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Évaluations médicales - Chapitre 3

A-MD-154-000/FP-000

Il est nécessaire de procéder à un examen médical complet pour évaluer l’aptitude physique du personnel des Forces armées canadiennes (FAC). Cet examen est particulièrement important lorsque des restrictions subséquentes peuvent limiter les choix de carrière des militaires.

Les FAC procèdent à des évaluations de santé périodiques (ESP) personnalisées et axées sur les risques, évaluations qui sont effectuées à intervalles réguliers. Cette procédure est conçue pour satisfaire à l’exigence consistant à s’assurer que le personnel des FAC est apte, sur le plan médical, à exécuter des tâches militaires. Ainsi, en plus de servir à examiner l’état de santé général et à planifier les soins de santé préventifs, l’ESP permet d’évaluer l’aptitude physique au travail. C’est le cas en particulier quand le groupe professionnel requiert qu’on apporte des modifications précises à l’ESP standard (comme pour le personnel navigant et les plongeurs) ou lorsque l’état de santé peut entraîner des contraintes à l’emploi pour raisons médicales (CERM).

Le présent chapitre traite de la tenue d’ESP conformes, de même que des évaluations propres à chaque profession, des évaluations liées aux opérations et à l’entraînement et des évaluations requises aux fins d’une affectation à l’extérieur du Canada (OUTCAN) et dans des endroits isolés.

Ce chapitre compte cinq parties qui traitent des sujets indiqués ci-dessous.

Partie I – Évaluations de santé périodiques

  1. Évaluation de santé périodique (ESP)
  2. Personnel navigant
  3. Plongeurs
  4. Sous-mariniers
  5. Stewards navigants/agents de bord
  6. Exercices d’instruction en évacuation d’un milieu pressurisé
  7. Fréquence des évaluations, périodes de validité et prolongations
  8. Catégories médicales temporaires et permanentes
  9. Utilisation d’énoncés sur les tâches génériques et les tâches professionnelles particulières des FAC

Partie II – Exigences professionnelles

  1. Enrôlement /réenrôlement
  2. Mutation entre éléments
  3. Reclassement
  4. Promotion
  5. Attribution de commission
  6. Emprisonnement/détention
  7. Libération

Partie III – Besoins opérationnels / en matière d’instruction

  1. Déploiement / postdéploiement / zones de service spécial (ZSS)
  2. Instruction aéromédicale
  3. Stewards navigants/agents de bord

Partie IV – Endroits à l’extérieur du Canada (HORSCAN) / isolés

  1. HORSCAN
  2. Affectations dans des endroits isolés

Partie V – Communication des résultats des évaluations de l’aptitude physique

Partie I – Évaluations de santé périodiques

  1. Évaluation de santé périodique (ESP)
    1. Instruction 4000-01 du Gp Svc S FC, Évaluations de santé périodiques
  2. Personnel naviguant
    1. Directive AMA 100-01, Normes médicales applicables au personnel naviguant des FC
  3. Plongeurs
    1. DOAD 8009-0 La plongée dans les Forces canadiennes
    2. Instruction 4000-04 du Gp Svc S FC, Examen médical périodique des plongeurs et administration médicale
  4. Sous-mariniers
    1. DOAD 5003-7 Service à bord des sous-marins
    2. Instruction 4030-71 du Gp Svc S FC État de santé aux fins du service à bord de sous marins et des exercices d’instruction en évacuation d’un milieu pressurisé (EIEMP)
  5. Stewards navigants/agents de bord
    1. Instruction du CPM 02/04 Sélection, formation et emploi de stewards navigants et d’agents de bord
  6. Exercices d’instruction en évacuation d’un milieu pressurisé
    1. Instruction 4030-71 du Gp Svc S FC État de santé aux fins du service à bord de sous marins et des exercices d’instruction en évacuation d’un milieu pressurisé (EIEMP)
  7. Fréquence des évaluations, périodes de validité et prolongations
    1. ORFC 34.16 Examen médical
    2. Instr Pers Mil des FC 11/04 Aptitude physique pour le service
    3. Instruction 4000-21 du Gp Svc S FC Évaluation de santé périodique et autres examens – Périodes de validité
    4. Instruction 4000-01 du Gp Svc S FC Évaluations de santé périodiques
    5. Instruction 4000-03 du Gp Svc S FC Évaluation de la santé à la libération
    6. Ordonnances de la 1 DAC, vol. 1, 243 Examens médicaux du personnel navigant – Fréquence et prolongation
  8. Catégories médicales temporaires et permanentes
    1. Instruction 5020-07 du Gp Svc S FC Changement de catégorie médicale ou restrictions à l’emploi (en cours d’élaboration)
  9. Utilisation d’énoncés sur les tâches génériques et les tâches professionnelles particulières des FAC
    1. Instr Pers Mil des FC 11/04 Aptitude physique pour le service

Partie II – Exigences professionnelles

  1. Enrôlement/réenrôlement
    1. DOAD 5002-1 Enrôlement
    2. OAFC 34-45 Examens et soins médicaux – Instructeurs des cadets et cadets
    3. CANFORGEN 097/05 Changement aux formalités médicales d’enrôlement
    4. Ordre 3300-08 du Gp Svc S FC Plans d’enrôlement et de nominations au cadre d’officiers de la Réserve
    5. Instruction 4000-13 du Gp Svc S FC Formalités médicales à l’enrôlement
    6. Instruction 4000-19 du Gp Svc S FC Dépistage médical lors du réenrôlement
  2. Mutation entre éléments
    1. Instr Pers Mil des FC 03/08 Mutation entre éléments au sein des Forces canadiennes et programmes de carrière
    2. Ordre 3300-08 du Gp Svc S FC Plans d’enrôlement et de nominations au cadre d’officiers de la Réserve
  3. Reclassement
    1. OAFC 11-12 Reclassement des militaires du rang – Force régulière
    2. Ordonnance 3300-12 du Gp Svc S FC Reclassement des réservistes
  4. Promotion
    1. OAFC 11-6 Règles régissant la remise du brevet et les promotions – Officiers – Force régulière
    2. OAFC 49-4 Politique en matière de carrière – Militaire du rang – Force régulière
    3. OAFC 49-12 Ligne de conduite sur les promotions – Officiers de la Première réserve
    4. OAFC 49-5 Ligne de conduite sur la carrière – Personnel non officier – Première réserve
  5. Attribution de commission
    1. OAFC 9-70 Programme spécial d’attribution de commission
    2. OAFC 11-6 Règles régissant la remise du brevet et les promotions – Officiers – Force régulière
    3. OAFC 11-9 Programme d’intégration (officiers sortis du rang)
    4. OAFC 11-14 Programme de nominations spéciales au cadre d’officiers
  6. Emprisonnement/détention
    1. Instruction 9000-37 du Gp Svc S FC (OSSFC 27-10) Aptitude à supporter l’emprisonnement ou la détention
  7. Libération
    1. ORFC chapitre 15 Libération
    2. Instruction 4000-03 du Gp Svc S FC Évaluation de la santé à la libération
    3. Instruction 4000-17 du Gp Svc S FC Dépistages médicaux post déploiement
    4. Instruction 5020-72 du Gp Svc S FC Administration des congés de maladie – Directive à l’intention des fournisseurs de soins de santé

Partie III – Besoins opérationnels / en matière d’instruction

  1. Déploiement / postdéploiement / zones de service spécial (ZSS)
    1. CANFORGEN 118/05 Sélection et réintégration – Forces canadiennes
    2. Instruction 6020-03 du Gp Svc S FC Missions de maintien de la paix des NU et affectations dans les zones de service spécial – Déclaration de blessures ou de maladies contractées en zones de service spécial
    3. Instruction 4000-17 du Gp Svc S FC Dépistages médicaux post déploiement
  2. Instruction aéromédicale
    1. Ordonnances de la 1 DAC, vol. 5, 5-301, Instruction aéromédicale
  3. Stewards navigants/agents de bord
    1. Instruction du CPM 02/04 Sélection, formation et emploi de stewards navigants et d’agents de bord

Partie IV – Endroits à l’extérieur du Canada (OUTCAN) / isolés

  1. OUTCAN
    1. OAFC 20-50 Affectations à l’étranger
    2. OAFC 34-14 État de santé – Service à l’étranger ou dans des unités isolées
    3. Instruction 5020-66 du Gp Svc S FC Présélection en vue d’une affectation à l’extérieur du Canada
    4. CANFORGEN 177/05 Politique de présélection pour les affectations hors du Canada (OUTCAN) et dans des unités isolées
  2. Affectations dans des endroits isolés
    1. OAFC 34-28 Personnes à charge – Examens médicaux
    2. CANFORGEN 177/05 Politique de présélection pour les affectations hors du Canada (OUTCAN) et dans des unités isolées
    3. Instruction 9000-36 du Gp Svc S FC (OSSFC 27-09) Considérations médicales relatives aux personnes à charge et au personnel des ambassades et des attachés
    4. Instruction 5020-34 du Gp Svc S FC Examen médical de présélection pour en vue d’une affectation dans des endroits isolés ou dans des unités isolées au Canada
    5. Instruction 5020-41 du Gp Svc S FC Présélection en vue d’une affectation temporaire à la SFC Alert

Partie V – Communication des résultats des évaluations de l’aptitude physique

  1. Divulgation
    1. Instr Pers Mil des FC 11/04 Aptitude physique pour le service
    2. CANFORGEN 039/08 Divulgation de renseignements médicaux ou de travail social aux officiers commandants
    3. CANFORGEN 128/03 Directive du CEMD à l’intention de la chaîne de commandement concernant les soins médicaux prescrits et les restrictions à l’emploi pour raisons de santé imposées aux membres des FC par le personnel médical
    4. Instruction 5020-20 du Gp Svc S FC Divulgation de renseignements personnels sur la santé
    5. Politique 5020-26 du Gp Svc S FC Utilisation et communication inacceptables de renseignements personnels sur la santé

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