Modernisation de nos processus opérationnels
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- Assurer la continuité de la surveillance
- Mettre l'accent sur les domaines les plus à risque
- Communiquez avec nous
Assurer la continuité de la surveillance
L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada adopte une approche plus proactive pour rester à jour avec les recherches et l'évolution des informations scientifiques sur les pesticides.
Nous avons publié la version définitive de notre politique sur la surveillance continue des pesticides, laquelle regroupe nos activités postérieures à la commercialisation à ce jour : déclarations d'incident, surveillance des eaux, vérification des caractéristiques chimiques et examen de la littérature scientifique et des renseignements sur la réglementation.
Entre autres améliorations aux processus, notons la surveillance proactive de la littérature scientifique, qui se fera désormais avec plus de constance dans le cycle de vie des pesticides. Nous serons ainsi plus à même de prendre des mesures opportunes pour protéger la santé humaine et l'environnement.
Cela dit, soyez assurés que nous vous tiendrons bien au fait de la manière dont nous surveillons l'information scientifique et l'utilisons pour rendre nos décisions réglementaires.
Pour en savoir plus :
- Politique sur la surveillance continue des pesticides
- Résumé des commentaires formulés par le public sur le Projet de directive PRO2024-01, Proposition de politique sur la surveillance continue des pesticides
- Note d'information sur la surveillance continue de la littérature scientifique et des renseignements sur la réglementation
- Processus de vérification des propriétés chimiques des pesticides : mise à jour du plan de travail et résultats
Mettre l'accent sur les domaines les plus à risque
Nous adoptons une approche plus proportionnelle de la réglementation des pesticides.
Nous avons publié la version définitive de la politique d’effort proportionnel sur les pesticides et une note d’information connexe. Cette politique améliorera la capacité de l'ARLA à protéger la santé humaine et l'environnement au Canada en ajustant le niveau d'effort pour les examens réglementaires au niveau des risques clés. Cette approche fondée sur les risques favorisera la ponctualité et l'efficacité des décisions réglementaires, ainsi qu'une transparence, une prévisibilité et une cohérence accrues.
Pour en savoir plus :
- Politique d’effort proportionnel sur les pesticides
- Note d’information de l’ARLA : Démarche de l’effort proportionnel de Santé Canada sur les produits antiparasitaires
Communiquez avec nous
Le Bureau de l'amélioration continue souhaite recevoir des commentaires sur la modernisation des processus opérationnels. Envoyez-nous un courriel à l'adresse suivante : pmra.info-arla@hc-sc.gc.ca.