Programme 4.0 : Production des éléments de capacité de la Défense - RMR - 2015-16

Sous-Programme 4.1: Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation

Le Programme Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation vise à permettre la production d’éléments de force prête à l’action de la Défense et à remplir les obligations des programmes Opérations de soutien et de combat de la Défense, Services de la Défense et contributions au gouvernement, et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense en fournissant l’effectif, le personnel et les services du personnel militaires. Le Programme honore et reconnaît aussi le service et les sacrifices uniques de nos militaires, offre un milieu de travail sûr et sécuritaire, et garantit la bonne conduite du personnel militaire de la Défense. Il garantit aussi que nous avons le bon nombre de militaires dans une juste répartition de professions et ayant les compétences nécessaires afin de disposer d’un effectif militaire optimal qui permet la préparation et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Le Programme encadre la disponibilité du personnel de la Force régulière et de la Force de réserve afin de répondre aux besoins quant à l’effectif militaire ainsi qu’à fournir les services au personnel, dont les services de recrutement, de transition, de libération, de perfectionnement professionnel, de formation professionnelle, de soutien moral et de bien-être, soins de santé, rémunération et avantages sociaux, distinctions honorifiques et de reconnaissance, de sécurité, de protection, de justice et de sûreté, ainsi que la planification et la gouvernance du Programme. Le Programme coordonne l’exécution des programmes subordonnés visant à promouvoir une culture de défense unie et un milieu de travail sûr et sécuritaire, de même que la planification et la gouvernance du programme. L’autorité de ce programme découle de la Loi sur la défense nationale.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

^{*Remarque: Les résultats ne sont pas disponibles pour l’AF 2015-2016. La défense entamera l’établissement de rapport sur cet indicateur durant l’AF 2016-2017.}

Sous-Sous-Programme 4.1.1: Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière

Le Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière vise à garantir que l’effectif de la Défense est composé d’un nombre suffisant de membres de la Force régulière répartis dans les professions militaires appropriées et possédant les connaissances et les compétences nécessaires en temps opportun afin de contribuer continuellement à la disponibilité opérationnelle de la Défense et de satisfaire aux exigences relatives au personnel militaire afin de garantir l’exécution de tous les autres programmes. Les résultats sont obtenus par la gestion de la carrière de chaque militaire et des modalités du service militaire, ainsi que par la surveillance de la sélection, la planification de la relève, l’évaluation et la reconnaissance des acquis, la mutation entre éléments, les affectations et les nominations, l’évaluation du rendement et les services d’examens administratifs. Le Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, du Programme Services de la Défense et contributions au gouvernement et du Programme Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

Sous-Sous-Programme 4.1.2: Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve

Le Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve vise à garantir que l’effectif de la Défense est composé d’un nombre suffisant de membres de la Force de réserve répartis dans les professions militaires appropriées et possédant les connaissances et les compétences nécessaires en temps opportun afin de contribuer continuellement à la production d’élément de force de la Défense et de satisfaire aux exigences relatives au personnel militaire afin de garantir l’exécution de tous les autres programmes. Les résultats sont obtenus par la gestion de la carrière de chaque militaire et des modalités du service militaire, ainsi que par la surveillance de la sélection, la planification de la relève, l’évaluation et la reconnaissance des acquis, la mutation entre éléments, les nominations, l’évaluation du rendement et les services d’examens administratifs. Le Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, du Programme Services de la Défense et contributions au gouvernement et du Programme Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Pour obtenir plus de renseignements sur la Force de Reserve du Canada, veuillez consulter la page Web du présent rapport}

Sous-Sous-Programme 4.1.3: Personnel militaire - Recrutement

Le Programme Personnel militaire – Recrutement vise à répondre aux besoins relatifs à l’effectif militaire et aux professions militaires. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’attraction, de traitement, de sélection et d’enrôlement des candidats. Le Programme Personnel militaire – Recrutement appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière et du Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve en s’assurant de répondre aux besoins relatifs à l’effectif militaire et aux professions militaires.

^{*Remarque: Bien que dans l’ensemble du Plan de recrutement stratégique (PRS) a été rencontré pour la totalité des FAC au cours de l’AF 2015-2016, la Défense nationale a été incapable de rencontrer l’unique PRS pour chaque occupation.}

Sous-Sous-Programme 4.1.4: Personnel militaire - Transition et libération

Le Programme Personnel militaire - Transition et libération vise à faciliter la transition des militaires vers la vie civile. Les résultats sont obtenus par la préparation à l’emploi civil ou à la retraite et par les services administratifs de libération. Ce Programme comprend également les formalités de cessation du service militaire pour les militaires décédés. Les services offerts dans le cadre du Programme Personnel militaire - Transition et libération s’adressent au personnel militaire.

Sous-Sous-Programme 4.1.5: Personnel militaire - Perfectionnement professionnel

Le Programme Personnel militaire - Perfectionnement professionnel vise à garantir que les militaires peuvent obtenir le perfectionnement professionnel, les connaissances et les compétences nécessaires pour exercer la profession des armes au Canada. La qualification militaire de base, la formation universitaire et collégiale, l’éducation et le perfectionnement professionnels militaires, la formation en langue seconde officielle, la formation en langue étrangère et les formations en milieu de travail permettent d’obtenir les résultats souhaités. Le Programme Personnel militaire - Perfectionnement professionnel appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes de gestion du portefeuille Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière et du portefeuille Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve.

^{Remarque: L’Écart est principalement attribuable à la sous planification de la paie militaire et les allocations suite au changement de la méthodologie de l’architecture d’alignement des programmes.}

Sous-Sous-Programme 4.1.6: Personnel militaire - Instruction relative à la profession

Le Programme Personnel militaire - Instruction relative à la profession vise à ce que les militaires acquièrent les connaissances et les compétences sur les techniques et les procédures propres à leur groupe professionnel afin qu’ils puissent évoluer dans leur profession respective. Ce Programme ne comprend pas l’instruction collective. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de formation professionnelle de base, intermédiaire, avancée et spécialisée. Le Programme Personnel militaire - Instruction relative à la profession appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière et du portefeuille Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve.

Sous-Sous-Programme 4.1.7: Personnel militaire - Soutien moral et bien-être

Le Programme Personnel militaire - Soutien moral et bien-être vise à honorer le service et les sacrifices uniques de nos militaires et à maintenir en poste le personnel militaire en répondant aux besoins sociaux et aux besoins de la vie courante des militaires et de leurs familles, qui sont les mêmes que ceux de tous les Canadiens. Les résultats sont obtenus par la reconnaissance du personnel militaire (en service ou retraité), des anciens combattants, des militaires décédés et de leurs familles de même que des personnes et des organisations externes, ainsi que par la mise en œuvre de services de soutien comme le soutien aux familles de militaires, les services d’aumônerie militaire, le soutien aux blessés, aux malades et à leurs familles. Les services du Programme Personnel militaire - Soutien moral et bien-être s’adressent particulièrement aux militaires et à leurs familles.

^{Remarque: L’Écart est principalement attribuable à la sûre planification suite au changement de la méthodologie de l’architecture d’alignement des programmes.}

Sous-Sous-Programme 4.1.8: Personnel militaire - Soins de santé

Le Programme Personnel militaire - Soins de santé vise à garantir la disponibilité opérationnelle des militaires en garantissant que ces derniers ont accès aux services de santé, peu importe où ils servent. Comme les militaires canadiens ne sont pas couverts en vertu de la Loi canadienne sur la santé, le ministère de la Défense nationale doit leur fournir des services de soins de santé. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de soutien médicaux et dentaires. Le Programme Personnel militaire - Soins de santé appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes de gestion du portefeuille Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière et du portefeuille Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve.

^{Remarque: *Un grand nombre de Personnel de la Force régulière ne se présente pas pour un examen annuel : environ 20% ont un statut inconnue concernant la santé dentaire.}

Sous-Sous-Programme 4.1.9: Organisation - Sécurité, protection, justice et sûreté

Le Programme Organisation - Sécurité, protection, justice et sûreté vise à garantir que les activités de la Défense sont réalisées de façon sécuritaire, que l’organisation de la Défense est protégée des menaces internes et externes, et que les militaires respectent les règles et les attentes du Code de discipline militaire. Les résultats sont obtenus par la coordination et la prestation de la justice militaire, y compris l’administration de la cour martiale; la prestation des services policiers, des services d’enquête et de renseignement criminel; la prestation de services de garde et de détention; l’élaboration d’outils de préparation aux urgences; la prestation de services d’intervention en cas d’urgence; la prestation de services de filtrage et d’attestation de sécurité pour le personnel et les contributeurs de l’industrie; la prestation de services de sécurité incendie, de sécurité nucléaire, de santé et de sécurité; et la réalisation d’activités de sensibilisation à la sécurité. Les services du Programme Organisation - Sécurité, protection, justice et sûreté s’adressent directement au personnel de la Défense et au public.

Sous-Sous-Programme 4.1.10: Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques

Le Programme Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques vise à garantir que le personnel militaire et l’organisation de la Défense sont gérés, coordonnés et surveillés, de sorte que les militaires soient toujours disponibles pour contribuer à l’état de préparation de la Défense et pour répondre aux autres exigences de prestation des programmes de la Défense. Le Programme garantit également que l’organisation répond aux exigences en matière de sûreté, de sécurité et de justice. Les résultats sont obtenus par la planification, la conception, le développement, la mise en œuvre, la coordination, le contrôle, la gouvernance, la gestion du rendement, l’établissement de rapports, la gestion des relations et des partenariats, la rémunération et les services de consultation. Le Programme Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation. Les services de gouvernance et de consultation servent également à la Défense en appuyant les programmes de Coordination, développement et contrôle stratégiques des éléments de capacité du matériel, des biens immobiliers et des systèmes d’information ainsi que le Programme Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle; le Programme Coordination, commandement et contrôle général des opérations nationales et internationales; le Programme Recherche et développement concernant les capacités de la Défense ainsi que le Programme Sensibilisation et héritage militaire.

Sous-Programme 4.2: Cycle de vie du matériel

Le Programme du Cycle de vie du matériel vise à fournir à la Défense les produits et services liés au matériel nécessaires aux activités de préparation d’éléments de force de la Défense prêts à l'action et remplir les obligations relatives aux programmes Opérations de soutien et de combat de la Défense, Services de la Défense et contributions au gouvernement et aux activités de Recherche et développement concernant les capacités de la Défense. Il garantit aussi que les éléments de capacité de défense liés au matériel sont disponibles selon les quantités, les répartitions et l’état nécessaires au Programme de Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action afin de préparer et employer des forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Le Programme encadre et fournit le matériel de défense et les services de gestion du cycle de vie fournis pour garantir la disponibilité du matériel de défense, y compris les services d’acquisition, la mise à niveau de l’équipement et les services d’intégration, les services de dessaisissement et d’aliénation, les services de génie, d’essai, de production et de maintenance, les services de gestion de l’inventaire et de distribution, les services d'enquêtes, d'assurance de la qualité et de certification de même que la planification et la gouvernance du Programme. L’autorité de ce Programme découle de la Loi sur la défense nationale.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

^{Remarque: Compte tenu de la complexité de cette mesure dans le contexte de la pertinence du matériel de la marine, de l’armée et de la force aérienne, le travail est en cours pour remplacer cet indicateur de rendement pour le cycle des rapports pour l’AF 2016-2017.}

Sous-Sous-Programme 4.2.1: Matériel - Gestion du portefeuille

Le Programme Matériel - Gestion du portefeuille vise à garantir que le matériel, l’équipement, les flottes d’équipement, les éléments de soutien et les éléments matériels de capacité de défense sont gérés pendant toute la durée de leur cycle de vie et disponibles pour la préparation d'éléments de force prêts à l'action, la recherche et le développement concernant les capacités de la Défense, et les services de la Défense. Ce Programme vise surtout à garantir qu’on dispose des types, des quantités et des répartitions nécessaires d’équipement, de flottes d’équipement et de matériel connexe, et qu’on puisse fournir ces éléments au Programme Recherche et développement concernant les capacités de la Défense et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation des services de gestion et de coordination du portefeuille de matériel de défense et des services de planification des projets. Le Programme encadre et amorce la gamme de services qui, à leur tour, garantissent que les éléments du portefeuille de matériel de défense sont disponibles et dans un état permettant leur utilisation par les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action de la Défense, Opérations de soutien et de combat de la Défense et Services de la Défense et contributions au gouvernement. Le Programme Matériel - Gestion du portefeuille appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement, et de Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque : L’écart est principalement attribuable aux rajustements nets au profil des dépenses de biens d’équipement pour harmoniser les ressources financières avec les échéances de projets d’acquisition.}

Sous-Sous-Programme 4.2.2: Matériel - Acquisition

Le Programme Matériel - Acquisition vise à accroître le portefeuille de matériel de défense en offrant des services d’acquisition du matériel, de l’équipement, des flottes d’équipement et des éléments de soutien de défense. Ce Programme vise surtout à répondre aux besoins en matière de capacité matérielle de la Défense afin de permettre la formation d’éléments de force prêts à l’action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services liés aux grands projets d’immobilisations et aux projets mineurs d’immobilisations d’équipement. Le Programme Matériel - Acquisition appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Matériel – Gestion du portefeuille, qui, à son tour, offre les éléments matériels de capacité de défense pour les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement, et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque : L’écart est principalement attribuable aux rajustements nets au profil des dépenses de biens d’équipement pour harmoniser les ressources financières avec les échéances de projets d’acquisition.}

^{Remarque : Au cours de l’AF 2016-2017, la Défense nationale procédera à un examen ouvert et transparent pour élaborer une nouvelle politique de défense pour le Canada et remplacer ainsi la Stratégie de défense Le Canada d’abord (SDCD), aujourd’hui désuète. On formulera ensuite de nouveaux indicateurs de rendement qui s’aligneront sur les objectifs énoncés dans la nouvelle politique de défense.}

Sous-Sous-Programme 4.2.3: Matériel - Mise à niveau et intégration d’équipement

Le Programme Matériel - Mise à niveau et intégration d’équipement vise à garantir que le matériel, l’équipement, les flottes d’équipement et les éléments de soutien de défense sont mis à niveau et/ou font l’objet d’une intégration de la technologie. Les résultats sont obtenus par la prestation de services pour les périodes de maintenance, les mises à niveau à mi-vie et les autres programmes de travail sur l’équipement et les plateformes conçus pour rajeunir et mettre à niveau les technologies de l’équipement et du matériel. Le Programme Matériel - Mise à niveau et intégration d’équipement appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Matériel - Gestion du portefeuille, qui, à son tour, offre les éléments de capacité de défense pour les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement et la Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque: L’écart est principalement attribuable au changement dans l’architecture de l’alignement des programmes liés aux grands projets d’immobilisations.}

^{Remarque : *64 % de projets de mise à niveau de matériel et d’intégration de la technologie était en temps, basé sur l’échéancier le plus récent approuvé par le Secrétariat du Conseil du Trésor. Certain projets ont accusé des retard attribuable au défi et à la navigabilité d’activité d’ingénierie associer avec la mise à niveau des systèmes d’armes complexe.}

^{** 31% de projets de mise à niveau de matériel et d’intégration de la technologie de l’échéancier original du Secrétariat du Conseil du Trésor. Les projets progressent dans le rétablissement de leur échéancier original. Cependant, ses améliorations ne sont pas refléter au sein de cet indicateur.}

Sous-Sous-Programme 4.2.4: Matériel - Dessaisissement et aliénation

Le Programme Matériel - Dessaisissement et aliénation vise à réduire le portefeuille de matériel de défense en offrant des services de dessaisissement et d’aliénation du matériel, de l’équipement, des flottes d’équipement et des éléments de soutien de défense. Ce Programme vise surtout à conserver la répartition et la quantité de matériel nécessaires et juste pour répondre aux besoins en matière de capacité matérielle de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de vente d’actifs, d’échanges, d’utilisations de rechange (comme les objets destinés aux musées), de dons et de monuments, de transferts et de mise au rebut ou de destruction. Le Programme Matériel - Dessaisissement et aliénation appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Matériel - Gestion du portefeuille, qui, à son tour, offre la bonne répartition d’éléments matériels de capacité de défense pour les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque: L’Écart est principalement attribuable à la sous planification de la paie militaire et les allocations suite au changement de la méthodologie de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Remarque : 43% de la planification d’aliénation des principaux systèmes d’armes et de soutien de cette armée a été complétée. Cette mesure a été disproportionné et durement touché par une petite taille d’échantillon et quelques activités d’élimination aux quelles a subi des retards.}

Sous-Sous-Programme 4.2.5: Matériel - Génie, essai, production et maintenance

Le Programme Matériel - Génie, essai, production et maintenance vise à garantir que le matériel, l’équipement et les services de défense répondent aux exigences opérationnelles et aux exigences de rendement et sont dans un état permettant une utilisation sécuritaire dès le départ et durant tout leur cycle de vie. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’examens techniques, d’analyses, d’examens, d’essais, de certification, d’assurance de la qualité et de production et de maintenance pour le portefeuille de matériel de défense. En outre, on procède à des études techniques et à des analyses pour prendre en charge le matériel défectueux, à la demande des autorités concernées. Le Programme Matériel - Génie, essai, production et maintenance appuie la Défense en permettant la réalisation du Programme Matériel - Gestion du portefeuille.

^{Remarque: L’écart est principalement attribuable au changement dans l’architecture de l’alignement des programmes liés aux grands projets d’immobilisations.}

^{Remarque: 77% des projets d’entretien de matériel respectent l’échéancier. Des projets qui ont connu des retards pour diverses raisons, y compris des retards au niveau des défis d’entrepreneur et de génie.}

Sous-Sous-Programme 4.2.6: Matériel - Gestion de l’inventaire et distribution

Le Programme Matériel - Gestion de l’inventaire et distribution vise à garantir que le matériel, l’équipement, les flottes d’équipement et tous les éléments de soutien de défense sont rendus disponibles en temps opportun et à l’endroit voulu afin d’appuyer le programme Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action et l’emploi de forces de combat polyvalentes, de conduire des opérations et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de transport, d’inventaire, de gestion des entrepôts, de contrôle de l’inventaire, d’identification et de suivi visant les éléments matériels des capacités de défense et d’autres éléments militaires concernés ainsi que des services de poste pour la Défense. Le Programme Matériel - Gestion de l’inventaire et distribution appuie la Défense en permettant la réalisation des programmes Cycle de vie du matériel, Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Recherche et développement concernant les capacités de la Défense, Services de la Défense et contributions au gouvernement et Opérations de soutien et de combat de la Défense, selon les besoins.

^{Remarque: L’Écart est principalement attribuable au changement dans l’architecture de l’alignement des programmes liés à l’approvisionnent nationale et également à un changement de la méthodologie d’allocation de la paie militaire et les allocations de l’architecture d’alignement des programmes.}

Sous-Sous-Programme 4.2.7: Matériel - Coordination, développement et contrôle stratégiques

Le Programme Matériel - Coordination, développement et contrôle stratégiques vise à garantir que le matériel, l’équipement, les flottes d’équipement et tous les éléments de soutien de défense sont gérés, coordonnés et surveillés, de sorte qu’ils soient disponibles afin d’appuyer le programme Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la planification, la conception, le développement, la mise en œuvre, la coordination, le contrôle, la gouvernance, la gestion du rendement, l’établissement de rapports, la gestion des relations et des partenariats, et les services de consultation ayant trait au matériel de défense afin de répondre aux besoins en matière d’état de préparation de la Défense. Le Programme Matériel - Coordination, développement et contrôle stratégiques appuie la Défense en permettant la réalisation du Programme Cycle de vie du matériel. Les services de gouvernance et de consultation appuient aussi les programmes de Coordination, développement et contrôle stratégiques des éléments de capacité du personnel militaire et de l’organisation, des biens immobiliers et des systèmes d’information, ainsi que les programmes Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle , Recherche et développement concernant les capacités de la Défense et Services de la Défense et contributions au gouvernement. De plus, ce programme comprend toutes les activités de recherche internationales et industrielles, ainsi que les programmes de réglementation incluant la coordination et le contrôle du programme Navigabilité en réponse à la Loi sur l’aéronautique.

Sous-Programme 4.3: Cycle de vie des biens immobiliers

Le Programme Cycle de vie des biens immobiliers vise à fournir à la Défense les produits et services immobiliers nécessaires pour préparer les éléments de force de la Défense et remplir les obligations relatives aux programmes Opérations de soutien et de combat de la Défense, Services de la Défense et contributions au gouvernement et aux activités de Recherche et développement concernant les capacités de la Défense. Il garantit aussi que les éléments de capacité de défense liés aux biens immobiliers sont disponibles selon les quantités, les répartitions et l’état nécessaires à la production d’éléments de force prêts à l'action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Le Programme encadre et fournit les biens immobiliers et les services de gestion du cycle de vie nécessaires pour garantir la disponibilité des biens immobiliers, y compris les services d’acquisition et de construction de nouvelles capacités, les services de réfection et d’amélioration, les services de dessaisissement et d’aliénation, les services d’exploitation, d’entretien et de réparation, les services de navigation et de contrôle aérien les services relatifs à l’environnement et à l’assainissement, ainsi que la planification et la gouvernance du Programme. L’autorité de ce programme découle de la Loi sur la défense nationale.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

Sous-Sous-Programme 4.3.1: Biens immobiliers - Gestion du portefeuille

Le Programme Biens immobiliers - Gestion du portefeuille vise à garantir que les biens immobiliers de la Défense sont gérés durant tout leur cycle de vie, de sorte que les éléments des capacités immobilières de la Défense conviennent aux besoins de l’organisation et soient disponibles pour la préparation d'éléments de force prêts à l'action, la recherche et le développement concernant les capacités de la Défense, et les services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’évaluation des biens immobiliers, de détermination des exigences, de gestion de l’inventaire, et par la coordination de la prestation des services d’acquisition, d’exploitation, d’entretien, de réparation, de dessaisissement, d’aliénation, d’environnement et d’assainissement relatifs aux biens immobiliers. Le Programme Biens immobiliers - Gestion du portefeuille appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque : Les dépenses pour l’AF 2015-2016 sont basées sur les dépenses réelles de l’AF 2013-2014. L’écart est principalement attribuable à l’acquisition de biens immobiliers non-cyclique.}

Sous-Sous-Programme 4.3.2: Biens immobiliers - Acquisition

Le Programme Biens immobiliers - Acquisition vise à accroître ou à améliorer le portefeuille immobilier de la Défense par la prestation de services d’achat, de contrats de location-acquisition, de nouvelles constructions ou de construction de prolongation de la durée de vie, aux endroits et aux moments nécessaires, à l’appui des nouvelles capacités de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’achat, de location, d’échange, de cadeaux, de servitude, de transfert, d’expropriation ou autres, selon les besoins. Le Programme Biens immobiliers - Acquisition appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Biens immobiliers - Gestion du portefeuille, qui, à son tour, offre les éléments de capacité de défense liés aux biens immobiliers pour les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement, et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque : *Les projets progressent dans le rétablissement de leur échéancier original. Cependant, ses améliorations ne sont pas refléter au sein de cet indicateur.}

Sous-Sous-Programme 4.3.3: Biens immobiliers - Dessaisissement et aliénation

Le Programme Biens immobiliers - Dessaisissement et aliénation vise à réduire le portefeuille immobilier de la Défense par la prise en charge des éléments de capacités immobilières excédentaires de la Défense. Les résultats sont obtenus par le dessaisissement en temps opportun des biens immobiliers aux endroits et aux moments nécessaires pour veiller à ce que la Défense conserve une répartition pertinente de biens immobiliers afin de répondre en priorité aux besoins de l’organisation en matière de capacité immobilière. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’identification de sites, d’évaluation des propriétés, d’estimation et d’évaluation, d’appel d’offres, de consultation, de négociation et d’élaboration d’ententes. Le Programme Biens immobiliers - Dessaisissement et aliénation appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Biens immobiliers - Gestion du portefeuille.

Sous-Sous-Programme 4.3.4: Biens immobiliers - Exploitation, entretien et réparation

Le Programme Biens immobiliers - Exploitation, entretien et réparation vise à fournir des services essentiels, planifiés ou non, pour l’entretien, la réparation et l’exploitation générale des éléments de capacité immobilière de la Défense (p. ex., immeubles, ouvrages et fonctions des bases) afin de garantir leur disponibilité continue et leur durabilité pour répondre aux besoins de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’entretien, de réparation et d’exploitation des biens immobiliers, comme l’entretien des terrains, les services de chauffage, ventilation et conditionnement d’air, la collecte des ordures, les services de navigation, de contrôle de la circulation aérienne et de champs de tir, ainsi que d’autres commodités liées aux biens immobiliers. Le Programme Biens immobiliers - Exploitation, entretien et réparation appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes Biens immobiliers - Gestion du portefeuille, Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contribution au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

^{Remarque : L’écart est particulièrement attribuable au financement pour le plan Fédéral d’investissement en matière d’infrastructure annoncé par le gouvernement en novembre 2014.}

Sous-Sous-Programme 4.3.5: Biens immobiliers - Environnement et assainissement

Le Programme Biens immobiliers - Environnement et assainissement vise à permettre la production d’éléments de force prête à l’action au moyen d’activités de défense durables sur le plan environnemental et à garantir que la Défense réduit sa responsabilité par rapport aux biens immobiliers. Les résultats sont obtenus par la réalisation d’initiatives de sensibilisation et par la prestation de services d’évaluation environnementale, de gestion de l’environnement, de ressources naturelles, de communication et de consultation. En outre, l’assainissement d’éléments de capacités immobilières de la Défense permet d’obtenir des résultats par la prestation de services d’identification, d’évaluation, de caractérisation et de classification de sites, d’échantillonnage, de gestion et d’atténuation des risques, et de surveillance à long terme. Le Programme Biens immobiliers - Environnement et assainissement appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Cycle de vie des biens immobiliers ainsi que du Programme Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle, du Programme Organisation - Sécurité, protection, justice et sûreté et des programmes de Coordination, développement et contrôle stratégiques des éléments de capacité du personnel militaire et de l’organisation, du matériel et des systèmes d’information.

^{Remarque: Se référer au document de la SFDD dans la Section IV qui fournit des détails précis sur le programme environnemental et les engagements de la SFDD de la Défense.}

Sous-Sous-Programme 4.3.6: Biens immobiliers - Coordination, développement et contrôle stratégiques

Le Programme Biens immobiliers - Coordination, développement et contrôle stratégiques vise à garantir que les biens immobiliers de la Défense et l’environnement naturel sont gérés, coordonnés et surveillés, de sorte qu’ils soient disponibles pour la production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la planification, la conception, le développement, la mise en œuvre, la coordination, le contrôle, la gouvernance, la gestion du rendement, l’établissement de rapports, la gestion des relations et des partenariats, et les services de consultation ayant trait aux biens immobiliers de la Défense afin de répondre aux besoins en matière d’état de préparation de la Défense et de se conformer au programme du gouvernement fédéral. Le Programme Biens immobiliers - Coordination, développement et contrôle stratégiques appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Cycle de vie des biens immobiliers. Les services de gouvernance et de consultation appuient aussi les programmes Coordination, développement et contrôle stratégiques des éléments de capacité du personnel militaire et de l’organisation, du matériel et des systèmes d’information, ainsi que les programmes Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle, Recherche et développement concernant les capacités de la Défense et Services de la Défense et contributions au gouvernement.

^{Remarque: La Défense met en œuvre un plan d’action pour améliorer le rendement relié à cet indicateur, ciblant l’utilisation systématique de l’information seule risque des biens immobiliers dans les prises de décisions.}

Sous-Programme 4.4: Cycle de vie des systèmes d’information

Le Programme Cycle de vie des systèmes d’information vise à garantir que l’infrastructure et les applications des systèmes d’information sont disponibles pour la préparation d'éléments de force prêts à l'action, la recherche et le développement concernant les capacités de la Défense, et les services de la Défense, et remplir les obligations relatives aux programmes Opérations de soutien et de combat de la Défense, Services de la Défense et contributions au gouvernement et aux activités de Recherche et développement concernant les capacités de la Défense. Il garantit aussi que les éléments de capacité de défense liés à l’infrastructure et aux applications des systèmes d’information sont disponibles selon les quantités, les répartitions et l’état nécessaires pour appuyer la préparation d'éléments de force prêts à l’action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Le Programme encadre et fournit l’infrastructure et les applications des systèmes d’information de la Défense et les services de gestion du cycle de vie nécessaires pour garantir la disponibilité des systèmes d’information et des applications, y compris les services d’acquisition, les services de développement et de déploiement, les services de gestion du système et de soutien des utilisateurs, de même que la planification et la gouvernance du Programme. L’autorité de ce Programme découle de la Loi sur la défense nationale.

^{Remarque: Les écarts entre les ETP prévus et réels aux niveaux Sous-Programme et Sous-Sous-Programme sont principalement dus à un changement des activités dans l’ensemble de l’architecture d’alignement des programmes.}

^{Les chiffres étant arrondis, le total des ETP au niveau Sous-Sous-Programme, leur somme peut différer des totaux illustrés.}

Sous-Sous-Programme 4.4.1: Systèmes d’information - Gestion du portefeuille

Le Programme Systèmes d’information - Gestion du portefeuille vise à garantir que l’infrastructure et les applications des systèmes d’information de la Défense sont gérées durant tout leur cycle de vie, de sorte que les éléments des capacités de systèmes d’information de la Défense conviennent aux besoins de l’organisation et soient disponibles pour la production d'éléments de force prêts à l'action, la recherche et le développement concernant les capacités de la Défense, et les services de la Défense. Il vise aussi à garantir que les applications relatives au commandement, au contrôle, aux communications, au renseignement, à la surveillance et à la reconnaissance soient sécurisées et disponibles à des endroits divers où la continuité de l’information doit être maintenue lorsqu’il y a interruption des communications. Les résultats sont obtenus par la prestation de services d’évaluation et par la détermination et la coordination des services d’acquisition, de développement, de déploiement et de gestion des systèmes et de soutien aux utilisateurs. Le Programme Systèmes d’information - Gestion du portefeuille appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

Sous-Sous-Programme 4.4.2: Systèmes d’information - Acquisition, développement et déploiement

Le Programme Systèmes d’information - Acquisition, développement et déploiement vise à accroître ou à améliorer le portefeuille d’applications et d’infrastructure de systèmes d’information sécurisés par la prestation de services d’acquisition, de développement et de déploiement afin de répondre aux besoins de la Défense en matière de commandement, de contrôle, de communications, d’informatique, de renseignement, de surveillance et de reconnaissance. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de gestion et d’élaboration de projets d’acquisition, de services de gestion et d’élaboration de projets de développement, de services d’essai et de services de déploiement. Le Programme Systèmes d’information - Acquisition, développement et déploiement appuie la Défense en permettant directement la réalisation du Programme Systèmes d’information - Gestion du portefeuille, qui, à son tour, offre les éléments de capacité de défense liés aux systèmes d’information pour les programmes Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, la prestation de Services de la Défense et contributions au gouvernement et de Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

Sous-Sous-Programme 4.4.3: Systèmes d’information - Gestion des systèmes d’information et soutien aux utilisateurs

Le Programme Systèmes d’information - Gestion des systèmes d’information et soutien aux utilisateurs vise à fournir des services de gestion de systèmes et de soutien aux utilisateurs pour les systèmes d’information de la Défense en temps opportun et à l’endroit voulu pour la production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, et l’emploi de forces de combat et pour dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la prestation de services de dessaisissement, d’aide à la résolution de problèmes, de formation et de soutien. Le Programme Systèmes d’information - Gestion des systèmes d’information et soutien aux utilisateurs appuie la Défense en permettant directement la réalisation des programmes Système d'information - Gestion de portefeuille, Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action, Services de la Défense et contributions au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.

Sous-Sous-Programme 4.4.4: Systèmes d’information - Coordination, développement et contrôle stratégiques

Le Programme Systèmes d’information - Coordination, développement et contrôle stratégiques vise à garantir que les applications et les systèmes d’information de la Défense sont sécurisés, gérés, coordonnés et surveillés, de sorte qu’ils soient disponibles pour la production d’éléments de force prêts à l'action et l’emploi de forces de combat polyvalentes et de dispenser les autres services de la Défense. Les résultats sont obtenus par la planification, la conception, le développement, l'évaluation de la sécurité, la mise en œuvre, la coordination, le contrôle, la gouvernance, la gestion du rendement, l’établissement de rapports, la gestion des relations et des partenariats, et les services de consultation ayant trait aux applications et aux systèmes d’information de la Défense. Le Programme Systèmes d’information - Coordination, développement et contrôle stratégiques appuie la Défense en permettant la réalisation du Programme Cycle de vie des systèmes d’information. Les services de gouvernance et de consultation appuient aussi les programmes de Coordination, développement et contrôle stratégiques des éléments de capacité du personnel militaire et de l’organisation, du matériel et des biens immobiliers, ainsi que les programmes Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle, et Services de la Défense et contributions au gouvernement et Recherche et développement concernant les capacités de la Défense.