PROPOSITION [BUDGÉTAIRE] ou [HORS CYCLE]

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Renseignements généraux

Titre de la proposition

Titre

Ministre parrain

Ministre

Ministère parrain

Ministère responsable
(Autres ministères)

Type de proposition (choisir un)

Adoption ou modification nécessaire de (choisir le cas échéant)

Justification expliquant pourquoi une  décision hors cycle est requise.

Type de dépense Footnote [1]

Choisir un

Résumé

Répondre ici

Description de la proposition

Répondre ici

Contexte et interactions entre les programmes

Répondre ici

Justification

Répondre ici

Résultats

Incidence prévue sur la qualité de vie*

Résultats
      Ampleur des répercussions  

Domaine et sous-domaine
Répercussions positives Répercussions négatives Mineures Majeures Indicateur
Prospérité
Revenu et croissance choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Emploi et qualité de l’emploi choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Compétences et possibilités choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Sécurité économique et difficultés financières choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Santé
Personnes en santé choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Systèmes de soins en santé choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Société, culture et communauté
Culture et identité choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Cohésion sociale et rapports sociaux choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Emploi du temps choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Sécurité, démocratie et droits de la personne
Sûreté et la sécurité choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Démocratie et institutions1 choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Justice et droits de la personne choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Environnement
Environnement et personnes choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
Intégrité écologique et gérance environnementale choisir choisir choisir choisir veuillez préciser
S.O. Investissement habilitant choisir  
1Les impacts qui reviennent aux non canadiens doivent être pris en compte dans ce sous-domaine.

*Reflète la structure actuelle du domaine et du sous-domaine du cadre relatif à la qualité de vie. Voir le document d’orientation pour obtenir de plus amples détails et des exemples sur les indicateurs.

Veuillez fournir des détails supplémentaires sur la façon dont la réussite de l’initiative sera surveillée et mesurée, y compris les indicateurs de rendement clés utilisés (y compris les indicateurs qui ne sont pas inclus dans le cadre relatif à la qualité de vie, le cas échéant), leurs niveaux de référence actuels et les cibles ou trajectoires prévues, le cas échéant.

Répercussions régionales prévues

Répercussions régionales

Répercussions prévues sur les émissions de gaz à effet de serre

Greenhouse Gas Emissions Impacts

Répercussions prévues sur la résilience

Résilience

Résultats – Programmes existants

Résultats – Programmes existants

Établissement des coûts

Résumé des coûts. Veuillez joindre l'établissement des coûts de la proposition détaillé (Excel) (Annexe 1)
Suppositions détaillées de coûts.

Adaptabilité, options de rechange et réaffectation

Répondre ici

Mise en œuvre

Répondre ici

(Modifications législatives et réglementaires)

Décrire les lois ou règlements devant être adoptés ou modifiés.

Éléments à prendre en considération relativement aux intervenants et aux communications

Répondre ici

Description publique proposée de la proposition

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Personne-ressource

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Remplir et joindre les annexes suivantes :

Annexe 1 : Établissement des coûts de la proposition (Excel)

Annexe 2 : Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)

Annexe 3 : Évaluation environnementale stratégique (ÉES)

Annexe 4 : Renseignements supplémentaires (le cas échéant)

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