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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 09/22

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 09/22, 2022-09-28

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3003-0 Accès et transfert de la technologie contrôlée Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • La section de Demandes de renseignement remplacée par Directeur général, Programmes internationaux et industriels (DGPII);
  • Mise à jour de la section des Définitions;
  • L’ajout du tableau des abréviations ainsi qu’au paragraphe Conséquences;
  • Mise à jour de la section des Références.
3003-1 Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d’accès Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • La section de Demandes de renseignement remplacée par Directeur général, Programmes internationaux et industriels (DGPII);
  • Mise à jour de la section des Définitions, au tableau des abréviations et au tableau des responsabilités;
  • L’ajout du paragraphe Conformité et conséquences;
  • Mise à jour de la section des Références.
3003-2 Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d’accès Nouvelle
  • Cette DOAD définit les rôles et les responsabilités concernant les exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d’accès au sein du MDN et des FAC.
6002-0 Technologies de l’information Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • L’autorité approbatrice a été remplacée par Sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)/Dirigeant principal de l’information (SMA [GI]/DPI);
  • Mise à jour de la section des Définitions ainsi que la section de l’Orientation de la politique;
  • L’ajout d’un paragraphe à la section des Conséquences;
  • Mise à jour de la section des Références.
8012-0 Météorologie et océanographie Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • Mise à jour de la section Orientation de la politique;
  • L’ajout de la section Conséquences;
  • Mise à jour de la section des Autorités et de la section des Références.
8012-1 Programme sur les données, les produits et les services météorologiques et océanographiques  Majeure
  • Le titre a été modifié afin de refléter la nature de la politique;
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • L’ajout de la section Conformité et conséquences;
  • Mise à jour de la section des Responsabilités et de la section des Références.

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