Cyanures

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (CMP). Une approche basée sur le groupement cyanure a été utilisée pour le volet écologique de l'évaluation préalable et inclut donc le cyanure libre [l'acide cyanhydrique (HCN)]et l'anion cyanure (CN-)] et les précurseurs de cyanure libre. Ainsi, la conclusion sur le volet écologique comprend, sans s'y limiter, les 10 substances identifiées dans le tableau ci-dessous; cependant, la conclusion sur la santé humaine se limite à ces 10 substances.

• Résumé des publications
• Échéancier
• Collecte de renseignements
  • Article 71 PGPC 2023

Résumé des publications

Groupe de substances	Nº CAS (cyanures satisfaisant aux critères de catégorisation)	Nom commun	Nom de la Liste intérieure	Projet de décret et RÉIR	Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable	Évaluation préalable finale	Approche de gestion des risques proposée	Conclusion sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Cyanures	74-90-8	Acide cyanhydrique	Cyanure d'hydrogène	HTML	HTML	HTML	HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir l'approche de gestion des risques proposée
	143-33-9	Cyanure de sodium	Cyanure de sodium
	506-61-6	Dicyanoargentate de potassium	Dicyanoargentate de potassium
	13601-19-9	Ferrocyanure de sodium (prussiate jaune de sodium)	Hexacyanoferrate de tétrasodium
	13746-66-2	Ferricyanure de potassium	Hexacyanoferrate de tripotassium
	13943-58-3	Ferrocyanure de potassium	Hexacyanoferrate de tétrapotassium
	13967-50-5	Dicyanoaurate de potassium	Dicyanoaurate de potassium
	14038-43-8	Ferrocyanure ferrique (Bleu de Prusse insoluble)	Bleu de Prusse
	25869-00-5	Ferrocyanure ferrique d'ammonium	Hexakis(cyano-C)ferrate(4-) d'ammonium et de fer (3+)
	25869-98-1	Ferrocyanure ferrique de potassium (bleu de Prusse soluble)	Bleu de Turnbull

Échéancier

Date	Activité
Le 24 juin 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
Le 18 mars 2023	Publication dans la Gazette du Canada, Partie I : vol 157, No 11 d’un projet de décret visant à inscrire le cyanure libre, les sels de cyanure et les complexes de cyanure à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 25 février 2023	Publication de l'évaluation préalable finale. L'approche de gestion des risques proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 8.
Le 10 février 2018	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'Avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, No. 6.

Collecte de renseignements

Article 71 PGPC 2023

En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999). L'avis s'applique au HCN (Nº CAS 74-90-8). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.