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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5018 - Table des matières

DOAD 5018-0, Gestion du soutien aux militaires blessés ou malades et aux pertes militaires

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Orientation de la politique
  4. Conséquences
  5. Autorités
  6. Références

DOAD 5018-1, Rapports de perte militaire

  1. Introduction
  2. Définition
  3. Établissement de rapports
  4. Avis aux personnes à contacter en cas d’urgence
  5. Administration
  6. Pertes de forces armées étrangères
  7. Conformité et conséquences
  8. Responsabilités
  9. Références

DOAD 5018-2, Rapport en cas de blessure ou de maladie

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Processus
  5. Conformité et conséquences
  6. Responsabilités
  7. Références

DOAD 5018-3, Cimetière militaire national des Forces canadiennes

  1. Introduction
  2. Définition
  3. Processus
  4. Principes de fonctionnement
  5. Spécifications, conditions et normes
  6. Procédure
  7. Conséquences
  8. Responsabilités
  9. Références

DOAD 5018-4, Programme de retour au service pour les membres des Forces armées canadiennes

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Principes de fonctionnement
  5. Spécifications, conditions et normes
  6. Administration du programme de retour au service
  7. Conformité et conséquences
  8. Responsabilités
  9. Références

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2025-01-31