Groupe des hexaméthylènetétramines
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 3 substances appelées collectivement le Groupe des hexaméthylènetétramines.
Fiche d’information
Groupe de substances | N° CAS | Nom commun | Nom dans la LI | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
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Groupe des hexaméthylènetétramines | 4080-31-3Note de bas de page a | Quaternium-15Note de bas de page b Cis/trans-CTAC |
3-Chloroallylochlorure de méthénamine | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères | Voir le cadre de gestion des risque |
51229-78-8Note de bas de page c | Quaternium-15Note de bas de page d Cis-CTAC |
Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.1³,7]décane | |||||
58713-21-6Note de bas de page c | Chlorhydrate de méthénamine | 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, chlorhydrate | Aucun | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment | ||
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Date | Activité |
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Mars 2022 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée. |
Le 6 mars 2021 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalabledu Groupe des hexaméthylènetétramines et le Cadre de gestion des risques pour certaines substances du Groupe des hexaméthylènetétramines.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 10. |
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