Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique, appelée évaluation préalable, de 5 substances dont l’ensemble s’appelle le Groupe des poly(bios) afin de déterminer le potentiel de risque posé aux Canadiens et à l’environnement
En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] le risque que pose une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer les effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes ou de l'environnement. Une substance peut avoir un potentiel de danger élevé, mais le risque pour la santé humaine et l'environnement dépend du niveau d'exposition à la substance.
Bien que l’exposition des Canadiens à certaines des substances du Groupe des poly(bios) soit modérée, nous jugeons que toutes les substances de ce groupe posent un risque faible de causer des effets nocifs. Par conséquent, nous avons conclu que ces substances ne sont pas nocives pour la santé humaine et l’environnement.
À propos de ces substances
Cette évaluation préalable porte sur 5 substances : les tanins, l’acide humique, l’amidon oxydé, l’amidon, l’éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique, chlorure (SEGAC), et la gomme de guar, éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique, chlorure (GEGAC).
Ces substances ont été antérieurement évaluées dans le cadre de la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères. Cependant, nous avons constaté que les tanins, l’acide humique et l’amidon oxydé demandent une évaluation approfondie des risques potentiels pour la santé humaine et que le SEGAC et le GEGAC exigent quant à eux une évaluation approfondie des risques potentiels pour l’environnement.
Les tanins sont naturellement présents dans l’environnement. Au Canada, ils sont utilisés dans les industries alimentaires et pharmaceutiques, et les industries des cosmétiques, du tissu et du textile.
L’acide humique est également présent naturellement dans l’environnement. On le trouve dans les sols, les charbons, la tourbe et l’écosystème aquatique. Il est utilisé dans les cosmétiques et les produits de santé naturels.
L’amidon oxydé, le SEGAC et le GEGAC ne sont pas naturellement présents dans l’environnement. Au Canada, l’amidon oxydé est utilisé dans les industries du papier et du textile et peut servir d’ingrédient alimentaire. Le SEGAC est utilisé dans l’industrie des pâtes et papiers, et le GEGAC, dans l’industrie des produits d’hygiène personnelle.
Des données d’industrie recueillies par le gouvernement indiquent que ces substances sont toutes importées au Canada, mais les tanins et l’amidon oxydé sont également produits au Canada.
Exposition des Canadiens et de l’environnement
Les Canadiens peuvent être exposés modérément aux tanins, car ils sont naturellement présents dans un grand nombre de sources d’origine botanique. L’acide tannique peut être utilisé comme additif alimentaire. Cependant, étant donné les sources alimentaires limitées, l’exposition découlant de cette utilisation devrait être négligeable.
La majeure partie de l’exposition à l’acide humique est due à sa présence naturelle dans le sol et l’eau. En raison de la nature de cette substance, l’exposition directe et indirecte à l’acide humique devrait être négligeable.
L’utilisation industrielle de l’amidon oxydé ne devrait pas entraîner une exposition directe des consommateurs à cette substance. Il ne devrait pas non plus y avoir d’exposition indirecte. Bien qu’il y ait une exposition directe à l’amidon oxydé par l’alimentation, cette substance est considérée comme peu dangereuse et il est peu probable que l’exposition pose un risque pour la santé humaine.
L’exposition au SEGAC et au GEGAC a été jugée élevée. Cependant, puisque le danger de ces substances pour la santé humaine s’est révélé faible, il est peu probable que l’exposition pose un risque pour la santé humaine.
Le SEGAC et le GEGAC peuvent être rejetés dans l’environnement par les effluents d’eaux usées. Cependant, ils sont éliminés de façon importante lors du traitement des eaux usées; l’exposition est donc limitée.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l’environnement
Les tanins et l’acide humique sont considérés comme peu dangereux, car ils ne contiennent aucun groupe ou caractéristique qu’on sait associés à des effets négatifs pour la santé humaine.
L’amidon oxydé est également considéré comme peu dangereux. Bien qu’il contienne des groupements aldéhyde qui ont été associés à des effets génotoxiques (qui affecte négativement le matériel génétique) et cytotoxiques (qui affecte négativement les cellules), ces groupements se sont révélés être présents en très petites quantités. Par conséquent, toute toxicité associée à l’amidon oxydé devrait être très faible.
Le SEGAC et le GEGAC devraient présenter une toxicité faible ou modérée pour les organismes aquatiques et une toxicité faible pour les espèces vivant dans les sédiments, en milieux naturels.
Les effets des tanins, de l’acide humique et de l’amidon oxydé sur l’environnement et les effets du SEGAC et du GEGAC sur la santé humaine sont traités dans la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères.
Le potentiel de risque pour l’environnement s’est révélé faible pour les 5 substances.
Les substances sont considérées comme peu dangereuses pour la santé humaine, le risque pour la santé humaine est faible.
Étant donné les renseignements présentés dans cette évaluation et dans la Deuxième phase de la méthode d’examen préalable rapide des polymères, il existe un risque faible associé à ces substances de causer des effets nocifs pour les organismes et l’environnement.
Par suite de cette évaluation, le gouvernement propose de conclure que les tanins, l’acide humique, l’amidon oxydé, l’amidon, le SEGAC, et le GEGAC ne pénètrent pas dans l’environnement à des concentrations qui sont nocives pour l’environnement.
Le gouvernement propose aussi de conclure que ces 5 substances ne sont pas nocives pour la santé humaine aux niveaux d’exposition actuels.
Important à savoir
Ces substances peuvent être présentes dans certains produits offerts aux consommateurs. Les Canadiens devraient respecter les mises en garde et les instructions inscrites sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de manière responsable.
Les Canadiens qui pourraient être exposés à ces substances en milieu de travail devraient consulter leur employeur et leur représentant en santé et sécurité au travail (SST) en ce qui a trait aux pratiques de manutention sécuritaires et aux lois et exigences applicables en vertu de la législation en matière de SST et du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
