Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 9/05

Modificatif 9/05, 2005-08-26

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

5001-1

Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve

changement administratif mineur

5 et 6

5 et 6

5002-2

Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier -
Force régulière

7

7

5002-3

Mutation entre élément et sous-élément constitutif

5

5

5003-1

Restrictions applicables au service militaire

1 et 2

1 et 2

5003-5

Mesures administratives en matière de grossesse

5 à 8

5 à 8

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

1 et 2

1 et 2

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

7 et 8

7 et 8

5031-5

Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes

nouvelle édition

1 à 7

1 à 9

5049-2

Objection de conscience

changement administratif mineur

1 et 2

1 et 2

5050-0

Dossiers relatifs au personnel des Forces canadiennes

9

9

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