Stratégie de développement durable 2004-2007

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Contexte opérationnel

Nous abordons notre cinquième année en tant qu'agence, statut qui nous a été accordé avec la promesse d'offrir de meilleurs services aux Canadiens. Afin de respecter cette promesse, nous avons mené un programme de changements ambitieux. Nous avons tiré avantage de la souplesse découlant de notre statut d'agence pour mettre en oeuvre des réformes visant à mieux nous acquitter de notre mandat. Ces réformes portent sur la transformation des activités clés, la gestion des ressources humaines, la gestion administrative et la gestion transparente pour obtenir des résultats. L'innovation est au coeur de ces changements d'objectifs visant à nous permettre de réaliser notre plein potentiel en tant qu'agence.

En plus des réformes internes, nous devons pouvoir répondre efficacement aux changements externes. Une économie toujours en expansion nous oblige à gérer des charges de travail toujours croissantes, des priorités gouvernementales changeantes, dont des réductions budgétaires. Nous devons également nous adapter à la restructuration du gouvernement fédéral, y compris la récente division de l'Agence des douanes et du revenu du Canada en deux agences distinctes : l'Agence du revenu du Canada et l'Agence des services frontaliers du Canada. Ces facteurs posent un défi, mais ils nous donnent aussi de nombreuses occasions de stimuler l'innovation tout en acceptant le changement. C'est dans ce contexte que la Stratégie de développement durable 2004-2007 se déploiera et, comme telle, tiendra compte des réalités internes et externes. Les buts et objectifs de la stratégie ont été élaborés pour appuyer les objectifs de l'ARC.


Ce que nous ferons

But interdépendants

Nous avons commencé à rédiger le document de la troisième stratégie à l'aide des résultats et des recommandations découlant des évaluations internes et externes. Nous avions deux buts principaux pour cette stratégie : tirer parti des orientations établies dans la stratégie précédente et, ensuite, combler les écarts. La Stratégie de développement durable 2004-2007 de l'ARC est donc une mise à jour de la deuxième stratégie. L'ARC s'engage à maintenir le cap et à accroître son engagement à intégrer les principes du développement durable dans ses opérations et ses prestations de services au public.

La Stratégie de développement durable 2004-2007 est un programme interdépendant en quatre buts : nos opérations internes, la prestation de services au public, notre personnel et une gestion moderne du développement durable afin d'en faire un tout.

Les quatre buts de la stratégie nous amènent aux résultats à court et à long terme suivants :

VISION:
Être un organisme mondialement reconnu dans l'application de pratiques exemplaires en matière de développement durable.

Buts

Résultats d'ici 2007

Résultats à long terme

1. Réduire les impacts de nos opérations sur l'eau, l'air et le sol.

Nous gérerons de façon systématique les impacts environnementaux de nos opérations, améliorerons nos pratiques exemplaires et apporterons des mesures correctives.

Nous réduirons notre empreinte écologique tout en utilisant les ressources naturelles de façon durable.

2. Offrir nos services d'une façon durable.

Nous accroîtrons notre engagement à offrir des services au public d'une façon durable en mesurant systématiquement les économies de papier, en influençant nos partenaires à cet égard lors des négociations et en commençant à promouvoir auprès des employés des déplacements durables.

Nous réaliserons des programmes, des politiques et des plans efficaces et innovateurs.

3. Faire en sorte que les employés intègrent les principes du développement durable à leurs fonctions.

Nous assumerons un leadership plus solide et rallierons davantage la direction et les employés. Nous continuerons d'améliorer les outils et les communications internes en matière de développement durable.

Le développement durable sera intégré à notre culture organisationnelle.

4. Appuyer et maintenir le développement durable par des systèmes modernes.

Nous terminerons notre cadre de développement durable et passerons à des systèmes de déclaration entièrement électroniques. Nous continuerons à intégrer le développement durable à la planification de nos activités et aux processus de déclaration.

Nous réaliserons des programmes, des politiques et des plans efficaces et innovateurs.

Nous parviendrons à une gestion transparente des résultats grâce à des rapports sur les trois piliers du développement durable : économie, société et environnement.

Ces quatre buts sont appuyés par neuf objectifs et 22 cibles. Chaque cible a une série d'activités annuelles, tel qu'énoncé dans le Plan d'action du développement durable de l'ARC. Les buts et objectifs sont à long terme et devraient donc raisonnablement figurer dans les prochaines stratégies de développement durable. Nous voulons ainsi intégrer sans accroc les cibles et activités relatives au développement durable à nos secteurs d'activité (voir l'annexe 1, Profil organisationnel), dont elles finiront par faire partie intégrante. Lorsque nous en arriverons là, le développement durable fera alors vraiment partie de notre culture organisationnelle.

Pour en savoir plus sur le Plan d'action du développement durable de l'Agence, consultez le site Internet sur le développement durable à https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/developpement-durable.html

But 1 : Réduire les impacts de nos opérations sur l'eau, l'air et le sol

Avec plus de 40 000 employés dans plus de 200 bureaux au Canada, l'ARC ressemble à une petite ville. Nous avons un réel impact sur l'environnement, que nous pouvons réduire en adoptant des pratiques exemplaires.

Nous avons deux objectifs pour le but 1 :

Dans le cadre de la stratégie précédente, nous avons amélioré considérablement le Système de gestion de l'environnement (SGE) en appliquant les programmes de gestion de l'environnement (PGE) aux aspects significatifs de nos opérations. Le SGE de la présente stratégie nous permettra de faire une gestion systématique de l'environnement et de faire des améliorations continues. Il nous permettra de respecter systématiquement nos engagements en matière de pratiques exemplaires relativement au parc automobile, aux émissions extérieures, aux déchets solides, aux approvisionnements et au papier. Le SGE nous permettra également de respecter nos engagements à l'égard de l'observation de la loi en ce qui a trait aux halocarbures et aux déchets dangereux. L'expérience nous a démontré que l'écologisation de nos opérations n'est pas facile. Cependant, la troisième stratégie nous permettra de relever ce défi permanent au moyen de pratiques exemplaires progressives et d'innovations.

Nous établirons des partenariats avec des ministères afin de nous aider à devenir un leader en matière de gérance environnementale. Nous établirons un partenariat avec Transports Canada afin d'élaborer un programme d'options de transport pour les employés de l'ARC. De plus, Environnement Canada nous aidera à mettre en oeuvre notre plan visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Il est important pour nous d'innover et de réussir à réduire les impacts de nos opérations sur l'eau, l'air et le sol afin de réaliser notre vision : devenir un organisme mondialement reconnu dans l'application de pratiques exemplaires en matière de développement durable. Le tableau suivant montre notre cheminement depuis la stratégie précédente en ce qui concerne les opérations durables.

Stratégie de développement durable 2001-2004

Stratégie de développement durable 2004-2007

Amélioration

Instauration du Système de gestion de l'environnement

Système de gestion de l'environnement bien en place

Mener à bien tous les éléments du cycle du Système de gestion de l'environnement

Établissement d'inventaires et de bases de référence

Maintien et mise à jour des inventaires et des bases de référence

Pratiques exemplaires systématiques en matière de développement durable pour les opérations

Mise en place de mesures correctives modérées et de pratiques exemplaires pour le développement durable dans nos opérations

Pratiques exemplaires accrues en matière de développement durable pour les opérations

Objectif 1.1 Réduire les déchets et assurer une utilisation efficiente des ressources

Cible 1.1.1 Chaque année, continuer de réduire la consommation d'essence du parc automobile de l'ARC

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur le parc automobile

Mesure du rendement : Consommation d'essence litre par kilomètre; et réduction des émissions de gaz à effet de serre

Méthode de collecte des données : Rapports provenant du système de gestion de base de données du parc automobile

Cible 1.1.2 D'ici le 31 mars 2007, réduire les émissions extérieures (gaz à effet de serre) reliées aux déplacements des employés

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur les émissions extérieures; et nombre de clics sur la page du transport du site Internet de l'ARC

Mesure du rendement : Pourcentage de la réduction des émissions extérieures

Méthode de collecte des données : Sondage

Cible 1.1.3 D'ici le 31 mars 2007, réduire en moyenne de 60 % la quantité de déchets solides acheminés vers les sites d'enfouissement dans les installations sélectionnées qui sont occupées par l'ARC

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur les déchets solides et dangereux

Mesure du rendement : Taux de réduction moyen de la quantité de déchets solides acheminés vers les sites d'enfouissement dans les installations participantes

Méthode de collecte des données : Vérifications de déchets

Cible 1.1.4 D'ici le 31 mars 2007, renforcer la mise en oeuvre de notre Politique sur l'acquisition des biens et de nos lignes directrices et procédures sur l'approvisionnement écologique

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur les achats écologiques

Mesure du rendement : Pourcentage de produits écologiques achetés

Méthode de collecte des données : Rapports du système de commande en ligne

Cible 1.1.5 Chaque année, augmenter le nombre de formulaires et de publications internes offerts en format électronique

Indicateur de rendement : Nombre annuel de formulaires et de publications internes offerts en format électronique

Mesure du rendement : Papier économisé au moyen des formulaires, des publications et des systèmes électroniques

Méthode de collecte des données : Rapports sur les publications et les commandes des Systèmes administratifs d'entreprise

Cible 1.1.6 D'ici le 31 mars 2007, réduire la consommation interne de papier (impression et photocopie) de 2 % par employé, en fonction de l'année de référence nationale (2001-2002)

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur le papier

Mesure du rendement : Pourcentage de réduction de l'utilisation du papier par employé

Méthode de collecte des données : Rapports sur les achats de papier

Objectif 1.2 Respecter les lois et les règlements sur l'environnement

Cible 1.2.1 Chaque année, prévenir les rejets d'halocarbures dans l'atmosphère

Indicateur de rendement : Nombre de rapports sur les rejets d'halocarbures envoyé à Environnement Canada

Mesure du rendement : Nombre et quantité annuels de rejets d'halocarbures

Méthode de collecte des données : Évaluations de la conformité

Cible 1.2.2 D'ici le 31 mars 2007, réduire l'utilisation de substances dangereuses, lorsque cela est possible, et éliminer les déchets dangereux de façon appropriée

Indicateur de rendement : Pourcentage des cibles atteintes chaque année dans le cadre du Programme de gestion environnementale sur les déchets solides et dangereux

Mesure du rendement : Nombre de substances dangereuses et quantité de déchets dangereux gérés au moyen de pratiques exemplaires

Méthode de collecte des données : Sondage sur les substances dangereuses et les déchets dangereux

But 2 : Offrir nos services d'une façon durable

Nous avons trois objectifs pour le but 2 :

À titre d'administrateur des programmes et des services relatifs à la fiscalité et aux prestations du gouvernement du Canada, l'Agence interagit beaucoup avec les Canadiens.

Nos activités principales consistent à offrir des programmes et des services dans le domaine de la fiscalité et des prestations. Nous sommes une organisation d'envergure et, à ce titre, nous devons nous assurer que nous offrons ces programmes d'une manière durable. En évaluant le rendement par rapport aux cibles de la stratégie précédente, nous avons constaté que nos succès dans le secteur des programmes dépendaient de la façon dont les employés avaient compris le développement durable et dont ils avaient été en mesure de l'intégrer aux programmes, aux politiques et aux plans. Les résultats dans ce secteur étaient ponctuels, nous poursuivrons donc dans cette voie d'une manière plus systématique.

Afin de consolider ce but, nous allons accroître l'appui à nos secteurs de programme. Nous nous efforcerons d'établir des mesures permettant d'évaluer tout impact environnemental et les possibilités offertes par les options de prestation de services électroniques, particulièrement en ce qui a trait à l'utilisation du papier dans les services offerts à l'égard de la déclaration de revenus. Nous collaborerons aussi avec Environnement Canada afin de rechercher et de mettre à l'essai, à l'intention des vérificateurs, des façons de voyager et de travailler qui respectent les principes du développement durable, dans l'espoir d'appliquer la solution à l'échelle de l'Agence. Enfin, nous mettrons en place des communications externes en utilisant notre site Internet pour informer le public de notre engagement à l'égard du développement durable. Le tableau suivant montre notre cheminement depuis la stratégie précédente en ce qui à trait à la prestation de services durables.

Stratégie de développement durable 2001-2004

Stratégie de développement durable 2004-2007

Amélioration

Inclusion ponctuelle de clauses relatives au développement durable dans les négociations avec les partenaires

Établir un processus pour intégrer les principes du développement durable dans les négociations avec les provinces, les territoires et les autres ministères

Accroître l'appui et l'orientation pour intégrer les critères de développement durable dans les négociations avec les partenaires

Prestation ponctuelle de services durables - réduction de l'utilisation du papier

Adopter une approche systématique à l'égard d'une prestation de services durables -mesurer et réduire l'utilisation du papier et promouvoir les déplacements durables

Établir une mesure pour les économies de papier de certaines options de prestation de services électroniques et promouvoir les déplacements durables

Aucun engagement dans la stratégie

Informer le public de l'engagement de l'ARC à l'égard du développement durable

Commencer à informer le public au sujet de l'engagement de l'ARC à l'égard du développement durable

Objectif 2.1 Mettre en place une prestation efficiente et innovatrice de programmes

Cible 2.1.1 D'ici le 31 mars 2007, promouvoir des arrangements de voyage et des méthodes de travail durables auprès des vérificateurs de la Direction générale de la vérification et de l'évaluation de l'entreprise

Indicateur de rendement : Pourcentage du public cible ayant reçu le matériel de communication

Mesure du rendement : Pourcentage de vérificateurs faisant des arrangements durables de travail et de voyage

Méthode de collecte des données : Sondage et rapports tirés des Systèmes administratifs d'entreprise

Cible 2.1.2 D'ici le 31 mars 2007, réduire l'utilisation du papier dans la prestation des programmes fiscaux et de prestations

Indicateur de rendement : Augmenter le nombre de services offerts par voie électronique

Mesure du rendement : Diminution de l'utilisation du papier dans la prestation de programmes

Méthode de collecte des données : Achats de papier pour les programmes

Objectif 2.2 Accroître les partenariats afin d'appuyer les objectifs communs de développement durable

Cible 2.2.1 D'ici le 31 mars 2007, intégrer des critères de développement durable dans les négociations, discussions, partenariats et prises de décisions avec les provinces et les territoires et divers ministères et organisations du gouvernement relativement aux activités de l'ARC

Indicateur de rendement : Inclusion des critères de développement durable dans les lignes directrices sur les négociations et partenariats

Mesure du rendement : Nombre de négociations, discussions, partenariats et prises de décisions avec les partenaires qui incluent des critères de développement durable

Méthode de collecte des données : Rapports comprenant les critères de développement durable qui ont été négociés

Objectif 2.3 Communiquer au public notre engagement à l'égard du développement durable

Cible 2.3.1 D'ici le 31 mars 2006, communiquer au public notre engagement à l'égard du développement durable

Indicateur de rendement : Accroître le contenu sur le développement durable de notre site Internet

Mesure du rendement : Pourcentage du public pensant que l'ARC s'est engagée à l'égard du développement durable

Méthode de collecte des données : Sondage annuel de l'ARC

But 3 : Faire en sorte que les employés intègrent les principes du développement durable à leurs fonctions

La modification du comportement est essentielle si l'on veut que les employés appliquent les principes du développement durable dans le cadre de leurs fonctions. Pour cela, ils doivent avoir une connaissance générale des principes du développement durable, des répercussions de leurs décisions et savoir ce qu'ils peuvent faire pour apporter des changements positifs.

Nous avons deux objectifs pour le but 3 :

L'objectif global de ce but est semblable à celui de la stratégie précédente, c'est-à-dire accroître la sensibilisation et la participation de nos employés. Pour y arriver, nous aurons principalement recours au leadership des gestionnaires. Dans la stratégie précédente, nous avions scindé ce but en deux buts distincts 7 . Toutefois, dans le cadre de la troisième stratégie, nous avons regroupé ces buts (employés et gestionnaires) en un seul. Nous renforcerons les responsabilités en matière de développement durable dans les ententes de rendement pour inciter les gestionnaires à faire preuve de leadership. Ces responsabilités figuraient dans la stratégie précédente, mais nous n'avions alors que moyennement réussi à les inclure dans les ententes de rendement. Nous devons donc poursuivre cette activité. Afin de renforcer notre engagement, nous avons nommé des champions en matière de développement durable au niveau de la direction (sous-commissaire).

Nous accroîtrons la sensibilisation générale des employés en renforçant le Réseau du développement durable, en continuant à appliquer la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable et en reconnaissant davantage le mérite des employés. Ces cibles sont également reprises de la stratégie précédente, étant donné que nous pensons qu'il nous reste beaucoup à faire avant d'obtenir des résultats significatifs dans ce secteur. L'investissement dans l'apprentissage des employés est la clé de notre succès en matière de développement durable jusqu'à présent et dans le futur.

Dans la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable, nous indiquons que l'apprentissage comporte deux volets: sensibilisation générale et formation. Nous rationaliserons nos activités d'apprentissage grâce à une stratégie de communication permettant d'orienter la sensibilisation générale 8 et d'élaborer un plan/curriculum d'apprentissage pour conseiller les employés ciblés relativement à leurs besoins en formation. Nous intégrerons aussi des notions de développement durable dans les cours d'apprentissage offerts à l'ARC. Notons à cet égard le programme prioritaire d'apprentissage à l'intention du nouveau groupe de gestion. Enfin, nous intensifierons nos efforts afin de promouvoir la reconnaissance des initiatives de développement durable. Pour cela, nous utiliserons les programmes de reconnaissance des employés existants aux niveaux régional, national et des directions générales.

Nous étudierons d'autres nouveaux secteurs d'intérêt particulier en vue de sensibiliser les employés. Tout d'abord, nous intégrerons les messages de développement durable dans certains secteurs du processus de recrutement. Ainsi, les nouveaux employés devront se renseigner sur nos objectifs de développement durable, et nous communiquerons par ailleurs notre engagement au public. Deuxièmement, nous étudierons la possibilité de créer un Fonds d'innovation en développement durable pour encourager des solutions innovatrices en milieu de travail. Le tableau suivant illustre notre cheminement depuis la stratégie précédente en ce qui à trait à la participation des employés au développement durable.

Stratégie de développement durable 2001-2004

Stratégie de développement durable 2004-2007

Amélioration

Niveau de participation et leadership moyen de la part des gestionnaires dans leurs ententes de rendement

Confirmer le leadership de la part des gestionnaires dans leurs ententes de rendement

Cibler les lignes directrices des ententes de rendement pour y inclure le développement durable et mettre le leadership des gestionnaires à l'avant scène

Aucun engagement dans la stratégie

Commencer à communiquer l'engagement de l'ARC à l'égard du développement durable durant le processus de recrutement des employés

Cibler les nouveaux employés afin d'accroître la sensibilisation des employés à l'égard du développement durable

Appui au Réseau du développement durable

Renforcer le Réseau du développement durable

Perfectionner les outils et la formation, fournir un meilleur appui au Réseau du développement durable et étudier la possibilité de créer un Fonds d'innovation en développement durable

Élaboration et mise en oeuvre de la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable

Élaborer un plan d'apprentissage, un curriculum et une stratégie de communication pour bien mettre en oeuvre la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable

Rendre l'apprentissage relatif au développement durable plus précis et plus stratégique, ciblant le nouveau groupe de gestion

Reconnaissance ponctuelle des contributions des employés au développement durable

Reconnaître de façon significative les contributions des employés au développement durable

Formaliser et intensifier la reconnaissance des contributions des employés au développement durable

Objectif 3.1 Faire preuve de leadership et démontrer notre engagement en matière de développement durable

Cible 3.1.1 D'ici le 31 mars 2007, les gestionnaires de l'ARC démontreront leur appui au développement durable en milieu de travail

Indicateur de rendement : Pourcentage de contrats de sous-commissaires, EX, SM, et MG qui incluent un engagement à l'égard du développement durable

Mesure du rendement : Pourcentage des engagements annuels pris par les directions générales et les régions à l'égard du développement durable qui ont été respectés

Méthode de collecte des données : Rapports annuels des directions générales et des régions sur le développement durable

Cible 3.1.2 D'ici le 31 mars 2006, intégrer les messages sur le développement durable dans les processus afin d'intéresser les nouveaux employés

Indicateur de rendement : Notions sur le développement durable intégrées à certains modèles ou lignes directrices durant le processus de recrutement

Mesure du rendement : Nombre de nouveaux employés étant informés des messages sur le développement durable durant le processus de recrutement

Méthode de collecte des données : Statistiques sur les ressources humaines

Objectif 3.2 Accroître le niveau de participation et d'appui des employés à l'égard du développement durable

Cible 3.2.1 Chaque année, renforcer et appuyer le réseau national du développement durable, les comités du développement durable et les efforts des employés de toutes les directions générales et les régions

Indicateur de rendement : Pourcentage des engagements annuels pris par les directions générales et les régions à l'égard du développement durable qui ont été respectés, y compris les initiatives des employés qui ont été signalées

Mesure du rendement : Niveau de satisfaction des membres du Réseau du développement durable par rapport à l'appui fourni par la Division du développement durable

Méthode de collecte des données : Rapports annuels des directions générales et des régions sur le développement durable

Cible 3.2.2 Mettre en oeuvre chaque année la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable

Indicateur de rendement : Nombre de clics sur la page du site intranet sur le développement durable (Centre national de connaissances en matière de développement durable) et nombre de cours d'apprentissage de l'ARC qui incluent des notions sur le développement durable

Mesure du rendement : Pourcentage d'employés qui connaissent le programme de développement durable

Méthode de collecte des données : Sondage sur la sensibilisation des employés

Cible 3.2.3 D'ici le 31 mars 2006, reconnaître annuellement les employés et favoriser les opportunités de reconnaître leur contribution à l'égard du développement durable en milieu de travail

Indicateur de rendement : Nombre de programmes de reconnaissance en place relativement au développement durable

Mesure du rendement : Nombre d'employés reconnus pour leur contribution au développement durable; et type de prix de reconnaissance reçu

Méthode de collecte des données : Rapports annuels des directions générales et des régions sur le développement durable

But 4 : Appuyer et maintenir le développement durable par des systèmes modernes

La manière la plus efficace d'intégrer le développement durable aux systèmes de l'ARC consiste à placer les principes du développement durable au centre du processus de prise de décision.

Nous avons deux objectifs pour le but 4 :

Dans la stratégie précédente, ces objectifs figuraient comme cibles visant à préparer les gestionnaires. Nous avons déjà réalisé de grands progrès dans l'élaboration d'un système d'établissement de rapports électroniques sur le développement durable. Ce système permet aux directions générales et aux régions d'utiliser le site intranet pour nous faire part de leur rendement relativement aux cibles figurant dans leurs plans d'action. Avec la troisième stratégie, nous consoliderons ces rapports électroniques en développant un outil de récapitulation et d'analyse destiné au plan d'action global de l'ARC 9 . Nous élaborerons et mettrons aussi en oeuvre un système électronique afin de mieux contrôler le rendement et les rapports pour le Système de gestion de l'environnement.

Nous prévoyons inclure les principes du développement durable dans nos processus d'élaboration de programmes, de politiques et de plans de l'ARC. Dans la stratégie précédente, nous avons constaté que le faible niveau de réussite dans ce secteur était directement lié à l'absence de définitions claires, à une mauvaise compréhension des questions et à l'incapacité d'utiliser les outils. Dans la troisième stratégie, nous clarifierons la définition des principes du développement durable, nous fournirons des outils plus utiles et montrerons aux utilisateurs comment s'en servir 10 . Nous voyons cela comme une façon stratégique de permettre aux planificateurs et aux décideurs d'inclure les principes du développement durable et les options dès la conception et l'élaboration des programmes et des politiques. Afin de déterminer dans quelle mesure les questions relatives au développement durable sont intégrées aux programmes, nous développerons un programme de vérification et nous mesurerons les progrès réalisés au fil du temps. Le tableau suivant illustre notre cheminement depuis la stratégie précédente en ce qui concerne la gestion moderne du développement durable.

Stratégie de développement durable 2001-2004

Stratégie de développement durable 2004-2007

Amélioration

Mise en place partielle des systèmes électroniques de contrôle et de rapport du rendement pour la stratégie de développement durable

Mise en place finale des systèmes électroniques de contrôle et de rapport du rendement pour la stratégie de développement durable et le système de gestion de l'environnement

Utilisation de la technologie pour faciliter l'établissement de rapports sur le rendement pour la stratégie de développement durable et le système de gestion de l'environnement

Intégration ponctuelle des questions relatives au développement durable dans les principaux outils de gestion organisationnels

Intégration systématique des principes du développement durable dans les principaux outils de gestion organisationnels

Clarification des définitions et mise en place de meilleurs outils et d'un meilleur appui pour l'intégration du développement durable dans les programmes, les politiques et les plans

Élaboration de questions sur le développement durable à des fins de vérifications internes

Élaboration d'un programme de vérification à l'appui des questions sur le développement durable à des fins de vérifications internes

Élaboration d'un programme et de procédures de vérification afin de recueillir plus de données sur le développement durable dans le cadre des vérifications internes

Objectif 4.1 Contrôler, mesurer et faire rapport des progrès du développement durable

Cible 4.1.1 D'ici le 31 mars 2005, mettre en oeuvre un système national en ligne de gestion des données exploitables pour la Stratégie de développement durable 2004-2007

Indicateur de rendement : Rapports sur le développement durable en temps opportun

Mesure du rendement : Respect des délais pour les rapports de l'Agence et du Commissaire à l'environnement et au développement durable

Méthode de collecte des données : Évaluation du système de gestion des données

Cible 4.1.2 D'ici le 31 mars 2006, élaborer et améliorer le Système de gestion de l'environnement de l'ARC

Indicateur de rendement : Amélioration du système effectuée dans les délais prévus

Mesure du rendement : Établissement de rapports relatifs aux cibles de tous les programmes de gestion environnementale en temps opportun

Méthode de collecte des données : Rapports et résultats de vérification de tous les programmes de gestion environnementale

Cible 4.1.3 D'ici le 31 décembre 2006, mettre à jour la Stratégie de développement durable pour 2007-2011

Indicateur de rendement : Pourcentage de recommandations découlant de la vérification interne de la Stratégie de développement durable 2004-2007; et présentation de la Stratégie de développement durable 2007-2011 à la Chambre des communes

Mesure du rendement : Examen favorable de la stratégie de développement durable par le Commissaire à l'environnement et au développement durable

Méthode de collecte des données : Évaluation par le Commissaire à l'environnement et au développement durable et vérification

Objectif 4.2 Évaluer les impacts économiques, sociaux et environnementaux de nos programmes, politiques et plans

Cible 4.2.1 D'ici le 31 mars 2007, intégrer les critères de développement durable aux programmes, politiques et plans d'entreprise de l'ARC

Indicateur de rendement : Critères de développement durable définis et inclus dans les principaux modèles, lignes directrices, outils de planification, etc.

Mesure du rendement : Nombre de nouveaux programmes, politiques et plans élaborés en utilisant les critères du développement durable

Méthode de collecte des données : Rapports sur le développement durable des directions générales et des régions et rapports annuels de l'ARC

Cible 4.2.2 D'ici le 31 mars 2007, élaborer et mettre en oeuvre des questions dans les processus d'évaluation et de vérification internes afin de saisir l'information sur l'ampleur de l'intégration du développement durable dans les programmes et les opérations

Indicateur de rendement : Champ d'enquête du développement durable inclus dans les processus de vérification et d'évaluation de l'entreprise; et pourcentage de vérificateurs ayant reçu du matériel de communication relatif au nouveau programme de vérification

Mesure du rendement : Niveau d'intégration du développement durable dans les programmes et les opérations

Méthode de collecte des données : Rapports de vérifications internes

Plan du développement durable

Le tableau ci-dessous montre les progrès réalisés en matière de développement durable au cours des deux dernières stratégies. Il montre également où la troisième stratégie nous mènera et où nous désirons aller dans le futur. À long terme, nos stratégies de développement durable devraient nous aider à nous faire reconnaître comme une organisation qui applique des pratiques exemplaires en matière de développement durable dans le cadre de ses opérations et de ses services.

Stratégies précédentes Stratégie actuelle Stratégies à venir
  Stratégie de développement durable no 1
2000
Stratégie de développement durable no 2
2004
Stratégie de développement durable no 3
2007
Stratégie de développement durable no 4
2011
Au-delà (résultats à long terme)

Excellence environnementale dans les opérations

Nous avons cerné les aspects environnementaux importants de nos opérations et commencé à étudier les questions liées à chaque aspect ainsi qu'appliqué des mesures de gestion de crises.

Nous avons étudié à fond les questions liées à chaque aspect environnemental et établi des plans de gestion de l'environnement. Nous avons appliqué des mesures correctives et adopté des pratiques exemplaires modérées pour réduire les impacts environnementaux de nos opérations.

Nous réussirons à gérer de façon systématique les impacts environnementaux de nos opérations, à améliorer nos pratiques exemplaires et à apporter des mesures correctives.

Nous continuerons de nous améliorer et d'innover afin de réduire les impacts environnementaux de nos opérations et de bien utiliser nos ressources.

Nous réduirons notre empreinte écologique, et nous conserverons les ressources naturelles.

Prestation de services durables (fiscalité, prestations et autres services)

Nos plans de développement durable n'ont pas ciblé nos services au public. Cependant, nous avons utilisé des moyens électroniques pour les offrir.

Nous avons ciblé nos programmes pour faire des économies ponctuelles de papier dans la prestation de services au public. Nous utilisons plus d'outils électroniques pour offrir nos services.

Nous accroîtrons notre engagement à l'égard d'une prestation de services durables destinés au public en mesurant systématiquement les économies de papier, en exerçant une influence sur les négociations avec nos partenaires et en incitant les employés à faire des déplacements durables.

Nous continuerons à améliorer nos services au public en nous engageant à offrir davantage de services de façon durable et innovatrice.

Nous mettrons en place des programmes, politiques et plans efficients et innovateurs.

Engagement de la part des employés

Nous avons fourni un minimum d'information aux employés sur le développement durable.

Nous avons élaboré de nombreux outils et fourni de l'information sur le développement durable aux employés. Nous avons réussi à rallier davantage d'employés.

Nous parviendrons à un leadership plus solide et à rallier plus d'employés et de gestionnaires. Nous continuerons à améliorer nos outils et la communication interne en ce qui a trait au développement durable.

Nous maintiendrons le leadership des employés et des gestionnaires et continuerons à motiver un effectif capable d'appliquer le développement durable dans le cadre de ses fonctions.

Le développement durable fera partie de notre culture organisationnelle.

Gestion moderne du développement durable

Nous avons commencé à évaluer les besoins en matière de gestion du développement durable et utilisé les systèmes manuels de rapports pour suivre nos progrès quant au respect des cibles énoncées dans la stratégie de développement durable.

Nous avons presque terminé notre cadre de développement durable (p. ex. politiques, processus, stratégies et plans) et remplacé en partie nos systèmes manuels de rapports par des systèmes électroniques. Nous avons commencé à intégrer le développement durable à nos programmes, politiques et plans.

Nous mènerons à bien notre cadre de développement durable et adopterons des systèmes de rapports entièrement électroniques. Nous continuerons à intégrer le développement durable à nos processus de planification et de rapport et à nos activités.

Nous continuerons d'améliorer notre cadre de développement durable et nos systèmes de rapports. Nous intégrerons considérablement le développement durable au Plan d'entreprise et au Rapport annuel.

Nous aurons des programmes, politiques et plans efficients et innovateurs.

Nous ferons une gestion transparente des résultats au moyen de rapports sur les trois grands piliers : économie, société et environnement.

Mesure du rendement

Ce qui peut être mesuré peut être amélioré - c'est là le principe directeur de la mise en place des mesures et des systèmes dont nous avons besoin pour savoir si nous avons atteint nos objectifs. Dans la stratégie précédente, ce que nous considérions comme des mesures étaient, pour la plupart, des indicateurs parce que nous ne pouvions pas mesurer les répercussions de nos actions. Nous avons progressé dans ce secteur au cours des trois dernières années, mais il nous reste encore beaucoup à faire pour bien mesurer le rendement en matière de développement durable.

Pour cette troisième stratégie, nous avons renforcé notre mesure du rendement en faisant en sorte que chaque cible se voit attribuer un indicateur de rendement, une mesure du rendement et une méthode de collecte des données. De plus, chaque cible est appuyée par de nombreuses activités, chacune se voyant attribuer des responsabilités et des mesures à prendre. Vous trouverez plus de renseignements sur le plan d'action relatif au développement durable de l'ARC en consultant la page Internet du développement durable de l'ARC à https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/developpement-durable.html.

Afin de mesurer notre rendement en matière de développement durable au fil du temps, nous devons établir les bases de référence à partir desquelles nous pourrons régulièrement suivre nos progrès. Pour le but 1, nous avons déjà établi les bases de référence à l'égard de trois des sept aspects environnementaux. Il s'agit du parc automobile, de l'utilisation du papier à l'interne et des halocarbures.

Nous disposons de données sur la taille du parc automobile, le type de véhicules, les endroits où sont situés ces véhicules, le carburant qu'ils utilisent et leur kilométrage. Notre mesure pour établir l'efficience du parc automobile sera le carburant utilisé en fonction de la distance parcourue. La base de référence à l'égard de l'utilisation du papier à l'interne a été établie pour l'exercice 2001-2002. La base de référence à l'égard des halocarbures se fonde sur les inventaires dont nous pouvons mesurer les cibles annuelles.

En ce qui concerne les aspects environnementaux pour lesquels nous n'avons pas de bases de référence, nous établirons des mesures. Nous travaillons à mettre en place une mesure pour l'approvisionnement, en collaboration avec Développement durable dans les opérations gouvernementales - un groupe interministériel fédéral chargé de déterminer et d'adopter des mesures de développement durable communes et des méthodes d'établissement de rapports pour le gouvernement. Tant que nous n'aurons pas établi de mesure pour l'approvisionnement, nous continuerons à utiliser des indicateurs comme le nombre de contrats respectueux de l'environnement, les demandes de propositions et la quantité de produits écologiques disponibles. Ces renseignements sont de plus en plus disponibles dans le nouveau système de commande sur intranet, qui est l'un des résultats attendus de notre programme de changement de la réforme et du renouvellement administratifs.

Nous prévoyons aussi établir une base de référence pour les émissions extérieures causées par les déplacements des employés d'ici mars 2006 et d'ici mars 2007 une base de référence pour l'inventaire des déchets dangereux et des matières dangereuses.

Étant donné que l'ARC offre divers services au public, il n'est pas possible d'en mesurer tout l'impact environnemental en une seule fois. Pour le but 2, nous commencerons par mesurer les économies de papier et évaluer les impacts environnementaux de notre passage à la prestation de services électroniques, surtout en ce qui à trait à la production des déclarations de revenus. Ces types d'analyses fourniront à nos secteurs de programme des données qui les aideront à élaborer et à offrir des programmes. Nous faisons un sondage annuel sur le niveau de satisfaction de nos clients, et avons l'intention d'utiliser ce moyen pour évaluer notre image auprès du public en tant qu'organisation engagée à l'égard du développement durable.

Pour le but 3, tous les principaux objectifs appuient ultimement la sensibilisation et la participation des employés à l'égard du développement durable, y compris le leadership de la part des gestionnaires. Nous établirons des données de base à l'égard de la sensibilisation des employés d'ici mars 2004 et mesurerons les changements au fil du temps au moyen d'un sondage annuel.

Pour le but 4, nous mesurerons l'efficacité des systèmes électroniques pour faire le suivi du rendement en déterminant si les systèmes ont été mis en place tel que prévu et si les cibles ont été atteintes en temps opportun. Pour ce qui est de la mesure du développement durable dans les programmes, politiques et plans, notre principal indicateur sera la présence de facteurs de développement durable dans nos principaux outils de planification. La mesure sera la présentation de rapports annuels sur les trois piliers (économie, société et environnement). Ces rapports sont une façon transparente de rendre compte des retombées de toutes nos activités. Nous utiliserons les rapports de vérifications internes pour savoir dans quelle mesure divers secteurs utilisent les principes du développement durable pour orienter leurs activités de planification et de prise de décision.


Nos stratégies de mise en oeuvre - Comment nous procéderons?

Nos cibles décrivent ce que nous nous sommes engagés à faire à l'égard du développement durable au cours des trois prochaines années. Nos stratégies de mise en oeuvre énoncent quant à elles comment nous atteindront ces cibles. Six sous-stratégies seront utilisées à cette fin :

1. Amener les gestionnaires à assurer le leadership : Lorsque les gestionnaires se rallient et assurent le leadership, la participation et l'appui des employés sont plus importants. Nous ciblerons les gestionnaires principalement au moyen d'ententes de rendement et de séances de sensibilisation. Les champions du développement durable seront cruciaux pour obtenir la participation des gestionnaires et du personnel. L'intégration du développement durable dans le matériel didactique destiné au nouveau groupe de la gestion est une autre stratégie que nous allons utiliser.

2. Communiquer avec efficacité et créativité : La communication des possibilités d'action en matière de développement durable à tous les employés est au coeur d'une stratégie de développement durable réussie. Notre stratégie de communication guidera nos efforts de communication. Quant à la Stratégie d'apprentissage pour le développement durable, elle orientera nos activités d'apprentissage. Nous utiliserons divers moyens de communication pour informer le maximum d'employés, tout en utilisant les ressources de manière efficiente (p. ex. apprentissage en ligne). Les activités d'apprentissage seront axées sur l'intégration du développement durable dans nos programmes d'apprentissage existants et nouveaux. Cette approche d'intégration démontrera qu'il est possible d'appliquer le développement durable à nos activités.

3. Fournir des outils simples et efficaces et un appui : Nous avons besoin d'outils pour mieux sensibiliser les employés et nous devons créer des occasions qui permettront à ces derniers de mettre en pratique leurs connaissances. La Division du développement durable continuera à tirer profit des outils et des possibilités en place qui attireront les gestionnaires et les employés et les aideront à mettre en pratique les principes du développement durable dans leur travail de tous les jours.

4. Appuyer et améliorer notre réseau national du développement durable :
Ce réseau regroupe des représentants des directions générales et des régions de l'ARC. Il s'agit de notre principal moyen de promotion du développement durable à l'interne, car il nous permet d'atteindre tous les employés. Ce réseau doit donc obtenir tout notre appui afin d'accroître son efficacité. Nous accroîtrons les possibilités de partager les idées et les pratiques exemplaires et formerons les comités locaux du développement durable. Nous étudierons également la possibilité de créer un Fonds d'innovation pour le développement durable afin de financer les initiatives et les idées.

5. Cibler les systèmes et les modèles afin d'intégrer le développement durable aux activités de planification de l'ARC : L'intégration du développement durable dans les systèmes, processus, modèles et outils de gestion (p. ex. un modèle d'élaboration de politiques) est peut-être l'une des sous-stratégies les plus importantes. En somme, si le développement durable fait partie de ces outils ou modèles, c'est qu'il fait aussi partie du processus normal de planification.

6. Allouer les ressources appropriées : Il faut insister sur la nécessité d'affecter suffisamment de personnel et de fonds de manière appropriée. Cela est nécessaire pour atteindre les objectifs de la stratégie dans les délais impartis. Étant donné que le développement durable est une responsabilité partagée dans l'ensemble de l'ARC, il est important que nous appuyions la nomination d'un représentant dans chaque direction générale et région.

Responsabilités relatives à la mise en oeuvre - Qui mettra en oeuvre la stratégie?

Tel qu'annoncé dans la Politique de développement durable, la Stratégie de développement durable 2004-2007 sera mise en oeuvre avec la coopération de l'ensemble de l'organisation. Pour atteindre nos buts, nous avons énoncé un plan d'action global qui décrit les objectifs, les cibles et les activités. Afin de mettre en oeuvre les activités, nous avons désigné des bureaux de première responsabilité (BPR), des bureaux de responsabilité complémentaire (BRC) et des partenaires. Les BPR assureront le leadership lors de la mise en oeuvre des activités et seront totalement responsables de leur exécution. Les BRC aideront les BPR à réaliser les activités. Quant aux partenaires, ils seront contactés par les BPR pour obtenir leur avis.

Les principaux groupes de mise en oeuvre de la stratégie sont :

Structure organisationnelle du programme de développement durable

Disponible aussi en version texte et en format .pdf.

Structure organisationnelle du programme de développement durable



7 Dans la Stratégie de développement durable 2001-2004, le but 1 consistait à Préparer les gestionnaires, et le but 2 consistait à Préparer les employés à contribuer au développement durable.

8 Il s'agit d'une combinaison d'événements, de communiqués, de présentations et de séances de sensibilisation.

9 Chaque direction générale et région de l'Agence a un plan d'action individuel en matière de développement durable, qui est fondé sur le Plan d'action du DD à l'échelle de l'Agence.

10 La liste de contrôle en matière de développement durable et l'Optique du DD sont deux de ces outils.

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