Approvisionnement écologique : Acheteurs pour l’action climatique

Le carbone dans le cycle de vie des biens immobiliers

Le groupe de travail sur le carbone dans le cycle de vie des biens immobiliers a été créé en 2022 afin de promouvoir l’approvisionnement écologique dans le domaine de l’immobilier. Le groupe de travail collabore et partage les pratiques exemplaires, notamment :

• la mise en œuvre de nouvelles exigences en matière d’approvisionnement concernant le carbone intrinsèque;
• l’élaboration de normes de construction.

L’une des réalisations du groupe de travail est la Norme sur le carbone intrinsèque en construction. Cette norme fixe des exigences minimales pour les services de conception et de construction en ce qui a trait à la divulgation et à la réduction du carbone intrinsèque des principaux projets de construction du gouvernement fédéral. Ceux-ci comprennent les travaux de rénovation ou la construction de nouveaux bâtiments ou d’actifs d’ingénierie.

Écologisation des parcs de véhicules

Le groupe de travail sur l’écologisation des parcs de véhicules a été mis sur pied en septembre 2022 afin d’intensifier les efforts en matière d’écologisation des parcs de véhicules grâce à la mise en commun d’information et à la collaboration avec les principales administrations. Le groupe de travail collabore à des initiatives visant à rendre le parc de véhicules plus écologique et :

• échange des connaissances et des ressources;
• obtient les commentaires et le soutien d’autres experts en la matière.

À ce jour, le groupe de travail a :

• défini des priorités communes concernant leurs parcs de véhicules routiers;
• organisé des réunions sur l’acquisition de systèmes télématiques et d’infrastructures pour recharger les véhicules électriques;
• collaboré pour faire progresser l’écologisation dans des domaines tels que les parcs de véhicules moyens et lourds et les véhicules de police.

Écologisation des TIC

Le Groupe de travail sur l’écologisation des TIC a été lancé en 2022 et promeut l’achat de TIC écologiques dans des catégories telles que le matériel informatique et les services infonuagiques.

Le Groupe de travail sur l’écologisation des TIC est un espace de collaboration qui permet de partager des ressources et des projets en cours, d’échanger les meilleures pratiques et de collaborer à des projets visant à faire progresser l’écologisation des TIC.

Le groupe de travail a défini des critères d’approvisionnement  écologique des services infonuagiques en partenariat avec l’Espace de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR) en 2022. Le document présente les principaux critères relatifs aux marchés publics écologiques à prendre en considération lors de l’approvisionnement en services infonuagiques.

Résilience climatique

Le groupe de travail sur la résilience climatique par les marchés publics a été mis sur pied en décembre 2022. L’objectif du groupe de travail est d’utiliser l’approvisionnement pour promouvoir des opérations et des chaînes d’approvisionnement résilientes au changement climatiques.

Le groupe de travail a produit des livrables tels que des études de marché, des outils de renforcement des capacités ainsi que des exemples de spécifications et de libellés pour les marchés publics.

La première réalisation du groupe a été l’élaboration de critères liés à la résilience climatique, qui peuvent être appliqués dans les processus d’approvisionnement, en collaboration avec l’ECPAR. Ces critères ont été ajoutés aux critères d’approvisionnement écologique de services infonuagiques.

Approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone

Le groupe de travail sur l’approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone a été créé en juillet 2024 et s’efforce de promouvoir l’achat de produits et de services alimentaires à faible teneur en carbone. Ce groupe de travail est une plateforme permettant de partager des informations et des meilleures pratiques, de relever des défis et de collaborer dans des domaines d’intérêt commun.

Dans le cadre de son premier livrable, le groupe de travail a cherché à comprendre et à consolider les meilleures pratiques, les critères écologiques et autres clauses d’approvisionnement afin de soutenir l’approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone pour certaines opérations. En collaboration avec une organisation spécialisée, Nourish, un document contenant les meilleures pratiques recommandées, les exigences en matière d’approvisionnement écologique et des conseils pour une mise en œuvre réussie a été élaboré.

Pratiques exemplaires et critères écologiques pour l’approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone

Le « Guide des pratiques exemplaires et des critères écologiques pour l’approvisionnement alimentaire à faible émission de carbone » a été élaboré en collaboration avec Nourish. Il présente des recommandations et des conseils pour répondre aux besoins et relever les défis liés à l’approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone. Le guide présente des stratégies pour promouvoir l’approvisionnement alimentaire à faible teneur en carbone dans différents contextes opérationnels. Il :

• fournit des exemples d’exigences et de critères d’approvisionnement pouvant être utilisés dans les contrats
• présente les stratégies recommandées et les pratiques exemplaires pour soutenir la mise en œuvre réussie au sein des organisations et surmonter les obstacles courants.

Critères d’approvisionnement écologique de services infonuagiques

Les critères d’approvisionnement écologique de services infonuagiques ont été élaborés en collaboration avec ECPAR et définissent les éléments à prendre en compte lors de l’achat de services infonuagiques. La fiche des critères :

• portent sur l’efficacité énergétique, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la résilience climatique, la gestion des déchets et le rendement général des marchés;
• donnent des exemples de documents connexes permettant d’assurer le respect des critères, qui peuvent être demandés aux soumissionnaires;
• présentent les objectifs de développement durable des Nations Unies sur lesquels reposent les critères.

AAC Catalogue des véhicules moyens et lourds à émission zéro 2025

Ce catalogue vise à faciliter la collaboration entre les AAC et les autres acheteurs publics, en présentant des données sur la composition du parc, des cibles d’adoption des véhicules à émission zéro, des expériences concrètes acquises et les leçons retenues pendant le processus d’achat et d’adoption. Ce catalogue fournit des renseignements sur les véhicules moyens et lourds à émission zéro actuellement disponibles sur le marché, ainsi que sur leurs caractéristiques, les exigences relatives à l’infrastructure, et toute expérience directe des membres des AAC.

Guide des pratiques exemplaires pour l’approvisionnement et la mise en œuvre de la télématique

Le Guide des pratiques exemplaires pour l’approvisionnement et la mise en œuvre de la télématique a été élaboré par le Centre pour un gouvernement vert du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada avec la participation du groupe de travail sur l’écologisation des parcs de véhicules. Le guide offre un aperçu de l’approvisionnement et de la mise en œuvre de systèmes télématiques. It fournit également :

• des renseignements sur l’utilisation de la télématique pour passer des véhicules à moteur à combustion interne aux véhicules à émission zéro, comme les véhicules électriques à batterie, les véhicules hybrides électriques rechargeables et les véhicules électriques à piles à combustible;
• une liste de produits dont les organisations qui se préparent à mettre en œuvre un système télématique ont besoin;
• un point de départ pour améliorer la gestion de parcs automobiles, l’efficacité opérationnelle et la durabilité environnementale.

Vous pouvez demander une copie des documents par courriel à l’adresse bca.aac@tbs-sct.gc.ca.