Message de la commissaire et première dirigeante
L'exercice 2011-2012 n'a pas été un exercice « habituel » pour l'ARC. Nous avons lancé Vision 2020, notre orientation stratégique à long terme, pour transformer l'ARC en une organisation plus simple et plus productive, tout en maintenant des services de première qualité, adaptés et transparents aux citoyens, et afin de mieux positionner l'ARC à répondre aux défis en matière d'observation dans un environnement mondial qui change rapidement. Nous avons également répondu au mandat de la Commission sur la réduction de la paperasse afin de cerner de nouvelles mesures visant à réduire le fardeau administratif général des petites entreprises.
« L'ARC a toujours été engagée à l'égard de l'intégrité. Vivre selon les valeurs de l'Agence et cultiver la confiance sont plus importants que jamais dans ce monde hautement branché. »
- Linda Lizotte-MacPherson
Pour répondre aux besoins fiscaux et opérationnels changeants, nous avons pris soin d'équilibrer notre investissement avec les objectifs à long terme tout en mettant l'accent sur nos activités de base et nos opérations quotidiennes. Notre but consiste à simplifier la tâche des contribuables qui veulent observer les lois fiscales et à rendre plus difficile celle de ceux qui tentent d'éviter leurs obligations. En tant qu'organisation qui valorise l'intégrité, nous voulons aussi fournir une réponse transparente et équitable à ceux qui contestent nos décisions.
Nous avons répondu à ce que nous ont dit les Canadiens : ils veulent que leurs rapports avec l'ARC soient faciles et efficaces. Ainsi, en 2011-2012, nous avons rendu notre site Web plus facile à naviguer et à comprendre, en mettant l'accent sur le langage clair et simple. Nous avons augmenté le nombre d'options de service et de communication sur les pages de Mon dossier d'entreprise et Mon dossier afin de répondre à la rétroaction des contribuables, des entreprises et de leurs représentants, tout en protégeant les renseignements des contribuables et l'intégrité de nos systèmes. De plus, nous avons achevé la première étape en regroupant nos services de technologie de l'information dans le nouveau ministère de Services partagés Canada.
En même temps, nous sommes très conscients de l'importance pour les Canadiens que chacun verse sa juste part d'impôt et de taxes et reçoit le montant exact de prestations et de crédits. En 2011-2012, nous avons continué de prendre des mesures à l'égard de la faible population contrevenante qui récidive. Nous avons renforcé notre approche fondée sur le risque et élaboré d'autres outils afin de nous aider à reconnaître et à traiter les cas d'inobservation, ici et à l'étranger. En raison de nos mesures, nous avons recouvré plus de 40 milliards de dollars en dettes fiscales au cours du dernier exercice.
Ce n'est qu'une faible proportion des contribuables qui ne sont pas d'accord avec nos niveaux de service ou nos décisions, mais nous accordons la plus grande priorité à répondre de façon juste et précise à ces différends. Les améliorations que nous avons mises en place pour centraliser la répartition des différends ont continué de produire des améliorations à la prestation de service de recours au cours de 2011-2012.
En soumettant ce rapport à la ministre pour dépôt devant le Parlement, je tiens à exprimer mes sincères remerciements au personnel de l'ARC pour leur dévouement, leur expertise et leur professionnalisme. Nos employés sont essentiels pour nous permettre de continuer d'offrir d'excellents résultats qui comptent pour les Canadiens.
La commissaire et première dirigeante,
Agence du revenu du Canada
Linda Lizotte-MacPherson