Sécurité nationale et continentale

Souveraineté et sécurité de l’Arctique

Key Facts

Details

Empreinte des FAC dans l’Arctique

• Les FAC exercent une surveillance et un contrôle dans l’Arctique, maintiennent une présence visible et persistante, interviennent relativement à des incidents de recherche et sauvetage (SAR) aéronautiques, aident les provinces et les territoires dans le cadre d’opérations SAR au sol et d’urgences en cas de catastrophe naturelle, soutiennent les peuples et les collectivités de l’Arctique et du Nord, et contribuent à la réalisation des priorités pangouvernementales dans la région.
• La présence permanente des FAC dans le Nord repose sur la Force opérationnelle interarmées (Nord) (FOIN) à Yellowknife, ainsi que sur le 440e Escadron de transport de l’ARC, le quartier général du 1er Groupe de patrouilles des Rangers canadiens et une compagnie d’infanterie de réserve. La FOIN compte quelque 300 militaires, dont deux détachements de la FOIN à Whitehorse et à Iqaluit.
• Les groupes-compagnies d’intervention dans l’Arctique de l’Armée canadienne sont des éléments à vocation régionale capables de se déployer dans le Nord du Canada pour mener des opérations de souveraineté, faciliter l’intervention en cas de catastrophe ou fournir une assistance générale à d’autres ministères gouvernementaux.
• L’empreinte des FAC dans le Nord comprend également :
  • la Station des Forces canadiennes Alert, l’avant-poste le plus septentrional des FAC;
  • le Centre d’entraînement des Forces canadiennes dans l’Arctique (CEFCA) à Resolute Bay, au Nunavut, qui offre un emplacement permanent pour l’entraînement et les opérations dans l’Extrême-Arctique. L’Armée canadienne organise chaque année un exercice nordique (NOREX) au CEFCA.
• La Défense nationale possède également un certain nombre de ressources utilisées par le NORAD, notamment le système d’alerte du Nord, et trois emplacements d’opérations avancés (EOA) à Yellowknife, Inuvik et Iqaluit, lesquels peuvent accueillir temporairement des chasseurs et d’autres ressources répondant aux besoins opérationnels et aux exercices du NORAD.
• Dans le cadre de la modernisation du NORAD, la Défense nationale investit dans la mise à niveau des EOA, ainsi que du site de la 5e Escadre Goose Bay. Ces investissements permettront de renforcer la présence du NORAD et des FAC en cas de besoin, offrant des possibilités d’infrastructures polyvalentes sur ces sites qui pourraient bénéficier aux collectivités locales, y compris aux partenaires autochtones.

Opération NANOOK

• L’Op NANOOK est l’opération nordique principale des Forces armées canadiennes, conçue pour renforcer et étendre les capacités, l’empreinte et l’état de préparation des Forces armées canadiennes, sauvegarder la souveraineté du Canada dans l’Arctique et établir des partenariats interinstitutionnels, intergouvernementaux, autochtones et multinationaux.
• Opération NANOOK-NUNALIVUT 2023. Du 1er au 20 mars 2023. Plus de 200 membres des FAC ont collaboré avec des membres des forces armées norvégiennes, belges, françaises et britanniques pour mener des activités de patrouille interarmées à longue distance, de soutien logistique complexe et de plongée sous la glace, en autres.
• Opération NANOOK-TATIGIIT 2023. Du 24 au 28 octobre 2023. Exercice pangouvernemental d’intervention en cas d’urgence et de catastrophe, planifié et exécuté avec des partenaires territoriaux, autochtones et communautaires. Cet exercice aura lieu à Whitehorse et l’itération de cette année sera axée sur un scénario de tempête de verglas.
• Opération NANOOK-TUUGAALIK 2023. Du 8 août au 29 septembre 2023. Un exercice maritime visant à renforcer les capacités dans les régions du Nord du Canada, à assurer la préparation des FAC aux opérations dans le Nord et à améliorer l’interopérabilité avec les partenaires de mission. En 2023, les États-Unis, le Danemark et la France participeront à l’opération.
• Opération NANOOK-NUNAKPUT 2023. Du 25 août au 9 septembre 2023. Une série d’activités de présence et de surveillance le long du passage du Nord-Ouest étaient axées sur la défense et la sécurité dans l’Arctique.
• Les autres opérations dans le Nord comprennent l’opération LIMPID, la mission continue de surveillance et de présence des Forces armées canadiennes, et l’opération BOXTOP, la mission d’approvisionnement de la Station des Forces canadiennes (SFC) Alert.

Coopération internationale

• Comme on l’indique dans Protection, Sécurité, Engagement et le Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord, l’Équipe de la défense travaillera à l’amélioration de la coopération avec les alliés et les partenaires de l’Arctique afin de renforcer la connaissance du domaine et la mise en commun des renseignements, et cherchera également à accroître la participation aux exercices multinationaux dans la région.
• La Défense nationale approfondit également la collaboration au niveau stratégique avec des alliés et des partenaires de l’Arctique aux vues similaires : En janvier 2023, le Directeur d’état-major – État-major interarmées stratégique a participé à la réunion des chefs d’état-major adjoints de la défense de l’Arctique à Copenhague.
• De plus, le premier ministre a participé à une réunion annuelle avec les premiers ministres nordiques en Islande les 25 et 26 juin 2023, afin de renforcer les liens avec les pays nordiques et d’aborder les principales priorités mutuelles.
• Recherche et développement pour la défense Canada participe activement au Programme de coopération internationale en recherche polaire (PCI-RP) avec plusieurs pays de l’Arctique, à l’exclusion de la Fédération de Russie, afin de faire progresser les connaissances scientifiques de la Défense nationale sur l’évolution de l’environnement arctique (p. ex., la glace de mer, la température, la salinité, les niveaux de bruit ambiant) et d’assurer l’efficacité continue des capacités, des systèmes et des plateformes de défense, ainsi que leur adaptation aux futures opérations des Forces armées canadiennes.
• La Table ronde sur les forces de sécurité de l’Arctique (TRFSA) est un événement annuel coprésidé par la Norvège et les États-Unis, par l’intermédiaire de l’USEUCOM, afin de promouvoir la compréhension régionale, le dialogue et la coopération entre les forces de sécurité de l’Arctique, et de renforcer les opérations multilatérales de sécurité et de sûreté dans l’Arctique.
  • La TRFSA comprend des représentants de la France, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et des huit États membres du Conseil de l’Arctique. La Russie n’a pas été invitée depuis 2014. La prochaine réunion aura lieu à Turku, en Finlande, du 25 au 27 avril 2023, et le commandant de la FOIN y participera en tant que représentant principal du Canada.

Coopération avec les États-Unis dans l’Arctique

• L’exercice JOINT PACIFIC MULTINATIONAL READINESS CENTER (JPMRC) est un exercice de l’armée américaine mené en Alaska, axé sur l’entraînement par temps extrêmement froid et dans des conditions nordiques. L’exercice JPMRC 24-2 se déroulera en Alaska à partir de la mi-février 2024 et comprendra la participation de l’Armée canadienne et de l’Aviation royale canadienne, renforçant ainsi la coopération entre les unités de l’Alaska et nos forces.
• L’exercice ARCTIC EAGLE-PATRIOT est un exercice régulier qui implique la réponse à une catastrophe naturelle avec de petits événements de guerre dans l’Arctique, et qui s’est déroulé du 23 février au 2 mars 2022 en Alaska. Au cours de cet exercice, les Forces armées canadiennes (FAC) ont mis à l’épreuve des capacités légères de recherche et de sauvetage en milieu urbain et des capacités de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire.
• L’exercice ICE EXERCISE (ICEX) est une opération sous-marine, sous la glace ou à travers la glace, qui s’est déroulée au cours de l’hiver 2022 en Alaska. ICEX 2022 était la 98e itération de l’exercice. L’Aviation royale canadienne a travaillé avec la marine américaine pour construire un camp de glace temporaire en fournissant deux CC-138 Twin Otter pour transporter des fournitures et du personnel vers et depuis des endroits austères sur la glace de mer.
• L’opération NOBLE DEFENDER est une opération défensive récurrente du NORAD qui se déroule tout au long de l’année et qui se poursuit depuis 2019. La dernière itération de l’Op NOBLE DEFENDER s’est déroulée du 15 août au 10 septembre 2023 en Alaska. En plus des chasseurs et d’autres ressources aériennes du NORAD, l’opération de cette année comprenait une participation élargie du personnel militaire canadien et américain.
• L’exercice ARCTIC EDGE (Ex AE) est un exercice biennal visant à démontrer et à perfectionner l’interopérabilité interarmées entre le Canada et les États-Unis pendant les opérations de guerre dans l’Arctique dans un environnement arctique gravement dégradé. Les FAC et Recherche et développement pour la défense Canada ont participé le plus récemment à cet exercice entre le 28 février et le 17 mars 2022. La planification de la participation du Canada à la prochaine série du 26 février au 8 mars 2024 est en cours.

Défense continentale et modernisation du NORAD

Comprend un texte sur le radar transhorizon

Key Facts

Details

Financement pour la modernisation du NORAD

• La Politique de défense du Canada, Protection, Sécurité, Engagement (PSE) décrit la vision de la coopération continue du Canada avec les États-Unis pour faire face aux menaces et aux périls émergents en Amérique du Nord grâce à la modernisation du NORAD et des efforts de défense continentale.
• La modernisation du NORAD est un projet à long terme, et les investissements annoncés par le ministre de la Défense nationale en juin 2022 permettront de soutenir la capacité du NORAD et des Forces armées canadiennes (FAC) à protéger les Canadiens contre les menaces aérospatiales nouvelles et émergentes pour le Canada et l’Amérique du Nord, d’une manière plus générale.
• Les investissements particuliers comprendront, entre autres initiatives, de nouveaux systèmes de radar transhorizon; des mises à niveau des systèmes de commandement, de contrôle et de communication; des avions de ravitaillement en vol supplémentaires; des missiles air-air perfectionnés pour les avions de chasse; des mises à niveau de l’infrastructure des FAC dans le Nord; et un financement supplémentaire pour compléter et améliorer les projets spatiaux clés. Les investissements sont répartis entre cinq secteurs interdépendants :
  1. Améliorer notre capacité à détecter les menaces plus rapidement, et avec une précision accrue, en modernisant nos systèmes de surveillance (6,96 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  2. Améliorer notre capacité à comprendre les menaces et à les signaler aux décideurs en temps opportun, grâce à des mises à niveau de nos systèmes de commandement, de contrôle et de communication (4,13 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  3. Renforcer notre capacité à prévenir et à contrer les menaces aérospatiales en modernisant nos systèmes d’armement aérien (6,38 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  4. S’assurer que nos FAC peuvent lancer et maintenir en puissance une présence militaire solide à travers le pays, y compris dans le Nord canadien, grâce à des investissements dans de nouvelles infrastructures et dans des capacités de soutien (15,68 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  5. Pérenniser notre capacité à défendre l’Amérique du Nord au moyen d’investissements en science et technologie (4,23 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).

Radar transhorizon

• La Défense nationale évalue actuellement les emplacements possibles pour les sites du radar transhorizon de l’Arctique dans le sud de l’Ontario, y compris sur les terres du MDN et à l’extérieur. Dans le cadre de ce travail, nous communiquerons avec les propriétaires fonciers privés, les communautés autochtones, d’autres ministères du gouvernement fédéral, la province de l’Ontario et les municipalités locales afin de déterminer leur intérêt à vendre des terres au MDN pour ce projet.
• Le 20 juillet 2023, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a publié un avis sur AchatsCanada et dans les journaux communautaires pour informer les propriétaires fonciers de notre intérêt à acheter un terrain dans le sud de l’Ontario pour ce projet. Les résultats de ce processus sont attendus d’ici à septembre 2023. Nous espérons avoir une décision sur l’emplacement définitif des sites du radar transhorizon de l’Arctique d’ici au printemps 2024.
• La Défense nationale mène également des travaux de recherche et de développement sur le nouveau radar transhorizon polaire, qui étendra davantage la couverture de surveillance pour l’identification et l’alerte précoces des menaces.
• Les initiatives canadiennes du radar transhorizon seront entièrement intégrées aux initiatives américaines du radar transhorizon pour assurer la surveillance de l’Amérique du Nord et de ses approches pour exécuter les ensembles de missions du NORAD. 

Capacité de ravitaillement en vol supplémentaire

Voir la note sur l’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol pour en savoir plus.

Contribution des Forces armées canadiennes au NORAD

• Environ 1 000 membres des Forces armées canadiennes aident le NORAD à remplir ses missions d’alerte aérospatiale, de contrôle aérospatial et d’alerte maritime vouées à la défense de l’Amérique du Nord.
• Le Canada fournit également des avions de chasse; des nœuds de commandement, de communication et de contrôle; des bases; et des emplacements avancés d’opérations partout au pays.
• Le Canada est également responsable de l’entretien et de l’exploitation de la partie canadienne du Système d’alerte du Nord, une chaîne de stations radar qui s’étend de l’Alaska au Labrador.
• 1re Division aérienne du Canada (1 DAC) : Le quartier général de la Région canadienne du NORAD à Winnipeg, au Manitoba, assure le commandement et le contrôle opérationnels des ressources affectées, tandis que le Secteur de la défense aérienne du Canada (SDAC), situé à North Bay, en Ontario, assure le commandement et le contrôle tactiques des ressources affectées de la Région canadienne du NORAD.

Missions du NORAD

• Surveillance aérospatiale : Elle consiste à détecter toute attaque contre l’Amérique du Nord, à la confirmer et à donner l’alerte, qu’il s’agisse d’aéronefs, de missiles ou de véhicules spatiaux.
• Contrôle aérospatial : Il consiste à détecter, à intercepter et, si nécessaire, à gérer toute menace aérobie contre le Canada et les États-Unis.
• Alerte maritime : Elle consiste à traiter, à évaluer et à diffuser les renseignements relatifs aux approches, aux zones maritimes et aux voies navigables intérieures respectives du Canada et des États-Unis.

Mise en œuvre de la modernisation du NORAD

• Le ministère de la Défense nationale déploie des efforts afin de mettre en place des projets de modernisation du NORAD et de les intégrer dans le programme général; de donner suite aux principales priorités du plan de 20 ans; et de jeter les bases d’un engagement plus profond des partenaires et des intervenants à l’égard de l’ensemble des initiatives au cours des mois et des années à venir.
• La Défense nationale continue de mener des activités de mobilisation avec les gouvernements et les organisations provinciaux, territoriaux et autochtones du Nord, en adoptant une approche fondée sur les distinctions, pour établir des relations et entendre leurs priorités concernant les investissements potentiels dans la modernisation du NORAD.
• À mesure que la mise en œuvre progresse, la Défense nationale s’efforcera de fournir des capacités qui sont pertinentes et inclusives pour tous les Canadiens, et soutenues par un dialogue significatif avec les gouvernements de l’Arctique et du Nord.
• Dans la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones; du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord; et de la politique sur l’Inuit Nunangat, la Défense nationale s’est engagée à intégrer les perspectives autochtones dans les activités de défense pertinentes.

Infrastructures et approvisionnement dans le Nord

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Initiatives de la Défense nationale pour renforcer la capacité des FAC à opérer dans le Nord

• Participer aux capacités spatiales SAR à l’échelle mondiale en contribuant au système SAR en orbite terrestre moyenne. La Défense nationale construit également deux terminaux SAR au sol au Canada et fournit des répéteurs SAR sur un système satellite, ce qui augmente considérablement la portée à laquelle les balises de détresse peuvent être détectées.
• Renforcer la surveillance des approches nordiques et la présence du Canada dans le Nord en investissant dans le radar transhorizon arctique et polaire, les capacités de surveillance et de communication spatiales, l’amélioration des bases nordiques et les capacités de soutien qui étendront la portée des FAC dans le cadre de la modernisation du NORAD.

installation navale de Nanisivik

• En 2007, le gouvernement a annoncé son intention de transformer le port en eau profonde de Nanisivik en un centre logistique qui servira de station d’amarrage et de ravitaillement pour la marine royale canadienne et d’autres navires gouvernementaux, et permettra de renforcer la présence de la marine dans le Nord.
  • La construction des installations navales de Nanisivik au Nunavut est presque terminée. Le rôle principal de l’installation sera de ravitailler les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique de la Marine royale canadienne pendant la saison navigable, tout en continuant d’offrir à la Garde côtière canadienne un soutien en matière de ravitaillement, et une capacité d’entreposage pour les missions de réapprovisionnement.
• Le rapport du vérificateur général sur la surveillance des eaux arctiques indique que l’installation navale de Nanisivik (INN) ne sera pas équipée de réservoirs de carburant chauffés, ce qui limitera sa période d’exploitation à environ quatre semaines par an.
  • L’installation étant située dans l’Arctique, l’année d’exploitation s’étend généralement du début du mois d’août à la fin du mois d’octobre, en fonction de la couverture de glace et des températures. Tant que les eaux sont navigables et que l’installation est accessible, le site est ouvert aux navires. Un certain nombre de facteurs peuvent contribuer à la durée de la saison d’exploitation des installations.
  • La MRC a convenu avec le gouvernement du Nunavut de ne pas briser la glace à proximité de l’installation afin de protéger l’accès des communautés aux eaux gelées et de protéger la faune. L’accès est donc limité à la saison opérationnelle de la MRC, qui dure généralement de quatre à six semaines.
  • En outre, l’INN exige que le carburant soit expédié au début de la saison et retiré à la fin de celle-ci. La barge de ravitaillement ne peut généralement pas accéder à l’INN avant le début du mois d’août en raison de la couverture de glace. En fonction des températures de fin septembre, le carburant peut commencer à s’épaissir, car les réservoirs et les conduites de carburant ne sont pas chauffés, ce qui limite la capacité de la Marine à utiliser le carburant. À ce moment-là, le carburant doit être retiré des réservoirs.

Projet de prolongement de la piste de l’aéroport d’Inuvik

• Propriété du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, l’aéroport Mike Zubko d’Inuvik accueille des avions civils et sert d’emplacement d’opérations avancées à l’Aviation royale canadienne et au NORAD. La piste de 6 000 pieds de l’aéroport, qui sert de base d’emplacement d’opérations avancées, est principalement utilisée pour les opérations des CF-18 protégeant la souveraineté canadienne dans le Nord, ainsi que pour les opérations et exercices du NORAD.
• Les travaux de modernisation de la piste d’Inuvik visent principalement à améliorer la capacité de l’aérodrome à accueillir des avions plus grands et plus lourds, ce qui constitue une amélioration importante de la capacité du NORAD et de l’Aviation royale canadienne (ARC) à opérer dans le Nord et l’Arctique. Ce travail est essentiel pour garantir que les Forces armées canadiennes continuent à avoir la capacité de répondre aux nouveaux défis de sécurité dans le Nord et l’Arctique, et est en harmonie avec le plan du Canada de moderniser ses capacités dans le cadre du NORAD.
• Le projet devait initialement coûter jusqu’à 150 millions de dollars. À la suite d’examens effectués par des tiers, le coût révisé du projet est estimé à 230 millions de dollars en raison de retards dus à la pandémie de COVID-19, de problèmes liés à la chaîne d’approvisionnement et de l’augmentation du coût des matériaux.

Modernisation du NORAD et infrastructure de positionnement dans le Nord

• Le Ministère travaille actuellement à la modernisation de l’infrastructure des FAC à quatre emplacements d’opérations avancées (EOA) dans le Nord canadien, à savoir Inuvik, Yellowknife, Iqaluit et Goose Bay, dans le cadre de l’initiative de modernisation du NORAD et de positionnement dans le Nord.
• Les améliorations comprendront des modifications de la piste, l’amélioration de l’aérodrome, des hangars, des complexes de munitions, l’entreposage, les opérations et les installations de survie. Dans la mesure du possible, des installations polyvalentes seront envisagées afin de maximiser la flexibilité pendant les opérations dans le Nord.

Rangers canadiens

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• Les Rangers canadiens sont un sous-élément de la Force de réserve et assurent des patrouilles de surveillance et de souveraineté, mènent des entraînements et soutiennent les opérations des FAC, notamment les interventions fédérales en cas d’inondations, d’incendies et d’évacuations de collectivités. Ils peuvent aussi être appelés à soutenir les autorités provinciales, territoriales et locales dans leurs opérations de recherche et de sauvetage au sol.
• Les Rangers canadiens suivent une instruction de l’Armée canadienne, laquelle les soutient, et ils travaillent dans environ 200 collectivités pour assurer une présence locale des FAC, une capacité opérationnelle et un soutien à la résilience des collectivités dans les régions peu peuplées, éloignées, nordiques, côtières et isolées du Canada.
• Les Rangers canadiens sont considérés comme formés dès leur enrôlement et ne reçoivent pas d’instruction individuelle obligatoire.
• Ils jouent également un rôle essentiel dans le soutien des collectivités locales et voisines, y compris pendant la pandémie, par le transport et l’acheminement de renseignements et de fournitures, les contrôles de bien-être et la dotation en personnel des centres d’urgence. De plus, ils fournissent une aide à l’évacuation en cas d’inondation et d’incendie.
• Les Rangers canadiens fournissent toute une gamme de soutien et de services, notamment : un appui aux opérations de souveraineté; une assistance aux opérations nationales (y compris dans le cadre de l’Op LENTUS); le maintien d’une présence des FAC dans leurs collectivités locales; l’instruction, l’encadrement et la supervision des Rangers juniors canadiens; et la participation et le soutien aux événements dans leurs collectivités locales.

Instruction des Rangers canadiens
Deux instructions individuelles facultatives sont proposées aux Rangers canadiens :

• Programme d’initiation de base à la vie militaire dure sept jours et comprend les éléments suivants :
  • connaissance générale du service des Rangers canadiens, des prestations des FAC et des exigences administratives;
  • fonction en tant que membre d’une patrouille et savoir tirer avec le fusil de service des Rangers canadiens;
  • utilisation des techniques de campagne et des premiers soins.
• Cours de chef de patrouille à l’intention des Rangers canadiens d’une durée de huit jours :
  • diriger une patrouille et procéder à l’administration de la patrouille ainsi qu’à des exercices d’armes légères.
• L’instruction commune à tous les Rangers canadiens comprend ce qui suit :
  • planification de l’évacuation en cas d’inondation ou d’incendie, autosuffisance et leadership, recherche et sauvetage au sol;
  • patrouilles de souveraineté dans les régions côtières éloignées du Canada et aide en cas de catastrophe aérienne;
  • compétences traditionnelles, qui se définissent en fonction des pratiques culturelles et historiques de la collectivité locale.

Emploi

• Les Rangers canadiens employés pour la mise sur pied d’une force sont financés par l’Armée canadienne pour des activités d’instruction à temps partiel, élémentaire, individuelle et collective, par exemple :
  • instruction locale élémentaire et de routine;
  • instruction individuelle et activité de patrouille non encadrée;
  • instruction à la patrouille collective;
  • rémunération (paye) de 12 jours par année en moyenne.
• Les Rangers canadiens exerçant leurs fonctions pour l’emploi de la force sont financés par le COIC lorsqu’ils participent à plein temps aux opérations et exercices, par exemple :
  • instructions/exercices des FAC et tout événement non militaire/non opérationnel;
  • mener et appuyer des opérations nationales;
  • mener et appuyer des opérations de souveraineté;
• Programme des Rangers juniors canadiens (RJC)
  • Le programme des RJC est un programme de mentorat pour les jeunes. Sous le mentorat des Rangers canadiens, le programme offre aux jeunes Canadiens (âgés de 12 à 18 ans) des compétences de vie, des compétences de ranger et des compétences traditionnelles basées sur la culture et l’histoire de leurs collectivités locales.

Remboursement

• L’acquisition d’équipement pour les Rangers canadiens au sein de l’économie locale ou du système d’approvisionnement des Forces armées canadiennes présente des difficultés importantes sur le plan du maintien en puissance.
• Par conséquent, un membre des Rangers canadien autorisé à utiliser son équipement personnel dans le cadre d’une activité approuvée par les FAC et dont l’équipement est endommagé ou perdu a droit au coût raisonnable des réparations ou à la juste valeur marchande d’un article de remplacement, à condition que ces articles ne soient pas déjà assurés au titre d’une prime privée.
• La principale source de retard dans le paiement d’une demande d’indemnisation pour perte ou dommage est l’obligation pour les FAC de remplir les conditions énoncées dans la DOAD 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels, et à l’alinéa 210.01 (4) des DRAS (Rangers canadiens – Équipement pouvant faire l’objet d’un dédommagement) avant qu’un tel paiement soit autorisé.
• Si une demande d’indemnisation pour perte ou dommage peut être remplie avant que l’instructeur des Rangers canadiens quitte la collectivité, le remboursement peut normalement être effectué par dépôt direct dans un délai de quelques semaines. En outre, le commandant est autorisé à accorder une avance de fonds, égale au montant de la demande, mais ne dépassant pas 1 000 $, ce qui permet un paiement rapide dans de nombreux cas.
• Cependant, dans la plupart des cas, les réparations ne peuvent être effectuées avant le départ de l’instructeur des Rangers canadiens en raison du manque de pièces détachées ou de l’insuffisance des compétences techniques locales pour réparer le véhicule. 
• En reconnaissance de l’importance de cet équipement personnel pour la subsistance des Rangers canadiens, les FAC ont récemment rationalisé le processus de demande d’indemnisation afin de permettre à des niveaux d’autorité plus immédiats dans la chaîne de commandement d’approuver leurs demandes d’indemnisation. Cette mesure permettra d’accélérer considérablement le processus de remboursement des frais de réparation ou de remplacement de l’équipement personnel des Rangers canadiens.

Opération LENTUS

Intervention en cas de catastrophe naturelle au pays

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Opération LENTUS

• Conformément au Plan fédéral d’intervention d’urgence, les Forces armées canadiennes interviennent lorsqu’une province ou un territoire demande l’aide du gouvernement fédéral en cas d’urgence. 
• L’Op LENTUS correspond aux interventions des Forces armées canadiennes (FAC) en cas de catastrophes naturelles au Canada. Elle suit un plan d’action établi pour soutenir les collectivités en situation de crise. Ce plan peut être adapté à de multiples situations. Celles-ci peuvent prendre la forme de feux de forêt, d’inondations, de tempêtes de verglas ou d’ouragans.
• L’aide des FAC, grâce aux capacités particulières dont elles disposent, notamment le personnel et l’équipement militaire, vient compléter et améliorer les ressources locales, provinciales et territoriales.
  • En fonction de la demande d’assistance, les FAC déterminent le nombre de personnes et l’équipement à envoyer sur place. Au cours des dernières années, entre 60 et 2 600 membres des Forces armées canadiennes ont pris part à des déploiements dans le cadre de l’Op LENTUS.
• Les objectifs de l’Op LENTUS sont les suivants :
  • appuyer les autorités provinciales et territoriales;
  • réagir rapidement et efficacement en cas de crise;
  • stabiliser la situation de catastrophe naturelle.

Cheminement des demandes d’aide :

• Une province ou un territoire présente une demande d’aide fédérale (DAF) pour solliciter officiellement le soutien du gouvernement fédéral dans le cadre de ses interventions en cas d’urgence.
• La DAF précise pourquoi la province ou le territoire a besoin de l’aide fédérale afin de faire face à une situation d’urgence quand il lui faut des ressources supplémentaires.
• Sécurité publique Canada, par l’intermédiaire du Centre des opérations du gouvernement (COG), coordonne la réponse fédérale aux DAF, ce qui peut comprendre l’emploi des FAC, le cas échéant, et comme méthode de dernier recours.
• En fonction de la DAF, les FAC décident du nombre de militaires à envoyer et du genre de ressources qu’elles peuvent déployer.

2022 Déploiements :

• En réponse à l’ouragan Fiona, les FAC ont déployé environ 750 membres dans la région de l’Atlantique au plus fort de la crise.
• Le 19 octobre, l’avion CC130J Hercules de l’Aviation royale canadienne (ARC) a transporté deux ambulances de Dryden (Ontario) à la Première Nation de Pikangikum afin de rétablir la capacité de transport médical.
• Les FAC ont déployé six officiers de liaison pour aider Terre-Neuve à planifier et à coordonner le transport aérien en réponse aux incendies de forêt du 6 août au 15 août 2022.
• Les FAC ont déployé deux avions CC-130 Hercules pour soutenir les évacuations dues aux incendies de forêt au Manitoba le 16 juillet 2022.
• Les FAC ont déployé des équipes de Rangers canadiens pour appuyer les évacuations dues aux inondations dans le nord-ouest de l’Ontario du 12 mai au 20 mai 2022.

Déploiements en 2021 :

• Les FAC ont déployé plus de 700 membres et 10 aéronefs en Colombie-Britannique en novembre 2021 pour soutenir les efforts de secours en réponse à des inondations record.
• Du 5 juillet au 5 septembre 2021, plus de 300 membres des FAC ont également été déployés en Colombie-Britannique pour aider à lutter contre les incendies de forêt.
• Les FAC ont affecté plus de 100 membres au Programme de prévention des incendies échappés du Manitoba du 20 juillet au 24 août 2021.
• Tout au long de l’année 2021, les FAC ont reçu des demandes d’aide pour lutter contre les inondations au Yukon, en Colombie-Britannique et à Terre-Neuve, pour lutter contre les feux de forêt en Ontario, au Manitoba et en Colombie-Britannique et pour alimenter en eau potable saine les habitants dont l’eau avait été contaminée à Iqaluit.
• Du 19 au 28 janvier 2020, environ 380 membres des FAC ont appuyé la province de Terre-Neuve-et-Labrador après qu’une importante tempête de neige a mené au déclenchement de l’état d’urgence dans plusieurs collectivités.

Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité :

• À la fin du Sommet de l’OTAN à Madrid en juin 2022, il a été annoncé que la ville de Montréal serait la ville où s’installerait le Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité.
• Les pays commanditaires ont signé le protocole d’entente opérationnel du Centre le 12 juillet 2023.
• Ce Centre aidera l’OTAN, les alliés et d?autres partenaires mondiaux à mieux comprendre et à atténuer les conséquences des changements climatiques sur notre sécurité, ainsi qu’à s’y adapter.
  • Le Budget de 2023 propose de fournir 40,4 millions de dollars sur cinq ans, à compter de 2023-2024, dont 0,3 million de dollars en amortissement restant et 7 millions de dollars en cours, à Affaires mondiales Canada et au ministère de la Défense nationale pour établir le Centre d’excellence OTAN.

Écologisation de la Défense et transition vers la carboneutralité :

• La Défense nationale et les FAC jouent un rôle de premier plan dans les efforts visant à atteindre l’objectif pangouvernemental de carboneutralité d’ici à 2050, ainsi que son objectif à court terme de réduction de 40 % d’ici à 2025.
• Au moyen de la Stratégie pour un gouvernement vert, le gouvernement du Canada est résolu à parvenir à la carboneutralité d’ici à 2050, y compris en ce qui concerne les émissions des parcs gouvernementaux du secteur de la sécurité et de la sûreté nationales.
• La Défense nationale s’engage à œuvrer pour atteindre la carboneutralité de ses flottes de sécurité et de sûreté nationales, et nous travaillons à l’élaboration de nos plans de décarbonisation de nos flottes d’ici à 2024.