Groupe des composés hétérocycliques

Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 3 des 7 substances collectivement identifiée comme le Groupe des composés hétérocycliques.

Sommaire des publications
Groupe de substances Nº CAS Nom commun Nom dans la LIS Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable Évaluation préalable finale Conclusion sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des composés hétérocycliques 100-97-0 Méthenamine Méthenamine HTML HTML Ne répond pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
110-91-8 Morpholine Morpholine
4174-09-8 Sans objet 2,4-Dihydro-4-[(5-hydroxy-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one
Échéancier
Date Activité
Le 8 juin 2019 Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 2.
Le 11 novembre 2017 Publication et début de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable (incluant des activités de suivi pour l'ETU et Nº CAS 4174-09-8). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, nº 45.

Contexte

Une autre substance, l'ETU (Nº CAS 96-45-7), a été intégrée dans l'Ébauche de l'évaluation préalable pour le Groupe des composés hétérocycliques. La substance a été ultérieurement retirée de ce groupe et fera l'objet d'une évaluation préalable finale distinct.

Trois autres substances (Nº CAS 132-65-0, 28984-69-2 et 68909-18-2) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des composés hétérocycliques au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions tirées pour ces 3 substances sont fournies dans l'Évaluation préalables pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances.

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