Sécurité Nationale et Continentale 

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• Défense Continentale et NORAD Modernisation
• Infrastructures et approvisionnement dans le Nord
• Opérations des FAC dans Le NORD
• Rangers canadiens
• Impact du changement climatique sur les opérations des FAC
• Intelligence artificielle

Défense Continentale et NORAD Modernisation

(Comprend des lignes sur le radar transhorizon)

Faits Saillants

Détails

Initiatives de modernisation du NORAD

• Des travaux sont en cours pour faire progresser les initiatives de modernisation du NORAD suivantes :

Radar transhorizon arctique et polaire

Les systèmes de radar transhorizon arctique et polaire fourniront une couverture radar d’alerte précoce et un suivi des menaces de la frontière canado-américaine jusqu’au cercle arctique et au-delà des approches les plus septentrionales de l’Amérique du Nord, y compris l’archipel arctique canadien.

Expansion de la couverture et du contrôle des armes aériennes de l’ARC (ECAA)

L’ECAA remplacera et élargira la couverture radio numérique afin de continuer à fournir des communications sol-air-sol des Services de la circulation aérienne aux opérateurs des deux centres de contrôle de NAV CANADA et en tant que service prioritaire aux secteurs de la défense aérienne canadienne.

Projet de renforcement des capacités de surveillance spatiale aux fins de défense (PRCSSD)

Le PRCSSD renforcera également les capacités de surveillance spatiale des Forces armées canadiennes, y compris le territoire canadien et les approches maritimes, en investissant des fonds supplémentaires afin de réaliser et d’élargir le nouveau projet de surveillance spatiale de pointe qui a été annoncé en 2017 dans la politique de défense du Canada : Protection, Sécurité, Engagement.

Projet de communications par satellite améliorées – Polar

Cette initiative améliorera les communications par satellite dans l’Arctique grâce à un financement supplémentaire visant à achever et à augmenter le projet de communications polaires annoncé dans PSE.

Capacité du futur centre d’opérations aérospatiales combinées

Modernisation du centre d’opérations aérospatiales combinées du Canada afin d’offrir un système avancé et défendu de commandement et de contrôle (C2) de la puissance aérienne. Le C2 consistera en personnel, en processus et en équipement permettant la planification, la direction, la surveillance, le contrôle et la coordination des opérations nationales, continentales et mondiales en tout temps.

Missile air-air à longue portée

Nouveaux missiles air-air de pointe pour s’assurer que les chasseurs du Canada conservent la capacité d’engager les menaces à longue portée.

Missile avancé à courte portée et missile air-air à moyenne portée

Nouveaux missiles air-air de pointe pour s’assurer que les chasseurs du Canada conservent la capacité d’engager les menaces à courte et à moyenne portée.

Modernisation organisationnelle de l’infrastructure d’entraînement opérationnel

Modernisation de l’infrastructure d’entraînement opérationnel aérien des Forces armées canadiennes.

Financement pour la modernisation du NORAD

• La modernisation du NORAD est un projet à long terme, et les investissements annoncés par le ministre de la Défense nationale en juin 2022 permettront de soutenir la capacité du NORAD et des Forces armées canadiennes (FAC) à protéger les Canadiens contre les menaces aérospatiales nouvelles et émergentes pour le Canada et l’Amérique du Nord, d’une manière plus générale.
• Les investissements particuliers comprendront, entre autres initiatives, de nouveaux systèmes de radar transhorizon; des mises à niveau des systèmes de commandement, de contrôle et de communication; des avions de ravitaillement en vol supplémentaires; des missiles air-air perfectionnés pour les avions de chasse; des mises à niveau de l’infrastructure des FAC dans le Nord; et un financement supplémentaire pour compléter et améliorer les projets spatiaux clés. Les investissements sont répartis entre cinq secteurs interdépendants :
  1. Améliorer notre capacité à détecter les menaces plus rapidement, et avec une précision accrue, en modernisant nos systèmes de surveillance (6,96 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  2. Améliorer notre capacité à comprendre les menaces et à les signaler aux décideurs en temps opportun, grâce à des mises à niveau de nos systèmes de commandement, de contrôle et de communication (4,13 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  3. Renforcer notre capacité à prévenir et à contrer les menaces aérospatiales en modernisant nos systèmes d’armement aérien (6,38 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  4. S’assurer que nos FAC peuvent lancer et maintenir en puissance une présence militaire solide à travers le pays, y compris dans le Nord canadien, grâce à des investissements dans de nouvelles infrastructures et dans des capacités de soutien (15,68 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).
  5. Pérenniser notre capacité à défendre l’Amérique du Nord au moyen d’investissements en science et technologie (4,23 milliards de dollars de l’année financière 2022-2023 à l’année financière 2041-2042).

Radar transhorizon

• La Défense nationale évalue actuellement les emplacements possibles pour les sites du radar transhorizon de l’Arctique dans le sud de l’Ontario, y compris sur les terres du ministère de la Défense nationale (MDN) et à l’extérieur. Dans le cadre de ce travail, nous communiquerons avec les propriétaires fonciers privés, les communautés autochtones, d’autres ministères du gouvernement fédéral, la province de l’Ontario et les municipalités locales afin de déterminer leur intérêt à vendre des terres au MDN pour ce projet.
• Nous espérons avoir une décision sur l’emplacement définitif des sites du radar transhorizon de l’Arctique d’ici au printemps 2024.
• Les initiatives canadiennes du radar transhorizon seront entièrement intégrées aux initiatives américaines du radar transhorizon afin d’assurer une surveillance complète de l’espace aérien nord-américain.

Contributions supplémentaires du Canada au NORAD

• Le Canada est responsable de l’entretien et de l’exploitation de la partie canadienne du Système d’alerte du Nord, une chaîne de stations radar qui s’étend de l’Alaska au Labrador.
• 1^re Division aérienne du Canada (1 DAC) : Le quartier général de la Région canadienne du NORAD à Winnipeg, au Manitoba, assure le commandement et le contrôle opérationnels des ressources affectées, tandis que le Secteur de la défense aérienne du Canada (SDAC), situé à North Bay, en Ontario, assure le commandement et le contrôle tactiques des ressources affectées de la Région canadienne du NORAD.

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Infrastructures et approvisionnement dans le Nord

y compris le rapport du CSED

Faits Saillants

Détails

Étude du Comité : La sécurité de l’Arctique menacée : Des besoins urgents dans un paysage géopolitique et environnemental en évolution

• De mars 2022 à avril 2023, le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants a mené une étude sur les questions liées à la sécurité et à la défense dans l’Arctique, y compris l’infrastructure militaire et les capacités de sécurité du Canada.
• Le Comité a déposé son rapport le 28 juin 2023, et le gouvernement doit donner sa réponse d’ici au 25 juillet 2024. Le Comité a formulé 23 recommandations, notamment des facteurs à prendre en considération pour la mise à jour de la politique de défense (voir l’annexe).

Initiatives de la Défense nationale pour renforcer la capacité des FAC à opérer dans le Nord

• Participer aux capacités spatiales de recherche et sauvetage (SAR) à l’échelle mondiale en contribuant au système SAR en orbite terrestre moyenne. La Défense nationale construit également deux terminaux SAR au sol au Canada et fournit des répéteurs SAR sur un système satellite, ce qui augmente considérablement la portée à laquelle les balises de détresse peuvent être détectées.
• Renforcer la surveillance des approches nordiques et la présence du Canada dans le Nord en investissant dans le radar transhorizon arctique et polaire, les capacités de surveillance et de communication spatiales, l’amélioration des bases nordiques et les capacités de soutien qui étendront la portée des FAC dans le cadre de la modernisation du NORAD.
• Tout au long de ces initiatives et projets, la Défense nationale s’est engagée à collaborer avec les partenaires autochtones, provinciaux et territoriaux afin de tirer parti de leurs connaissances et de leur expertise et de respecter ses obligations juridiques et ses engagements stratégiques.

Installation navale de Nanisivik

• En 2007, le gouvernement a annoncé son intention de transformer le port en eau profonde de Nanisivik en un centre logistique qui servira de station d’amarrage et de ravitaillement pour la marine royale canadienne et d’autres navires gouvernementaux, et permettra de renforcer la présence de la marine dans le Nord.
  • La construction des installations navales de Nanisivik au Nunavut est presque terminée. Le rôle principal de l’installation sera de ravitailler les navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique de la Marine royale canadienne pendant la saison navigable, tout en continuant d’offrir à la Garde côtière canadienne un soutien en matière de ravitaillement, et une capacité d’entreposage pour les missions de réapprovisionnement.
• Le rapport du vérificateur général sur la surveillance des eaux arctiques indique que l’installation navale de Nanisivik (INN) ne sera pas équipée de réservoirs de carburant chauffés, ce qui limitera sa période d’exploitation à environ quatre semaines par an. Le rapport de 2023 du Comité permanent de la défense nationale (NDDN) intitulé « Un Arctique sécurisé et souverain » recommandait au gouvernement du Canada de prolonger la saison d’exploitation de l’installation.
  • L’installation étant située dans l’Arctique, l’année d’exploitation s’étend généralement du début du mois d’août à la fin du mois d’octobre, en fonction de la couverture de glace et des températures. Tant que les eaux sont navigables et que l’installation est accessible, le site est ouvert aux navires. Un certain nombre de facteurs peuvent contribuer à la durée de la saison d’exploitation des installations.
  • La MRC a convenu avec le gouvernement du Nunavut de ne pas briser la glace à proximité de l’installation afin de protéger l’accès des communautés aux eaux gelées et de protéger la faune. L’accès est donc limité à la saison opérationnelle de la MRC, qui dure généralement de quatre à six semaines.
  • En outre, l’INN exige que le carburant soit expédié au début de la saison et retiré à la fin de celle-ci. La barge de ravitaillement ne peut généralement pas accéder à l’INN avant le début du mois d’août en raison de la couverture de glace. En fonction des températures de fin septembre, le carburant peut commencer à s’épaissir, car les réservoirs et les conduites de carburant ne sont pas chauffés, ce qui limite la capacité de la Marine à utiliser le carburant. À ce moment-là, le carburant doit être retiré des réservoirs.

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Opérations des FAC dans Le NORD

^* Pour obtenir de plus amples renseignements sur la modernisation du NORAD.

^* Pour obtenir de plus amples renseignements sur les Rangers canadiens.

Faits Saillants

Détails

Opération NANOOK

• L’Op NANOOK est l’opération phare des Forces armées canadiennes dans le Nord et poursuit trois objectifs stratégiques :
  • premièrement, améliorer et élargir les capacités, l’empreinte et la disponibilité opérationnelle des FAC;
  • deuxièmement, préserver et protéger la souveraineté du Canada dans l’Arctique;
  • troisièmement, établir des partenariats et une interopérabilité interorganismes, intergouvernementaux, autochtones et multinationaux.
• L’opération comprend quatre activités annuelles exhaustives visant à exercer la défense du Canada et à sécuriser nos régions septentrionales. Ces exercices ont lieu du début du printemps à la fin de l’été, et démontrent la présence des FAC et l’exercice de la souveraineté canadienne dans l’Arctique.

Opération NANOOK 2023

• Opération NANOOK-NUNALIVUT 2023. Du 1^er au 20 mars 2023. Plus de 200 membres des FAC ont collaboré avec des membres des forces armées norvégiennes, belges, françaises et britanniques pour mener des activités de patrouille interarmées à longue distance, de soutien logistique complexe et de plongée sous la glace, entre autres.
• Opération NANOOK-TUUGAALIK 2023. Du 8 août au 29 septembre 2023. Exercice maritime visant à renforcer la capacité dans l’Arctique et l’interopérabilité avec les alliés. En 2023, les États-Unis, le Danemark et la France ont participé à l’opération, y compris, pour la première fois, un sous-marin de la marine américaine, l’USS San Juan.
• Opération NANOOK-NUNAKPUT 2023. Du 25 août au 9 septembre 2023. Série d’activités de présence et de surveillance le long du passage du Nord-Ouest.
• Opération NANOOK-TATIGIIT 2023. Du 24 au 28 octobre 2023. Exercice pangouvernemental d’intervention en cas d’urgence et de catastrophe, planifié et exécuté avec des partenaires territoriaux, fédéraux, autochtones et communautaires. Cet exercice a eu lieu à Whitehorse et l’itération de cette année était axée sur un scénario de tempête de verglas.

Coopération internationale

• La Défense nationale approfondit la collaboration au niveau stratégique avec des alliés et des partenaires de l’Arctique aux vues similaires :
• Par exemple, la Norvège et le Canada ont signé un protocole d’entente sur la coopération en matière de défense, qui vise à améliorer la coopération en matière de défense entre nos deux pays, notamment la surveillance stratégique et la connaissance de la situation dans l’Arctique.
• De plus, le premier ministre a participé à une réunion annuelle avec les premiers ministres nordiques en Islande les 25 et 26 juin 2023, afin de renforcer les liens avec les pays nordiques et d’aborder les principales priorités mutuelles, y compris la sécurité dans l’Arctique.
• Les chefs d’état-major de la défense des pays de l’Arctique se réunissent une fois par année pour promouvoir et soutenir la sécurité et la paix dans la région arctique en discutant de sujets liés à la sécurité, en permettant l’échange mutuel d’information, en faisant progresser les possibilités de collaboration et de coopération, et en établissant une compréhension et une confiance communes grâce à un dialogue transparent.
  • La participation au forum des CEMD-A est ouverte aux États de l’Arctique qui s’engagent à maintenir l’ordre international fondé sur des règles. En septembre 2023, le chef d’état-major de la défense a assisté à la réunion annuelle des chefs d’état-major de la défense des pays de l’Arctique à Oslo.
• La Table ronde sur les forces de sécurité de l’Arctique (TRFSA) est un événement annuel coprésidé par la Norvège et les États-Unis, par l’intermédiaire de l’USEUCOM, afin de promouvoir la compréhension régionale, le dialogue et la coopération entre les forces de sécurité de l’Arctique, et de renforcer les opérations multilatérales de sécurité et de sûreté dans l’Arctique.
  • La TRFSA comprend des représentants des sept États de l’Arctique aux vues similaires, ainsi que de la France, de l’Allemagne, du Royaume-Uni et des Pays-Bas à titre d’observateurs. La dernière réunion en personne a eu lieu à Turku, en Finlande, en avril 2023, et le commandant de la Force opérationnelle interarmées (Nord) y a participé en tant que représentant principal du Canada.
• Recherche et développement pour la défense Canada participe activement au Programme de coopération internationale en recherche polaire (PCI-RP) avec plusieurs pays de l’Arctique, à l’exclusion de la Fédération de Russie, afin de faire progresser les connaissances scientifiques de la Défense nationale sur l’évolution de l’environnement arctique (p. ex. la glace de mer, la température, la salinité, les niveaux de bruit ambiant) et d’assurer l’efficacité continue des capacités, des systèmes et des plateformes de défense, ainsi que leur adaptation aux futures opérations des Forces armées canadiennes.

Coopération avec les États-Unis dans l’Arctique

• L’exercice JOINT PACIFIC MULTINATIONAL READINESS CENTER (JPMRC) est un exercice de l’armée américaine mené en Alaska, axé sur l’entraînement par temps extrêmement froid et dans des conditions nordiques. L’exercice JPMRC 24-2 s’est déroulé en Alaska en février 2024 et a compris la participation de l’Armée canadienne et de l’Aviation royale canadienne, renforçant ainsi la coopération entre les unités de l’Alaska et nos forces.
• L’exercice ARCTIC EAGLE-PATRIOT est un exercice régulier qui implique la réponse à une catastrophe naturelle avec de petits événements de guerre dans l’Arctique, et qui s’est déroulé du 23 février au 2 mars 2022 en Alaska. Au cours de cet exercice, les Forces armées canadiennes (FAC) ont mis à l’épreuve des capacités légères de recherche et de sauvetage en milieu urbain et des capacités de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire.
• Le camp d’observation des glaces (anciennement ICEX) est une opération sous-marine, sous la glace ou à travers la glace, qui s’est déroulée cette année en mars 2024 en Alaska. L’Aviation royale canadienne et la Marine royale canadienne ont travaillé avec la marine américaine pour construire un camp de glace temporaire en fournissant deux CC-138 Twin Otter pour transporter des fournitures et du personnel à destination et en provenance de régions inhospitalières sur la glace de mer.
• L’opération NOBLE DEFENDER est une opération défensive récurrente du NORAD qui se déroule tout au long de l’année et qui se poursuit depuis 2019. La dernière itération de l’Op NOBLE DEFENDER s’est déroulée du 15 août au 10 septembre 2023 en Alaska. En plus des chasseurs et d’autres ressources aériennes du NORAD, l’opération de l’année dernière comprenait une participation élargie du personnel militaire canadien et américain.
• L’exercice ARCTIC EDGE (Ex AE) est un exercice biennal visant à démontrer et à perfectionner l’interopérabilité interarmées entre le Canada et les États-Unis pendant les opérations de guerre dans l’Arctique dans un environnement arctique gravement dégradé. Les FAC et Recherche et développement pour la défense Canada ont participé le plus récemment à cet exercice entre le 28 février et le 17 mars 2022. La planification de la participation du Canada à la prochaine série du 26 février au 8 mars 2024 est en cours.

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Rangers canadiens

Faits Saillants

Détails

• Les Rangers canadiens sont actuellement considérés comme instruits au moment de l’enrôlement. Ils ne reçoivent aucune instruction individuelle obligatoire. Ils n’ont pas non plus besoin de respecter les normes de condition physique des FAC.
• Les Rangers canadiens offrent un éventail de soutiens et de services, notamment :
  • le soutien aux opérations de souveraineté;
  • l’aide aux opérations nationales (y compris dans le cadre de l’Op LENTUS);
  • le maintient de la présence des FAC dans des collectivités locales;
  • l’instruction, le mentorat et la supervision des Rangers juniors canadiens;
  • la participation aux événements dans leurs collectivités locales et le soutien à ces événements.

Instruction des Rangers canadiens

Deux instructions individuelles facultatives sont proposées aux Rangers canadiens :

• Programme d’initiation de base à la vie militaire dure sept jours et comprend les éléments suivants :
  • connaissance générale du service des Rangers canadiens, des prestations des FAC et des exigences administratives;
  • fonction en tant que membre d’une patrouille et savoir tirer avec le fusil de service des Rangers canadiens;
  • utilisation des techniques de campagne et des premiers soins.
• Cours de chef de patrouille à l’intention des Rangers canadiens d’une durée de huit jours :
  • diriger une patrouille et procéder à l’administration de la patrouille ainsi qu’à des exercices d’armes légères.
• L’instruction commune à tous les Rangers canadiens comprend ce qui suit :
  • la manipulation et le tir sécuritaires du fusil C19;
  • la lecture de cartes et la navigation;
  • les premiers soins;
  • la communication;
  • la survie et les techniques de campagne;
  • les tâches en petits groupes, y compris les patrouilles de souveraineté, le soutien à une force conventionnelle et la recherche et le sauvetage au sol.

Emploi

• Les Rangers canadiens employés pour la mise sur pied d’une force sont financés par l’Armée canadienne pour des activités d’instruction à temps partiel, élémentaire, individuelle et collective, par exemple :
  • instruction locale élémentaire et de routine;
  • instruction individuelle et activité de patrouille non encadrée;
  • instruction à la patrouille collective;
  • rémunération (paye) de 12 jours par année en moyenne.

Programme des Rangers juniors canadiens (RJC)

• Le programme des RJC est un programme de mentorat pour les jeunes. Sous le mentorat des Rangers canadiens, le programme offre aux jeunes Canadiens (âgés de 12 à 18 ans) des compétences de vie, des compétences de ranger et des compétences traditionnelles basées sur la culture et l’histoire de leurs collectivités locales.

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Impact du changement climatique sur les opérations des FAC

(Comprend des lignes sur l’Op LENTUS et sur la Stratégie de la Défense sur le climat et la durabilité)

Faits Saillants

Détails

Opération LENTUS

• Conformément au Plan fédéral d’intervention d’urgence, les FAC interviennent lorsqu’une province ou un territoire demande l’aide du gouvernement fédéral en cas d’urgence.
• L’opération LENTUS constitue la réponse des FAC aux catastrophes naturelles au Canada. Elle suit un plan d’action établi pour soutenir les collectivités en situation de crise. Ce plan peut être adapté à de multiples situations. Celles-ci peuvent prendre la forme de feux de forêt, d’inondations, de tempêtes de verglas ou d’ouragans.
• L’aide des FAC, grâce aux capacités particulières dont elles disposent, notamment le personnel et l’équipement militaire, vient compléter et améliorer les ressources locales, provinciales et territoriales.
• En fonction de la demande d’assistance, les FAC déterminent le nombre de personnes et l’équipement à envoyer sur place. Au cours des dernières années, entre 15 et 2 600 membres des FAC ont pris part à des déploiements dans le cadre de l’Op LENTUS.
• Les objectifs de l’Op LENTUS sont les suivants :
  • appuyer les autorités provinciales et territoriales;
  • réagir rapidement et efficacement en cas de crise;
  • stabiliser les zones touchées par les catastrophes naturelles.
• Les tâches exécutées dans le cadre de l’Op LENTUS dépendent du type de catastrophe naturelle; cependant, le travail comprend généralement les tâches suivantes :
  • remplir, distribuer et placer des sacs de sable;
  • lutter contre les incendies de forêt de type III;
  • évacuer et transporter des personnes;
  • fournir de l’aide et effectuer des contrôles dans les collectivités éloignées;
  • évaluer l’infrastructure;
  • diffuser de l’information au public;
  • assurer les fonctions du Centre de la planification et des opérations.

Déploiements en 2023

• Au cours de l’année 2023, l’opération LENTUS s’est étendue sur 131 jours consécutifs dans 6 provinces et territoires et a compris le déploiement de 2 135 membres.
• Les FAC ont fourni un soutien à l’évacuation aux collectivités de l’Ontario, du Québec et des Territoires du Nord-Ouest.

Résilience des biens immobiliers (BI)

• Des évaluations détaillées des risques liés aux infrastructures essentielles permettront de cerner les changements comme les fluctuations des niveaux d’eau de surface, des précipitations et du vent. Ces évaluations éclaireront les décisions concernant les bâtiments et l’infrastructure touchés, les plans directeurs des biens immobiliers et les grands et petits projets d’immobilisations.
• La Défense s’est engagée à évaluer 20 % des biens immobiliers essentiels d’ici à 2027. L’évaluation détaillée des risques sera effectuée en priorité pour les bases et les escadres considérées comme ayant une vulnérabilité au changement climatique plus élevée. Ces évaluations des risques permettront de cerner les changements, comme les fluctuations des niveaux d’eau de surface, des précipitations et du vent, et de déterminer quelles infrastructures sont à risque.

Stratégie de science et technologie sur la résilience climatique et la durabilité de l’environnement (STRCDE) du MDN et des FAC

• La STRCDE est une stratégie ministérielle annoncée publiquement le 6 novembre 2023. La STRCDE cerne les façons dont les efforts scientifiques et technologiques peuvent contribuer à atténuer les impacts environnementaux de la Défense nationale tout en permettant à cette dernière de devenir plus durable et résiliente au changement climatique.
• Dans une perspective à long terme, la STRCDE offre un guide sur les possibilités de partenariats de collaboration, d’échange de connaissances et de recherche ciblée en matière de défense dans le cadre de trois objectifs stratégiques établis dans le contexte de la défense et de la sécurité :
  1. mener des recherches pour atténuer les effets du changement climatique et améliorer la durabilité de l’environnement;
  2. évaluer les défis, les risques et les possibilités relativement à l’environnement et au changement climatique; et
  3. mener des recherches visant à soutenir l’adaptation au changement climatique et la résilience.
• La STRCDE permettra également à la Défense nationale de tirer parti des efforts scientifiques et technologiques pour contribuer aux cibles et aux engagements du Ministère et du gouvernement du Canada en matière de changement climatique et de durabilité, comme ceux qui sont décrits dans la SDCD.
• La SDCD et la STRCDE démontrent l’engagement continu du MDN à accroître la durabilité et la résilience dans l’ensemble de ses activités et de ses opérations. La SDCD fera office de guide et tracera la voie à suivre pour les quatre prochaines années, soutenue par les connaissances et les relations continues développées par la STRCDE.

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Intelligence artificielle

Faits Saillants

Détails

Stratégie d’IA du MDN et des FAC

• L’utilisation de l’IA dans le cadre de la Stratégie d’IA donnera la priorité à une image commune de la situation opérationnelle avec les alliés intégrant l’IA afin de conserver la crédibilité et la pertinence du Canada en tant que force de combat.
• Selon la Stratégie d’IA du MDN et des FAC, toute technologie d’IA ou fondée sur l’IA respectera les lois canadiennes et internationales applicables sur l’utilisation de l’IA et intégrera les engagements existants du MDN et des FAC envers l’ACS Plus.
• L’utilisation de l’IA respectera également les instruments du MDN et des FAC, comme le cycle de ciblage, les règles d’engagement et les politiques et lignes directrices en matière de sécurité et de gestion de l’information.
• Les futurs partenariats avec l’industrie, le milieu universitaire et les alliés sont une priorité de la Stratégie d’IA, notamment par l’intermédiaire du Groupe des Cinq, du Programme de coopération technique, de l’OTAN et de la Stratégie pancanadienne en matière d’IA.

Surveillance de l’utilisation de l’IA par le MDN et les FAC

• La Stratégie d’IA du MDN et des FAC indique que l’utilisation de l’IA sera conforme au droit canadien et international, à la réglementation applicable et aux politiques du gouvernement du Canada, comme :
  • Code de conduite volontaire visant un développement et une gestion responsables des systèmes d’IA générative avancés;
  • Guide sur l’utilisation de l’intelligence artificielle générative;
  • Directive sur la prise de décisions automatisée.
• L’adoption de l’IA comprendra également des engagements du MDN et des FAC à intégrer l’ACS Plus aux opérations, aux politiques et aux programmes, ainsi qu’à la gestion des risques.
• Le MDN et les FAC réagiront également aux directives d’organes d’examen externes, comme le Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement (CPSNR), l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR) et le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (CPVP).

Cybermenaces et IA

• De nombreuses plateformes et applications, y compris les outils d’IA, comportent d’importantes considérations en matière de cybersécurité et de protection des renseignements personnels. Dans le cadre de son mandat, le Centre canadien pour la cybersécurité du CST surveille les menaces à la cybersécurité, y compris les risques potentiels liés à l’IA.
• L’IA peut être utilisée pour la résolution de problèmes, l’apprentissage, le traitement du langage, les médias sociaux et l’analyse de données, et les outils d’IA peuvent faciliter l’optimisation de la recherche, la logique et l’apprentissage profond. Bien que ces domaines et outils soient tous distincts, les applications d’apprentissage automatique présentent des vulnérabilités uniques par rapport à la programmation traditionnelle et peuvent être exploitées par les acteurs de cybermenaces, ce qui ajoute à la surface de menace des organisations qui les utilisent.
• Les auteurs de menaces pourraient tirer parti des outils d’IA pour développer des outils malveillants à des fins néfastes. Cela pourrait inclure l’utilisation de ces outils pour créer des courriels d’hameçonnage à l’apparence authentique. C’est pourquoi il demeure important que les Canadiens et les organisations canadiennes soient au courant de toutes les cybermenaces, y compris les rançongiciels, l’hameçonnage et les activités frauduleuses en ligne.

Stratégies d’AI des alliés

• Les alliés ont récemment publié leurs propres stratégies d’IA, notamment les États-Unis en novembre 2023, le Royaume-Uni en juin 2022 et l’OTAN en octobre 2021. L’Australie a également créé un centre d’IA de la défense en 2018.
• Les alliés se sont largement concentrés sur la mise en place d’architectures numériques capables de prendre en charge l’intégration de l’IA, tout en maintenant le contrôle humain sur les technologies basées sur l’IA.

Collaboration internationale

• Le Canada a approuvé la U.S. Political Declaration on the Responsible Military Use of AI and Autonomy (déclaration politique des États-Unis sur l’utilisation militaire responsable de l’IA et l’autonomie) en novembre 2023. La déclaration vise à élaborer des lignes directrices non juridiquement contraignantes qui décrivent les principes et les meilleures pratiques pour l’utilisation responsable de l’IA dans le contexte militaire. Cela comprend un dialogue régulier entre les États qui souscrivent à la déclaration accueillis par les États-Unis pour échanger les meilleures pratiques.
• Dans le cadre du travail de suivi, en mars 2024, le MDN et les FAC ont convenu de coprésider avec le Portugal trois lignes d’effort au sein du groupe de travail sur la responsabilité à l’égard de la déclaration politique qui examineront les politiques et les pratiques visant à permettre et à promouvoir la responsabilité et l’obligation de rendre compte du personnel participant au développement, au déploiement et à l’utilisation des capacités d’IA ou qui les supervisent.

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