Aperçu de nos plans et contexte opérationnel

Contexte opérationnel

Les politiques et les activités de la Défense nationale sont orientées par le contexte de sécurité en évolution constante dans lequel les Forces armées canadiennes (FAC) mènent leurs activités. Protection, Sécurité, Engagement (PSE), la Politique de défense du Canada, cible trois grandes tendances qui continueront de façonner l’environnement de sécurité moderne : 

1. l’équilibre du pouvoir en constante évolution;
2. la nature changeante du conflit; et
3. l’évolution rapide de la technologie.

Par conséquent, ces tendances continuent de façonner le contexte dans lequel le ministère de la Défense nationale (MDN) et les FAC doivent mener leurs opérations. Ces tendances permettent de constater que bon nombre des menaces modernes auxquelles le Canada est confronté sont diffuses et transcendent les frontières nationales, ce qui compromet la sécurité qu’offrait autrefois la géographie du Canada. L’engagement du Canada est donc nécessaire afin d’aider à promouvoir la sécurité et la stabilité à l’étranger.

Dans ce contexte opérationnel en constante évolution, le MDN et les FAC sont déterminés à exécuter la politique PSE. La mise en œuvre efficace de ce plan complet de 20 ans, entièrement financé, est essentielle pour s’assurer que les FAC sont bien préparées à exécuter leur mandat et à répondre aux besoins du Canada en matière de défense. Cela permettra également d’apporter des améliorations concrètes aux soins et services que nous fournissons à nos employés, conformément au premier objectif de la politique PSE qui consiste à mettre l’accent sur les ressources humaines. Combinés, ces efforts permettront au Canada de continuer à mettre sur pied une force militaire agile, polyvalente et prête au combat qui sera en mesure de mener l’ensemble des opérations militaires simultanément dans plusieurs théâtres d’opérations.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le contexte opérationnel, veuillez consulter le chapitre 4 de  Protection, Sécurité, Engagement : La politique de défense du Canada^{Note de bas de page ii} intitulé Contexte mondial.

En 2019-2020, le MDN et les FAC s’acquitteront de leur mandat pour atteindre les résultats liés à leurs six responsabilités essentielles :

• Opérations
• Forces prêtes au combat
• Équipe de la Défense
• Concept de force de l’avenir
• Acquisition de capacités
• Bases, systèmes de technologie de l’information et d’infrastructure durables

De plus amples renseignements sur les responsabilités essentielles se trouvent dans les renseignements connexes du Répertoire des programmes, à la page 72 du présent rapport.

La vision du Canada en matière de défense – Protection du Canada, sécurité en Amérique du Nord, engagement dans le monde

Afin de relever les défis liés à la mise en œuvre de la politique PSE au cours des 20 prochaines années, le Ministère continue de peaufiner les processus et d’améliorer les politiques internes de manière à mettre en œuvre toutes les initiatives et les activités contenues dans la politique. Ces initiatives et activités sont suivies, et nos efforts et notre efficacité sont mesurés, ce qui permet aux dirigeants du MDN et des FAC de prendre des décisions fondées sur des données probantes, avec des résultats améliorés. À l’avenir, le Ministère exploitera pleinement et continuera d’affiner l’utilisation des logiciels et des capacités analytiques existants pour planifier, exécuter et ajuster la mise en œuvre de la politique PSE.

Opérations

Les missions principales des FAC sont les suivantes : détecter, dissuader et défendre contre les menaces visant le Canada et l’Amérique du Nord; aider les autorités civiles et les organismes d’application de la loi en appui à la sécurité nationale; contribuer aux forces de l’OTAN, aux efforts de coalitions et aux opérations de maintien de la paix de l’ONU et dans certains cas, diriger ces forces et ces efforts, contribuer à la stabilité et à la sécurité mondiales; à s’engager dans le renforcement des capacités, ainsi que répondre aux catastrophes nationales et internationales et mener des opérations de recherche et sauvetage.

Les principales opérations prévues pour l’année financière (AF) 2019-2020 comprennent les points suivants :

Protection du pays

• Recherche et sauvetage : mettre l’accent sur nos principales responsabilités en matière de recherche et sauvetage aéronautiques et de coordination du système de recherche et de sauvetage aéronautique et maritime, ainsi que sur les efforts de recherche et de sauvetage au sol, qui peuvent comprendre les Rangers canadiens et les membres de la Première réserve;
• Opération LENTUS : offrir un soutien aux autorités civiles canadiennes dans le cadre d’une opération de secours en cas de catastrophe;
• Opération LIMPID : assurer la surveillance continue des approches aériennes, terrestres, maritimes, cybernétiques et spatiales vers le Canada; et
• Opération NANOOK : accroître notre présence dans le Nord, au moyen d’une série d’activités synchronisées conçues en vue de l’interopérabilité et de la disponibilité opérationnelle, et établies en collaboration avec d’autres ministères du gouvernement et nos partenaires de mission à l’échelle régionale.

Sécurité en Amérique du Nord

• NORAD : se protéger des menaces contre l’Amérique du Nord et y répondre. Le Canada et les États-Unis effectueront la surveillance maritime et aérospatiale et le contrôle aérospatial, par l’intermédiaire du Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord; et
• Opérations CARIBBE et MARTILLO : collaborer avec les partenaires dans le cadre d’une campagne multinationale pour lutter contre le trafic illicite par le crime organisé transnational dans le bassin des Caraïbes, l’océan Pacifique oriental et les eaux côtières de l’Amérique centrale.

Engagement dans le monde

• Opération PRESENCE : appuyer la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMA). Cette mission aidera à établir les conditions propices au développement, à la prospérité et à la paix durable au Mali. Les FAC assurent l’évacuation aéromédical, le transport et la logistique qui sont urgemment nécessaires, ainsi que l’escorte et la protection armées des partenaires de la mission;
• Opération REASSURANCE : contribuer aux mesures de dissuasion et de défense de l’OTAN en Europe centrale et en Europe de l’Est. Cela comprend le commandement du groupement tactique multinational de la présence avancée renforcée de l’OTAN en Lettonie, l’affectation d’une frégate au 1^er ou au 2^e Groupe de la Force navale permanente de l’OTAN, et le soutien apporté aux activités renforcées de police aérienne de l’OTAN en Roumanie;
• Opération ACKEE : guider et habiliter la Force de défense de la Jamaïque et créer des occasions pour lui permettre de devenir un chef de file des Forces d’opérations spéciales afin de lutter plus efficacement contre les menaces transrégionales dans le bassin des Caraïbes. Parmi les autres partenaires régionaux, mentionnons le Belize, les Bahamas, la Barbade, Trinité-et-Tobago et le Guyana;
• Opération IMPACT : contribuer à la lutte contre Daech en Iraq et en Syrie. Cela comprend le soutien des forces de sécurité locales et le commandement de la mission de l’OTAN en Iraq, une mission d’instruction et de renforcement des capacités dans la région;
• Opération PROJECTION : améliorer les relations maritimes avec les alliés et les partenaires du Canada en menant des séances d’instruction, des exercices et des engagements auprès de marines étrangères et d’autres partenaires internationaux en matière de sécurité, en particulier dans la région de l’Asie-Pacifique. Les FAC soutiennent également le commandement maritime de l’OTAN, les forces navales des États-Unis et d’autres opérations alliées visant à sécuriser le monde; et
• Opération UNIFIER : fournir de l’instruction et renforcer les capacités des forces de défense et de sécurité ukrainiennes.

De plus amples renseignements sur les opérations en cours peuvent être consultés ici : Opérations militaires actuelles^{Note de bas de page iii}.

Diplomatie de défense

Une forme militaire ne peut être engagée dans le monde à moins qu’elle ne soit présente dans le monde, ce qui comprend l’établissement et le maintien de relations solides avec les alliés, les partenaires, les autres forces militaires et institutions multilatérales. Ces relations de coopération améliorent les connaissances, la compréhension et l’interopérabilité, permettent l’échange de pratiques exemplaires et contribuent en fin de compte à la réussite des opérations. Ce type d’engagement militaire mondial continu est souvent appelé diplomatie de la défense.

De plus amples renseignements sur la diplomatie de la défense se trouvent à la page 93 de Protection, Sécurité, Engagement : La politique de défense du Canada^{Note de bas de page iv}.

Des gens et des familles résilients, bien soutenues et reflétant la diversité canadienne

La politique PSE est axée sur les ressources humaines. Le personnel militaire et les civils dévoués, qui composent l’Équipe de Défense civile et militaire pleinement intégrée, constituent notre plus grand atout. L’investissement dans notre personnel est notre engagement le plus important. Pour réussir une mission, il faut pouvoir compter sur des employés en bonne santé, bien formés et motivés.

Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour offrir un milieu de travail exempt de harcèlement et de discrimination; caractérisé par la confiance réciproque, le soutien et le respect de la dignité de chaque personne au sein du milieu de travail. Afin d’éliminer l’inconduite sexuelle et de favoriser un changement culturel soutenu, les FAC s’engagent à recourir à des experts externes pour améliorer le plan et le programme de l’opération HONOUR. Au cours des trois dernières années, par l’intermédiaire de l’opération HONOUR, les FAC ont pris des mesures positives pour lutter contre toutes les formes d’inconduite sexuelle, et nous avons réalisé un important travail de base. Nous élaborerons une intervention efficace à long terme qui sera coordonnée avec nos partenaires et mettrons à disposition les ressources nécessaires pour relever ce défi.

Conformément aux Rapports du vérificateur général du Canada de l’automne 2018^{Note de bas de page v}  concernant la réponse des FAC aux comportements sexuels inappropriés, nous renforçons nos efforts dans trois domaines clés : le soutien aux victimes, la sensibilisation et l’instruction, et le recours à des conseils, directives et pouvoirs externes indépendants.

Plus précisément, au cours de l’année financière 2019-2020, les FAC entreprendront les activités clés suivantes :

• Concevoir un plan de ressources et d’expertise éclairé qui répond aux attentes et à l’esprit des recommandations figurant dans le Rapport de 2015 du responsable de l’examen externe^{Note de bas de page vi}  et qui servira de feuille de route pour favoriser un changement de culture durable et à long terme;
• Élargir le rôle et le mandat du Centre d’intervention sur l’inconduite sexuelle afin d’en faire la voix faisant autorité en matière de soutien aux victimes et de défense des droits;
• Collaborer avec le Centre d’intervention sur l’inconduite sexuelle afin d’élaborer une approche cohérente visant à appuyer les victimes d’inconduite sexuelle, ainsi qu’un service exhaustif de gestion des cas;
• Améliorer les processus relatifs aux signalements, aux interventions et aux enquêtes sur les incidents de comportements sexuels inappropriés; et
• Établir un cadre de mesure du rendement pour évaluer nos efforts visant à éradiquer l’inconduite sexuelle. Cela nous permettra également de produire des rapports plus éclairés et de fournir une meilleure analyse. 

Analyse comparative entre les sexes plus

L’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) est un outil qui aide l’Équipe de la Défense à comprendre l’expérience de divers groupes de femmes, d’hommes et de personnes non binaires en ce qui a trait aux politiques, programmes et initiatives. L’ACS+ tient également compte de nombreux facteurs identitaires, comme le grade, la race, l’ethnicité, la religion, l’âge et l’incapacité mentale ou physique, ce qui nous permet de mieux comprendre l’incidence que nos politiques et nos opérations auront sur divers groupes démographiques avec lesquels nous interagissons au Canada et à l’étranger. Le MDN et les FAC travaillent activement à intégrer l’ACS+ dans leurs systèmes et processus afin d’appuyer l’élaboration de politiques, de projets, de programmes et d’initiatives efficaces. 

Approvisionnement en matière de défense

Le gouvernement continue de veiller à ce que les FAC disposent des capacités modernes dont elles ont besoin pour réussir dans un monde complexe et en constante évolution. Les FAC doivent être prêtes et capables de réaliser une gamme d’opérations, des opérations d’aide humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe au Canada, à la lutte contre le terrorisme et aux opérations de combat.

Un approvisionnement efficace en matière de défense est essentiel pour assurer que les FAC sont équipées et prêtes à accomplir les missions importantes requises pour protéger et défendre le Canada et les Canadiens. L’approvisionnement et la passation de marchés nécessitent une planification et une gestion importantes afin de garantir que les biens et les services sont acquis et pris en charge de manière responsable. L’Équipe de la Défense réinvestira dans les capacités de base et investira dans de nouveaux domaines qui permettront aux FAC de répondre efficacement aux besoins du Canada en matière de défense. Au cours de l’année financière 2019-2020, l’Équipe de la Défense planifie les activités suivantes :

• Simplifier le processus d’approvisionnement. À l’appui des projets de la politique PSE, le MDN mettra à l’essai une approche fondée sur les risques pour les approbations contractuelles. De plus, grâce à des initiatives telles que le remaniement du processus d’approbation de projets, nous réduirons le temps consacré au processus d’approbation et nous permettrons que davantage de projets soient réalisés plus rapidement;
• Accroître la main-d’œuvre professionnelle de l’approvisionnement, de manière à améliorer notre capacité à gérer et à soutenir les acquisitions de capacités militaires complexes; et
• La politique PSE décrit et finance des projets d’équipement majeur. Les principaux projets pour l’année financière 2019-2020 comprennent ce qui suit :
  • Aéronef de recherche et de sauvetage à voilure fixe;
  • Poursuite de la construction et de la livraison de six navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique^{Note de bas de page vii} . Ces navires permettent à la Marine royale canadienne (MRC) de mener des patrouilles d’affirmation de souveraineté et de surveillance dans les eaux canadiennes, y compris dans l’Arctique;
  • La livraison finale des 1 537 systèmes de véhicule de soutien moyen. Ces véhicules facilitent le transport du personnel, des marchandises et de l’équipement, tant au pays qu’à l’appui du soutien au combat;
  • Poursuite de la construction de navires de soutien interarmées capables de lancer et de soutenir les opérations maritimes des FAC;
  • Conception et ingénierie de la production des navires de combat canadiens. Ces navires sont l’épine dorsale de la MRC; ils permettent d’affronter de multiples menaces dans les océans ouverts et dans des environnements côtiers complexes. Cela nous permettra de surveiller et de défendre nos eaux et de contribuer de façon importante aux opérations navales internationales; et
  • Publication de la demande de propositions concurrentielle complétée pour le remplacement des chasseurs CF-18*.

*Remarque : le chasseur CF-18, qui a été adapté à partir du chasseur F/A-18 américain, est également officiellement désigné comme l’aéronef CF-188 utilisé au Canada.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les principaux projets d’équipement, veuillez consulter la page Web Projets actuels fondés sur l’équipement^{Note de bas de page viii} de la Défense nationale.

Infrastructure et environnement de la Défense

L’Équipe de la Défense administre le plus important portefeuille de biens immobiliers au sein du gouvernement fédéral. Le maintien d’une infrastructure moderne et durable qui appuie les besoins militaires, améliore l’efficience et réduit l’empreinte énergétique et environnementale constitue l’un des éléments habilitants essentiels pour les opérations des FAC. Au cours de l’année financière 2019-2020, le Ministère prévoit ce qui suit :

• Améliorer l’infrastructure des bases et des escadres, y compris l’espace de bureaux et les logements à l’extérieur de la base ou de l’escadre pour le personnel des FAC et leur famille;
• Continuer à éliminer les bâtiments sous-utilisés ou obsolètes afin d’améliorer l’efficience du portefeuille de l’infrastructure tout en nous aidant à accélérer la réduction des émissions de gaz à effet de serre; et
• Le MDN continuera de transformer sa capacité en matière de biens immobiliers et de gestion de portefeuille en adaptant la structure et les processus de l’organisation afin de mieux s’harmoniser avec le Modèle organisationnel de gestion des biens immobiliers et les pratiques exemplaires de l’industrie, tout en veillant à offrir en continu des programmes d’infrastructure qui favorisent et soutiennent le mandat de la Défense.

Innovation pour la défense

Les technologies novatrices, les connaissances et la résolution de problèmes sont essentielles pour le Canada et ses alliés afin d’atténuer les nouvelles menaces et de répondre aux besoins en matière de défense et de sécurité en constante évolution. Dans cet environnement, notre nouvelle approche en matière d’innovation nous permettra de mieux exploiter le talent et l’ingéniosité au sein de notre pays. Au cours de l’année financière 2019-2020, le Ministère prévoit ce qui suit:

• Miser sur les initiatives d’innovation. Les sciences, la technologie et l’innovation de la Défense élaboreront une approche d’expérimentation qui permettra d’accélérer l’adoption des progrès technologiques au sein du MDN et des FAC;
• Faire un compte rendu des résultats initiaux du programme Innovation pour la défense, l’excellence et la sécurité (IDEeS), qui améliorera les capacités de défense et de sécurité, tout en produisant des retombées économiques pour le Canada. Le programme IDEeS ouvrira l’accès aux innovateurs, incitera l’élaboration de solutions et offrira des possibilités d’adoption des solutions;
• Les sciences, la technologie et l’innovation de la Défense fourniront une marche à suivre pour les projets et les activités de science et de technologie en matière d’intelligence artificielle qui informeront le MDN et les FAC sur les menaces et les possibilités afin de mieux positionner le Ministère pour les opérations futures; et
• Poursuivre les recherches sur l’avenir de la cyberguerre afin d’améliorer et de renforcer les capacités défensives et offensives;
• Établir des centres de soutien en matière d’analyse dans l’ensemble du MDN et des FAC, et élaborer davantage et mettre en œuvre un cadre de gestion des données.

Relations de la Défense avec les peuples autochtones

Le gouvernement du Canada a mis l’accent sur son engagement à l’égard de la vérité et de la réconciliation, et a établi des principes directeurs pour ses relations avec les peuples autochtones du Canada. Le MDN et les FAC ont des pratiques opérationnelles qui recoupent les intérêts des Autochtones.

En 2019-2020, le MDN et les FAC continueront d’interagir avec les groupes autochtones afin de faire progresser les initiatives qui intéressent les deux parties par l’intermédiaire des consultations des intervenants et d’activités de formation et de mobilisation. Ces éléments comprennent, entre autres : l’accès aux terres et aux voies navigables; l’emploi et le recrutement; l’assainissement des terrains; les transactions immobilières; l’approvisionnement autochtone. Le Ministère élaborera également sa première stratégie intégrée pour les Autochtones. La stratégie établira des objectifs et des initiatives de soutien afin d’améliorer les relations avec nos partenaires autochtones.

Pour en savoir plus sur les plans, les priorités et les résultats prévus de la Défense nationale, consultez la section « Résultats prévus » du présent rapport.