Manuel de l'utilisateur du formulaire de spécifications relatives au produit fini
Sur cette page
- Objectifs de la politique
- Portée et application
- Remarque sur les guides de l'utilisateur en général
- Conseils pour la mise en œuvre
- Remplir le formulaire SFP
- Méthodes d'analyse reconnues
- Limites de tolérance acceptables pour les paramètres d'analyse de qualité (tableaux 1, 2 et 3)
Objectifs de la politique
Ce guide a pour but d'expliquer la nouvelle approche sur la présentation des spécifications d’un produit fini pour les demandes de licence de produit.
Portée et application
Ce guide s'applique à la présentation de toutes les demandes préalables à la mise en marché de produits de santé naturels qui relèvent du Règlement sur les produits de santé naturels (Règlement). Ce document doit être lu conjointement avec le document de référence suivant :
Remarque sur les guides de l'utilisateur en général
Les guides de l'utilisateur ont pour but d'aider l'industrie et les professionnels de la santé à se conformer aux lois et aux règlements en vigueur. Ils fournissent également à Santé Canada une description sur la façon dont les mandats et les objectifs devraient être mis en œuvre de manière équitable, cohérente et efficace.
Les guides de l'utilisateur sont des instruments administratifs, et non juridiques. Cela signifie qu'une certaine souplesse d’approche pour l’industrie. Cependant, pour être acceptables, les approches différant aux principes et pratiques décrits dans ce document doivent être soutenues par une justification scientifique adéquate. Elles doivent être discutées à l'avance avec le programme concerné pour s’assurer que les exigences légales ou réglementaires applicables sont respectées.
Santé Canada se réserve le droit de demander de l’information ou du matériel supplémentaire, ou de définir des conditions qui ne sont pas spécifiquement décrites dans le présent guide. Cela, pour nous aider à évaluer adéquatement l'innocuité, l'efficacité ou la qualité d'un produit de santé naturel. Nous nous engageons à faire en sorte que ces demandes soient justifiables et à ce que les décisions soient clairement documentées.
Ce document doit être lu conjointement aux sections pertinentes des autres guides ou documents d'orientation applicables.
Conseils pour la mise en œuvre
La Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) a élaboré une nouvelle approche pour l'évaluation des preuves de la qualité des produits de santé naturels (PSN) finis qui accélérera le processus d'autorisation préalable à la mise en marché. Ce nouveau processus d'évaluation de la qualité vise à garantir que les spécifications sont conformes aux normes acceptables. Ce document présente un modèle de spécifications du produit fini (SPF) et les tableaux 1, 2 et 3 détaillent les limites de tolérance prescrites pour chaque type d'analyse requise pour les PSN. De plus, les méthodes d’analyse reconnues par la DPSNSO sont maintenant disponibles en utilisant l’outil de recherche de vocabulaire contrôlé dans la Base de données d’ingrédients de produits de santé naturels (BDIPSN) .
En fournissant les renseignements sur les spécifications du produit fini dans ce formulaire, le demandeur satisfait aux exigences de l'article 5(i) du Règlement sur les produits de santé naturels.
Les exigences d’analyses énumérées dans le modèle, les limites des tableaux 1 à 3 et les méthodes d’analyse trouvées dans la BDIPSN sont conformes au document d'orientation suivant :
La responsabilité de conserver des informations complètes sur la qualité, y compris des dossiers d'analyses complets, demeure la même. La documentation doit être fournie à Santé Canada sur demande. Une vérification de la documentation peut être effectuée au cours des évaluations après la mise en marché et de l'autorisation d'exploitation.
Remplir le formulaire SFP
Remarque : Les macros doivent être activées dans Microsoft Word afin de pouvoir cocher les cases du formulaire. Si les cases ne peuvent être cochées, une alerte de sécurité, en jaune, devrait s’afficher sous la barre d’outils. Cliquez sur « activer le contenu » pour activer la fonctionnalité.
Nom de la marque
Le nom de la marque doit être indiqué sur le SFP et doit correspondre au nom de la marque indiquée sur le formulaire de demande de licence de mise en marché (DLMM).
Sections A et B
Les sections A et B sont destinées à fournir des informations descriptives sur le produit. Le type de forme posologique doit être précisé dans la section A. Les types d'ingrédients contenus dans le produit doivent être identifiés dans la section B.
Ces informations sont nécessaires car elles aident à la fois le demandeur et l'agent d'évaluation de la DPSNSO à déterminer les preuves requises pour supporter la qualité du produit. Par exemple :
- Si un PSN contient à la fois une plante et un isolat, le demandeur peut alors attester que les limites de contamination microbienne respectent celles qui s'appliquent au matériel végétal (le moins rigoureux des deux).
- Si le produit ne contient pas de plantes, d'extraits, de médicaments homéopathiques ou de médicaments traditionnels, l'agent d'évaluation sait immédiatement que les tests sur les pesticides ne sont peut-être pas nécessaires.
Section C
Cette section couvre les points suivants :
- Ingrédients médicinaux ou constituants normalisés
- Leurs quantités
- Les limites de tolérance de quantité
- Méthodes d’analyse
- Contrôle d'identité
La quantité et l’activité (s'il y a lieu) de chaque ingrédient médicinal doivent être incluses ainsi que ses limites de tolérance. Pour la quantification de ces ingrédients, 3 options sont proposées
- une quantification par apport
- un dosage du produit fini par une méthode figurant dans la BDIPSN ou une méthode interne validée équivalente
- une analyse par une méthode indiquée dans la section E
Il est à noter que lorsqu'un ingrédient n'est pas analysé à l'étape du produit fini (par exemple, l'ajout est vérifié par les Bonnes Pratiques de Fabrication et par des contrôles en cours de fabrication), il faut justifier l'absence d'analyse. Il faut clarifier si l'analyse des composants (activité) aux fins de normalisation est effectuée à l'étape du produit fini ou de la matière première (ou aux 2 étapes). La méthode d'analyse utilisée doit être celle qui se trouve dans le BDIPSN ou être spécifiée dans la section E du formulaire.
Pour les tests d'identité, il faut indiquer, pour chaque ingrédient médicinal, si la méthode d'analyse est celle qui figure dans la BDIPSN ou s’il s’agit d’une méthode interne validée équivalente, si les limites de tolérance répondent aux exigences détaillées dans le tableau 1, et si les tests sont effectués au stade du produit fini ou de la matière première.
Remarque : À tout moment, si des lignes supplémentaires sont nécessaires, déplacez votre curseur à l’extrême droite du tableau (à côté de la dernière ligne). Puis, appuyez sur la touche « Entrée ». Une nouvelle ligne devrait apparaître. Vous pouvez également joindre des feuilles séparées du même formulaire si nécessaire.
Section D
La section D confirme que le produit est analysé conformément au document d'orientation suivant :
Cette section du document d'orientation est divisée en 3 parties. Elles concernent :
- les paramètres généraux qui s'appliquent à tous les PSN
- les paramètres d'analyse spécifiques aux ingrédients, tant pour les ingrédients médicinaux que pour les non médicinaux
- les normes de performance pour des formes posologiques spécifiques
Les limites prescrites par la DPSNSO pour les paramètres des sous-sections 1, 2 et 3 sont présentées dans les tableaux 1, 2 et 3, respectivement. Pour chaque paramètre d'analyse applicable, il faut indiquer si les méthodes d’analyse sont conformes à celles énoncées dans la BDIPSN ou à une méthode interne validée équivalente, si les limites de tolérance répondent aux exigences énoncées dans les tableaux 1, 2 et 3 et si les analyses sont effectuées au stade du produit fini ou de la matière première.
Cela peut se faire en cochant les cases appropriées dans chaque colonne (par exemple, cochez la case « oui » si les limites répondent aux exigences ou « non » si elles n’y répondent pas et fournissez les limites dans la section F). Si le produit ne contient pas l'ingrédient spécifique, indiquez-le en cochant la case « Le produit ne contient pas cet ingrédient ». Si des tests ne sont pas nécessaires (par exemple, les tests microbiens pour des produits contenant plus de 50 % d'alcool), indiquez-le en cochant la case « S/O » et donnez une justification. En ce qui concerne la liste des paramètres propres à un ingrédient à la section D(2), un espace est prévu à la fin de la liste pour déclarer toute analyse supplémentaire effectuée mais non identifié dans la section 2. Notez que les méthodes d’analyse et les limites de tolérance doivent être incluses.
Notez que l'absence de crochet ne signifie pas « S.O. ».
Section E
Lorsqu'il est indiqué qu'une méthode d'analyse utilisée ne figure pas sur la liste des méthodes incluses dans la BDIPSN pour un paramètre spécifique dans les sections C et D, alors la méthode utilisée doit être indiquée dans la section E et une justification doit être fournie. Il importe alors de décrire brièvement cette méthode d'analyse et d’en justifier son utilisation.
Section F
Lorsqu'il est indiqué que les limites de tolérance pour le paramètre d'analyse ne respectent pas les limites prescrites par la DPSNSO pour les paramètres décrits dans la section D et les tableaux pertinents, les limites de tolérance différant doivent être énumérées dans la section F. Une justification doit être fournie pour justifier ces limites et le risque attendu pour le consommateur qui découle du non-respect des limites de la DPSNSO.
Section G
Les justifications doivent être d’ordre scientifiques et appuyées par des données appropriées justifiant suffisamment pourquoi l'analyse proposée n'entraînera pas de risque pour le consommateur. Les demandeurs peuvent se référer au Guide de la qualité des produits de santé naturels pourplus d'informations sur les justifications acceptables, voir le document d'orientation suivant :
S'il faut fournir une justification pour un paramètre d'analyse pour lequel on a coché la case « S.O. », elle doit être indiquée dans cette section. L'absence de justification sera considérée comme un formulaire SFP incomplet.
Bloc de signature
Finalement, le SPF doit être signé par un préposé de l'assurance de la qualité ou un représentant désigné, qui confirme que tous les dossiers relatifs aux preuves de la qualité du PSN sont conformes au SPF fourni.
Méthodes d'analyse reconnues
La DPSNSO fournit une liste de méthodes d’analyse dans la BDIPSN. Chacune de ces méthodes d’analyse peut être utilisée pour un produit particulier, soit telle qu'elle est publiée, soit modifiée pour être utilisée pour des produits spécifiques. Toutefois, aucune méthode d'analyse ne convient à tous les produits. En choisissant l'une des méthodes de la liste pour un paramètre d'analyse, vous devez indiquer que :
- vous utilisez cette méthode d'analyse, ou une méthode interne validée équivalente, pour le dosage ou une autre détermination du paramètre d'analyse
- cette méthode d'analyse convient à votre produit ou à votre matière première.
Il incombe au demandeur de déterminer quelles méthodes d'analyse sont appropriées pour le produit soumis à l'homologation. La liste n'est pas exhaustive et, par conséquent, certaines méthodes d’analyse pour des produits spécifiques peuvent ne pas y figurer. La section F du formulaire des spécifications du produit fini peut contenir d'autres méthodes d'analyse.
La liste des méthodes d’analyse figurant dans la BDIPSN n'est pas une liste complète. Elle fait partie d'une base de données dynamique et croissante. Par conséquent, si l'on estime qu'une méthode d'analyse utilisée pour un paramètre d'analyse donné est largement utilisée au sein de l'industrie et qu'elle ne figure pas dans la liste, il est possible d’en informer la DPSNSO par le biais du formulaire de commentaires, qui fait partie de la solution en ligne, en y ajoutant des renseignements pertinents (y compris des détails tels que le type d'analyse, les protocoles, les informations sur la validation) afin que l'on envisage de l'ajouter à la liste des méthodes reconnues.
Pour trouver les méthodes d’analyse répertoriées dans la base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels, sélectionnez « Méthodes d'essai » dans le champ Catégorie en utilisant la fonction de recherche par vocabulaire contrôlé. Vous pouvez entrer des critères de recherche spécifiques dans le champ Recherche. Vous pouvez également laisser le champ de recherche vide. Une liste complète des méthodes d’analyse reconnues par la DPSNSO s'affichera.
Limites de tolérance acceptables pour les paramètres d'analyse de qualité (tableaux 1, 2 et 3)
| Paramètres d’analyse | Produit/Ingrédient | Limites de Tolérance | |
|---|---|---|---|
Identité physique (description physique du produit fini) |
Pour tous les produits (stade du produit fini) |
Conforme à la norme |
|
Identité chimique des ingrédients médicinaux |
Pour tous les ingrédients |
Conforme au matériau de référence |
|
Micro-organismes vivants (par exemple, les probiotiques) |
PhénotypageNote de bas de page 1: Conforme au matériel de référence et au génotypageNote de bas de page 2:
Technique d'analyse/séquençage du génome entier in-vitro par une méthode convenable pour l'espèce, pour permettre une confirmation indépendante (par exemple : RAPD-PCR; ECP; ERIC-PCR; rep-PCR) |
||
Quantité |
La plupart des ingrédients |
Les limites de la pharmacopée ou, en leur absence, 80 - 120 % de l'allégation de l'étiquette |
|
Enzymes |
80 % - 150 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Vitamines, minéraux |
Limites de pharmacopées ou, en leurs absence, 80 - 120 % de l'allégation de l'étiquette. |
||
Micro-organismes vivants (par exemple, les probiotiques) |
Au moins 80 % de l'allégation de l'étiquette à la fin de la durée de conservation. Les limites supérieures pour les unités formant des colonies (UFC) totales doivent être établies conformément aux BPF en utilisant des méthodes reconnues au niveau international. |
||
Lutéine |
90 % à 130 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Activité (pour les extraits normalisés) |
La plupart des constituants |
Limites de la pharmacopée ou 80 % à 120 % de l'allégation de l'étiquette |
|
Enzymes (si la quantité a été déclarée en poids) |
80 % à 150 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Vitamines, minéraux |
Limites de la pharmacopée ou, en leurs absence, 80 - 120 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Lutéine |
90 % à 130 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Zéaxanthine |
90 % à 260 % de l'allégation de l'étiquette |
||
Pureté – microbienne |
Contaminants microbiens |
La plupart des produits |
Limites de la pharmacopée USP, BP ou EurNote de bas de page 3 |
P. aeruginosa (liquides avec <50% d'alcool) |
Produits liquides non probiotiques |
Limites de la pharmacopée USP, BP ou EurNote de bas de page 3 |
|
Produits contenant des micro-organismes vivants (préparations liquides uniquement) |
Absent (non détecté dans 1 g ou 1 ml) |
||
Numération totale des plaques aérobiesNote de bas de page 4 |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
104 UFC/g ou mL |
|
Comptage total des levures et des moisissuresFootnote 5 count |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
102 UFC/g ou mL |
|
Salmonella spp. |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
Absent (10 g ou 10 ml) |
|
Escherichia coli |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
Absent (10 g ou 10 ml) |
|
Staphylococcus aureus |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
Absent (1 g ou 1 ml) |
|
Enterobacteriaceae et bactéries Gram-négatives tolérantes à la bileFootnote 6 |
Produits contenant des micro-organismes/probiotiques vivants |
102 UFC/g ou ml |
|
Autres tests d'impuretés microbiennes |
Selon les exigences des pharmacopées de l'USP, du BP ou de l'UE. |
Limites de la pharmacopée USP, BP ou UENote de bas de page 3 |
|
Pureté – chimique |
Arsenic total |
Tous les produits (sauf topiques) |
< 0.14 µg/kg p.c./jour |
Topique |
3 ppm |
||
Arsenic organique |
Seulement si la limite totale d’arsenic est dépassée |
< 20 μg/kg p.c./jour |
|
Arsenic inorganique |
Seulement si la limite totale d’arsenic est dépassée |
< 0.03 μg/kg p.c./jour |
|
Cadmium |
Tous les produits (sauf topiques) |
< 0.09 µg/kg p.c./jour |
|
Topique |
3 ppm |
||
Plomb |
Tous les produits (sauf topiques) |
< 0.14 µg/kg p.c./jour |
|
Topique |
10 ppm |
||
Mercure total |
Tous les produits (sauf topiques) |
< 0.29 µg/kg p.c./jour |
|
Topique |
1 ppm |
||
MéthylmercureNote de bas de page 7 |
Seulement si la limite de mercure total dépasse la limite de méthylmercure |
< 0,029 µg/kg p.c./jour |
|
Chrome VI (si applicable) |
Tous les produits (sauf topiques) |
< 0,29 µg/ kg p.c./jour |
|
Topique |
5 ppm |
||
Antimoine (si applicable) |
Topique |
5 ppm |
|
Résidus de solvants |
Extraits, isolats, duplicats synthétiques |
ICH Q3C ou limites de pharmacopées |
|
Stabilité |
Stabilité Test de dénombrement requis pour les probiotiques et test d'activité requis pour les enzymes |
Pour tous les produits |
Répond aux exigences énoncées dans le document d'orientation sur les bonnes pratiques de fabrication. Répond aux exigences des spécifications à la fin de la durée de conservation en matière de pureté, de quantité, d'activité et de caractéristiques physiques. |
|
|||
| Ingrédient | Paramètres de test | Limites de Tolérance |
|---|---|---|
Produits contenant plantes, matière végétale, champignons, algues, cyanobactéries ou leurs extraits |
Pesticides |
Limites de la pharmacopée ou de l'Organisation mondiale de la santé |
Ginseng, noix et autres plantes, matériel végétal et extraits suspects |
Mycotoxines (par exemple, aflatoxines) |
Aflatoxines < 20 µg/kg (ppb) de substance |
Matériaux cyanobactériens (algues bleues, y compris Aphanizomenon flos-aquae) |
Toxines cyanobactériennes |
0,02 µg MC-LR/kg de poids corporel/jour |
Produits contenant des extraits, des isolats, des duplicats synthétiques |
Impuretés connexes :
|
Limites de la pharmacopée |
Huile marine (par exemple, huile de foie de morue, huile de poisson, huile de krill, huile de phoque, huile de calmar) |
Somme des PCDF, PCDD et PCB de type dioxine |
10,0 pg TEQ TEF/g d'huile |
Somme des PCDF et PCDD |
2,0 pg TEQ TEF/g d'huile |
|
Indice de peroxyde (IP) |
max. 5 mEq/kg |
|
p-Anisidine (AV) |
Max. 20 mEq/kg |
|
Valeur TOTOX |
Max. 26 mEq/kg |
|
Huiles contenant des insaturés non marins acides gras |
Stabilité oxydative : Indice de peroxyde (IP) ou indice d'anisidine (IA) selon les monographies des pharmacopées. |
Limites de la pharmacopée |
Produits apicoles (par exemple, la gelée royale et le miel) |
Résidus d’antibiotique |
Absent |
Prêle des champs (Equisetum arvense L.) |
Activité thiaminase (prêle) |
Exempt d'activité thiaminase |
Produits qui peuvent avoir été en contact avec la radioactivité |
Radioactivité (en cas de suspicion) |
600 Becquerels/kg de substance |
Glycérine (produits contenant de la glycérine, à l'exception de la glycérine utilisée pour les capsules) |
Diéthylène glycol et composés apparentés |
0,1% de chaque impureté individuelle, pas plus de 1,0% des impuretés totales |
Produits contenant de la créatine monohydratée |
Dicyandiamide |
< 50 ppm |
Dihydrotriazines |
Non détectée (limite de détection de < 5 ppm) |
|
Créatinine |
< 100 ppm |
|
Matières animales (par exemple, ovaires, hypothalamus, prostate, glande mammaire, hypophyse, glande surrénale et glande oxalique) |
Hormones (hormones sexuelles qui sont réglementées en tant que médicaments d'ordonnance en vertu du Règlement sur les aliments et drogues ou en tant que substances contrôlées en vertu de l'annexe IV de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances). |
Absent |
Nosodes (pour les produits homéopathiques contenant des nosodes) |
Technique de stérilité conforme aux exigences de stérilité du HPUS ou du HAB. |
Conforme aux exigences de stérilité du HPUS ou du HAB |
Spécifique à un ingrédient |
Impuretés (préciser l'impureté) |
Limites de la pharmacopée si disponibles |
Adulterants potentiels (spécifier l'adulterant) |
Limites de la pharmacopée si disponibles |
|
Autres (précisez): ___________ |
Limites de la pharmacopée si disponibles |
|
Micro-organismes vivants/probiotiques |
Résistance aux antibiotiques/antifongiques : microdilution en bouillon ou autre méthode non clinique équivalente |
Concentrations minimales inhibitrices (CMI) inférieures aux limites de l'espèce, telles que publiées par un panel reconnu au niveau international (par exemple, l'EFSA) Microdilution en bouillon ou autre méthode non-clinique équivalente |
Production de facteurs de virulenceNote de bas de page 1: Comparaison par PCR/southern blot avec une souche virulente étroitement apparentée (contrôle positif) |
Absence des éléments génétiques responsables de la production des facteurs de virulence caractéristiques de l'espèce |
|
Activité toxicogèneNote de bas de page 1: Méthode in vitro confirmée et publiée, adéquate pour l'espèce, ou autres méthodes reconnues au niveau international |
Absence de production de toxines connues de l'espèce (par exemple, entérique, émétique) |
|
|
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| Produit | Paramètres de test | Limites de Tolérance | Commentaires |
|---|---|---|---|
Formes posologiques discrètes |
Variation de poids ou uniformité des unités posologiques |
Conforme aux limites de pharmacopées |
(par exemple, capsule, comprimé, pastille) |
Désintégration ou dissolution |
Non enrobés |
Pas plus de 45 min |
S/O |
Enrobage simple |
Pas plus de 60 min |
S/O |
|
Enrobage entérique |
Pas moins de 60 min dans le liquide gastrique Pas plus de 60 min dans du liquide intestinal simulé |
Les comprimés entérosolubles doivent être testés conformément à la pharmacopée américaine ou européenne (USP ou Ph.Eur.). |
|
Dissolution |
Libération contrôlée |
Test en 2 étapes ou en plusieurs points selon le type de libération contrôlée (voir « libération retardée et prolongée ») |
S/O |
Libération retardée |
Test en 2 étapes requis |
S/O |
|
Libération prolongée |
L'échantillonnage en plusieurs points doit être effectué |
S/O |
|
Produits contenant des agents de conservation |
Efficacité antimicrobienneNote de bas de page 1 |
Répond aux exigences des pharmacopées |
(Par exemple, le sorbate de potassium, le benzoate de sodium) |
Autres formes posologiques (par exemple, timbres transdermiques, formes posologiques mesurées) |
Veuillez préciser |
Répond aux exigences des pharmacopées lorsqu'elles sont disponibles |
S/O |
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