Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/16

Avis de modification 7/16, 2016-09-14

Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publié avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
4001-0 Gestion du cycle de vie des biens immobiliers Modifications majeures N/A
1004-0 Stationnement Modifications mineures Section de Références - changement du titre de la 4001-0
1004-1 Administration du stationnement
3014-0 Carburants et lubrifiants
3014-1 Gestion des carburants et des lubrifiants
3015-0 Achats écologiques
3015-1 Gestion des achats écologiques
4001-1 Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
5015-0 Relations patronales-syndicales – Personnel civil

Détails de la page

Date de modification :