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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5040 - Table des matières

DOAD 5040-0, Histoire et patrimoine militaires

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorité
  5. Références

DOAD 5040-1, Documents historiques

  1. Introduction
  2. Définition
  3. Principes de fonctionnement
  4. Rapport historique annuel
  5. Journal des opérations
  6. Conséquences
  7. Responsabilités
  8. Références

DOAD 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes

  1. Introduction
  2. Principes de fonctionnement
  3. Conséquences
  4. Responsabilités
  5. Références

DOAD 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures

  1. Introduction
  2. Principes de fonctionnement
  3. Conformité et conséquences
  4. Responsabilité
  5. Références

DOAD 5040-5, Musées des Forces armées canadiennes et collections historiques

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Gouvernance
  5. Soutien
  6. Musées des Forces armées canadiennes – Mise sur pied et financement
  7. Collections historiques – Mise sur pied et financement
  8. Conformité et conséquences
  9. Responsabilités
  10. Références

Détails de la page

2026-04-27