Groupe des décènes
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L’évaluation a porté sur 2 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des décènes.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun (acronyme) | Nom de la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Ébauche d'évaluation préalable | Approche de gestion des risques proposée | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des décènes | 68649-11-6Table 1 Footnote a | Di(déc-1-ène) hydrogéné | Dimère du déc-1-ène, hydrogéné | HTML | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risques |
| 68649-12-7Table 1 Footnote a | Poly(déc-1-ène) hydrogéné | Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné | ||||||
|
||||||||
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 22 novembre 2025 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'approche de gestion des risques proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 161, Nº 47. |
| Le 24 juin 2023 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE). L'avis s'appliquait au di(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-11-6) et au poly(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-12-7). |
| Le 9 janvier 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 2. |
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2023
En juin 2023, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, Nº 25 - le 24 juin 2023 en vertu de l'article 71 de la LCPE. L'avis s'applique au di(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-11-6) et au poly(déc-1-ène) hydrogéné (Nº CAS 68649-12-7). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.