Sources des éléments de preuve

Voici une liste alphabétique des principaux documents d’entreprise servant de sources des éléments de preuve pour l’évaluation du rendement du CSCD. Indique les secteurs de responsabilité du Conseil où le document sert de source des éléments de preuve.

Sources des éléments de preuve
Organisation de l’Agence
Administration de l’Agence
Gestion des ressources
Gestion des services
Gestion du personnel
  • Plan de l’effectif
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  • Sondage d’entreprise annuel
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  • Rapport annuel (RA) au Parlement
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  • Sondage auprès des employés de l’ARC
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  • Rapport annuel de la Direction générale de la vérification et de l’évaluation de l’entreprise (DGVEE)
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  • Plan d’entreprise de la Direction générale de la vérification et de l’évaluation de l’entreprise (DGVEE)
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  • Plan d’entreprise
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  • Inventaire des risques d’entreprise
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  • Cadre de gestion des risques d’entreprise (politique et stratégie)
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  • Stratégie en matière de technologie de l’information (TI)
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  • Politique et plan d’apprentissage
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  • Ententes de rendement (lignes directrices, matrices et ententes)
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  • Politique en matière d’évaluation des programmes
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  • Rapport annuel sur les plaintes liées au service
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  • Stratégie de services
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