TMSS
Cette substance a été identifiée pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
Fiche d'information
Résumé des publications
| Nº CAS | Nom commun | Nom de la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 68909-20-6 | TMSS | Bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la silice |
HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
Échéancier
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 14 mai 2022 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 156, Nº 20. |
| Le 19 septembre 2020 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 38. |
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