Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 9/10

Avis de modification 9/10, 2010-07-12

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357/p>

DOAD à ajouter

Ajouter les DOAD suivantes :

Numéro Titre – DOAD Cocher

5019-7

Inconduite liée à l'alcool

  • remplace l'OAFC 19-31, Abus de l'alcool
  • remplace le CANFORGEN 092/02, Éclaircissement sur la politique relative au mauvais usage de l'alcool
 

Formulaire 5019-7A

Consultation médicale et attestation

 
5039-3 Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne  

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5002-1 Enrôlement – Force régulière changement mineur 11 11
5002-3 Mutation entre élément et sous-élément constitutif

5

5

5019-0 Manquement à la conduite et au rendement 3 3
5019-2 Examen administratif modifiée 1 à 12 1 à 13
5019-4 Mesures correctives 1 à 18 1 à 17
Formulaire 5019-4A Mesure corrective 1 et 2 1 et 2
Formulaire 5019-4B Avis d'intention d'entreprendre une mise en garde et surveillance 1 et 2 1 et 2
- Table des matières 1 à 8 1 à 8

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