Cyanures
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (CMP). Une approche basée sur le groupement cyanure a été utilisée pour le volet écologique de l'évaluation préalable et inclut donc le cyanure libre [l'acide cyanhydrique (HCN)]et l'anion cyanure (CN-)] et les précurseurs de cyanure libre. Ainsi, la conclusion sur le volet écologique comprend, sans s'y limiter, les 10 substances identifiées dans le tableau ci-dessous; cependant, la conclusion sur la santé humaine se limite à ces 10 substances.
| Groupe de substances | Nº CAS (cyanures satisfaisant aux critères de catégorisation) | Nom commun | Nom de la Liste intérieure | Projet de décret et RÉIR | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Approche de gestion des risques proposée | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Cyanures | 74-90-8 | Acide cyanhydrique | Cyanure d'hydrogène | HTML | HTML | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir l'approche de gestion des risques proposée |
| 143-33-9 | Cyanure de sodium | Cyanure de sodium | |||||||
| 506-61-6 | Dicyanoargentate de potassium | Dicyanoargentate de potassium | |||||||
| 13601-19-9 | Ferrocyanure de sodium (prussiate jaune de sodium) | Hexacyanoferrate de tétrasodium | |||||||
| 13746-66-2 | Ferricyanure de potassium | Hexacyanoferrate de tripotassium | |||||||
| 13943-58-3 | Ferrocyanure de potassium | Hexacyanoferrate de tétrapotassium | |||||||
| 13967-50-5 | Dicyanoaurate de potassium | Dicyanoaurate de potassium | |||||||
| 14038-43-8 | Ferrocyanure ferrique (Bleu de Prusse insoluble) | Bleu de Prusse | |||||||
| 25869-00-5 | Ferrocyanure ferrique d'ammonium | Hexakis(cyano-C)ferrate(4-) d'ammonium et de fer (3+) | |||||||
| 25869-98-1 | Ferrocyanure ferrique de potassium (bleu de Prusse soluble) |
Bleu de Turnbull |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 24 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. |
| Le 18 mars 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 157, No 11 d’un projet de décret visant à inscrire le cyanure libre, les sels de cyanure et les complexes de cyanure à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et début de la période de commentaires du public de 60 jours. |
| Le 25 février 2023 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'approche de gestion des risques proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 8. |
| Le 10 février 2018 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'Avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, No. 6. |
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2023
En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique au HCN (Nº CAS 74-90-8). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
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