Groupe des hexaméthylènetétramines

Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). L'évaluation préalable porte sur 3 substances appelées collectivement le Groupe des hexaméthylènetétramines.

Fiche d’information

Groupe des hexaméthylènetétramines

Résumé des publications
Échéancier

**Résumé des publications**
Groupe de substances	N° CAS	Nom commun	Nom dans la LI	Ébauche d'évaluation préalable	Cadre de gestion des risques	Conclusion proposée sur les critères de l'article 64	Activités de suivi
Groupe des hexaméthylènetétramines	4080-31-3^{Note de bas de page a}	Quaternium-15^{Note de bas de page b} Cis/trans-CTAC	3-Chloroallylochlorure de méthénamine	HTML	HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risque
	51229-78-8^{Note de bas de page c}	Quaternium-15^{Note de bas de page d} Cis-CTAC	Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.1³,7]décane		HTML	Satisfait à un ou à plusieurs des critères	Voir le cadre de gestion des risque
	58713-21-6^{Note de bas de page c}	Chlorhydrate de méthénamine	1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, chlorhydrate		Aucun	Ne satisfait pas aux critères	Aucune activité planifiée pour le moment
Note de bas de page 1 Ce no CAS est un mélange de chlorures de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane et de trans-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane (CTAC). Retour à la référence de la note de bas de page a Note de bas de page 2 Selon la base de données de la Commission européenne sur les substances et ingrédients cosmétiques (CosIng), le « quaternium-15 » est représenté par le no CAS 4080-31-3 ou par un mélange contenant les nos CAS 4080-31-3 et 51229-78-8. Retour à la référence de la note de bas de page b Note de bas de page 3 Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), mais a été incluse dans la présente évaluation, car elle a été jugée prioritaire en raison d'autres préoccupations liées à la santé humaine. Retour à la référence de la note de bas de page c Note de bas de page 4 En Europe, le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (SCCS) utilise le terme « quaternium-15 » pour désigner le cis-CTAC (no CAS 51229-78-8). Retour à la référence de la note de bas de page d

**Échéancier**
Date	Activité
Mars 2022	Publication prévue de l'évaluation préalable finale et l'approche de gestion des risques proposée.
Le 6 mars 2021	Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'Ébauche d'évaluation préalabledu Groupe des hexaméthylènetétramines et le Cadre de gestion des risques pour certaines substances du Groupe des hexaméthylènetétramines.L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 155, Nº 10.

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Date de modification :: 2021-03-05