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Défense nationale
Politiques et normes
Directives et ordonnances administratives de la défense
Directives et ordonnances administratives de la défense - 5000
DOAD 5516 - Table des matières
DOAD 5516-0, Droits de la personne
Introduction
Orientation de la politique
Conséquences
Autorités
Références
DOAD 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Introduction
Principes de fonctionnement
Commission canadienne des droits de la personne
Processus de plainte
Conformité et conséquences
Responsabilités
Références
DOAD 5516-2, Objection de conscience
Introduction
Principes de fonctionnement
Traitement des demandes de libération
Conséquences
Références
DOAD 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Introduction
Principes généraux
Processus
Directives pour les autorités approbatrices
Conséquences
Références
DOAD 5516-4, Restrictions applicables au service
Introduction
Définition
Principes de fonctionnement
Évaluations
Conséquences
Responsabilités
Références
DOAD 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
Introduction
Définitions
Abréviations
Aperçu
Processus de prise de mesures d'adaptation pour trouble d'apprentissage
Conformité et conséquences
Responsabilités
Références
Détails de la page
2018-07-30