Programme 2.0 : Services de la Défense et contributions au gouvernement - RMR - 2015-16

Sous-Programme 2.1: Opérations de secours aux sinistrés et opérations humanitaires

Le Programme Opérations de secours aux sinistrés et opérations humanitaires vise à porter assistance aux populations en détresse afin d’établir, de rétablir ou d’améliorer la sécurité et le bien-être des personnes dans le cadre d’opérations militaires. Dans le cadre de ce Programme, les résultats escomptés sont obtenus grâce à l’emploi d’éléments de force dotés des capacités requises en vue de réduire au minimum la souffrance; de prêter leur appui lors d’opérations de récupération; de faciliter la synergie avec les autres organismes qui participent également à l’intervention; et d’assumer les fonctions de soutien connexes pendant les catastrophes naturelles, les opérations d’évacuation de non-combattants, les situations d’urgence humanitaire et d’autres situations périlleuses, selon les directives du gouvernement du Canada. Ce Programme est assujetti à un certain nombre de lois provinciales et fédérales, de règlements, de décrets, de politiques fédérales et d’accords internationaux.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

Sous-Sous-Programme 2.1.1: Opérations d’intervention et d’assistance nationales et continentales

Le Programme Opérations d’intervention et d’assistance nationales et continentales vise à réduire la souffrance et à améliorer le bien-être des membres de la société civile vivant en Amérique du Nord. Les résultats escomptés sont obtenus grâce au déploiement d’éléments de force dotés des capacités nécessaires pour mener des opérations de secours aux sinistrés. Dans le cadre de ce Programme, des capacités uniques de la Défense sont fournies lors d’interventions modulaires et échelonnables en vue d’atténuer les répercussions de diverses crises associées à des catastrophes. Les opérations s’inscrivant dans le cadre de ce Programme auront lieu uniquement si le gouvernement du Canada confie cette charge à la Défense. Les activités d’intervention peuvent comprendre les services de la Défense, comme le transport stratégique aérien et maritime, le soutien aérien, l’assistance médicale, le soutien logistique et technique, ou encore l’assistance à la sécurité. Les services s’inscrivant dans le cadre des opérations d’intervention et d’assistance nationales et continentales sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, à d’autres ordres de gouvernement ainsi qu’à des partenaires continentaux.

Sous-Sous-Programme 2.1.2: Opérations internationales d’assistance humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe

Le Programme Opérations internationales d’assistance humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe vise à réduire la souffrance et à améliorer le bien-être des membres de la société civile internationale. Les résultats escomptés sont obtenus grâce au déploiement, à l’échelle internationale, d’éléments de force dotés des capacités nécessaires pour mener des opérations d’assistance humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe à l’appui des objectifs du gouvernement du Canada. Dans le cadre de ce Programme, des capacités de la Défense uniques sont fournies lors d’interventions modulaires et échelonnables adaptées en vue de cibler les lacunes quant à la capacité humanitaire civile. Les opérations s’inscrivant dans le cadre de ce Programme auront lieu uniquement si le gouvernement du Canada confie cette charge à la Défense. Les activités d’intervention peuvent comprendre les services de la Défense comme le transport stratégique aérien et maritime, le soutien aérien, l’assistance médicale, le soutien logistique et technique, ou encore l’assistance à la sécurité. Les services s’inscrivant dans le cadre d’opérations internationales d’assistance humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, ainsi qu’à des partenaires internationaux.

Sous-Sous-Programme 2.1.3: Opérations d’évacuation de non-combattants

Le Programme Opérations d’évacuation de non-combattants vise à contribuer à assurer la sécurité des citoyens canadiens à l’étranger. Les résultats escomptés sont obtenus par l’emploi d’éléments de force dotés des capacités requises pour mener des opérations axées sur l’évacuation du personnel canadien autorisé ou d’autres non-combattants d’environnements hostiles ou potentiellement hostiles. Les opérations s’inscrivant dans le cadre de ce Programme auront lieu uniquement si le gouvernement du Canada confie cette charge à la Défense. Les services s’inscrivant dans le cadre d’opérations d’évacuation de non-combattants sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, ainsi qu’aux citoyens canadiens.

^{Remarque; Aucune opération d’évacuation de non-combattant n’a eu lieu au cours de l’AF 2015-2016.}

Sous-Programme 2.2: Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens

Le Programme Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens vise à appuyer les initiatives liées à la sécurité et à la sûreté des Canadiens de tout le pays grâce à l’emploi d’éléments de force dotés des capacités requises pour mener des opérations militaires. Les résultats escomptés sont obtenus grâce aux interventions menées en réponse à diverses menaces à l’égard de la sûreté et de la sécurité des Canadiens dans le cadre d’un effort pangouvernemental de plus grande envergure ou d’une intervention ciblée. Parmi les exemples d’interventions, mentionnons le soutien à des événements d’importance au Canada; les activités liées au terrorisme et au contre -terrorisme; les opérations de recherche et sauvetage; les opérations menées à l’appui direct d’autres ministères ou organismes; et les programmes de partenariat connexes tels que le Programme national de recherche et sauvetage et le Programme canadien de sûreté et de sécurité. Des opérations d’envergure n’ont pas lieu de façon systématique dans tous les secteurs subordonnés du programme au cours de chaque année financière, puisque la Défense mène des opérations de soutien uniquement lorsque le gouvernement du Canada lui en confie la charge.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

Sous-Sous-Programme 2.2.1: Opérations de contre-terrorisme, de réponse aux événements terroristes et de gestion des conséquences

Le Programme Opérations de contre-terrorisme, de réponse aux événements terroristes et de gestion des conséquences vise à contribuer à assurer la protection du Canada, de la population canadienne et des intérêts du Canada contre les activités terroristes. Les résultats escomptés sont obtenus grâce à la réalisation d’opérations de contre-terrorisme au pays et à l’étranger. Ce Programme fournit des capacités de défense uniques à l’appui du gouvernement du Canada et fait partie intégrante de la stratégie anti-terrorisme du Canada. En outre, ce Programme permet de s’assurer que le Canada, par l’intermédiaire de la Défense, dispose de la capacité nécessaire pour prévenir, écarter et interrompre les événements terroristes au pays et à l’étranger et au besoin, pour se préparer en vue d’un déploiement de capacités de la Défense et l’exécuter. L’étendue des activités de la Défense comprend les zones d’opération internationales et s’inscrit dans le cadre de divers engagements à l’échelle internationale et d’opérations nationales d’assistance aux forces de maintien de l’ordre. Les services s’inscrivant dans le cadre du Programme Opérations de contre-terrorisme, de réponse aux événements terroristes et de gestion des conséquences sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux.

2015-2016 Ressources financières budgétaires (en dollars)

Les détails concernant les ressources financières assignées à ce Programme sont classifiés.

2015-2016 Ressources humaines (ETP)

Les détails concernant les ressources humaines assignées à ce Programme sont classifiés.

Les mesures auxquelles font face par les Canadiens au pays et à l’étranger, ont augmentées au cours des dernières années. Ainsi donc le besoin pour le gouvernement du Canada d’avoir un plus grand éventail d’options possibles disponible pour eux pour prévenir, écarter, se préparer en vue, et si nécessaire répondre à toutes activités de terroristes du pays et à l’étranger.

Les résultats de programmes sont assurés au moyen de la disponibilité d’opérations spéciales, le maintien et le développement des capacités. Les opérations spéciales et ses effets sont réalisés dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes de la Défense.

Les détails concernant de quelle façon les tâches assignés sont accomplis et atteint par les par les opérations spéciales sont classifiés.

Sous-Sous-Programme 2.2.2: Opérations d’assistance lors d’événements majeurs au Canada

Le Programme Opérations d’assistance lors d’événements majeurs au Canada vise à contribuer à assurer la défense du Canada et la sécurité des citoyens canadiens en fournissant des capacités de sécurité et un soutien connexe dans le cadre d’événements majeurs. Les résultats escomptés sont obtenus grâce au maintien de la connaissance de la situation et à la fourniture de capacités maritimes, terrestres et aériennes de la Défense. Les opérations s’inscrivant dans le cadre de ce Programme auront lieu uniquement si le gouvernement du Canada confie ce mandat à la Défense. Les services s’inscrivant dans le cadre d’opérations d’assistance lors d’événements majeurs au Canada sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, ainsi qu’à d’autres ordres de gouvernement.

_{Remarque: Aucun évènement d’opération majeur n’a eu lieu au cours d l’AF 2015-2016.}

Sous-Sous-Programme 2.2.3: Coordination du Programme national de recherche et sauvetage

Le Coordination du Programme national de recherche et sauvetage vise l’amélioration continue des services de recherche et sauvetage. Les résultats escomptés sont obtenus grâce à la coordination et l'intégration des efforts fournis par les organisations fédérales, provinciales et territoriales, et les autres intervenants qui fournissent des services de recherche et sauvetage en vue d’assurer une prestation uniforme des services de recherche et sauvetage à l’échelle du pays. Ce Programme englobe les services fournis par le Secrétariat national de recherche et de sauvetage, dont le rôle consiste à intégrer les efforts des partenaires en recherche et sauvetage. Les services s’inscrivant dans le cadre du Coordination du Programme national de recherche et sauvetage sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, aux différents ordres de gouvernement, à d’autres partenaires de l’industrie et du milieu universitaire, à la communauté de bénévoles et aux organisations à but non lucratif. Le Secrétariat national de recherche et de sauvetage est le représentant canadien permanent au conseil international COSPAS-SARSAT et sert à titre de Chef de la délégation canadienne pour tous les forums COSPAS-SARSAT.

^{Remarque : Le 23 juillet 2015, le Secrétariat national de recherche et de sauvetage a été transféré à Sécurité publique Canada. Les dépenses prévues en vertu de ce programme représentent le volet « formation » du programme « Coordination du Programme national de recherche et de sauvetage » que la Défense a conservée. Le programme de l’Association civile de recherche et de sauvetage aériens forme des bénévoles afin d’appuyer des activités liées aux opérations de recherche et de sauvetage aériens coordonnées par les FAC.}

Sous-Sous-Programme 2.2.4: Opérations de recherche et sauvetage

Le Programme Opérations de recherche et sauvetage vise à porter assistance à des personnes en détresse et à assurer leur sécurité. Les résultats escomptés sont obtenus par l’emploi d’éléments de force dotés des capacités nécessaires pour mener des opérations de recherche et sauvetage aéronautiques et maritimes au sein de la zone de responsabilité fédérale du Canada. Ce Programme fournit le système de recherche et sauvetage aéronautique et maritime, lequel comprend actuellement les nombreux centres conjoints de coordination de sauvetage et les autres installations de recherche et sauvetage utilisés en collaboration avec la Garde côtière canadienne. Les services s’inscrivant dans le cadre des opérations de recherche et sauvetage sont fournis directement aux ministères et aux organismes fédéraux, à d’autres ordres de gouvernement ainsi qu’au grand public.

Sous-Sous-Programme 2.2.5: Services de la Défense fournis à d’autres ministères et organismes

Le Programme Services de la Défense fournis à d’autres ministères et organismes vise à appuyer les missions des autres ministères et organismes qui possèdent un mandat lié à l’application de la loi. Les résultats escomptés sont obtenus grâce au maintien de la connaissance de la situation et à la fourniture de capacités navales, aériennes, terrestres et forces spéciales de la Défense à l’appui d’autres ministères et organismes ainsi qu’à d’autres ordres de gouvernement. Les opérations de soutien comprennent des activités telles que la lutte contre l’immigration illégale et le trafic d’armes et d’explosifs; les opérations antidrogues; et le contrôle de la pêche au filet dérivant et d’autres formes de pêches illégales, non réglementées et non déclarées. Ce Programme comprend également les opérations d’aide au pouvoir civil visant à intervenir dans le cadre situation où il y a un trouble de l’ordre public dépassant la capacité des autorités civiles de le gérer. Les services du Programme Services de la Défense fournis à d’autres ministères et organismes sont fournis directement aux ministère et organismes fédéraux, aux gouvernements provinciaux ainsi qu’à d’autres ordres de gouvernement.

^{Remarque: L’écart est principalement attribuable au changement de l’application de l’architecture d’alignement des programmes liés aux arrangements financiers avec d’autres pays.}

Sous-Sous-Programme 2.2.6: Programme canadien de sûreté et de sécurité

Le Programme canadien de sûreté et de sécurité vise à accroître la sécurité et la sûreté de la population canadienne. Les résultats escomptés sont obtenus grâce à l’emploi de recherches scientifiques, de la technologie, d’analyses et de systèmes dans le contexte d’un programme de partenariat créé par le gouvernement fédéral. Ce Programme permet de cibler les lacunes en matière de capacité et d’élaborer des solutions potentielles en vue d’améliorer les capacités collectives du gouvernement du Canada et de ses partenaires, de manière à se montrer résilient face aux menaces nationales et internationales à l’égard de la sécurité et de la sûreté de la population. Il est dirigé par le Centre des sciences pour la sécurité de Recherche et développement pour la défense Canada, au nom du gouvernement du Canada. Les lacunes sont ciblées à l’aide d’évaluations de la vulnérabilité et des risques, menées de concert avec les experts du domaine des sciences et technologies traitant de sûreté et de sécurité au Canada et les entités ayant le mandat d’élaborer des politiques, de mener des opérations de sécurité et de sûreté, et de synthétiser les renseignements. Les services s’inscrivant dans le cadre du Programme canadien de sûreté et de sécurité sont fournis directement aux organismes gouvernementaux du milieu de la sûreté et de la sécurité au niveau Canada-É.U., fédéral, provincial, territorial et municipal.

^{Remarque: Suite au redressement des dépenses de l’exercice précèdent sous la nouvelle structure de l’architecture d’alignement des programmes qui ont entré en vigueur en 2014-2015, ce Sous-Sous-Programme a été sous-estimé.}

Sous-Programme 2.3: Sensibilisation et héritage militaire

Le Programme Sensibilisation et héritage militaire vise à insuffler à la population canadienne un sentiment de fierté en faisant connaître l’histoire et les traditions militaires du Canada, en mettant à l’avantplan l’expertise et les valeurs militaires canadiennes, ainsi qu’en développant chez les jeunes Canadiens des qualités de leadership et de civisme. Les résultats escomptés sont obtenus grâce à la tenue d’activités de sensibilisation aux forces militaires, à la prestation de services de communication et de conservation des aspects historiques, et aux possibilités de formation offertes aux jeunes. Ce Programme contribue également à assurer la cohésion de la culture au sein des Forces armées canadiennes et du ministère de la Défense nationale, de même qu’à forger et à promouvoir l’identité canadienne. Le Programme Sensibilisation et héritage militaire est destiné aux Forces armées canadiennes, à la population canadienne et à la communauté internationale.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

Sous-Sous-Programme 2.3.1: Sensibilisation, héritage et histoire militaire

Le Programme Sensibilisation, héritage et histoire militaire vise à accroître la sensibilisation à l’égard de l’histoire, de l’héritage et des rôles des forces militaires canadiennes, ainsi qu’à l’égard de leur contribution au Canada et à l’identité canadienne. En outre, ce Programme vise à susciter un intérêt à l’égard de la profession militaire au Canada. Les résultats escomptés sont obtenus grâce aux renseignements distribués à la population en préservant, en interprétant, en communiquant et en mettant en évidence de diverses façons l’histoire, les traditions, les rôles, la contribution, le professionnalisme, l’expertise et les valeurs des forces militaires du Canada. Les services s’inscrivant dans le cadre du Programme Sensibilisation, héritage et histoire militaire sont fournis directement à la population canadienne et au personnel militaire.

^{*Remarque : Pendant la Semaine des anciens combattants, du 5 au 11 novembre, des membres des Forces armées canadiennes participeront à des cérémonies et à des événements commémoratifs partout au pays, afin de souligner les réalisations de nos anciens combattants et de rendre hommage à ceux qui ont fait le sacrifice ultime. Les Affaires publiques de la Défense coordonnent, avec l’aide de l’état-major des trois commandements d’armée et d’autres organisations, le Programme national des conférenciers de la Semaine des anciens combattants. Ce programme a pour objet d’assurer la participation maximale des membres de la Force régulière et de la Force de réserve, grâce à une coordination efficace des demandes d’allocution de toutes les unités des FAC au Canada. Les membres des FAC présentent plus de 2 000 exposés dans des écoles et des organismes civils partout au Canada et touchent directement plus de 600 000 Canadiens.}

Sous-Sous-Programme 2.3.2: Programme jeunesse

Le Programme jeunesse vise à développer l’appréciation des Forces armées canadiennes et à créer un intérêt à l’égard des activités maritimes, terrestres et aériennes (tant civiles que militaires) tout en préparant les jeunes pour leur transition à l’âge adulte par le développement d’attributs de leadership et de civisme axé sur la communauté, par l’incitation à l’entretien de leur condition physique, et par la promotion des cultures et styles de vie qui reflètent les communautés retirées et isolées où certains jeunes habitent. Le Programme jeunesse est fourni directement aux jeunes Canadiens et est le plus vaste programme jeunesse canadien parrainé par le gouvernement fédéral. Ce Programme a également une incidence directe sur la société canadienne dans son ensemble, car il permet de former de jeunes personnes d’expérience, bien équilibrées, soucieuses de leur communauté et en mesure de prendre leur place comme chefs de file et décideurs de demain. Le Cadre des instructeurs de cadets, le personnel militaire et les Rangers canadiens fournissent les principaux instructeurs participant aux activités de formation s’inscrivant dans le cadre du Programme jeunesse.

^{Remarque: Le résultat reflète une augmentation de .1 année des résultats de l’AF 2014-2015. Cependant, ces résultats sont pour les cadets seulement puis que cette donnée n’est pas recueillie pour le programme des Rangers junior canadien. Une étude sera entreprise pour mieux comprendre les types d’activités et des facteurs qui encouragera les jeunes de joindre et de demeurer dans le programme. Une fois complété, les résultats du rapport seront analysés et les conclusions seront incorporées dans le développement du programme de la durabilité du plan.}