Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016

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Table des matières

Message de la ministre

Message du commissaire

Section 1 : vue d'ensemble des dépenses de l'organisation

• Profil de l'organisation
• Contexte organisationnel
• Dépenses prévues
• Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
• Tendances des dépenses de l'ARC
• Budget des dépenses par crédit voté

Section 2 : Analyse des programmes par résultat stratégique

• Programme : Aide aux contribuables et aux entreprises
  • Sous-programme : Services aux contribuables – Demandes et produits de renseignements
  • Sous-programme : Organismes de bienfaisance
  • Sous-programme : Politique, décisions et interprétations 
  • Sous-programme : Régimes enregistrés
• Programme : Cotisations des déclarations et traitement des paiements
  • Sous-programme : Traitement des déclarations et des paiements des particuliers
  • Sous-programme : Traitement des déclarations et des paiements des entreprises
• Programme : Observation en matière de déclaration
  • Sous-programme : Petites et moyennes entreprises
  • Sous-programme : Secteur international et grandes entreprises
  • Sous-programme : Programme des enquêtes criminelles
  • Sous-programme : Recherche scientifique et développement expérimental
  • Sous-programme : Programme des divulgations volontaires
• Programme : Recouvrements et observation en matière de production des déclarations
  • Sous-programme : Comptes en fiducie – Observation
  • Sous-programme : Non-déclarants – Observation
  • Sous-programme : Recouvrements – Programmes fiscaux et gouvernementaux
• Programme : Appels
  • Sous-programme : Impôt sur le revenu et taxe à la consommation – Oppositions, déterminations et appels devant les tribunaux
  • Sous-programme : Appels au ministre et appels devant les tribunaux relatifs au Régime de pensions du Canada et à l'assurance-emploi
  • Sous-programme : Plaintes liées au service
  • Sous-programme : Allègement pour les contribuables
• Programme : Programmes de prestations
  • Sous-programme : Demandes de renseignements sur les prestations
  • Sous-programme : Administration des programmes de prestations

Services internes

Section 3 : Renseignements supplémentaires

• État des résultats prospectif
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépenses fiscales et évaluations

Section 4 : Coordonnées de l'organisation

Annexe : Définitions

Notes de fin de document

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ISSN 2292-4124

Rv1-12/2015F-PDF

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