Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 9/03
Modificatif 9/03, 2003-09-12
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786
DOAD à ajouter
| Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| 3016-0 | Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux | |
| 3016-1 | Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accord commerciaux | |
| 8000-0 | Neutralisation des explosifs et des munitions
|
|
| 8000-1 | Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|
| - | Table des matières | 1 à 4 | 1 à 5 | |
| - | Index | 1 à 15 | 1 à 16 |
Corrections à la main
Corriger à la main les pages suivantes :
| Numéro | Page | Date de publication | Rayer | Inscrire | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| 3012-1 | 12 | 2002-06-18 | Dans Références principales, rayer l'avant dernière puce, C-85-011-009/FP-001, Code d'hygiène de l'industrie des services alimentaires | Dans Références principales, inscrire l'avant dernière puce, Code de pratique de la sécurité alimentaire pour le secteur canadien des services alimentaires | |
| 5017-0 | 3 | 2000-04-24 | Dans Références supplémentaires, première puce, rayer OAFC 19-42, Violence familiale et abus | Dans Références supplémentaires, première puce, inscrire DOAD 5044-4, Violence en milieu familial |
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