Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016
Avant-propos du président
« En 2015-2016, Le Conseil de direction de l'ARC a continué d'appuyer fortement l'harmonisation et la simplification des services aux Canadiens, ainsi que l'augmentation des services offerts en format électronique. » — Richard (Rick) Thorpe
L'exercice 2015-2016 a été une période de transition au sein du gouvernement du Canada. C'est avec plaisir que les membres ont rencontré à la réunion de décembre du Conseil de direction la nouvelle ministre du Revenu national, l'honorable Diane Lebouthillier, qui a discuté des éléments clés de son mandat.
Au cours de la période visée par le présent rapport, les membres du Conseil ont continué de superviser l'administration et la gestion de l'Agence du revenu du Canada (ARC), afin de respecter ses obligations selon la loi. Les membres ont concentré leurs efforts sur les priorités stratégiques du Plan d'entreprise 2015-2018, dont l'offre de services simplifiés et harmonisés aux Canadiens, l'optimisation des ressources humaines et financières, l'intégrité et la sécurité. Le Conseil a continué de favoriser l'innovation afin de fournir de meilleurs services et d'appuyer l'observation volontaire.
Les membres du Conseil ont appuyé tout particulièrement le plan de l'ARC pour une interaction électronique complète d'ici 2020, tel qu'il est défini dans la stratégie et la feuille de route de l'ARC sur les interactions électroniques. Les membres ont accueilli favorablement la mise en oeuvre du service Préremplir ma déclaration et la simplification et l'harmonisation continues des services afin de réduire le fardeau administratif des petites et moyennes entreprises. Les membres ont appuyé l'initiative de correspondance en langage clair et simple.
Le Conseil met l'accent sur l'intégrité et la sécurité à titre de pierre angulaire du maintien de la confiance des Canadiens à l'égard de l'ARC. À cette fin, les membres ont examiné le Code d'intégrité et de conduite professionnelle de l'ARC et la Directive sur les conflits d'intérêts. Le Conseil poursuivra dans les meilleurs délais l'examen annuel de ces instruments de politique à mesure qu'ils progresseront en raison de leur rôle essentiel dans la préservation de la réputation d'équité de l'ARC pour tous les Canadiens. Les membres ont aussi surveillé la réalisation de l'enquête de sécurité nommée « cote de fiabilité + » à l'endroit de tous les cadres de l'ARC.
Le Conseil a examiné attentivement tous les aspects de la gestion des personnes. La planification de la relève devient tout particulièrement importante à mesure que les membres de la génération du baby-boom prennent leur retraite et sont remplacés par la main-d'oeuvre de demain. Le Conseil a approuvé un nouveau plan triennal de l'effectif de l'Agence et les membres portent une attention particulière sur la surveillance du recrutement.
Encore une fois cette année, après avoir surveillé les investissements et les résultats financiers de l'ARC, le Conseil a noté la force de l'ARC dans le respect de ses obligations financières, y compris la réalisation de ses engagements en matière d'économies et l'atténuation des mesures de rééquilibrage fiscal.
J'aimerais profiter de l'occasion pour mentionner la retraite en juin 2016 d'Andrew Treusch, le commissaire du Revenu, et remercier Andrew pour sa collaboration avec le Conseil. Nous poursuivons nos interactions avec les différents niveaux du personnel de l'ARC et nous nous réjouissons à la perspective de continuer notre collaboration.
Au nom du Conseil de direction de l'ARC, je suis heureux de recommander ce rapport à la ministre du Revenu national, l'honorable Diane Lebouthillier, pour dépôt au Parlement.
Original signé
Richard (Rick) Thorpe, CPA, FCPA, CMA, FCMA
président,
Conseil de direction
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