Projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole

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Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 13 mars 2012
ISSN : 1925-0908(version PDF)
Numéro de catalogue : H113-27/2012-1F-PDF (version PDF)

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Résumé

Table des matières

Projet de décision de réévaluation concernant l'amitrole

Au terme d'une réévaluation approfondie de l'herbicide amitrole, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada, en vertu de la  Loi sur les produits antiparasitaires, propose de maintenir l'homologation de certaines utilisations de l'amitrole au Canada à des fins de vente et d'emploi.

D'après l'évaluation des renseignements scientifiques à sa disposition, l'ARLA juge que, dans les conditions d'utilisation proposées, l'utilisation de l'amitrole sur des plants d'épinette à racines nues (planches de semis) a de la valeur et ne présente aucun risque inacceptable pour la santé humaine ni pour l'environnement. La pulvérisation à l'aide d'une rampe d'aspersion et l'application par pulvérisateur manuel demandent un degré de protection (équipement de protection individuelle) plus élevé. Il faut également utiliser une cabine fermée pour la pulvérisation à l'aide d'une rampe d'aspersion.

La plupart des utilisations de l'amitrole font l'objet d'un abandon graduel parce que les risques pour la santé humaine ne respectent pas les normes en vigueur. Ces utilisations sont la suppression des mauvaises herbes à feuilles larges et des graminées indésirables, annuelles et vivaces, dans les terres cultivées et non cultivées.

Dans le cadre de son programme de réévaluation des pesticides, l'ARLA évalue les risques que peuvent présenter les produits antiparasitaires ainsi que leur valeur afin de s'assurer qu'ils sont conformes aux normes en vigueur établies dans le but de protéger la santé humaine et l'environnement. La directive d'homologation DIR2001-03, Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, offre une description détaillée des activités de réévaluation et de la structure du programme. La réévaluation s'appuie sur des données obtenues auprès des titulaires ou tirées de publications scientifiques, des renseignements provenant d'autres organismes de réglementation et de toute autre source de renseignements pertinente.

Le projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole vise toutes les préparations commerciales contenant de l'amitrole homologuées au Canada. Une fois que l'ARLA aura pris sa décision de réévaluation, elle renseignera les titulaires sur la façon de répondre à toute exigence nouvelle.

Le projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole est un document de consultation qui résume les résultats de l'évaluation scientifique de l'amitrole et présente les raisons à l'origine du projet de décision de réévaluation. Il décrit également les mesures additionnelles de réduction des risques visant à mieux protéger la santé humaine et l'environnement.

Fondements de la décision de réévaluation de Santé Canada

La Loi sur les produits antiparasitaires a pour objectif premier de prévenir tout risque inacceptable que pourrait présenter l'utilisation des produits antiparasitaires pour les personnes et pour l'environnement. L'ARLA considère que les risques sanitaires ou les risques environnementaux sont acceptables s'il existe une certitude raisonnable qu'aucun dommage à la santé humaine, aux générations futures ou à l'environnement ne résultera de l'exposition au produit ou de l'utilisation de celui-ci, compte tenu des conditions d'homologation proposées ou fixées. La Loi exige aussi que les produits aient une valeur lorsqu'ils sont utilisés conformément au mode d'emploi figurant sur l'étiquette. Les conditions d'homologation peuvent inclure l'ajout sur l'étiquette du produit de mises en garde particulières visant à réduire davantage les risques.

Pour en arriver à une décision, l'ARLA se fonde sur des politiques et des méthodes rigoureuses et modernes d'évaluation des dangers et des risques. Ces méthodes consistent, notamment, à examiner les caractéristiques uniques des sous-populations sensibles chez les humains (par exemple, les enfants) et chez les organismes présents dans l'environnement (par exemple, ceux qui sont les plus sensibles aux contaminants environnementaux). Ces méthodes et politiques consistent également à examiner la nature des effets observés et à évaluer les incertitudes liées aux prévisions concernant les répercussions des pesticides. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les pages suivantes :

Avant de prendre une décision de réévaluation définitive au sujet de l'amitrole, l'ARLA examinera tous les commentaires communiqués par le public en réponse au projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole. Ensuite, elle publiera un document de décision de réévaluation concernant l'amitrole, dans lequel elle présentera sa décision, les raisons qui la motivent ainsi qu'un résumé des commentaires reçus sur le projet de décision de réévaluation et de ses réponses à ceux-ci.

Afin d'obtenir des précisions sur les renseignements exposés dans ce résumé, veuillez consulter le volet de l'évaluation scientifique du projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole.

Qu'est ce que l'amitrole?

L'amitrole est un herbicide à action générale non sélectif. Il est homologué pour la suppression d'une vaste gamme de mauvaises herbes à feuilles larges et de graminées indésirables, annuelles et vivaces, dans les terres cultivées et non cultivées. D'habitude, on applique l'amitrole en traitement généralisé ou ponctuel (une fois ou deux par saison) à l'aide d'un équipement au sol, avant la plantation et lorsque les mauvaises herbes ont émergé et qu'elles sont en pleinecroissance. Les doses d'application varient en fonction du site d'utilisation : 0,4 à 0,7 kg m.a. ha sur les semis d'épinette, 1 à 4 kg m.a./ha sur les cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale, 1 à 11 kg m.a./ha dans les pâturages, sur les peupliers et sur les terres non cultivées.

D'après les registres de l'ARLA, deux produits contenant de l'amitrole sont homologués aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires : une matière active de qualité technique et une préparation commerciale à usage commercial. Les titulaires des préparations commerciales à usage domestique contenant de l'amitrole avaient, de leur propre initiative, abandonné leurs produits au moment de commencer la réévaluation.

Les utilisations de l'amitrole appartiennent aux catégories d'utilisation suivantes : cultures en milieu terrestre destinées à la consommation humaine, cultures en milieu terrestre destinées à la consommation animale, cultures industrielles de graines oléagineuses et de plantes à fibres, forêts et boisés, et gestion industrielle et domestique de la végétation dans des sites non destinés à des usages alimentaires.

Considérations relatives à la santé

Les utilisations approuvées de l'amitrole peuvent‑elles nuire à la santé humaine?

Des risques préoccupants ont été relevés en ce qui concerne l'exposition par le régime alimentaire (aliments et eau potable) et l'exposition professionnelle à l'amitrole.

Une personne peut être exposée à l'amitrole par son régime alimentaire (aliments et eau), en appliquant le produit ou en entrant dans un site traité. Lorsqu'elle évalue les risques pour la santé, l'ARLA tient compte de deux facteurs importants :

  • la dose à laquelle aucun effet n'est observé sur la santé des animaux soumis aux essais en laboratoire et
  • la dose à laquelle les humains peuvent être exposés.

Les doses utilisées pour évaluer les risques sont déterminées de façon à protéger les populations humaines les plus sensibles (par exemple, les enfants et les femmes qui allaitent). Seules les utilisations entraînant une exposition à des doses bien inférieures aux doses qui n'ont causé aucun effet lors des essais sur les animaux sont considérées comme admissibles à l'homologation.

L'amitrole a présenté une toxicité aiguë faible par les voies orale et cutanée chez les animaux de laboratoire. Il a été jugé modérément toxique par inhalation. L'amitrole a causé une irritation oculaire minime et aucune irritation cutanée. L'exposition à l'amitrole peut causer une sensibilisation cutanée.

L'organe cible était la thyroïde lorsque les animaux étaient exposés par la voie orale et par inhalation.Étant donné l'incidence accrue de tumeurs hépatiques chez la souris et de tumeurs de la thyroïde et de l'hypophyse chez le rat, les risques de cancer sont préoccupants en ce qui concerne l'amitrole. L'amitrole n'est pas un mutagène préoccupant.

Lorsqu'on a administré l'amitrole à des lapines gravides, on a observé une augmentation du nombre de cas de malformations crâniennes. Étant donné la nature de ces critères d'effet et les répercussions qu'ils peuvent avoir sur la santé des fotus, on a appliqué des facteurs de protection supplémentaires lors de l'évaluation des risques en vue d'abaisser le degré d'exposition admissible chez l'humain à l'amitrole.

Résidus dans l'eau et les aliments

Les risques liés à la consommation d'eau et d'aliments sont préoccupants.

Les doses de référence sont celles auxquelles une personne peut être exposée au cours d'une seule journée (exposition aiguë) ou durant toute sa vie (exposition chronique) sans qu'on s'attende à des effets nocifs sur sa santé. En général, l'exposition par l'eau et par les aliments consommés est acceptable si elle est inférieure à 100 % de la dose aiguë de référence ou de la dose journalière admissible. Cette dernière est l'estimation de l'exposition journalière à une dose de résidus de pesticide que l'on prévoit ne pas causer d'effets nocifs importants, au cours de la durée d'une vie.

On a estimé l'exposition humaine à l'amitrole à partir des résidus mesurés dans les cultures traitées et l'eau potable et pris en compte l'exposition de la population générale aussi bien que les diverses sous‑populations, notamment la sous‑population la plus exposée (les nourrissons de moins d'un an). Cette exposition globale (par les aliments et l'eau potable) à l'amitrole représente environ 640 % de la dose aiguë de référence pour les femmes de 13 à 49 ans, et 2 900 % de la dose chronique de référence, pour la population la plus touchée, soit les nourrissons (enfants de moins d'un an). Elle est donc préoccupante. Pour la population en général, le risque de cancer est estimé à 3 × 10-3; il est donc préoccupant. Un risque à vie de cancer de 1 × 10-6 (un pour un million) ou moins n'est habituellement pas préoccupant pour la population générale si les personnes sont exposées aux résidus de pesticides présents sur ou dans les aliments ou dans l'eau potable ou exposées accidentellement d'autre façon. Pour de plus amples renseignements sur la façon dont les risques possibles de cancer liés aux pesticides sont évalués, veuillez consulter le document de principes SPN2000‑01, Document technique – Cadre décisionnel pour l'évaluation et la gestion des risques à l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.

La  Loi sur les aliments et drogues interdit la vente d'aliments falsifiés, c'est‑à‑dire des aliments qui contiennent des résidus de pesticides en concentration supérieure à la limite maximale de résidus (LMR). Les LMR pour les pesticides sont fixées, aux fins de la Loi sur les aliments et drogues, après l'évaluation des données scientifiques requises en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Chaque LMR correspond à la concentration maximale d'un pesticide, en parties par million, permise dans ou sur certains aliments. Les aliments contenant des quantités de résidus de pesticide inférieures à la LMR fixée ne présentent pas de risque pour la santé.

Les LMR canadiennes pour l'amitrole sont actuellement établies à 0,01 parties par million pour le blé, l'orge, le canola (colza) et les pois. Les résidus présents dans toutes les autres denrées, notamment ceux dont le traitement est approuvé au Canada mais pour lesquels aucune LMR propre n'a été établie, sont réglementés aux termes du paragraphe B.15.002 (1) du Règlement sur les aliments et drogues, lequel stipule que la concentration des résidus ne doit pas dépasser 0,1 parties par million. Cependant, des modifications à cette LMR générale pourraient être apportées à l'avenir, comme l'indique le document de travail DIS2006‑01, Abrogation de la norme générale relative à la limite maximale de résidus de 0,1 ppm pour les résidus de pesticides dans les aliments [paragraphe B.15.002(1) du Règlement]. Pour des précisions sur les LMR, veuillez consulter le volet de l'évaluation scientifique du présent document de consultation.

Une exposition par le régime alimentaire à la triazolyl alanine est possible si l'amitrole est utilisé sur des denrées alimentaires. Les résidus de triazolyl alanine sont réglementés au Canada en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et ne doivent pas dépasser 2,0 parties par million dans les denrées végétales. Ce métabolite est commun aux pesticides contenant du triazole comme le myclobutanil et l'amitrole. Les propriétés chimiques de ce métabolite et les risques pour la santé humaine qui découlent de l'utilisation de tous les pesticides contenant du triazole homologués seront évalués dans le cadre d'une évaluation des risques cumulatifs. Pour de plus amples renseignements sur la triazolyl alanine, veuillez consulter le document des décisions E93‑01, Myclobutanil.

Risques liés aux utilisations en milieu non professionnel ou résidentiel

Les risques ne sont pas préoccupants en milieu non professionnel.

Aucune utilisation résidentielle n'est appuyée par le titulaire. Il n'est donc pas nécessaire d'évaluer les risques dans ce contexte.

On croit que l'exposition et les risques possibles liés aux activités se déroulant dans les lieux d'autocueillette sont négligeables, car l'amitrole n'est pas appliqué directement sur les fruits ou sur le feuillage des plantes cultivées.

Risques professionnels liés à la manipulation de l'amitrole

Les risques professionnels liés à la manipulation de l'amitrole, autres que les risques de cancer, sont préoccupants pour la plupart des utilisations.

La plupart des valeurs estimatives des risques autres que les risques de cancer liés au mélange, au chargement et à l'application de l'amitrole n'atteignaient pas la marge d'exposition cible, même lorsque des mesures de réduction des risques telles que le port de l'équipement de protection individuelle maximal et l'ajout de mesures techniques de protection étaient prises en compte. Ces risques sont donc préoccupants. Même avec les mesures d'atténuation maximales, les seules utilisations qui atteignent la marge d'exposition cible sont l'utilisation sur les plants d'épinette à racines nues (plantules et planches de semis) et, aux doses d'application les plus faibles pour une application par pulvérisateur manuel à basse pression, l'utilisation dans les pâturages, sur les bords des routes et des clôtures, ainsi que sur les talus de fossés.

Les risques de cancer professionnel pour les travailleurs qui manipulent l'amitrole ne sont pas préoccupants pour la plupart des utilisations.

La plupart des risques de cancer professionnels ne sont pas préoccupants en contexte agricole, pourvu que des mesures d'atténuation des risques soient appliquées, telles que l'ajout de mesures techniques de protection, d'équipement de protection individuelle et de restrictions sur la quantité du produit manipulée par jour. Les risques de cancer sont préoccupants pour les préposés qui appliquent l'amitrole sur les brise‑vent et les cultures de peupliers.

Les risques professionnels autres que les risques de cancer pour les travailleurs après un traitement sont préoccupants pour la plupart des utilisations.

L'évaluation des risques professionnels après le traitement tient compte de l'exposition des travailleurs qui pénètrent dans un site agricole traité. D'après le profil d'emploi actuel de l'amitrole, les risques autres que les risques de cancer pour les travailleurs effectuant le dépistage des organismes nuisibles dans la plupart des plantes cultivées ne respectent pas les normes en vigueur, et sont donc préoccupants. Même avec les mesures de réduction des risques, les délais de sécurité requis pour atténuer les risques après le traitement variaient de 4 à 70 jours, mais ils pourraient ne pas être réalistes d'un point de vue agronomique pour la plupart des plantes cultivées. La seule utilisation dont le délai de sécurité est réaliste sur le plan agronomique est l'utilisation sur les plants d'épinette à racines nues (planches de semis), dont le délai de sécurité est de 4 jours.

Les risques de cancer pour les travailleurs après un traitement à l'amitrole ne sont pas préoccupants pour la plupart des utilisations si les délais de sécurité sont pris en considération.

Les risques de cancer après un traitement pour les travailleurs qui retournent sur un site traité ne sont pas préoccupants, pourvu que les longs délais de sécurité requis pour y pénétrer, compte tenu de l'évaluation des risques autres que les risques de cancer, soient pris en compte.

Considérations relatives à l'environnement

Que se passe-t-il lorsque l'Amitrole pénètre dans l'environnement?

L'amitrole est toxique pour certains organismes terrestres et, par conséquent, des mesures additionnelles de réduction des risques doivent être observées.

Lorsque l'amitrole est rejeté dans l'environnement, une partie se retrouve dans le sol et les eaux de surface. Cependant, dans le sol, l'amitrole est non persistant à modérément persistant, car il est lentement dégradé par les microbes du sol. Il ne devrait pas se volatiliser de façon importante. Des études au laboratoire indiquent qu'il est mobile dans le sol. Cependant, rien sur le terrain n'indique que l'utilisation de cet herbicide pourrait entraîner une contamination des eaux souterraines, fort probablement en raison de la décomposition microbiologique de l'amitrole dans le sol. Dans l'eau, l'amitrole est modérément persistant, car il est également sensible à la biotransformation par l'action microbienne.

L'amitrole présente un risque pour les végétaux terrestres à la suite de la dérive de pulvérisation, et un risque chronique potentiel pour les oiseaux et les petits mammifères. Afin de réduire au minimum l'exposition possible des végétaux ou animaux sensibles, il est nécessaire de laisser une zone non traitée entre le pulvérisateur et les habitats sensibles situés sous le vent. On propose une largeur pour les zones tampons dans le présent document. L'amitrole présente un risque négligeable pour les abeilles, les autres arthropodes et les organismes aquatiques.

Considérations relatives à la valeur

Quelle est la valeur de l'Amitrole?

L'amitrole contribue à la gestion des mauvaises herbes dans divers sites cultivés et non cultivés. En raison des préoccupations liées aux risques, il est proposé d'abonner graduellement toutes les utilisations figurant sur l'étiquette de l'amitrole sauf l'utilisation sur les plants d'épinette à racines nues (planches de semis).

L'amitrole supprime un grand nombre de mauvaises herbes à feuilles larges et de graminées indésirables, annuelles et vivaces. On le considère généralement comme un herbicide spécialisé pour la gestion de certaines mauvaises herbes à feuilles larges vivaces (par exemple, le chardon des champs dans la production des grandes cultures avec un travail minimum du sol), de plantes toxiques (par exemple, d'herbe à puce et de sumac de l'Ouest dans les sites non cultivés) et des mauvaises herbes vénéneuses (par exemple, des quenouilles et prêles dans les pâturages, brise‑vent et terres non cultivées).

En tant que produit‑créneau, la quantité d'amitrole utilisée au Canada est limitée comparativement à un grand nombre d'autres herbicides. Des matières actives autres que l'amitrole sont homologuées pour une utilisation sur tous les sites énumérés sur l'étiquette de l'amitrole. Cependant, pour quelques mauvaises herbes difficiles à éliminer, un seul autre herbicide est homologué.

Il faudra confirmer, par l'entremise d'une consultation, la viabilité des solutions pour le remplacement de l'amitrole.

Mesures de réduction des risques

Étant donné les préoccupations pour la santé, l'ARLA propose l'abandon graduel de toutes les utilisations de l'amitrole et de toutes les préparations commerciales connexes, sauf l'utilisation sur les plants d'épinette à racines nues (planches de semis).

Quels sont les renseignements scientifiques supplémentaires demandés?

L'ARLA recherche des données quantitatives ou qualitatives relatives à l'importance économique et sociale de l'amitrole pour certains secteurs industriels, ainsi que des renseignements sur la disponibilité et la viabilité de méthodes de lutte antiparasitaire de remplacement, chimiques ou non, pour les combinaisons de site d'utilisation et d'organisme nuisible homologuées pour l'amitrole. Ces renseignements permettront à l'ARLA d'améliorer les solutions de lutte antiparasitaire durable pour l'amitrole ainsi que pour les produits de remplacement de l'amitrole.

Prochaines étapes

Avant de prendre une décision concernant la réévaluation de l'amitrole, l'ARLA examinera tous les commentaires reçus du public en réponse au projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole. Elle acceptera les commentaires écrits concernant ce projet pendant les 60 jours suivant la date de parution du projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole. Veuillez faire parvenir vos commentaires aux Publications. L'Agence examinera également les données quantitatives ou qualitatives relatives à l'importance économique et sociale de l'amitrole pour certains secteurs industriels, ainsi que les renseignements sur la disponibilité et la viabilité de méthodes de lutte antiparasitaire de remplacement, chimiques ou non, pour les combinaisons de site d'utilisation et d'organisme nuisible homologuées concernant l'amitrole.

L'Agence publiera ensuite un document de décision de réévaluation dans lequel elle présentera sa décision, les raisons qui la justifient, un résumé des commentaires formulés au sujet du projet de décision de réévaluation et sa réponse à ces commentaires.

Au terme de la réévaluation de tous les pesticides contenant du triazole, l'ARLA procédera à une évaluation des risques cumulatifs, qui se penchera sur l'exposition possible à tous les produits chimiques présentant le même mécanisme de toxicité. Les résultats de l'évaluation des risques cumulatifs pourraient avoir une incidence sur toutes les décisions de réévaluation antérieures.

Autres renseignements

Une fois qu'elle aura pris sa décision, l'ARLA publiera un rapport d'évaluation sur l'amitrole dans le contexte de la présente décision de réévaluation (en se fiant sur le volet de l'évaluation scientifique du projet de décision de réévaluation PRVD2012-01, Amitrole). En outre, les données d'essai sur lesquelles la décision a été fondée seront également mises à la disposition du public, sur demande, dans la salle de lecture de l'ARLA située à Ottawa.

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