Les risques associés à une substance sont déterminés par ses propriétés dangereuses (potentiel de causer des effets nocifs pour la santé ou l'environnement) et la quantité ou l'étendue de l'exposition des personnes ou de l'environnement.
Au besoin, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999) et d'autres lois fédérales pour aider à prévenir ou à réduire les dommages potentiels.
À l'issue de l'évaluation préalable, il a été conclu que le cyanure libre et ses précurseurs étaient nocifs pour l'environnement, en raison du risque potentiel pour les organismes aquatiques associé aux rejets de 3 secteurs d'activité.
Le gouvernement a proposé des mesures de gestion des risques pour répondre aux préoccupations visant l'environnement.
Le gouvernement a également conclu que les 10 cyanures jugés prioritaires pour l'évaluation ne sont pas considérés dangereux pour la santé humaine aux concentrations d'exposition envisagées dans l'évaluation préalable. Bien que le cyanure libre et le cyanure simple soient associés à des effets sur la santé humaine, il a été déterminé que le risque posé par ces substances est faible, compte tenu des concentrations auxquelles les Canadiens seraient exposés.
Pour le volet environnement de la présente évaluation préalable, nous avons suivi une approche basée sur l'entité, ce qui signifie que toutes les formes de cyanure ont été prises en compte dans l'évaluation préalable. Cette approche s'est concentrée sur le cyanure libre (acide cyanhydrique [HCN] et anion cyanure [CN-]) et les précurseurs du cyanure libre. Les précurseurs du cyanure libre tels que les sels de cyanure et les complexes de cyanure, sont des substances qui contiennent l'entité cyanure et qui peuvent se dégrader en cyanure libre par une conversion ayant lieu dans des conditions pertinentes dans les milieux naturel, industriel ou physiologique.
Le volet santé humaine de l'évaluation préalable portait sur les 10 cyanures prioritaires. Ces substances ont été séparées en 2 sous-groupes : les cyanures libre/simple (HCN et cyanure de sodium [NaCN]) et les complexes métal-cyanure. Les complexes métal-cyanure étaient eux-mêmes subdivisés en 3 sous-groupes : complexes à un seul atome de fer (3 substances), complexes à plusieurs atomes de fer (3 substances), complexes or-cyanure et argent-cyanure (2 substances).
Plusieurs cyanures sont des substances naturellement présentes dans l'environnement qui découlent de processus abiotiques (par exemple, la combustion) et biotiques (par exemple, les végétaux). Les feux de forêt et les incendies ainsi que les émissions de véhicules peuvent rejeter des cyanures libres dans l'air et l'eau, tandis que de nombreux aliments à base de végétaux contiennent des glucosides cyanogènes, lesquels peuvent eux aussi libérer du cyanure libre.
Au Canada, quelques secteurs industriels qui recourent à des procédés à haute température et à forte pression produisent des cyanures de façon fortuite (involontairement). Par exemple, on trouve des cyanures produits de façon fortuite dans les fours à coke et les hauts fourneaux des usines sidérurgiques intégrées, et à la suite de la fabrication de certaines substances chimiques. Ces activités peuvent rejeter des cyanures dans l'air et les eaux de surface.
Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, des cyanures sont importés au Canada pour être utilisés par de nombreux secteurs pour diverses applications, notamment comme réactifs analytiques pour le placage et la finition de surfaces et pour servir d'intermédiaires dans des réactions chimiques (utilisés pour fabriquer d'autres substances).
Les données sur l'industrie recueillies par le gouvernement indiquent que le NaCN représente la plus grande quantité de cyanure importée. Il est principalement utilisé comme agent d'extraction des métaux précieux (par exemple, l'or) et des métaux de base, et peut être rejeté dans les effluents de certaines installations d'extraction de métaux.
Le ferrocyanure de tétrasodium est principalement utilisé comme agent antiagglomérant (empêche la formation de grumeaux) dans les sels de voirie.
En 2001, le gouvernement a étudié l'utilisation des ferrocyanures comme agents antiagglomérants dans le document Liste des substances d'intérêt prioritaire – Rapport d'évaluation – Sels de voirie. Il a été déterminé dans cette évaluation que les espèces de microorganismes, de végétaux, d'invertébrés et de vertébrés aquatiques vulnérables dans les fossés et les cours d'eau longeant les routes où l'on utilise beaucoup de sel de voirie pourraient subir les effets nocifs des ferrocyanures utilisés dans ces sels.
Certains complexes métal-cyanure sont présents dans des produits offerts aux consommateurs tels que les produits de santé naturels, les cosmétiques, et les peintures et les revêtements. Le ferrocyanure de tétrasodium et le ferrocyanure de tétrapotassium sont des additifs alimentaires autorisés pour un nombre limité d'utilisations.
Exposition des humains et de l'environnement
L'évaluation préalable a indiqué que les Canadiens peuvent être exposés aux cyanures libre/simple et à certains complexes métal-cyanure présents dans l'environnement (par exemple, HCN dans l'air), les aliments et en raison de l'utilisation de certains produits offerts aux consommateurs.
On estime que l'exposition humaine aux cyanures présent dans les produits offerts aux consommateurs était minime.
L'évaluation des risques pour l'environnement portait principalement sur l'exposition aux rejets potentiels de cyanure issu de 3 principaux secteurs d'activité : l'exploitation minière, la production sidérurgique et l'utilisation de sels de voirie contenant des ferrocyanures. Ces scénarios d'exposition étaient axés sur le rejet de cyanures dans le milieu aquatique en raison de la grande solubilité dans l'eau du cyanure libre et de bon nombre de ses précurseurs.
Lorsqu'ils étaient disponibles, les scénarios d'exposition de l'environnement tenaient compte des concentrations mesurées ou estimées de cyanure libre ou de cyanure dissociable par un acide faible, en plus des mesures de cyanure total (CNT) dans l'environnement.
Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
Chez l'humain, les effets critiques sur la santé découlant d'une exposition chronique (à long terme) aux cyanures libre/simple (HCN et NaCN) sont des effets sur la thyroïde et le système reproducteur masculin.
L'évaluation des effets sur l'environnement a porté sur le milieu aquatique. Les effets critiques sur l'environnement succédant à une exposition chronique au HCN comprennent la perturbation du métabolisme énergétique et une toxicité élevée pour les organismes aquatiques. Le HCN peut également perturber la reproduction et d'autres processus biochimiques à de faibles concentrations.
La toxicité pour l'environnement des complexes métal-cyanure dépend largement de leur capacité de se transformer et de rejeter des cyanures libres (HCN et CN-).
Prise en compte des sous-populations qui peuvent être plus sensibles ou fortement exposées
Il existe des groupes de personnes au sein de la population canadienne qui, en raison d'une sensibilité ou d'une exposition accrue, peuvent courir un risque plus grand de subir des effets nocifs pour la santé dus à l'exposition à des substances.
Certaines sous-populations sont systématiquement prises en compte tout au long du processus d'évaluation préalable, comme les nourrissons, les enfants et les personnes en âge de procréer. Par exemple, les expositions selon un groupe d'âge sont systématiquement estimées et les études de toxicité pour le développement et la reproduction sont évaluées pour déterminer les effets potentiels sur la santé. Ces sous-populations ont été prises en compte dans les résultats de l'évaluation des risques de l'évaluation préalable des cyanures.
En outre, les personnes vivant près de routes où il y a beaucoup de circulation sont plus souvent exposées à des concentrations élevées de HCN dans l'air et ont été prises en compte dans l'évaluation préalable.
Résultats de l'évaluation de risques
Les risques pour la santé humaine associés à l'exposition aux cyanures libre/simple présents dans les aliments et l'air ont été caractérisés. D'après une comparaison des concentrations du sous-groupe des cyanures libre/simple (2 substances) auxquelles les Canadiens peuvent être exposés avec celles associées à des effets sur la santé, il a été déterminé que les risques pour la santé humaine associés à ces 2 substances sont faibles.
Par suite de cette évaluation, on considère aussi que les risques pour la santé humaine associés aux huit complexes métal-cyanure (complexes à un seul atome de fer, complexes à plusieurs atomes de fer, et complexes or-cyanure et argent-cyanure) sont faibles. On prévoit que l'exposition à ces huit substances est inexistante ou négligeable, ou encore ne devrait pas causer d'effets nocifs sur la santé.
Pour l'évaluation des risques pour l'environnement, des analyses du quotient de risque ont été réalisées pour 3 scénarios d'exposition afin de comparer les concentrations mesurées ou estimées de cyanures dans le milieu aquatique aux concentrations susceptibles d'entraîner des effets nocifs.
Sur la base de ces comparaisons, il a été déterminé que les rejets de cyanure libre et de ses précurseurs peuvent présenter un risque pour les organismes aquatiques.
Conclusions de l'évaluation préalable
Le gouvernement a conclu que les 10 cyanures jugés prioritaires pour une évaluation ne sont pas dangereux pour la santé humaine aux concentrations d'exposition examinées dans l'évaluation préalable.
Le gouvernement a également conclu que le cyanure libre et ses précurseurs pénètrent dans l'environnement en une concentration de nature à avoir un effet nocif sur l'environnement.
Le projet de décret visant à ajouter le cyanure libre, les sels de cyanure et les complexes de cyanure à l'annexe 1 de la LCPE (1999), également appelée Liste des substances toxiques, a été publié pour une période de consultation publique de 60 jours, se terminant le 19 mai 2023. L'inscription d'une substance sur cette liste ne restreint pas son usage, sa production ni son importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
Pour répondre aux préoccupations concernant l'environnement, le gouvernement propose les mesures suivantes pour réduire les rejets anthropiques de cyanure dans l'eau provenant des secteurs industriels suivants :
Sels de voirie : collaboration avec le secteur minier des sels de voirie, les importateurs ainsi que les utilisateurs de sels de voirie pour déterminer s'il est faisable de limiter la quantité de sels de ferrocyanure dans les sels de voirie ou leur rejet dans l'environnement.
Production sidérurgique par les usines intégrées : collaboration avec l'industrie et le gouvernement de l'Ontario pour recueillir des données supplémentaires afin d'établir s'il est nécessaire de réduire davantage la concentration de cyanures totaux rejetés dans les effluents des installations de traitement des eaux usées.
Le gouvernement cherche à recueillir des renseignements pour étayer la prise de décision dans la gestion des risques. Des détails sont fournis dans le cadre de gestion des risques proposé, y compris l'adresse à laquelle envoyer lesdits renseignements pendant la période de commentaires du public de 60 jours.
Les mesures de gestion des risques présentées dans la présente approche de gestion des risques peuvent évoluer à la suite de la prise en compte d'évaluations et de mesures de gestion du risque publiées pour d'autres substances visées, ce qui assure ainsi une prise de décision efficace, coordonnée et cohérente.
Où trouver les mises à jour sur les mesures de gestion des risques
Utilisez l'outil Recherche de substances pour faire des recherches sur les substances qui sont mentionnées dans certains instruments législatifs ou réglementaires ou sur les sites Web du gouvernement du Canada.
Ressources connexes
Les cyanures peuvent être présents dans certains produits offerts aux consommateurs. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et le mode d'emploi indiqués sur l'étiquette des produits et éliminer les produits de façon responsable.
Veuillez visiter le site Web Maison saine pour d'autres renseignements sur l'utilisation sûre des produits chimiques à l'intérieur et à proximité de la maison.