Monographie de produit modèle principal

« [NOM COMMERCIAL], indiqué pour :

- []

bénéficie d'une autorisation de mise en marché avec conditions, dans l'attente des résultats d'études permettant d'attester son bienfait clinique. Les patients doivent être avisés de la nature de l'autorisation. Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur [NOM COMMERCIAL], veuillez consulter le site Web de Santé Canada sur les avis de conformité avec conditions – Médicaments. »

[Pour les autorisations de mise en marché sans conditions]

« [NOM COMMERCIAL], indiqué pour :

- []

bénéficie d'une autorisation de mise en marché sans conditions. »

Pour tous les produits autorisés conformément à la politique sur les avis de conformité avec conditions, veuillez inclure les renseignements suivants :

Qu'est‐ce qu'un avis de conformité avec conditions (AC‐C)?

Un AC-C est un type d'autorisation de mise en marché accordée à un produit sur la base de données d'efficacité clinique prometteuses, après l'évaluation de la présentation par Santé Canada.

Les produits autorisés conformément à la politique sur les AC-C de Santé Canada sont destinés au traitement, à la prévention ou au diagnostic d'une maladie grave, mettant la vie en danger ou extrêmement invalidante. Ils ont démontré un bienfait prometteur, sont de haute qualité et présentent un profil d'innocuité acceptable d'après l'évaluation des risques et des avantages. En outre, ils répondent à un besoin médical important non satisfait au Canada ou ont démontré un rapport bienfaits-risques significativement meilleur que celui des produits existants. Santé Canada a donc autorisé ce produit à la condition que les fabricants entreprennent des études cliniques supplémentaires pour confirmer les bienfaits escomptés dans les délais convenus.

Pour les médicaments biologiques biosimilaires (ci-après dénommés « biosimilaires »), veuillez inclure l'énoncé suivant :

[NOM COMMERCIAL du biosimilaire (Dénomination commune du ou des produits médicamenteux)] est un médicament biologique biosimilaire (biosimilaire) à [NOM COMMERCIAL du médicament biologique de référence (Dénomination commune du ou des produits médicamenteux)]. Un biosimilaire est un médicament biologique qui a été approuvé en raison de la démonstration de similarité à une version précédemment approuvée au Canada, appelée médicament biologique de référence.

Pour les indications assujetties à un AC-C : inclure un court énoncé concernant les incertitudes et/ou les limites des indications.

Les restrictions particulières concernant la distribution du produit médicamenteux doivent être énoncées dans cette section.

Un des énoncés suivants ou un énoncé semblable doit être utilisé :

Pédiatrie (tranche d'âge) : D'après les données examinées par Santé Canada, l'innocuité et l'efficacité de [NOM COMMERCIAL] dans la population pédiatrique ont été démontrées. Par conséquent, Santé Canada a autorisé une indication d'utilisation dans la population pédiatrique (inclure un renvoi aux sections pertinentes).

ou

Pédiatrie (tranche d'âge) : Santé Canada ne dispose d'aucune donnée; par conséquent, l'indication d'utilisation dans la population pédiatrique n'est pas autorisée par Santé Canada.

ou

Pédiatrie (tranche d'âge) : D'après les données examinées par Santé Canada, l'innocuité et l'efficacité de [NOM COMMERCIAL] dans la population pédiatrique n'ont pas été démontrées; par conséquent, l'indication d'utilisation chez ces patients n'est pas autorisée par Santé Canada (inclure un renvoi aux sections pertinentes).

L'un des énoncés suivants ou un énoncé semblable peut être utilisé :

Gériatrie (tranche d'âge) : Santé Canada ne dispose d'aucune donnée; par conséquent, l'indication d'utilisation dans la population gériatrique n'est pas autorisée par Santé Canada.

ou

Gériatrie (tranche d'âge) : Les données tirées des études et de l'expérience cliniques laissent entendre que l'utilisation du produit au sein de la population gériatrique entraîne des différences en matière d'innocuité ou d'efficacité.

Décrire les contre-indications absolues, c'est-à-dire les situations dans lesquelles le médicament ne doit pas être utilisé parce que le risque l'emporte sur tout bienfait thérapeutique potentiel. Exemples :

[NOM COMMERCIAL] avec [Dénomination commune du produit médicamenteux co-administré] est contre-indiquée. La co-administration peut entraîner une augmentation de la teneur de [Dénomination commune du produit médicamenteux co-administré] en raison de l'inhibition de CYP3A, ce qui peut entraîner une prolongation de l'intervalle QT et des torsades de pointes (voir les sections 7, « Mises en garde et précautions », et 9, « Interactions médicamenteuses »).

En ce qui a trait aux réactions d'hypersensibilité, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être utilisé :

La co-administration de [NOM COMMERCIAL] avec [Dénomination commune] est contre-indiquée chez les patients hypersensibles à ce médicament ou à tout ingrédient de la formulation, notamment tout ingrédient non médicinal ou composant du contenant. Pour obtenir la liste complète des ingrédients, veuillez consulter la section 6, « Formes posologiques, teneur, composition et emballage ».

• [texte]
• [texte]

Les risques pour la sécurité cliniquement significatifs ou graves (c.-à-d. qui mettent la vie en danger) lors de la prise du médicament doivent être placés dans cet encadré, avec un renvoi aux sections pertinentes pour obtenir des renseignements plus détaillés. En général, ce texte ne doit pas dépasser 20 lignes.

Pour tous les produits radiopharmaceutiques, l'Encadré sur les mises en garde et précautions importantes doit comprendre l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

Les produits radiopharmaceutiques ne doivent être utilisés que par des professionnels de la santé adéquatement qualifiés en ce qui a trait au recours à des substances réglementées radioactives chez l'humain.

En l'absence d'avertissement sérieux ou de mesures à prendre au moment de l'autorisation, cet encadré est omis, ainsi que la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes. »

Énumérer brièvement toutes les questions d'innocuité qui peuvent avoir un effet sur la posologie du médicament et dont il faut tenir compte (p. ex. maladie rénale ou hépatique, traitement concomitant, passage d'un traitement intraveineux à un traitement oral, valeurs de laboratoire avant la perfusion, exclusion d'une grossesse avant l'administration, traitements préalables nécessaires, durée de l'effet, temps d'imagerie après l'injection).

Inclure des renseignements détaillés sur les doses pour chaque indication, la voie d'administration et/ou la forme posologique, les posologies, les doses de rappel, la dose initiale, l'ajustement posologique, la gamme posologique, la dose quotidienne maximale, la posologie d'entretien, la durée et la cessation du traitement, les considérations relatives aux populations particulières.

Dans le cas des médicaments qui peuvent causer des signes et/ou des symptômes cliniquement pertinents après une interruption brusque ou une réduction de la dose, il faut envisager l'ajout d'une nouvelle sous-section 4.2.1 intitulée « Arrêt du traitement ». Cette nouvelle sous-section devrait contenir des renseignements détaillés sur l'abandon du médicament, les symptômes d'arrêt prévus et des instructions sur la réduction progressive du médicament et le traitement (s'il est connu ou s'il y en a un) pour atténuer les symptômes. Reportez-vous aux directives de la MP au format XML pour connaître les règles de formatage.

En l'absence d'une indication pédiatrique autorisée par Santé Canada, l'énoncé suivant ou un énoncé similaire doit être utilisé, avec un renvoi aux sections pertinentes, le cas échéant :

Santé Canada n'a pas autorisé d'indication d'utilisation dans la population pédiatrique.

Veuillez fournir la liste complète des diluants recommandés pour la reconstitution. Les directives doivent comprendre le volume et le type de diluants à utiliser, ainsi que la teneur et le volume approximatifs du produit final.

(Inclure un renvoi à la section 11, « Entreposage, stabilité et mise au rebut »)

Pour une utilisation par voie intraveineuse, les renseignements doivent être décrits séparément pour l'injection intraveineuse directe, la perfusion intermittente et la perfusion continue; l'utilisation de filtres intégrés, etc.

(Inclure un renvoi à la section 11, « Entreposage, stabilité et mise au rebut »)

(Pour les trousses de produits radiopharmaceutiques, inclure un renvoi à la section 4.7, « Instructions pour la préparation et l'utilisation de produits radiopharmaceutiques »)

Inclure des détails sur les méthodes d'administration. Préciser les considérations particulières (p. ex. ne pas écraser, ne pas diviser s'il n'y a pas de rainure de fractionnement, le contenu de la gélule peut être saupoudré).

Pour les produits radiopharmaceutiques, le cas échéant, veuillez inclure l'énoncé suivant ou un énoncé similaire :

On doit mesurer la dose destinée au patient à l'aide d'un système approprié d'étalonnage de la radioactivité avant de la lui administrer.

Fournir des directives sur les mesures à prendre lorsqu'un patient oublie de prendre une dose. Si aucune mesure ne doit être prise, une déclaration à cet effet doit être incluse.

Cette sous-section ne s'applique qu'à certains produits radiopharmaceutiques, sinon supprimer ce sous-titre. Indiquer les exigences précises pour l'acquisition d'images et l'interprétation, telles que celles qui s'appliquent au type d'équipement, au balayage d'étalonnage ou au temps d'imagerie après l'injection, à l'emplacement des vues et à la fréquence des images.

Cette sous-section ne s'applique qu'aux produits radiopharmaceutiques, sinon supprimer ce sous-titre. L'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Les composants du flacon de réactif sont stériles et apyrogènes. Il est primordial de suivre les directives à la lettre et de se conformer à des mesures d'asepsie rigoureuses.

ou

Avoir recours à une technique aseptique et porter des gants imperméables tout au long de la procédure de préparation.

ou

Effectuer tous les transferts de solutions radioactives à l'aide d'une seringue adéquatement blindée et assurer un blindage adéquat autour du flacon au cours de la durée de vie utile du produit radioactif.

Cette sous-section s'applique uniquement aux produits radiopharmaceutiques. Inclure une description narrative de l'étude utilisée pour estimer la dose finale, y compris le modèle et la méthode de calcul.

Inclure les renseignements suivants :

• Une description des signes et symptômes aigus et/ou à long terme d'une surdose;
• Les séquelles ou les complications possibles du médicament (p. ex. toxicité pour les organes);
• La gestion actuellement recommandée des surdoses (p. ex. surveillance, utilisation d'agonistes/antagonistes/antidotes, méthode pour accroître l'élimination et/ou autres interventions cliniques);
• Les procédures qui, selon l'expérience d'utilisation de ce médicament particulier ou d'un autre similaire, se sont avérées superflues ou inappropriées ou qui pourraient vraisemblablement l'être (p. ex. celles qui peuvent être dangereuses pour le patient).

Pour obtenir l'information la plus récente pour traiter une surdose présumée, communiquez avec le centre antipoison de votre région ou avec le numéro sans frais de Santé Canada, 1-844 POISON-X (1-844-764-7669).

Inclure les renseignements suivants s'ils s'appliquent :

Pour aider à assurer la traçabilité des produits biologiques, les professionnels de la santé doivent consigner à la fois le nom commercial et la dénomination commune (ingrédient actif) ainsi que d'autres identificateurs propres au produit, comme le numéro d'identification du médicament (DIN) et le numéro de lot du produit fourni.

Pour assurer la traçabilité des vaccins pour la tenue des dossiers de vaccination des patients ainsi que le contrôle de la sécurité, les professionnels de la santé doivent consigner l'heure et la date d'administration, la quantité de doses administrées (le cas échéant), le site anatomique et la voie d'administration, le nom commercial et le nom générique du vaccin, le numéro de lot du produit et la date de péremption.

Inclure une description narrative des caractéristiques physiques de chaque forme posologique autorisée, notamment les marques identifiables (p. ex. rainures de fractionnement, gaufrage, logos). Une description du type et de la taille de tous les formats d'emballage autorisés, notamment les échantillons pour professionnels de la santé qui diffèrent de la taille des emballages commerciaux, doit également être fournie. S'il y a lieu, toute information supplémentaire sur l'emballage (p. ex. composants externes requis pour l'administration du produit), qui pourrait avoir une incidence sur la sécurité des patients, l'administration du produit médicamenteux ou les caractéristiques de qualité du produit médicamenteux, devrait également être fournie.

Pour les médicaments biosimilaires, inclure une description narrative du médicament biologique biosimilaire qui est semblable à la description narrative dans la monographie de produit du médicament biologique de référence. Intégrer au besoin des modifications lorsqu'il existe des différences descriptives entre le médicament biosimilaire et le médicament biologique de référence en raison, par exemple, de différences de formulation.

Cette sous-section ne s'applique qu'aux produits radiopharmaceutiques, sinon supprimer ce sous-titre. Inclure une brève description des caractéristiques physiques, notamment la demi-vie physique, les principales données sur les émissions de rayonnement, les données de désintégration physique (sous forme de tableau), les données sur les radionucléides d'origine et de filiation.

Cette sous-section ne s'applique qu'aux produits radiopharmaceutiques. Inclure la constante spécifique de rayonnement gamma en ce qui concerne le radio-isotope, ainsi que l'atténuation de la radiation par un écran de plomb (sous forme de tableau) et les données sur les radionucléides pour l'élément d'origine et pour l'élément de filiation.

Si l'un des énoncés suivants s'applique, veuillez l'inclure :

Voir la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes. »

Pour les produits sanguins :

Ce produit est préparé à partir de grands mélanges de plasma humain. Ainsi, il est possible qu'il contienne des agents causals de maladies virales ou d'autres maladies indéterminées.

Pour tous les produits radiopharmaceutiques :

Le produit doit être administré sous la supervision d'un professionnel de la santé expérimenté en ce qui concerne l'utilisation de produits radiopharmaceutiques. La gestion appropriée de la thérapie et des complications n'est possible que lorsque des installations adéquates de diagnostic et de traitement sont facilement accessibles.

Le produit radiopharmaceutique ne peut être reçu, utilisé et administré que par des personnes autorisées dans un environnement clinique autorisé. Sa réception, son entreposage, son utilisation, son transport et son élimination sont soumis aux règlements ou aux autorisations appropriées des organismes officiels locaux compétents.

Comme pour l'utilisation de tout autre produit radioactif, la prudence s'impose afin que le patient ne soit exposé qu'à l'irradiation nécessaire à la prise en charge de son état, ce qui permet également de protéger le personnel œuvrant dans ce domaine.

Inclure des renseignements qui ne correspondent à aucun des sous-titres apparaissant ci–dessous. Le cas échéant, les polymorphismes génétiques devraient être précisés sous le sous-titre approprié.

Pour les produits dérivés du plasma, les risques inhérents du produit devraient être expliqués.

Comprend l'allongement de l'intervalle QTc (avec un renvoi à la section 10.2, « Pharmacodynamie », au besoin).

Inclure les renseignements sur les réactions locales sérieuses ou graves au site d'injection, les réactions de photosensibilité le cas échéant, etc.

Inclure des données humaines lorsqu'il existe des preuves que le médicament est cancérogène ou génotoxique. En l'absence de données sur les humains, inclure des données pertinentes sur les animaux avec un renvoi à la section 16, « Toxicologie non clinique. »

Inclure tous les effets qui peuvent nuire à l'exécution d'une tâche exigeant de l'attention, de la coordination physique ou des temps de réaction et de prise de décisions, notamment la conduite et l'utilisation de machines. Si les effets sont connus, décrire les risques et inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

Lorsqu'ils prennent [NOM COMMERCIAL], les patients doivent être avertis de ne pas conduire, de ne pas utiliser des machines dangereuses ou de ne pas s'adonner à des activités qui exigent de la vigilance ou une coordination physique s'ils ressentent l'un de ces effets.

Inclure des renseignements sur la prise en charge avant, pendant et après l'intervention.

Pour les produits radiopharmaceutiques, inclure des renseignements pratiques destinés au patient et visant à réduire au minimum le risque de contamination à la suite de l'administration du produit. Cette information doit aussi apparaitre dans les Renseignements destinés aux patient·e·s.

Discuter du potentiel de dépendance physique et psychologique, de la tolérance et de l'abus de la drogue et des effets ou préjudices potentiels découlant de ces risques. La quantité de médicament, la durée de la prise du médicament et les caractéristiques de la dépendance, de la tolérance ou du sevrage doivent être décrites. Discuter de la possibilité d'effets de rebond et de la nécessité de réduire graduellement. Le traitement des effets de la dépendance devrait être fourni s'il est connu.

Lorsque des études humaines ou animales ont été menées pour évaluer les risques susmentionnés, fournir un renvoi à ces études dans les sections 10.2, « Pharmacodynamie », et 16, « Toxicologie non clinique, Toxicologie spéciale ».

Pour les médicaments qui n'ont pas fait l'objet d'une étude systématique pour les risques susmentionnés, mais dont les risques ne peuvent être exclus, inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

[NOM COMMERCIAL] n'a pas été étudié pour son potentiel de dépendance, de tolérance et/ou d'abus, mais il peut exister un risque théorique d'occurrence d'un ou plusieurs de ces risques. Les professionnels de la santé doivent tenir compte des antécédents de consommation de médicaments du patient et effectuer un suivi approprié.

Lorsqu'il y a un fondement théorique de préoccupation (p. ex. le médicament franchit la barrière hémato-encéphalique; le mode d'action est semblable à d'autres médicaments dont la dépendance, la tolérance ou le risque d'abus sont connus), il faut inclure un énoncé précisant ce qui est à l'origine de cette préoccupation.

Dans la mesure du possible, il faut faire mention, dans la description, du caractère idiopathique par rapport au caractère métabolique de l'insuffisance hépatique.

Les changements de comportement, ou les comportements potentiels (p. ex. idées suicidaires) doivent être indiqués.

Renvoi à d'autres sections pertinentes (p. ex. 2 « Contre-indications », 7.1.1 « Grossesse », 10.3 « Pharmacocinétique », 16 « Toxicologie non clinique ») au besoin; envisager la contraception pour les femmes et les hommes.

Inclure les renseignements liés aux registres de grossesse, s'il y a lieu. Ces renseignements devraient également être inclus dans les Renseignements sur le médicament pour le patient. Les effets tératogènes et autres effets indésirables sur le système reproducteur et sur le développement de l'embryon, du fœtus ou du nouveau-né devraient être mentionnés. En l'absence de données sur les humains, inclure une brève description des effets nocifs sur le développement observés dans les études de toxicité sur les animaux avec un renvoi à la section 16, « Toxicologie non clinique ». S'il existe des renseignements sur les malformations congénitales et les fausses couches pour la population de patients pour laquelle le médicament est indiqué, ils doivent également être inclus, de même que les renseignements suivants, s'ils sont connus :

• Risque associé à la maladie pour la mère et/ou pour le fœtus;
• Effets indésirables chez la mère;
• Effets indésirables chez l'embryon, le fœtus ou le nouveau-né;
• Travail et/ou accouchement.

Le degré d'exposition lors de la grossesse au cours des essais cliniques doit être mentionné :

Large : > 1 000 grossesses
Limité : < 1 000 grossesses
Très limité : cas individuels seulement
Aucune expérience

Pour l'utilisation de produits radiopharmaceutiques pendant la grossesse, il convient d'inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

Chez les femmes en âge de procréer, les examens au moyen de produits radiopharmaceutiques devraient idéalement être effectués au cours des dix premiers jours suivant l'apparition des menstruations ou après s'être assuré que la femme n'est pas enceinte. Il convient d'évaluer le bienfait associé à l'utilisation d'un produit radiopharmaceutique de diagnostic par rapport au risque possible pour un embryon ou un fœtus.

Il faut indiquer si des études ont démontré que le produit n'est pas excrété dans le lait maternel. En l'absence de données chez l'humain, des données pertinentes tirées d'études menées chez les animaux doivent être présentées; de plus, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable devrait être utilisé :

On ignore si [le/la] [Dénomination commune du produit médicamenteux] est excrété dans le lait maternel chez l'humain. Il convient de prendre des précautions, car de nombreux médicaments peuvent être excrétés dans le lait maternel.

Pour les médicaments radiopharmaceutiques, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable devrait être utilisé :

Les mères qui allaitent et qui utilisent des produits radiopharmaceutiques doivent nourrir leur enfant à l'aide d'une préparation pour nourrissons pendant la durée du traitement, et ce, jusqu'à ce que leur professionnel de la santé les avise qu'il est sécuritaire de recommencer l'allaitement.

En l'absence d'une indication pédiatrique autorisée par Santé Canada, la déclaration suivante devrait être utilisée :

Enfants et adolescents (tranche d'âge) : Santé Canada ne dispose d'aucune donnée; par conséquent, l'indication d'utilisation dans la population pédiatrique n'est pas autorisée par Santé Canada.

ou

Enfants et adolescents (tranche d'âge) : D'après les données examinées par Santé Canada, l'innocuité et l'efficacité de [NOM COMMERCIAL] dans la population pédiatrique n'ont pas été démontrées; par conséquent, l'indication d'utilisation chez ces patients n'est pas autorisée par Santé Canada (inclure des renvois aux sections pertinentes).

Fournir des informations sur les effets indésirables les plus graves ou les plus fréquents, ou ceux pour lesquels des cas particulièrement graves ont été signalés. Les fréquences doivent être indiquées aussi précisément que possible. Il ne devrait pas s'agir d'un résumé de la base de données sur l'innocuité.

Consulter la section 8, « Effets indésirables », et le glossaire des lignes directrices sur les monographies de produit pour les définitions de « réaction indésirable » et d'« événement indésirable ».

Une courte description doit accompagner le tableau pour expliquer ou compléter les renseignements fournis dans le tableau, au besoin. Des tableaux distincts peuvent être requis pour différentes indications (p. ex. indication oncologique et non oncologique) ou différentes formulations (p. ex. orale, intraveineuse) ou différentes associations de médicaments.

Les effets indésirables peuvent également être liées au métabolisme génétiquement déterminé du produit. Les sujets ou les patients présentant une carence enzymatique particulière peuvent éprouver une fréquence ou une gravité différentes d'effets indésirables. Cela devrait être mentionné le cas échéant et mis en corrélation avec les données des essais cliniques.

À partir des études pédiatriques, inclure : les caractéristiques de l'âge, toute différence cliniquement pertinente (c'est-à-dire la gravité ou la réversibilité de la réaction indésirable) entre les profils d'innocuité dans les populations adultes et pédiatriques, ou tout groupe d'âge pertinent, les incertitudes dues à une expérience limitée. Si le profil d'innocuité observé est cohérent chez les enfants et les adultes, cela pourrait être indiqué.

À présenter sous forme de liste, par Classification par discipline médicale, par ordre alphabétique; par exemple,

Cardiovasculaire : [texte]

Gastro-intestinal : [texte]

À présenter sous forme de liste, par Classification par discipline médicale, par ordre alphabétique; par exemple,

Cardiovasculaire : [texte]

Gastro-intestinal : [texte]

Indiquer toute différence entre les patients adultes, les personnes âgées et les enfants, au besoin, en ce qui concerne les résultats anormaux aux examens de laboratoire.

Indiquer toute différence entre les patients adultes, les personnes âgées et les enfants, au besoin, en ce qui concerne les résultats anormaux de laboratoire après la mise en marché.

Inclure les effets indésirables observés après la mise en marché au Canada et à l'échelle internationale, notamment les effets indésirables graves ou inattendus qui sont signalés par l'intermédiaire de la surveillance après la mise en marché ou décelés dans des essais cliniques de phase IV. Les effets indésirables qui figurent déjà dans la section « Effets indésirables observés dans les essais cliniques » ne doivent pas être répétés dans cette section, sauf s'il y a des changements quant à leur nature, à leur gravité ou à leur fréquence.

• [texte]
• [texte]

Les interactions médicamenteuses graves (p. ex. mettant la vie en danger) doivent être mises en évidence dans cet encadré, avec un renvoi aux renseignements détaillés dans la section 9.4 « Interactions médicament-médicament ». Le texte ne devrait généralement pas dépasser 20 lignes. Lorsqu'une interaction médicamenteuse apparaît sous la section 2, « Contre-indications », ou dans la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes », elle doit également apparaître dans l'encadré dont il est ici question.

S'il n'y a pas d'interactions médicamenteuses graves au moment de l'autorisation, cet encadré est omis, ainsi que la section 9.1, « Interactions médicamenteuses graves ».

Présenter brièvement les interactions connues ou potentielles en termes de risques comportementaux individuels, y compris, sans s'y limiter, les comportements alimentaires, la consommation d'alcool, l'activité sexuelle et la consommation de nicotine ou de cannabis (p. ex. fumer, vapoter, etc.) qui peuvent entraîner des événements indésirables ou des résultats de traitement défavorables.

Lorsqu'aucune donnée d'interaction n'est connue, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable peut être inclus :

L'interaction de [NOM COMMERCIAL] avec les risques comportementaux individuels (p. ex. tabagisme, consommation de cannabis ou consommation d'alcool) n'a pas été étudiée.

L'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit apparaître avant le tableau :

Les médicaments apparaissant dans ce tableau sont fondés sur des exposés de cas ou des études sur les interactions médicamenteuses, ou encore sur les interactions potentielles en raison de l'ampleur ou de la gravité anticipée de l'interaction (celles qui ont été identifiées comme étant contre-indiquées).

En l'absence de données sur l'interaction, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Aucune interaction avec d'autres médicaments n'a été établie.

Présenter brièvement les interactions connues ou potentielles avec certains aliments ou certaines boissons (p. ex. pamplemousse, caféine). Un renvoi à la section 4, « Posologie et administration », peut s'avérer nécessaire lorsque la répartition dans le temps de la consommation d'aliments devrait être envisagée.

Lorsqu'il a été établi qu'il n'y a pas d'interaction, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Ce médicament peut être pris avec ou sans nourriture.

Lorsqu'il a été établi qu'il n'y a pas d'interaction, mais que l'administration dans des conditions particulières (p. ex. avec des aliments) est recommandée pour des raisons de sécurité ou de tolérance, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Bien qu'aucune interaction importante entre le médicament et les aliments n'ait été observée, pour des raisons de sécurité et de tolérance, ce médicament devrait être pris avec des aliments, comme il est recommandé dans la section 4, « Posologie et administration ».

Lorsque Santé Canada ne dispose d'aucune donnée sur les interactions ou que les interactions avec les aliments ne peuvent pas être établies en fonction des données soumises et examinées par Santé Canada, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être mentionné :

Aucune interaction avec les aliments n'a été établie.

Indiquer brièvement les interactions connues ou potentielles du médicament avec des produits à base de plantes médicinales et offrir des directives pratiques destinées aux professionnels de la santé.

En l'absence de données sur l'interaction, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Aucune interaction avec des produits à base de plantes médicinales n'a été établie.

Indiquer brièvement les épreuves de laboratoire qui sont affectées par la présence du médicament; celui-ci peut en effet nuire, par exemple, à la précision des résultats de l'épreuve ou des méthodes utilisées (comme dans le cas des antihistaminiques qui inhibent les réactions positives aux indicateurs de réactivité cutanée).

En l'absence de données sur l'interaction, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être inclus :

Aucune preuve selon laquelle le médicament nuirait aux épreuves de laboratoire n'a été établie.

Inclure les résultats d'études d'électrophysiologie cardiaque liés à l'allongement de l'intervalle QT.

Description de la façon dont les études pharmacocinétiques ont été évaluées.

Cette sous-section s'applique particulièrement aux vaccins et devrait décrire la durée de l'effet de la dose recommandée (p. ex. durée des niveaux décelables d'anticorps et/ou du statut immunitaire conféré).

Pour les produits biologiques, l'énoncé suivant ou un énoncé semblable doit être utilisé :

Toutes les protéines thérapeutiques sont potentiellement immunogènes.

La détection de la formation d'anticorps dépend fortement de la sensibilité et de la spécificité de l'analyse. De plus, l'incidence observée de positivité des anticorps (notamment les anticorps neutralisants) dans un essai peut être influencée par plusieurs facteurs, notamment la méthode d'essai, la manipulation de l'échantillon, le moment du prélèvement de l'échantillon, les médicaments concomitants et la maladie sous-jacente. Pour ces raisons, la comparaison de l'incidence des anticorps dans les études décrites ci-dessous avec l'incidence des anticorps dans d'autres études ou à d'autres produits peut être trompeuse.

Pour les produits biologiques, il faut inclure également :

• La proportion de participants qui étaient positifs pour les anticorps de liaison et de neutralisation (exprimée en % [participants positifs/total participants]) dans les principaux essais cliniques, ainsi que les détails pertinents de l'étude (p. ex. durée, moment, population de patients, etc.);
• Un résumé concis de l'incidence clinique des AAM (c.-à-d. sur la pharmacocinétique, l'efficacité et l'innocuité) ou, si l'importance clinique n'est pas connue, un énoncé à cet effet;
• Un renvoi aux sections applicables (p. ex. section 7, « Mises en garde et précautions – Immunitaires »), au besoin, pour une discussion plus détaillée des effets cliniques et des recommandations cliniques pertinentes.

Dans le cas des vaccins, comme l'immunogénicité peut être un marqueur de substitution de l'efficacité, ces données peuvent être incluses de façon plus appropriée à la section 14.1, « Conception et essais cliniques par indication ».

Inclure les conditions d'entreposage recommandées pour chaque forme posologique étayées par les études de stabilité.

En ce qui concerne les produits reconstitués, y compris les produits administrés par voie parentérale, il faut indiquer la période d'entreposage recommandée et les conditions requises.

Les instructions de mise au rebut doivent être incluses pour tous les produits pharmaceutiques. Inclure un renvoi vers les instructions détaillées sur la mise au rebut sans risque du médicament dans la section 12, « Instructions particulières de manipulation du produit », au besoin.

Pour les trousses de médicaments radiopharmaceutiques, inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

Ne pas utiliser la trousse au-delà de la date de péremption apparaissant sur la boîte. À la suite de la préparation, le [produit] doit être conservé à température ambiante jusqu'à l'administration, dans un délai de [x] heures avant le radiomarquage.

Pour les produits radiopharmaceutiques, fournir des renseignements détaillés sur les caractéristiques du produit qui s'ajoutent à celles mentionnées à la section 6.1, « Caractéristiques physiques ».

Pour les produits biologiques, cette sous-section doit fournir des renseignements qui décrivent la méthode de fabrication du produit. Cette description doit comprendre des renseignements sur l'origine biologique humaine ou animale de la source de la substance active [nature des systèmes cellulaires utilisés pour la production et, le cas échéant, l'utilisation de l'ADN recombinant devrait être précisée]. Les promoteurs ne sont pas tenus de fournir de renseignements exclusifs, mais ils doivent fournir suffisamment d'information aux professionnels de la santé pour leur permettre de comprendre la façon dont le produit est préparé.

Dans le cas des produits dérivés du plasma, les traitements de réduction du titre viral doivent être détaillés. Indiquer des informations sur les critères de sélection des donneurs, le cas échéant.

• Les renseignements sur la conception et les résultats de chaque essai doivent être présentés ensemble. Les études doivent être organisés sous des sous-titres pour chaque indication. Le sous-titre de chaque indication particulière doit être écrit en caractères de titre (c.-à-d. seulement la première lettre du premier mot en majuscule) et être inclus dans la table des matières. Les sous-titres ne doivent pas être numérotés.

Le tableau des résultats ne devrait comprendre que les paramètres clés et les réponses correspondantes de chaque groupe de traitement (p. ex. taux de réponse pour les résultats binaires ou moyenne pour les résultats continus), les estimations ponctuelles des paramètres pertinents de l'effet du traitement, les intervalles de confiance correspondants et les valeurs p, le cas échéant. Si la signification statistique est atteinte pour le paramètre primaire, d'autres paramètres pertinents sur le plan clinique peuvent être pris en considération pour l'étiquetage du produit en consultation avec Santé Canada. L'erreur de type 1 doit être contrôlée entre tous ces autres paramètres pertinents sur le plan clinique afin de fournir une validation statistique à l'appui de leur inclusion dans la monographie de produit.

Cette sous-section ne s'applique pas aux médicaments biologiques biosimilaires.

Fournir une description de la conception de l'étude comparative de biodisponibilité. Au minimum, la description doit comprendre ce qui suit :

• Plan d'étude général (étude croisée, étude répétée, étude croisée semi-répétée, étude parallèle);
• Nombre de groupes de traitement;
• Identité des produits comparés;
• Doses et unités de dose administrées (p. ex. dose unitaire unique [dose de 30 mg sous forme de 1 x 30 mg] ou dose unitaire multiple [dose de 30 mg sous forme de 2 x 15 mg]);
• Conditions d'administration (p. ex. administré dans des conditions de jeûne, administré dans des conditions d'alimentation [forte teneur en gras, faible teneur en gras, faible teneur en calories, etc.]);
• Sexe de la population étudiée;
• Origine ethnique de la population à l'étude si elle a une incidence sur la pharmacocinétique du médicament;
• État de santé de la population à l'étude (sujets ou patients en santé);
• Nombre de sujets/patients inclus dans l'analyse statistique;

Si le médicament à l'étude a été administré conjointement avec un médicament de rappel, il faut indiquer le médicament de rappel, sa dose et sa fréquence d'administration.

Si les données du tableau récapitulatif des données comparatives de biodisponibilité sont des données sur les métabolites, la description doit indiquer le métabolite mesuré et indiquer que les données sont des données sur les métabolites.

Instructions supplémentaires pour la préparation du tableau récapitulatif des données comparatives sur la biodisponibilité

Médicaments dont la demi-vie est supérieure à 24 heures

• Remplacer ASC_T par ASC_0-72h.

Si les valeurs ASC_l et T_½ ne peuvent pas être estimées avec exactitude, on peut omettre ces lignes du tableau récapitulatif des données comparatives de biodisponibilité. Dans ce cas, l'énoncé suivant doit être inclus dans la dernière note de bas de page :

En raison de la demi-vie d'élimination prolongée de [nom de l'analyte], l'ASC_l et la T_½ n'ont pas pu être calculées avec exactitude à partir des données obtenues dans le cadre de cette étude.

Produits médicamenteux très variables :

Si les limites de bioéquivalence ont été élargies en fonction de l'échelle de référence, l'énoncé suivant doit être inclus dans la dernière note de bas de page :

Les limites d'acceptation de la bioéquivalence ont été ajustées en fonction de la variabilité des sujets du produit de référence [ASC_T ou ASC_0-72h].

Études à doses multiples :

• Remplacer ASC_T par ASC_tau.
• Omettre les lignes ASC_l et T_½.
• Ajouter une ligne C_min immédiatement après la ligne C_max.

Unités de mesure et format des données :

• Présenter les paramètres ASC dans le format et les unités suivants : (xx·h/ml). « xx » peut être mcg, ng ou pg.
• Présenter le paramètre C_max (et C_min dans le cas d'études à doses multiples) dans le format et les unités suivants : (xx/ml). « xx » peut être mcg, ng ou pg.
• Présenter le pourcentage de moyennes géométriques et les intervalles de confiance à 90 % à une décimale seulement. Toutes les autres données doivent être arrondies à un maximum de deux décimales et présentées dans un format uniforme dans l'ensemble du tableau.
• Si l'analyse d'un paramètre pharmacocinétique primaire (p. ex. ASC_T, ASC_0-72h ou C_max) comprend des données provenant d'un nombre de sujets différents de celui indiqué dans la description, le nombre de sujets pour le paramètre doit être indiqué dans une note de bas de page.

Produits combinés :

Un tableau récapitulatif des données comparatives sur la biodisponibilité doit être présenté pour chaque médicament de la combinaison (administré sous forme de combinaison à dose fixe ou de deux médicaments ou plus administrés simultanément).

Dispense de démonstration de bioéquivalence fondée sur le système de classification des produits biopharmaceutiques :

Lorsqu'un produit médicamenteux est approuvé en fonction d'une dispense de démonstration de bioéquivalence fondée sur le système de classification des produits biopharmaceutiques, le tableau des données comparatives sur la biodisponibilité et la description qui l'accompagne doivent être remplacés par l'énoncé suivant :

[NOM COMMERCIAL du produit d'essai, forme posologique, teneur(s)] a satisfait aux critères d'une dispense de démonstration de bioéquivalence fondée sur le système de classification des produits biopharmaceutiques (SCB) par rapport au(x) teneur(s) respectives de [NOM COMMERCIAL du produit de référence, dénomination commune du ou des produits médicamenteux, notamment la forme saline, détenteur de l'autorisation de mise en marché].

Pour les médicaments sans propriétés antimicrobiennes, inclure l'un des énoncés suivants ou un énoncé semblable :

Aucune information microbiologique n'est requise pour ce produit médicamenteux.

ou

[NOM COMMERCIAL] n'est pas un médicament antimicrobien.

Alternativement, cette section peut être omise si de l'information microbiologique n'est pas requise.

Le tableau n'est à utiliser que si la présentation en ressort plus concise. L'énoncé suivant ou un énoncé semblable peut être inclus :

Aucune étude à long terme sur les animaux n'a été effectuée pour évaluer le potentiel cancérogène de [Dénomination commune du produit médicamenteux].

Aucune étude n'a été réalisée pour évaluer le potentiel génotoxique de [dénomination commune du produit médicamenteux].

Aucune étude sur la fertilité des animaux n'a été réalisée pour [Dénomination commune du produit médicamenteux].

Comme pour les autres produits radiopharmaceutiques qui sont soumis à une distribution intracellulaire, il peut y avoir une augmentation des risques d'accident chromosomique attribuables aux électrons Auger si le produit se rend dans le noyau.

Format : exposé de faits dans la mesure du possible. Utiliser un tableau seulement si la présentation en ressort plus concise. L'information ne doit être présentée qu'une seule fois, soit sous forme d'exposé ou de tableau.

Énumérez seulement les monographies de produits autorisées par Santé Canada qui ont appuyé l'élaboration de la monographie (p. ex. produit de référence canadien pour un médicament générique ou médicament biologique de référence pour un médicament biologique biosimilaire). Pour les produits de mise en marché subséquents, la monographie de produit de référence canadien doit demeurer inscrite même s'il est inactif ou s'il a été retiré du marché au Canada. Toutes les concentrations et formes posologiques listées sur la page titre de la monographie de produit d'appui doivent être incluses, même si le produit de mise en marché subséquent n'est pas autorisé pour la concentration et la forme posologique du médicament. Dans le cas d'un produit combiné à dose fixe (CDF), la liste doit comprendre les monographies du produit de référence canadien pour le CDF ainsi que celles de chaque médicament. Dans le cas d'un produit CDF innovateur, la liste doit comprendre les monographies de chaque médicament novateur.

En l'absence d'une monographie de produit de soutien, cette section, y compris le titre, peut être omise.

La section « Renseignements destinés aux patient·e·s » doit être rédigée en langage clair au niveau de lecture de la 6e à la 8e année (secondaire 2).

Pour les biosimilaires, inclure l'énoncé suivant :

[NOM COMMERCIAL] est un médicament biologique biosimilaire (biosimilaire) du médicament biologique de référence [NOM COMMERCIAL du médicament biologique de référence]. Un biosimilaire est autorisé en fonction de sa similarité à un médicament biologique de référence dont la vente est déjà autorisée au Canada.

• [texte]
• [texte]

L'encadré doit contenir une liste à puces de chaque mise en garde et précautions importantes apparaissant dans la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes ». Il faut supprimer cet encadré ainsi que l'en-tête de section s'il n'y a pas de mises en garde ou de précautions importantes.

« Pour l'indication/les indications ci-dessous, [NOM COMMERCIAL] a été approuvé avec conditions (AC-C). Cela signifie que Santé Canada a conclu son examen du dossier et que ce produit être vendu et acheté au Canada, mais que le fabricant a accepté d'effectuer d'autres études pour confirmer que le produit agit bien comme prévu. Consultez votre professionnel de la santé pour obtenir de plus amples renseignements. »

[Fournir une liste à puces des indications provenant de la section 1, « Indications »]

• [texte]

[Si la section « Indications » inclut des recommandations relatives au style de vie dans le cadre du traitement, ces recommandations doivent être indiquées ici]

« Pour l'indication/les indications ci-dessous, [NOM COMMERCIAL] a été approuvé sans conditions. Cela signifie que Santé Canada a conclu son examen du dossier et que ce produit peut être vendu et acheté au Canada.

[Fournir une liste à puces des indications de la section 1, « Indications »]

• [texte]

[Si la section « Indications » inclut des recommandations relatives au style de vie dans le cadre du traitement, ces recommandations doivent être indiquées ici]

Pour les produits qui ont été autorisés conformément à la politique sur les AC-C, le texte suivant doit être inclus :

Qu'est‐ce qu'un avis de conformité avec conditions (AC‐C)?

Un avis de conformité avec conditions (AC-C) est un type d'approbation qui permet de vendre un médicament au Canada.

Seul un produit qui permet de traiter, de prévenir ou de détecter une maladie grave ou mettant la vie en danger peut faire l'objet d'une approbation avec conditions de Santé Canada. Ces produits doivent être prometteurs sur le plan de l'efficacité, de grande qualité et raisonnablement sûrs. De même, ils doivent répondre à un besoin médical important au Canada ou être considérablement plus sûrs que les produits existants.

Les fabricants doivent convenir par écrit d'indiquer clairement dans la monographie que le produit a obtenu un AC-C, d'effectuer d'autres études pour vérifier que le produit agit bien comme il se doit, d'assurer une surveillance après la vente et de signaler leurs observations à Santé Canada.

En une ou deux phrases, résumer l'information figurant à la section 10, « Pharmacologie clinique », afin de décrire le mode d'action du médicament, en langage clair, son délai d'action et la façon de savoir s'il agit (p. ex. amélioration des symptômes).

Indiquer toutes les formes posologiques autorisées, puis les teneurs dans l'ordre croissant, tels que listés dans la section 6, « Formes posologiques, teneur, composition et emballage. »

Fournir une liste à puces des contre-indications énumérées dans la section 2, « Contre-indications. »

Fournir une liste à puces des éléments énumérés dans la section 7, « Mises en garde et précautions » qui se rapportent à des affections préexistantes pour lesquelles il existe des antécédents médicaux. Ne pas répéter les éléments de la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes. »

Fournir des renseignements généraux qui ne figureraient pas dans la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes » dans d'autres rubriques existantes. Sinon, cette rubrique n'est pas requise.

Les interactions médicamenteuses graves avec [NOM COMMERCIAL] comprennent :

• [texte]
• [texte]

L'encadré devrait contenir une liste à puces des interactions graves ou importantes, énumérées à la section 9.1, « Interactions médicamenteuses graves ».

Supprimer cet encadré, ainsi que l'en-tête de la section, s'il n'y a pas d'interactions médicamenteuses graves.

Fournir une liste à puces de chaque interaction pertinente énumérée dans la section 9, « Interactions médicamenteuses ». Ne pas répéter les interactions énumérées dans l'encadré « Interactions médicamenteuses graves ».

Inclure des renseignements pour s'assurer que les patients connaissent les médicaments, les aliments (p. ex. agrumes, produits laitiers), les boissons (p. ex. alcool) ou les produits de santé naturels (p. ex. millepertuis) qui interagissent avec ce médicament.

S'il n'y a pas de sous-section « Interactions médicamenteuses graves », utiliser l'en-tête suivant pour cette section :

Les éléments suivants peuvent interagir avec [NOM COMMERCIAL] :

S'il y a une section « Interactions médicamenteuses graves », utiliser l'en-tête suivant pour cette section :

Les éléments suivants peuvent également interagir avec [NOM COMMERCIAL] :

Supprimer cet en-tête de section s'il n'y a pas d'interactions à inclure.

Les renseignements pertinents doivent être tirés de la section 4, « Posologie et administration » et de la section 12, « Instructions particulières de manipulation du produit ». Le texte doit indiquer quand prendre le médicament, comment le prendre et d'autres détails connexes.

Au besoin, envisager d'inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable :

Ne prenez pas ce médicament si la solution a une apparence trouble ou si le contenant fuit.

ou

[NOM COMMERCIAL] vous sera administré par un professionnel de la santé dans un établissement de santé.

ou

[pour les produits radiopharmaceutiques :] [produit] vous sera administré par un professionnel de la santé expérimenté en ce qui concerne l'utilisation de substances radiopharmaceutiques.

À partir la section 4, « Posologie et administration », indiquer la dose habituelle et d'autres détails connexes sur la dose.

Si vous pensez que vous ou une personne dont vous vous occupez avez pris trop de [NOM COMMERCIAL], contactez immédiatement votre professionnel de la santé, le service des urgences d'un hôpital, votre centre antipoison régional ou le numéro sans frais de Santé Canada, 1-844 POISON-X (1-844-764-7669), même en l'absence de symptômes.

À partir de la section 5, « Surdose », fournir des renseignements sur ce qu'il faut faire si la personne a pris trop de médicament, notamment à la suite d'une ingestion accidentelle. L'énoncé encadré peut être modifié pour inclure les recommandations les plus appropriées en fonction des normes de soins actuelles pour ce produit médicamenteux.

Inclure les informations de la section 4.5, « Dose oubliée ». Il faut inclure l'énoncé suivant ou un énoncé semblable, qui est le plus approprié pour la posologie :

Si vous avez oublié de prendre une dose de ce médicament, prenez-la dès que vous vous en apercevez. Cependant, s'il est presque l'heure de la prochaine dose, sautez la dose oubliée et prenez la prochaine dose prévue. Revenez ensuite à la posologie régulière. Ne pas prendre deux doses en même temps.

ou

Si vous avez oublié de prendre une dose de ce médicament, il n'est pas nécessaire de prendre la dose manquée. Sautez la dose oubliée et prenez la prochaine dose prévue. Ne prenez pas deux doses en même temps.

Les effets secondaires spontanément résolutifs doivent être décrits dans la partie réservée au texte uniquement. Ceux qui figurent dans la section 3, « Encadré sur les mises en garde et précautions importantes » doivent être mentionnés dans le tableau des effets secondaires graves. Chaque effet secondaire ne doit apparaître qu'une seule fois, dans le texte ou dans le tableau, pour éviter les doublons.

Une seule liste à puces des effets secondaires spontanément résolutifs et un tableau des effets secondaires graves doivent figurer dans cette section pour toutes les indications et tous les ingrédients actifs du produit médicamenteux.

S'il n'y a pas d'effets secondaires graves, supprimer le tableau ainsi que le titre « Effets secondaires graves et mesures à prendre à leur égard. »

Déclaration des effets secondaires

Vous pouvez déclarer à Santé Canada des effets secondaires soupçonnés d'être associés à l'utilisation des produits de santé de l'une des deux façons suivantes :

• En consultant la page Web sur la déclaration des effets indésirables (Canada.ca/medicament-instrument-declaration) pour savoir comment faire une déclaration en ligne, par courriel, ou par télécopieur; ou
• En téléphonant sans frais au 1-866-234-2345.

Remarque : Consultez votre professionnel de la santé si vous souhaitez obtenir des renseignements sur la prise en charge des effets secondaires. Le Programme Canada Vigilance ne donne pas de conseils médicaux.

Déclaration des effets secondaires soupçonnés des vaccins

À l'intention du grand public : Si vous présentez un effet secondaire après avoir reçu un vaccin, veuillez le signaler à votre professionnel de la santé.

Si vous avez besoin de renseignements sur la prise en charge des effets secondaires, veuillez contacter votre professionnel de la santé. L'Agence de la santé publique du Canada (ASPC), Santé Canada et [nom du fabricant] ne peuvent pas donner de conseils médicaux.

À l'intention des professionnels de la santé : Si un patient présente un effet secondaire après avoir reçu un vaccin, veuillez remplir le formulaire approprié de déclaration de manifestations cliniques inhabituelles (MCI) selon votre province ou territoire (Déclaration de manifestations cliniques inhabituelles (MCI) à la suite de l’immunisation au Canada) et l'envoyer à votre unité de santé locale.

Choisissez la case de rapport qui convient le mieux à ce produit.

Inclure les renseignements de la section 11, « Entreposage, stabilité et mise au rebut ». Pour les médicaments administrés exclusivement par des professionnels de la santé et entreposés dans un établissement de santé, il n'est pas nécessaire d'inclure l'énoncé ci-dessus.

S'il y a lieu, inclure les renseignements pertinents fournis dans section 12, « Instructions particulières de manipulation du produit. »