Produits de santé naturels
Faits en bref
- Santé Canada réglemente les produits de santé naturels (PSN) de façon à ce que les Canadiens aient confiance que les produits qu'ils utilisent sont sécuritaires, efficaces et de haute qualité.
- Les étiquettes sont un outil important pour aider les Canadiens à faire des choix de santé informés lorsqu'ilssélectionnent et utilisent des PSN.
- Santé Canada a modifié le Règlement sur les produits de santé naturels afin de rendre les étiquettes de PSN plus faciles à lire et à comprendre. Ces modifications aident les consommateurs à choisir et à utiliser les PSN en toute sécurité. Pour de plus amples informations et pour accéder à la ligne directrice sur l’étiquetage des produits de santé naturels, visitez Quoi de neuf : Produits de santé naturels et sans ordonnance.
Pour de l'information destinée à l'industrie sur la COVID‑19, visitez notre section Désinfectants, nettoyants et savons (COVID-19).
Produits de santé naturels
En vertu du Règlement sur les produits de santé naturels, qui est entré en vigueur le 1er janvier 2004, on entend par produits de santé naturels (PSN) :
- les probiotiques;
- les plantes médicinales;
- les vitamines et minéraux;
- les remèdes homéopathiques;
- les remèdes traditionnels (p. ex. médecine traditionnelle chinoise);
- d'autres produits tels les acides aminés et les acides gras essentiels.
Vedette
- Calendrier de mobilisation concernant les priorités du cadre de réglementation des produits d’autosoins
- Quoi de neuf
- Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID-19)
- Système Produits de santé naturels en direct
- Base de données des produits de santé naturels homologués
- Liste des titulaires de licence d'exploitation
- Rapport 2 du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Produits de santé naturels
- Santé Canada réagit au rapport du printemps 2021 du Commissaire à l'environnement et au développement durable.
Vedette
- Calendrier de mobilisation concernant les priorités du cadre de réglementation des produits d’autosoins
- Quoi de neuf : Produits de santé naturels et sans ordonnance
- Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID-19)
- Système Produits de santé naturels en direct
- Base de données des produits de santé naturels homologués
- Liste des titulaires de licence d'exploitation
- Rapport 2 du Commissaire à l'environnement et au développement durable - Produits de santé naturels
- Santé Canada réagit au rapport du printemps 2021 du Commissaire à l'environnement et au développement durable.
Les produits de santé naturels doivent pouvoir être utilisés sans danger et être vendus sans ordonnance. Les produits nécessitant une ordonnance sont régis par le Règlement sur les aliments et drogues.
Pour les consommateurs
- À propos des produits de santé naturels
- La réglementation des produits de santé naturels au Canada
- Déclaration des effets secondaires (effets indésirables)
- Base de données des produits de santé naturels homologués
- Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels
- Coordonnées de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance
- Restez branché
Pour l'industrie
Formulaires, modèles et documents de référence
- Système Produits de santé naturels en direct - Formulaire de demande de licence de mise en marché de produits de santé naturels et lignes directrices
- Licences de mise en marché de produits de santé naturels - Formulaires et modèles
- Licences d'exploitation pour les produits de santé naturels - Formulaires
- Essais cliniques - Formulaires et modèles
- Lignes directrices - sur tous les aspects des exigences réglementaires
- Ligne directrice destiné à l'industrie sur la délivrance de certificats de commerce international par des tiers
Information
- Le Bulletin sur les licences d’exploitation pour les produits de santé naturels
- Feuillet d'information - Allégations des produits de santé naturels relatives aux maladies énumérées à l'annexe A
- Base de données des produits de santé naturels homologués
- Monographies de la DPSNSO
- Produits d'autosoins
Réglementation de produits d'autosoins, tels les produits de santé naturels, cosmétiques, médicaments sans ordonnance. - Classification d’un produit en vertu de la Loi sur les aliments et drogues (LAD)
- Les listes incorporées par renvoi
Le rôle de Santé Canada
Le programme examine tous les PSN avant d'en autoriser la vente au Canada. Il s’assure également qu'ils sont fabriqués dans les règles de l'art (pas de contamination ou de mauvais ingrédients). Par ailleurs, le programme surveille les entreprises qui fabriquent des PSN afin de s’assurer qu'elles respectent le Règlement sur les produits de santé naturels.
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