Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/06

Modificatif 7/06, 2006-05-12

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809

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2007-0

Sécurité

changement administratif mineur en raison de la réorganisation du SMA(RH-Mil) ou SCEMD

3 et 4

3 et 4

2007-1

Programme de sécurité générale

9 et 10

9 et 10

2008-5

Planification et exécution du programme d'affaires publiques

9 et 10

9 et 10

5001-2

Indemnité de maternité et indemnité parentale

7

7

5003-1

Restrictions applicables au service militaire

1 à 8

1 à 8

5018-3

Cimetière militaire national

1 et 2

1 et 2

5049-1

Service obligatoire

1 et 2

1 et 2

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