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Groupe des hexaméthylènetétramines

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 3 substances appelées collectivement le Groupe des hexaméthylènetétramines.

Fiche d’information

Résumé des publications
Groupe de substances N° CAS Nom commun Nom dans la LI Ébauche d'évaluation préalable Cadre de gestion des risques Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 Activités de suivi
Groupe des hexaméthylènetétramines 4080-31-3Note de bas de page a Quaternium-15Note de bas de page b
Cis/trans-CTAC		 3-Chloroallylochlorure de méthénamine HTML HTML Satisfait à un ou à plusieurs des critères Voir le cadre de gestion des risque
51229-78-8Note de bas de page c Quaternium-15Note de bas de page d
Cis-CTAC		 Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.1³,7]décane
58713-21-6Note de bas de page c Chlorhydrate de méthénamine 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, chlorhydrate Aucun Ne satisfait pas aux critères Aucune activité planifiée pour le moment
Note de bas de page 1

Ce no CAS est un mélange de chlorures de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane et de trans-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (CTAC).

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Note de bas de page 2

Selon la base de données de la Commission européenne sur les substances et ingrédients cosmétiques (CosIng), le « quaternium-15 » est représenté par le no CAS 4080-31-3 ou par un mélange contenant les nos CAS 4080-31-3 et 51229-78-8.

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Note de bas de page 3

Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), mais a été incluse dans la présente évaluation, car elle a été jugée prioritaire en raison d'autres préoccupations liées à la santé humaine.

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Note de bas de page 4

En Europe, le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (SCCS) utilise le terme « quaternium-15 » pour désigner le cis-CTAC (no CAS 51229-78-8).

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Échéancier
Date Activité
Mars 2022 Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 6 mars 2021 Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalabledu Groupe des hexaméthylènetétramines et le Cadre de gestion des risques pour certaines substances du Groupe des hexaméthylènetétramines.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 10.

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