Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016
Audits internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices
Audits internesNote de bas de page 1
| Titre de l'audit interne | Type d'audit interne | État | Date d'achèvement prévueNote de bas de page 2 |
|---|---|---|---|
| Vérification de la protection des renseignements | Intégrité | En cours | 2015 |
| Protocole d'entente concernant l'échange de renseignements entre l'ARC et la Commission d'indemnisation des accidents du travail de la Nouvelle-Écosse | Intégrité | En cours | 2015 |
| Vérification de l'efficacité des processus du Comité de gestion des ressources et des investissements (CGRI) | Autre | En cours | 2015 |
| Protocole d'entente concernant le Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) entre l'ARC et le ministre du Revenu du Québec | Intégrité | Prévu | 2015 |
| Vérification des cybermenaces | Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI | En cours | 2016 |
| Protocole d'entente concernant la Loi sur le commerce des spiritueux conclu entre l'ARC, l'Agence des services frontaliers du Canada, et Agriculture et Agroalimentaire Canada | Intégrité | En cours | 2016 |
| Protocole d'entente concernant la collaboration mutuelle et les initiatives conjointes entre l'ARC et la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail de l'Ontario | Intégrité | Prévu | 2016 |
| Vérification de l'élimination des biens de la TI | Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI | Prévu | 2016 |
| Vérification de suivi de la gestion de l'accès des utilisateurs | Suivi | Prévu | 2016 |
| Vérification de la capacité technique | Service/observation | Prévu | 2016 |
| Vérification des validités de confiance des T1 et des activités post vérification | Service/observation | Prévu | 2017 |
| Vérification de suivi des plans d'action de la gestion des congés | Suivi | Prévu | 2017 |
| Vérification du cadre de contrôle des sites Web externes | Intégrité | Prévu | 2017 |
| Vérification de la gestion des marchés | Intégrité – plan de vérification du cycle d'approvisionnement | Prévu | 2017 |
| Vérification du Programme des divulgations volontaires | Service et observation – Plan de vérification quinquennal d'assurance des activité d'observation de l'Agence | Prévu | 2017 |
| Frais d'administration du RPC/AE pour l'année de base 2014-2015 | Autre | Prévu | 2017 |
| Vérification de la gestion de la Politique relative aux blessures et maladies | Intégrité | Prévu | 2018 |
| Vérification de l'évaluation et de l'autorisation de sécurité | Intégrité – plan de vérification de la sécurité de la TI | Prévu | 2018 |
| Vérification de l'approvisionnement des services professionnels (ASP) et des autorisations de tâche (AT) connexes | Intégrité – plan de vérification du cycle d'approvisionnement | Prévu | 2018 |
| Vérification de suivi des services aux contribuables – Demandes de renseignements téléphoniques | Suivi | Prévu | 2018 |
| Vérification de l'économie clandestine (EC) | Service et observation – Plan de vérification quinquennal d'assurance des activités d'observation de l'Agence | Prévu | 2018 |
| Vérification des responsabilités en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) – Activités administrées | Autre | Prévu | 2018 |
ÉvaluationsNote de bas de page 1
| Lien à l'architecture d'alignement des programmes de l'ARC | Titre de l'évaluation | Date prévue du début de l'évaluation | Date prévue de l'approbation du CommissaireNote de bas de page 2 |
|---|---|---|---|
Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
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Programme du compte d'épargne libre d'impôt | En cours | 2015 |
Programme : Observation en matière de déclaration
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Étude d'évaluation de l'impôt international | En cours | 2015 |
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
Programme : Observation en matière de déclaration
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
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Gestion horizontale de l'observation : Segments des travailleurs indépendants T1 (Phase 2) | En cours | 2016 |
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
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Observation des employeurs | En cours | 2016 |
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
|
Comptes débiteurs – Programmes du Gouvernement – Prêts d'études canadiens | 2015-2017 | 2017 |
Programme : Appels
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Allègement pour les contribuables | 2015-2017 | 2018 |
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
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Comportement en matière d'observation de la transmission électronique | 2015-2017 | 2018 |
Programme : Observation en matière de déclaration
Programme : Recouvrements et observation en matière de déclaration
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Évaluation des risques en matière d'observation | 2015-2017 | 2018 |
Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
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Déclarations de fiducies (T3) (auparavant intitulée traitement des déclarations (T3)) | 2015-2017 | 2019 |
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