Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/06
Modificatif 7/06, 2006-05-12
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809
Pages à remplacer
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Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Sécurité |
changement administratif mineur en raison de la réorganisation du SMA(RH-Mil) ou SCEMD |
3 et 4 |
3 et 4 |
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Programme de sécurité générale |
9 et 10 |
9 et 10 |
|||
Planification et exécution du programme d'affaires publiques |
9 et 10 |
9 et 10 |
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Indemnité de maternité et indemnité parentale |
7 |
7 |
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Restrictions applicables au service militaire |
1 à 8 |
1 à 8 |
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Cimetière militaire national |
1 et 2 |
1 et 2 |
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Service obligatoire |
1 et 2 |
1 et 2 |
Détails de la page
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