Mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes

Le 30 septembre 2020
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Introduction

Le présent document fait le point sur l’état des évaluations entreprises par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada concernant les insecticides de la classe des néonicotinoïdes (voir la dernière mise à jour concernant les pesticides de la classe des néonicotinoïdes datant de janvier 2020). L’évaluation de cette catégorie d’insecticides est extrêmement complexe et comporte plusieurs facettes. Un rapport d’étape pour chaque volet des évaluations suivra.

Contexte

Les néonicotinoïdes font partie d’un groupe de pesticides utilisés en agriculture pour protéger les cultures contre différents insectes. Ils servent également à d’autres fins, par exemple à tuer des insectes à l’intérieur des maisons, à lutter contre les puces présentes sur les animaux de compagnie et à protéger les arbres des insectes envahissants comme l’agrile du frêne. Il y a trois néonicotinoïdes principaux dont l’utilisation est actuellement homologuée en agriculture au Canada, soit l’imidaclopride, la clothianidine et le thiaméthoxame.

Santé Canada tient compte de plusieurs éléments, car ils concernent l’homologation de ce groupe de pesticides, dont :

Les sections suivantes fournissent des renseignements à jour sur le statut de chacun de ces éléments.

Rapports d’incidents touchant les insectes pollinisateurs

Au Canada comme ailleurs dans le monde, le déclin des populations d’abeilles domestiques et des autres insectes pollinisateurs a suscité un vif intérêt auprès de la communauté scientifique et du grand public. Les renseignements scientifiques dont on dispose suggèrent qu’il pourrait s’agir de l’action combinée de plusieurs facteurs, comme la destruction des habitats, l’appauvrissement des sources de nourriture, les maladies, les virus, les organismes nuisibles et l’exposition aux pesticides.

En 2012, Santé Canada a commencé à recevoir un grand nombre de rapports d’incident concernant les abeilles. De concert avec de nombreux intervenants, Santé Canada a mis en œuvre des mesures de réduction des risques afin de réduire au minimum l’exposition des insectes pollinisateurs. Grâce à la mise en œuvre de ces mesures d’atténuation des risques, Santé Canada a constaté une diminution considérable dans le nombre d’incidents déclarés. Le nombre d’incidents mettant en cause les abeilles déclarés en 2014, 2015 et 2016 était de 70 à 80 % inférieur à celui déclaré en 2013 et une autre diminution du nombre d’incidents a été constatée de 2017 à 2019. Santé Canada continue de surveiller les rapports d’incidents concernant les abeilles.

Évaluations axées sur les insectes pollinisateurs : thiaméthoxame, clothianidine et imidaclopride

A. Travail accompli à ce jour

En 2012, en réaction à une nouvelle étude et à l’instauration d’un nouveau cadre nord-américain d’évaluation des risques pour les insectes pollinisateurs et en collaboration avec l’Environmental Protection Agency des États-Unis et le California Department of Pesticide Regulation, Santé Canada a entrepris des réévaluations des trois néonicotinoïdes (thiaméthoxame, clothianidine et imidaclopride) axées sur les insectes pollinisateurs. Santé Canada a terminé les réévaluations de ces trois néonicotinoïdes axées sur les insectes pollinisateurs et a publié ses décisions le 11 avril 2019.

Afin de protéger les insectes pollinisateurs, Santé Canada a révoqué plusieurs utilisations des néonicotinoïdes sur des cultures qui attirent les abeilles, comme les vergers, et a interdit la pulvérisation sur certaines cultures, comme les petits fruits et les légumes‑fruits, avant et pendant la floraison. Le traitement des semences a été jugé acceptable. Cependant, Santé Canada a exigé l’ajout d’énoncés sur les étiquettes pour toutes les cultures de céréales et de légumineuses afin de réduire au minimum l’exposition des insectes pollinisateurs pendant la plantation des semences traitées. La mise en œuvre de ces décisions est en cours. En conséquence, les titulaires et les détaillants ont jusqu’au 11 avril 2021 pour commencer à vendre le produit portant les nouvelles étiquettes modifiées. Aussi à compter du 11 avril 2021, les utilisateurs devront utiliser les produits portant les nouvelles étiquettes modifiées.

B. Travail à accomplir (examens spéciaux concernant l’abeille des courges)

Santé Canada a entrepris l’examen spécial des produits contenant de la clothianidine, de l’imidaclopride et du thiaméthoxame qui sont homologués pour une utilisation sur les cucurbitacées, comme les citrouilles, les courges et les pastèques à confire. L’aspect préoccupant que visent ces examens spéciaux concerne le risque environnemental associé à une espèce d’abeille fouisseuse spécifique, l’abeille des courges (Peponapis pruinosa).

Santé Canada prévoit terminer les projets de décision d’examen spécial (concernant les abeilles des courges) au printemps 2021, en s’appuyant sur les informations dont il dispose.

Réévaluation cyclique : imidaclopride
Examens axés sur les invertébrés aquatiques : clothianidine et thiaméthoxame

A. Travail accompli à ce jour

Le 23 novembre 2016, Santé Canada a publié aux fins de consultation un projet de décision de réévaluation sur l’imidaclopride. Le 15 août 2018, Santé Canada a publié deux projets de décision d’examen spécial sur la clothianidine et le thiaméthoxame concernant les risques pour les invertébrés aquatiques. Ces trois projets indiquaient que ces substances ont été mesurées à des concentrations qui pourraient être dommageables pour les insectes aquatiques. Santé Canada a donc proposé l’abandon graduel de toutes les utilisations en agriculture de l’imidaclopride et de la plupart des utilisations à l’extérieur de ce principe actif, de même que de toutes les utilisations à l’extérieur de la clothianidine et du thiaméthoxame afin de protéger l’environnement.

B. Situation actuelle

Entre temps, Santé Canada a reçu une grande quantité de nouveaux renseignements dont il a entrepris l’examen. Il s’agissait notamment de commentaires de la population, de titulaires d’homologation de pesticides, de provinces, de même qu’une quantité sans précédent de nouvelles données sur la surveillance de l’eau qui ont été soumises par divers intervenants, comme le Groupe de travail sur la surveillance de l’eau d’Agriculture et Agroalimentaire Canada, et par des provinces. Ces nouvelles données sont de grande qualité et fournissent un portrait beaucoup plus précis des concentrations d’insecticides de la classe des néonicotinoïdes décelés au Canada. Les renseignements et les données fournis par les divers groupes de travail du Forum multilatéral sur les néonicotinoïdes se sont avérés essentiels aux évaluations de Santé Canada. De plus, Santé Canada tient compte de tous les nouveaux renseignements sur les néonicotinoïdes qui sont publiés dans les revues scientifiques. Ces nouveaux renseignements seront intégrés à l’évaluation des risques afin de veiller à ce que les futures décisions concordent avec l’état actuel des connaissances scientifiques.

C. Nouveau délai d’exécution

En janvier 2020, Santé Canada s’était engagé à communiquer ses conclusions concernant les examens spéciaux de la clothianidine et du thiaméthoxame axés sur les invertébrés aquatiques, ainsi que la réévaluation générale de l’imidaclopride, d’ici l’automne 2020. Cependant, en raison de l’importante quantité de nouveaux renseignements et des mesures adoptées en réponse à la pandémie de la COVID-19, les examens scientifiques ont subi des retards. Santé Canada prévoit maintenant publier ces décisions (les examens spéciaux de la clothianidine et du thiaméthoxame axés sur les invertébrés aquatiques et la réévaluation générale de l’imidaclopride) au printemps 2021.

Réévaluations cycliques : clothianidine et thiaméthoxame

A. Situation actuelle

Les réévaluations cycliques complètes de la clothianidine et du thiaméthoxame ont débuté en 2016 et ont pour but d’évaluer leur valeur, de même que les risques qu’ils présentent pour la santé et l’environnement, mais ne visent pas leurs effets sur les insectes pollinisateurs ni sur les invertébrés aquatiques. Comme il est susmentionné, l’évaluation des impacts sur les insectes pollinisateurs a été terminée en 2019 et les examens spéciaux tiennent compte des impacts sur les invertébrés aquatiques.

B. Délai d’exécution

Ces examens cycliques sont en cours et les projets de décision feront suite aux examens spéciaux du thiaméthoxame et de la clothianidine axés sur les risques pour les insectes aquatiques. Santé Canada prévoit maintenant publier ses décisions de réévaluation cyclique de la clothianidine et du thiaméthoxame au printemps 2022.

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