Annexe 1 - Maladie à virus ebola : gestion des déchets et désinfection préventive dans le cadre des soins préhospitaliers et du transport terrestre

Avant-propos

Les lignes directives suivantes présentent des mesures pour assurer la manipulation, le confinement, le transport et l'élimination sécuritaire des déchets (y compris le linge et les objets pointus ou tranchants) produits pendant les soins préhospitaliers et le transport terrestre des personnes soupçonnées d'être atteintes (PSA) et les personnes chez qui la maladie à virus Ebola (MVE) est soupçonnée ou confirmée^{Note de bas de page a} ainsi que des mesures pour le nettoyage des surfaces et des zones contaminées ou potentiellement contaminées par le virus Ebola. Elles sont destinées au personnel chargé des soins préhospitaliers, notamment aux premiers répondants médicaux, aux ambulanciers, au personnel chargé du transport terrestre, aux pompiers et aux policiers, ainsi qu'au personnel des organismes de soins préhospitaliers responsable de l'éducation et de la formation sur la santé et la sécurité au travail (SST), de la PCI et du nettoyage.

Les directives se fondent sur les données scientifiques, les normes et les règlements actuellement disponibles et se fondent sur une approche axée sur la précaution en l'absence de données probantes ou lorsque ces dernières ne sont pas concluantes. Elles seront révisées et modifiées à mesure que de nouveaux renseignements seront disponibles.

Les directives devraient être lues conjointement avec les lois, les politiques et les règlements locaux, provinciaux et fédéraux et adaptées en fonction des exigences locales, le cas échéant.

Table des matière

• Maladie à virus Ebola (MVE)
• Mesures recommandées pour les organismes de soins préhospitaliers
• Mesures recommandées pour la gestion des déchets contaminés par la MVE lors du transport terrestre
  • Exemples de déchets
  • Déchets humains
  • Linge
  • Autres déchets non pointus ou tranchants
  • Objets pointus ou tranchants
• Mesures recommandées pour la gestion des déversements sur place et nettoyage du sang et des autres fluides corporels contaminés par la MVE
• Références

Maladie à virus Ebola (MVE)

Le virus Ebola est catégorisé en tant qu'agent du groupe de risque 4 en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines^{Note de bas de page b} de l'Agence de la santé publique du Canada puisqu'il est susceptible d'entraîner une maladie grave et qu'aucun traitement efficace n'existe actuellement. Les déchets contaminés par le virus Ebola doivent être manipulés et jetés de façon spéciale afin d'éviter toute exposition au virus^{Note de bas de page 1}.

Tous les déchets contaminés par la MVE sont considérés comme des déchets biologiques dangereux réglementés et comprennent les articles (et le linge) contaminés par du sang et des fluides corporels humains (c'est-à-dire sécrétions respiratoires, salive, vomissements, matières fécales et urine) qui nécessitent la prise de mesures spéciales en matière de manipulation et d'élimination puisqu'ils peuvent, dans certaines situations, présentés un risque de transmission de la maladie^{Note de bas de page 2}. Les déchets contaminés par la MVE qui ont été correctement incinérés ou traités à l'autoclave ne sont plus infectieux et ne présentent plus de risque pour la santé^{Note de bas de page 3, Note de bas de page 4}.

Le virus Ebola peut demeurer viable sur les surfaces solides, les concentrations diminuant lentement sur plusieurs jours ^{Note de bas de page 5} . Il a été démontré que l'infectiosité diminue de 90 % pendant les 36 premières heures^{Note de bas de page 6}. Toutefois, compte tenu de la faible dose infectieuse nécessaire pour être infecté et de la gravité de la maladie, le potentiel de contamination environnementale par du sang et d'autres fluides corporels infectés devraient être pris en compte^{Note de bas de page 5}.

Mesures recommandées pour les organismes de soins préhospitaliers

Il est recommandé de mettre en œuvre les mesures suivantes afin de gérer de façon sécuritaire les déchets contaminés par la MVE et de nettoyer toutes les zones.

• Mettre en œuvre un programme de gestion des déchets biologiques dangereux et de nettoyage des zones dont les politiques et les procédures comprennent ce qui suit :
  • protocoles de gestion des déchets, des déversements sur place et du nettoyage des zones;
  • protocoles relatifs aux fournitures (sacs et contenants pour déchets biologiques dangereux), accessoires de nettoyage, désinfectants, produits d'hygiène pour les mains et équipement de protection individuelle (EPI);
  • protocoles relatifs à la mise à part, à l'emballage, à l'étiquetage, au déplacement, à l'entreposage et au transport des déchets contaminés par la MVE (sur place et à l'extérieur);
  • méthodes de tenue des registres relativement aux quantités de déchets contaminés par la MVE générés et éliminés;
  • liste de tous les règlements et de toutes les lois liées aux déchets contaminés par la MVE qui s'appliquent au sein de l'organisme et de l'entreprise;
  • protocoles relatifs au port d'EPI au moment de manipuler des déchets contaminés par la MVE ou mesures de nettoyage qui comprennent ce qui suit:
    • tous les employés qui manipulent des déchets contaminés par la MVE ou offrent des services de nettoyage devraient porter le bon EPI^{Note de bas de page 7} (c.-à-d. gants, blouse résistante aux liquides ou imperméable, masque résistant aux liquides et lunettes de protection ou masque résistant aux liquides et écran facial);
    • un EPI accru^{Note de bas de page 7} (c.-à-d. tablier, combinaison contre les matières dangereuses, gants doubles, recouvrement de la tête et du cou, recouvrement des pieds et des jambes) devrait être choisi et porté en fonction de l'évaluation du risque;
    • la formation régulière et continue du personnel au sujet de la manipulation sécuritaire et des risques potentiels associés aux déchets contaminés par la MVE, au type et à la qualité des contenants à déchets ainsi qu'au choix et à l'utilisation de l'EPI, y compris sur la façon d'enfiler et de retirer correctement l'EPI^{Note de bas de page 7} doit être assurée (pour obtenir de plus amples renseignements sur le choix, l'utilisation et la façon sécuritaire d'enfiler et de retirer l'EPI, se référer au document Mesures de prévention et de contrôle des infections pour la maladie Ebola dans les établissements de soins actifs^{Note de bas de page 7}).
  • protocoles relatifs à l'éducation continue au sujet des pratiques de base^{Note de bas de page 8}, y compris de l'hygiène des mains^{Note de bas de page 9} aux termes du protocole relatif à l'EPI et aux politiques de l'organisme ou de l'entreprise, avec du désinfectant pour les mains à base d'alcool (60 à 90 % d'alcool) ou se laver les mains avec de l'eau et du savon, si les mains sont visiblement souillées.
• Assigner uniquement le personnel formé en santé et en sécurité au travail et connaissant les pratiques de PCI et de sélection et d'utilisation de l'EPI pour la gestion des déchets contaminés par la MVE et le nettoyage des différentes zones.
• Élaborer et mettre en œuvre un système de surveillance, en collaboration avec un observateur formé, afin de s'assurer que l'EPI est toujours enfilé et retiré de façon sécuritaire lorsque le personnel doit manipuler des déchets contaminés par la MVE ou nettoyer les diverses zones.
• Élaborer et mettre en œuvre des protocoles de confinement et d'entreposage des déchets contaminés par la MVE conformément aux politiques de l'organisme ou de l'entreprise relatives aux matières biologiques dangereuses et des protocoles pour le transport hors site conformément au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD) de Transports Canada^{Note de bas de page c}, ^{Note de bas de page 10}.
• Déterminer la capacité ou la possibilité de transporter des déchets contaminés par la MVE au sein de sa municipalité ou région et veiller à ce que les déchets soient jetés conformément aux exigences et aux règlements locaux, municipaux ou régionaux et aux lois visant les déchets infectieux réglementés.
• Former le personnel au sujet des étapes à respecter en cas de bris des mesures de manipulation et de confinement sécuritaire entraînant l'exposition ou l'exposition potentielle à la MVE pendant la gestion des déchets contaminés par la MVE :
  • le personnel doit immédiatement cesser de travailler, retirer de façon sécuritaire l'EPI conformément au protocole de l'entreprise et de l'organisme et quitter la zone;
  • la peau infectée doit être rincée avec de l'eau et du savon OU, pour les éclaboussures touchant les muqueuses (p. ex. conjonctive), rincer abondamment avec de l'eau ou une solution pour irrigation oculaire, conformément au protocole en matière de premiers soins de l'entreprise ou de l'organisme;
  • l'incident doit immédiatement être déclaré conformément au protocole de l'organisme ou de l'entreprise relatif à l'exposition ou aux blessures et un avis doit être envoyé aux autorités de santé publique;
  • des procédures de suivi doivent être enclenchées^{Note de bas de page 7, Note de bas de page 11}.

Mesures recommandées pour la gestion des déchets contaminés par la MVE lors du transport terrestre

Exemples de déchets

1. Déchets humains - sang et autres fluides corporels (urine, matières fécales, vomissements, sécrétions respiratoires et salive)
2. Linge - draps, serviettes, débarbouillettes et blouses
3. Autres déchets non pointus ou tranchants - EPI, bassins hygiéniques jetables, linge jetable, pansements, éponges, tampons, draps d'intervention, couches, linges et lingettes de nettoyage, linges et lingettes pour éponger, écoulements, cathéters et sacs gastro-intestinaux, intraveineux et urinaires, équipement et tubes de succion, coussins ou matelas non imperméables
4. Déchets pointus ou tranchants - seringues, aiguilles, rasoirs et scalpels

Déchets humains ^{Note de bas de page 5, Note de bas de page 12, Note de bas de page 13, Note de bas de page 14, Note de bas de page 15, Note de bas de page 16, Note de bas de page 17}

• Les déchets humains devraient uniquement être manipulés dans la zone de soins où ils sont produits et par du personnel portant le bon EPI.
• L'urine, les matières fécales et les vomissements doivent être jetés dans le réseau d'égout sanitaire habituel ou conformément aux règlements municipaux et régionaux^{Note de bas de page d}.
  • Lorsque des restrictions réglementaires municipales en matière d'élimination par l'entremise du réseau d'égout sanitaire habituel existent, l'utilisation d'un solidifiant pour les déchets liquides (dans des bassins hygiéniques - jetables ou doublés d'une membrane ou bassins jetables pour vomissements) devrait être considérée (se référer à la section Autres déchets non pointus ou tranchants).
• Dans les endroits où des systèmes septiques d'assainissement sur place (c'est-à-dire des fosses septiques) sont utilisés, aucune mesure n'est nécessaire, dans la mesure où le système fonctionne conformément à la réglementation locale^{Note de bas de page e}.

Linge ^{Note de bas de page 2, Note de bas de page 5, Note de bas de page 10, Note de bas de page 14, Note de bas de page 16}

• Du linge jetable devrait être utilisé dans le cadre des soins préhospitaliers et lors du transport terrestre.
• La manipulation et le confinement du linge devraient être faits dans la zone de soins par le personnel formé portant le bon EPI.
• Tout le linge se trouvant dans la zone de soins doit être considéré comme du linge contaminé, peu importe s'il a été utilisé ou non.
• Le nombre de personnes manipulant le linge devrait être limité.
• Le linge devrait être plié vers l'intérieur et manipulé en évitant de l'agiter afin de ne pas contaminer l'air, les surfaces et les gens.
• Pour obtenir de plus amples renseignements sur la gestion et la disposition du linge contaminé par la MVE, suivre les mesures recommandées à la section qui suit : Autres déchets non pointus ou tranchants.

Autres déchets non pointus ou tranchants ^{Note de bas de page 2, Note de bas de page 5, Note de bas de page 10, Note de bas de page 13, Note de bas de page 14, Note de bas de page 15, Note de bas de page 16}

• La manipulation, le confinement et l'élimination des déchets devraient uniquement être faits dans la zone de soins par le personnel portant le bon EPI.
• Il faut considérer que tous les articles s'étant trouvés dans la zone de soins sont contaminés, qu'ils aient été utilisés ou non.
• Le nombre de personnes manipulant les déchets devrait être limité.
• Les mesures suivantes sont recommandées pour les déchets non pointus ou tranchants :
  • confiner le déchet là où il a été produit,
  • le placer sans tarder dans un contenant solide et résistant aux fuites doublé d'un sac en plastique résistant aux fuites et aux déchirures pour déchets biologiques dangereux,
  • ne pas compacter manuellement les déchets dans les sacs,
  • lorsque le sac a été rempli aux deux tiers, le sceller de façon sécuritaire afin d'éviter qu'il ne se déchire ou qu'il ne fuit,
  • retirer le sac du contenant (remarque : ce contenant devrait demeurer dans la zone de soins jusqu'à ce que le patient ait reçu son congé de l'établissement de soins et un nouveau sac pour déchets biologiques dangereux doit être installé à l'intérieur),
  • décontaminer la surface extérieure du sac au moyen d'une lingette désinfectante portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN^{Note de bas de page f} et utilisée conformément aux directives du fabricant,
  • placer le sac décontaminé dans un deuxième sac pour déchets biologiques dangereux et le sceller de façon sécuritaire de sorte à prévenir toute déchirure du deuxième sac et à éviter les fuites,
  • nettoyer la surface extérieure du deuxième sac au moyen d'un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN utilisé conformément aux directives du fabricant, immédiatement avant de le sortir de la zone.
• Afin de déplacer le sac double de déchets de la zone de soins (c'est-à-dire véhicule de transport), le personnel devrait placer le sac double dans un contenant en plastique résistant aux fuites ou aux perforations ou un contenant en métal à usage unique. Le contenant à déchets :
  • devrait se situer en périphérie de la zone où l'EPI est retiré afin d'éviter la recontamination du contenant,
  • devrait être scellé de façon sécuritaire, étiqueté de façon claire au moyen du symbole de matière biologique dangereuse contaminée par la MVE, par une deuxième personne portant le bon EPI propre,
  • devrait être décontaminé en nettoyant la surface extérieure au moyen d'un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN utilisé conformément aux directives du fabricant, immédiatement avant de sortir le contenant de la zone,
  • ne devrait pas être ouvert à nouveau après qu'il ait été scellé.
• Pour déplacer les gros contenants ou les contenants lourds, des chariots avec rambardes ou bordures surélevées devraient être utilisés et chargés de sorte à éviter que les contenants ne basculent.
  • Les chariots devraient être désinfectés après chaque utilisation au moyen d'un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN utilisé conformément aux directives du fabricant.
  • Les contenants peuvent être transférés à l'hôpital d'accueil si de telles ententes ont été conclues à l'avance OU être emportés immédiatement et directement dans une zone de conservation verrouillée à accès restreint et entreposés conformément à la politique relative aux matières biologiques dangereuses de l'organisme ou de l'entreprise jusqu'à ce qu'ils soient prêts à être transportés vers le site d'enfouissement.
• Les zones d'entreposage des déchets contaminés par la MVE devraient être clairement identifiées au moyen d'un symbole de danger biologique et être installées à l'écart des autres zones d'entreposage.
  • Les contenants de déchets entreposés devraient être emballés et transportés séparément conformément au RTMD de Transports Canada et jetés selon les exigences et les règlements locaux, municipaux ou régionaux et les lois en matière de déchets biologiques dangereux.

Objets pointus ou tranchants^{Note de bas de page 14, Note de bas de page 18}

• Les objets pointus ou tranchants devraient être séparés des autres déchets, puis jetés :
  • au point d'utilisation,
  • directement dans des contenants à usage unique qui sont imperméables et résistants aux fuites et aux perforations et munis de couvercles sécuritaires et conçus spécialement pour les déchets pointus ou tranchants.
• Les contenants pour objets tranchants ne devraient pas être remplis plus qu'aux deux tiers, afin de pouvoir les fermer de façon sécuritaire.
• Il est recommandé de mettre en œuvre les mesures suivantes pour les contenants destinés aux objets tranchants :
  • lorsque le contenant est plein aux deux tiers, fermer le couvercle de façon sécuritaire,
  • nettoyer la surface extérieure du contenant au moyen d'un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN utilisé conformément aux directives du fabricant,
  • placer le contenant pour objets pointus ou tranchants dans un deuxième contenant imperméable résistant aux fuites et aux perforations conçu pour les déchets biologiques dangereux,
  • sceller de façon sécuritaire, étiqueter clairement et identifier le deuxième contenant de sorte à indiquer qu'il contient des objets pointus ou tranchants contaminés par la MVE,
  • nettoyer la surface extérieure du deuxième contenant au moyen d'un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN utilisé conformément aux directives du fabricant.
• Les contenants peuvent être transférés à l'hôpital d'accueil si de telles ententes ont été conclues à l'avance OU être emportés immédiatement et directement dans une zone de conservation verrouillée à accès restreint et entreposés conformément à la politique relative aux matières biologiques dangereuses de l'organisme ou de l'entreprise jusqu'à ce qu'ils soient prêts à être transportés vers le site d'enfouissement.
  • Les zones d'entreposage des déchets pointus ou tranchants contaminés par la MVE devraient être clairement indiquées au moyen d'un symbole de danger biologique et être installées à l'écart des autres zones d'entreposage.
• Les contenants entreposés des déchets pointus ou tranchants contaminés par la MVE devraient être emballés et transportés séparément hors site conformément au RTMD de Transports Canada et jetés conformément aux exigences et aux règlements locaux, municipaux ou régionaux et aux lois visant les déchets biologiques dangereux réglementés.

Mesures recommandées pour la gestion des déversements sur place et nettoyage du sang et des autres fluides corporels contaminés par la MVE^{Note de bas de page g, Note de bas de page 5, Note de bas de page 19, Note de bas de page 20}

• Tout le personnel offrant des services de nettoyage devrait être supervisé par des employés formés portant le bon EPI.
• Tous les déversements importants devraient être documentés conformément à la politique de l'organisme ou de l'entreprise afin que les suivis nécessaires puissent être réalisés.
• Des « trousses de déversement » devraient être disponibles dans les zones désignées conformément à la politique de l'organisme ou de l'entreprise.
• La zone où le déversement s'est produit devrait être isolée et l'accès devrait en être limité jusqu'à ce que le nettoyage et la désinfection soient terminés.
• Le nettoyage spécial du rembourrage et des tapis n'est pas nécessaire à moins qu'ils soient visiblement souillés avec du sang ou d'autres fluides corporels.
  • Les articles visiblement souillés (p. ex. rembourrage, fauteuils recouverts de tissu, sièges recouverts de tissu ou tapis couverts de sang ou d'autres fluides corporels) qui sont difficiles à nettoyer devraient être retirés et traités comme des déchets.
• Toutes les surfaces et les zones ainsi que tous les articles et les objets visiblement contaminés ou potentiellement contaminés par du sang ou d'autres fluides corporels devraient être nettoyés et désinfectés (p. ex. murs, planchers, cadenas, comptoirs, poignées de porte, interrupteurs, tables et surfaces de travail et autres surfaces et objets souvent touchés).
• Le sang et les autres fluides corporels visibles devraient d'abord être retirés au moyen de chiffons ou lingettes humides jetables et de détergent ordinaire.
• Il est recommandé de mettre en œuvre les mesures de nettoyage et de désinfection ci-après :
  • allouer suffisamment de temps pour que les fluides et les gouttelettes se fixent, mais les fluides ne devraient pas entièrement sécher,
  • couvrir délicatement le déversement d'essuie-tout, de lingettes ou de tampons absorbants (un solidifiant peut être utilisé); retirer toute matière organique ou en vrac et déposer immédiatement les déchets dans un sac en plastique solide résistant aux fuites et aux déchirures conçu pour les déchets biologiques dangereux, puis sceller le sac (se référer à la section Autres déchets non pointus ou tranchants),
  • au moyen de linges ou de lingettes jetables, appliquer un désinfectant portant la mention « virucide à large spectre » et un DIN sur la surface et allouer suffisamment de temps de contact, conformément aux directives du fabricant,
  • ne pas utiliser de désinfectant en vaporisateur ou d'aspirateur-rinceur afin d'éviter toute éclaboussure; l'air comprimé, l'eau sous pression ou des procédures similaires qui peuvent créer des gouttelettes ne devraient pas être utilisés; il ne faudrait pas non plus balayer ou épousseter à sec au moyen d'un balai ou d'un linge,
  • à partir d'une des extrémités de la zone touchée, nettoyer cette dernière jusqu'à ce qu'elle soit désinfectée; ne pas faire de mouvements circulaires^{Note de bas de page 19}.
  • Utiliser des linges, des lingettes, etc. uniquement une fois et après l'utilisation, jeter tous les articles de nettoyage sans tarder dans un sac de déchets biologiques dangereux se trouvant à proximité (se référer à la section Autres déchets non pointus ou tranchants).
• Les articles personnels du patient qui sont visiblement souillés avec du sang ou d'autres fluides corporels devraient être nettoyés et désinfectés conformément à la procédure susmentionnée. Si les articles ne peuvent pas être nettoyés et désinfectés correctement, ils devraient être traités comme des déchets.