Modernisation de nos processus opérationnels
Sur cette page
- À propos de nos processus opérationnels
- Assurer la continuité de la surveillance
- Mettre l'accent sur les domaines les plus à risque
- Communiquez avec nous
À propos de nos processus opérationnels
L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire utilise des processus opérationnels où la priorité est donnée à la protection de :
- notre environnement
- la santé des personnes vivant au Canada
Nous modernisons ces processus afin d'assurer une continuité de la surveillance et de concentrer les ressources dans les domaines où les risques sont les plus élevés.
Pour en savoir plus :
Assurer la continuité de la surveillance
L'agence est un chef de file international en évaluation des données scientifiques relatives aux pesticides et en protection contre les risques liés aux pesticides. Pour suivre le rythme de la recherche et de l'évolution des informations scientifiques sur les pesticides, nous adoptons une approche plus proactive.
Cette approche repose sur l'ajout de nouveaux processus visant à garantir que les pesticides sont sans danger pour vous, votre communauté et l'environnement. Elle renforcera d'autres programmes d'examen prévus par la Loi sur les produits antiparasitaires, tels que les demandes d'homologation, de réévaluation et d'examen spécial.
À partir du moment où un nouveau pesticide est homologué au Canada et tout au long de son cycle de vie réglementaire, nous :
- recueillerons et évaluerons en permanence les nouvelles informations scientifiques sur les pesticides au Canada
- prendrons rapidement des mesures réglementaires, au besoin, si de nouvelles informations sur un pesticide homologué sont découvertes
Nous sommes déterminés à mieux faire connaître et comprendre le système de réglementation des pesticides au Canada et à renforcer la confiance qu'il inspire. Nous tiendrons les parties prenantes et le public informés de nos activités en :
- communiquant la manière dont nous avons recherché des informations sur les pesticides
- répertoriant toutes les informations que nous avons recueillies
- en vous disant ce que nous avons fait de ces informations et en vous informant des mesures prises pour protéger votre santé ou l'environnement
Nous consultons actuellement les parties prenantes et le public sur cette nouvelle approche, que nous mettrons en œuvre par étapes, à partir du 1er avril 2024.
Pour en savoir plus :
Mettre l'accent sur les domaines les plus à risque
Certains pesticides nécessitent une surveillance réglementaire plus importante que d'autres, par exemple :
- ceux qui présentent les risques les plus élevés et qui nécessitent des mesures d'atténuation importantes
- ceux pour lesquels de nouvelles connaissances scientifiques exigent des examens plus fréquents
Nous avons établi des critères pour différents pesticides selon leur niveau de risque. Notre équipe met à l'essai et valide ces critères, et notre comité consultatif fournit des conseils à ce sujet.
En adoptant ce cadre d'efforts proportionnel, nous serons en mesure de mieux affecter les ressources en fonction du niveau d'efforts requis.
Nous consultons les parties prenantes, les partenaires et les spécialistes en évaluation des risques liés aux pesticides à propos de ce cadre. La mise en œuvre complète commencera à l'automne 2024.
Pour en savoir plus :
- Comité consultatif scientifique sur les produits antiparasitaires
- Groupe de travail technique sur la modernisation des processus opérationnels
Communiquez avec nous
Le Bureau de renouvellement du programme souhaite recevoir des commentaires sur la modernisation des processus opérationnels. Envoyez-nous un courriel à l'adresse suivante : pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca.
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