Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016

Audits internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices

Audits internesNote de bas de page 1

Titre de l'audit interne Type d'audit interne État Date d'achèvement prévueNote de bas de page 2
Vérification de la protection des renseignements Intégrité En cours 2015
Protocole d'entente concernant l'échange de renseignements entre l'ARC et la Commission d'indemnisation des accidents du travail de la Nouvelle-Écosse Intégrité En cours 2015
Vérification de l'efficacité des processus du Comité de gestion des ressources et des investissements (CGRI) Autre En cours   2015
Protocole d'entente concernant le Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) entre l'ARC et le ministre du Revenu du Québec Intégrité Prévu 2015
Vérification des cybermenaces Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI En cours 2016
Protocole d'entente concernant la Loi sur le commerce des spiritueux conclu entre l'ARC, l'Agence des services frontaliers du Canada, et Agriculture et Agroalimentaire Canada Intégrité En cours  2016
Protocole d'entente concernant la collaboration mutuelle et les initiatives conjointes entre l'ARC et la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail de l'Ontario Intégrité Prévu 2016
Vérification de l'élimination des biens de la TI Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI Prévu 2016
Vérification de suivi de la gestion de l'accès des utilisateurs Suivi Prévu 2016
Vérification de la capacité technique Service/observation Prévu  2016
Vérification des validités de confiance des T1 et des activités post vérification Service/observation Prévu 2017
Vérification de suivi des plans d'action de la gestion des congés Suivi Prévu  2017
Vérification du cadre de contrôle des sites Web externes Intégrité Prévu 2017
Vérification de la gestion des marchés Intégrité – plan de vérification du cycle d'approvisionnement Prévu 2017
Vérification du Programme des divulgations volontaires Service et observation – Plan de vérification quinquennal d'assurance des activité d'observation de l'Agence Prévu  2017
Frais d'administration du RPC/AE pour l'année de base 2014-2015 Autre Prévu 2017
Vérification de la gestion de la Politique relative aux blessures et maladies Intégrité Prévu 2018
Vérification de l'évaluation et de l'autorisation de sécurité Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI Prévu 2018
Vérification de l'approvisionnement des services professionnels (ASP) et des autorisations de tâche (AT) connexes Intégrité – plan de vérification du cycle d'approvisionnement Prévu 2018
Vérification de suivi des services aux contribuables – Demandes de renseignements téléphoniques Suivi Prévu 2018
Vérification de l'économie clandestine (EC) Service et observation – Plan de vérification quinquennal d'assurance des activités d'observation de l'Agence Prévu 2018
Vérification des responsabilités en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) – Activités administrées Autre  Prévu  2018

ÉvaluationsNote de bas de page 1

Lien à l'architecture d'alignement des programmes de l'ARC Titre de l'évaluation Date prévue du début de l'évaluation Date prévue de l'approbation du CommissaireNote de bas de page 2
Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
  • Sous-programme : Régimes enregistrés 
Programme du compte d'épargne libre d'impôt En cours 2015
Programme : Observation en matière de déclaration
  • Sous-programme : Secteur international et grandes entreprises
Étude d'évaluation de l'impôt international  En cours   2015
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
  • Sous-programme : Traitement des déclarations et des paiements des particuliers

Programme : Observation en matière de déclaration

  • Sous-programme : Petites et moyennes entreprises

Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration

  • Sous-programme : Recouvrements—programmes fiscaux et gouvernementaux 
Gestion horizontale de l'observation : Segments des travailleurs indépendants T1 (Phase 2)  En cours   2016
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
  • Sous-programme : Comptes de fiducie—observation 
Observation des employeurs  En cours   2016
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
  • Sous-programme : Recouvrements—programmes fiscaux et gouvernementaux 
Comptes débiteurs – Programmes du Gouvernement – Prêts d'études canadiens 2015-2017 2017
Programme : Appels
  • Sous-programme : Allègement pour les contribuables 
Allègement pour les contribuables  2015-2017  2018
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
  • Sous-programme : Traitement des déclarations et des paiements des particuliers 
Comportement en matière d'observation de la transmission électronique  2015-2017  2018
Programme : Observation en matière de déclaration
  • Sous-programme : Petites et moyennes entreprises
  • Sous-programme : Secteur international et grandes entreprises

Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration

  • Sous-programme : Comptes de fiducie—observation
  • Sous-programme : Recouvrements—programmes fiscaux et gouvernementaux 
Évaluation des risques en matière d'observation  2015-2017  2018
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
  • Sous-programme : Traitement des déclarations et des paiements des particuliers
Déclarations de fiducies (T3) (auparavant intitulée traitement des déclarations (T3))  2015-2017  2019
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