Groupe des hexaméthylènetétramines - fiche d’information

3-chloroallylochlorure de méthénamine (cis/trans-CTAC)
No de registre CAS 4080-31-3

chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.1³,7] décane (cis-CTAC)
No de registre CAS 51229-78-8

1,3,5,7-tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7] décane, chlorhydrate (chlorhydrate de méthénamine)
No de registre CAS 58713-21-6

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de cette substance
• Exposition des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) sur la santé et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation préalable proposées
• Mesures préventives et réduction des risques
• Renseignements connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada a réalisé une évaluation scientifique appelée évaluation préalable en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], afin de déterminer le risque posé aux Canadiens et à l'environnement par les trois substances du Groupe des hexaméthylènetétramines.
• Le risque posé par une substance est déterminé en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité de causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et les niveaux d'exposition des personnes et de l'environnement.
• À la suite du projet d'évaluation préalable, il est proposé que le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC, également appelés « quaternium-15 », soient considérés comme nocifs pour la santé humaine en raison des expositions potentielles préoccupantes des nourrissons, des tout-petits et des enfants aux hydratants corporels et aux lotions solaires. Le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC ne sont pas considérés comme nocifs pour l'environnement.
  • Le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC peuvent avoir des effets sur les testicules et le foie, ainsi que des effets sur le développement.
• Le gouvernement du Canada ne propose pas que le chlorhydrate de méthénamine soit considéré comme étant nocif pour la santé humaine ou pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada envisage de réviser l'inscription du quaternium-15 dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels (BDIPSN), afin de réduire l'exposition des nourrissons, des tout-petits et des enfants canadiens au quaternium-15 dans les produits topiques tels que les hydratants corporels et les lotions solaires.

À propos de ces substances

• L'évaluation préalable résumée ici porte sur trois substances, désignées collectivement par le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) comme le Groupe des hexaméthylènetétramines,. Ces substances sont le cis/trans-CTAC, le cis-CTAC et le chlorhydrate de méthénamine.
• On a évalué ensemble les effets du cis/trans-CTAC et du cis-CTAC sur la santé humaine, ils sont tous deux associés à la substance dénommée « quaternium-15 » dans la Nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques (INCI).
• Selon les renseignements recueillis par le gouvernement, le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC sont utilisés dans les secteurs de l'automobile, de l'aéronautique et des transports, ainsi que dans les produits d'entretien automobile, les peintures et les revêtements. Les produits de consommation comprennent les produits de nettoyage, les peintures, les adhésifs et les produits de soins personnels (c'est-à-dire les cosmétiques et les ingrédients non médicinaux des médicaments en vente libre et des produits de santé naturels).
• Le cis/trans-CTAC est également un ingrédient médicinal dans les produits pharmaceutiques, et il peut être employé dans les matériaux d'emballage des aliments et dans les nettoyants de surface et les produits de nettoyage des mains utilisés dans les établissements de transformation des aliments.
• Le cis-CTAC peut être utilisé comme composant dans les nettoyants pour les mains et les lubrifiants utilisés dans les établissements de transformation des aliments.
• Le chlorhydrate de méthénamine est une impureté dans les produits de consommation contenant du cis/trans-CTAC.
• Toutes les substances du Groupe des hexaméthylènetétramines ont été identifiées comme des produits de formulation dans des produits antiparasitaires homologués au Canada, le cis/trans-CTAC étant également identifié comme principe actif dans des produits antiparasitaires.

Exposition des humains et de l'environnement

• Les Canadiens peuvent être exposés au cis/trans-CTAC, au cis-CTAC et au chlorhydrate de méthénamine provenant de sources environnementales (p. ex., l'eau potable) et de leur utilisation dans des produits de consommation, comme il est décrit ci-dessus. L'exposition peut se produire par contact cutané (à travers la peau) et par ingestion orale accidentelle (par la bouche).
• Selon les informations examinées dans le cadre de l'approche de la Classification des risques écologiques (CRE), il a été déterminé que le cis-CTAC et le chlorhydrate de méthénamine ont un faible potentiel d'exposition environnementale. Le cis/trans-CTAC, en revanche, a été classé comme ayant un potentiel d'exposition environnementale modéré en raison de sa persistance et des quantités annuelles importées.

Principaux effets sur la santé et l'environnement (dangers)

• Afin d'éclairer la caractérisation des effets sur la santé dans le projet d'évaluation préalable, le gouvernement du Canada a pris en compte les études et rapports toxicologiques réalisés tant au Canada qu'à l'étranger.
• Les effets critiques déterminés pour caractériser le risque pour la santé humaine des substances du Groupe des hexaméthylènetétramines sont les suivants :
  • Pour le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC, les effets sur les testicules et le foie ont été considérés comme étant les effets critiques associés à la voie d'exposition cutanée. La toxicité générale (c.-à-d. la réduction du poids corporel et de la consommation alimentaire) et les effets sur le développement ont été considérés comme étant les effets critiques associés à la voie orale d'exposition.
  • Le cis-CTAC est nocif en cas d'ingestion, est soupçonné de nuire à l'enfant à naître, provoque une irritation cutanée et peut provoquer une réaction allergique selon la classification et l'étiquetage harmonisés approuvés par l'Union européenne.
  • Les données relatives aux effets sur la santé (dangers) du chlorhydrate de méthénamine étaient limitées. C'est pourquoi une approche comparative dite de « lecture croisée » et utilisant un produit chimique analogue a été utilisée pour évaluer les effets potentiels sur la santé.
• Selon les informations examinées dans le cadre de l'approche de la CRE, il a été établi que les 3 substances du Groupe des hexaméthylènetétramines présentent ayant un faible potentiel de danger pour l'environnement.

Résultats de l'évaluation des risques

• Il a été déterminé que le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC peuvent présenter un risque pour la santé humaine des sous-populations plus jeunes (c.-à-d. les nourrissons, les tout-petits et les enfants) en cas d'exposition cutanée lors de leur utilisation dans les lotions solaires en vente libre et dans les hydratants corporels à base de produits de santé naturels. Cette étude est basée sur une comparaison des niveaux auxquels les Canadiens peuvent être exposés à ces deux substances et des niveaux associés aux effets critiques.
• Il a également été déterminé que le chlorhydrate de méthénamine présente un faible risque pour la santé humaine, sur la base d'une comparaison entre les quantités de cette substance auxquelles les Canadiens peuvent être exposés et les quantités associées à des effets critiques sur la santé.
• Sur la base des résultats de l'approche de la CRE, les trois substances sont considérées comme peu susceptibles d'avoir des effets nocifs sur l'environnement.
• Le gouvernement du Canada a publié le l'Ébauche d'évaluation préalabledu Groupe des hexaméthylènetétramines le 6 mars 2021. Le public est invité à commenter l'évaluation au cours de la période de commentaires publics de 60 jours qui se termine le 5 mai 2021.

Conclusions de l'évaluation préalable proposées

• Le gouvernement propose que le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC puissent être nocifs pour la santé humaine aux degrés d'exposition examinés dans l'évaluation. Il propose également que le chlorhydrate de méthénamine ne soit pas jugé dangereux pour la santé humaine aux degrés d'exposition examinés dans l'évaluation.
• Le gouvernement propose que le cis/trans-CTAC, le cis-CTAC et le chlorhydrate de méthénamine ne pénètrent pas dans l'environnement à des concentrations qui pourraient être nocives pour l'environnement.
• Il est proposé que le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC ne répondent pas aux critères de persistance ou de bioaccumulation prévus par le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation pris en vertu de la LCPE 1999.

Mesures préventives et réduction des risques

• Le gouvernement du Canada a publié le Cadre de gestion des risques pour certaines substances du Groupe des hexaméthylènetétramines le 6 mars 2021. Le public est invité à présenter ses observations sur l'évaluation au cours de la période de consultation publique de 60 jours qui se termine le 5 mai 2021.
• Si l'évaluation préalable finale confirme les conclusions proposées, le gouvernement envisagera d'ajouter le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC à l'Annexe 1 de la LCPE 1999, également appelée Liste des substances toxiques. L'ajout d'une substance à la liste ne restreint pas son utilisation, sa fabrication ou son importation. Elle permet plutôt au gouvernement de prendre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE 1999.
• Le gouvernement envisagera également les mesures suivantes pour répondre aux préoccupations en matière d'environnement :
  • Le cis/trans-CTAC et le cis-CTAC sont tous deux identifiés sous le nom quaternium-15 dans les produits de consommation, tels que les produits de santé naturels. La mesure envisagée consiste à réviser l'inscription du quaternium-15 dans la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels (BDIPSN) afin de réduire l'exposition des nourrissons, des tout-petits et des enfants canadiens au cis/trans-CTAC et au cis-CTAC dans les produits topiques (hydratants corporels et lotions solaires).
• Les mesures de gestion des risques peuvent évoluer en fonction des conclusions de l'évaluation préalable finale, ou à la suite de mesures de gestion des risques publiées pour d'autres substances. Le but est d'assurer une prise de décisions efficace, coordonnée et cohérente en matière de gestion des risques.
• On trouvera de plus amples renseignements et des mises à jour sur les mesures de gestion des risques pour les substances visées par le PGPC dans la Liste sommaire des mesures de gestion des risques et l'Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans.

Renseignements connexes

• Les substances du Groupe des hexaméthylènetétramines sont présentes dans les produits de consommation. Les Canadiens doivent suivre les mises en garde et les instructions figurant sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
• L'évaluation préalable a porté sur les risques associés à l'exposition de la population générale au Canada, plutôt que l'exposition professionnelle. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés sur les lieux de travail sont définis dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Pour de plus amples renseignements sur la santé et la sécurité au travail, nous invitons les Canadiens et Canadiennes à consulter leur employeur et (ou) l'organisme de réglementation responsables de la santé et de la sécurité au travail dans leur province ou territoire.