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DOAD 5516 - Table des matières

DOAD 5516-0, Droits de la personne

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorités
  5. Références

DOAD 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne

  1. Introduction
  2. Principes de fonctionnement
  3. Commission canadienne des droits de la personne
  4. Processus de plainte
  5. Conformité et conséquences
  6. Responsabilités
  7. Références

DOAD 5516-2, Objection de conscience

  1. Introduction
  2. Principes de fonctionnement
  3. Traitement des demandes de libération
  4. Conséquences
  5. Références

DOAD 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel

  1. Introduction
  2. Principes généraux
  3. Processus
  4. Directives pour les autorités approbatrices
  5. Conséquences
  6. Références

DOAD 5516-4, Restrictions applicables au service

  1. Introduction
  2. Définition
  3. Principes de fonctionnement
  4. Évaluations
  5. Conséquences
  6. Responsabilités
  7. Références

DOAD 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Abréviations
  4. Aperçu
  5. Processus de prise de mesures d'adaptation pour trouble d'apprentissage
  6. Conformité et conséquences
  7. Responsabilités
  8. Références
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