Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/11

Avis de modification 2/11, 2011-02-11

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357.

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2001-0

Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC

changement mineur

1 et 2

1 et 2

 

2001-1

Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC

3 et 4

3 et 4

 
5002-1 Enrôlement 9 et 10 9 et 10  
5002-4

Réserve supplémentaire

1 et 2, 5 à 10, 13 à 15

1 et 2, 5 à 10, 13 à 15

 
5003-0

Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles

1 à 3

1 à 3

 
5019-1

Relations personnelles et fraternisation

1, 2, 5, 6, 7 et 8

1, 2, 5, 6, 7 et 8

 

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