Déclaration des produits cosmétiques : Exemples de cosmétiques et des produits qui ne sont pas considérés comme des cosmétiques
Sans être exhaustive, la présente section fournit des exemples qui aideront à classifier correctement les produits cosmétiques. Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le Programme de la sécurité des produits de consommation.
Exemples de cosmétiques
Produits topiques
- adhésifs, p. ex. pour les ongles artificiels, les extensions de cheveux
- cache-cernes
- hydratants
- hydratants colorés
- lingettes nettoyantes
- lotions hydrantes
- lotions contenant les mêmes ingrédients qu'un écran solaire mais n'ayant pas une présentation liée à protéger contre le soleil
- maquillage
- produits de reconstruction des ongles
- savons
Produits capillaires
- produits pour les cheveux contenants des filtres UV
- shampooings réguliers
Produits d'hygiène buccale
- dentifrices
- dentifrices sans fluor qui sont représentés seulement pour combattre la mauvaise haleine, nettoyer et de blanchir les dents.
- produits de blanchiment des dents
- rafraîchisseurs de l'haleine qui ne sont pas avalés
Autres produits
- encres de tatouage
- douches vaginales
Exemples de produits qui ne sont pas considérés comme des cosmétiques
Articles, instruments ou médicaments topiques
- désinfectants pour les mains
- extensions de cheveux
- écrans solaires avec des allégations comme « écrans solaires » ou « FPS » y compris le maquillage avec FPS
- injections de collagène ou de type « Botox »
- ongles artificiels
- shampooings antipelliculaires
- traitements contre l'acné
- traitements d'épilation au laser
- produits blanchissants ou éclaircissants pour la peau
- verres de contact en vente libre
Produits de santé bucco-dentaires
- pastilles ou menthes pour rafraîchir l'haleine qui sont avalés.
- dentifrices avec fluor
- nettoyants pour dentier
Produit de santé naturels
- suppléments oraux
Accessoires et produits ménagers
- pinceaux
- insecticides
- vaporisateurs pour tissus ou pour la maison
Produits qui peuvent appartenir à deux catégories
Un produit peut parfois appartenir à deux catégories. Par exemple, une brosse à dents jetable qui est pré-enrobée avec du dentifrice sans fluor peut être classée à la fois comme:
- un cosmétique et
- un instrument médical
Dans l'exemple ci-dessus, le dentifrice sans fluor est le cosmétique (à moins qu'il ne porte une étiquette avec des allégations thérapeutiques, auquel cas il s'agirait d'un médicament) et la brosse à dents est l'instrument médical. Ainsi, le produit, comme présenté au consommateur est régi par :
- la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les cosmétiques (dentifrice),
- le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (dentifrice),
- la Loi sur les aliments et drogues et le Règlement sur les instruments médicaux (brosse à dents).
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