Résumé du Plan d'entreprise 2013-2014 à 2015-2016
7 [priorités stratégiques du conseil de direction]
Le Conseil surveillera étroitement les répercussions de l'environnement opérationnel et les défis actuels éprouvés par l'ARC au fur et à mesure que l'ARC fait avancer sa Vision pour 2020.
[le but du conseil pour 2013-2014 à 2015-2016]
Une fois de plus, cette année, le but du Conseil pour la période est à deux volets : d'abord s'assurer que l'ARC dispose du cadre stratégique dont elle a besoin afin d'aller de l'avant avec Vision 2020; ensuite s'assurer que des pratiques de gestion modernes et efficaces sont en place.
[priorités du conseil de 2013-2014 à 2015-2016]
Même si le Conseil continue d'assurer une surveillance dans tous les domaines pour lesquels il a des responsabilités réglementaires, telles qu'elles sont énoncées par la Loi sur l'Agence du revenu du Canada, ses principaux domaines d'intérêts sont guidés par les orientations stratégiques établies par Vision 2020 de l'ARC. L'objectif principal consiste à mieux servir les Canadiens au moyen de services plus axés sur les citoyens, d'offres de libre-service améliorées et d'activités d'observation plus efficaces. Ce faisant, le Conseil s'assurera également que l'ARC améliore son efficacité et son efficience générales.
Les priorités clés du Conseil pour la période de planification sont décrites ci-dessous.
perspectives stratégiques
Au fur et à mesure que l'ARC continue de contribuer au but des restrictions budgétaires, le Conseil s'assurera lui-même que l'ARC garde le cap en vue d'assurer la prestation d'une administration de l'impôt et des prestations de classe mondiale qui est réceptive, efficace et digne de confiance. Le Conseil accomplira cela en fournissant une orientation et en surveillant l'avancement de Vision 2020 de l'ARC. Les principales activités du Conseil comprendront la fourniture d'une orientation à l'égard de l'élaboration du Plan d'entreprise de l'ARC et la tenue d'une réunion de planification stratégique avec la haute direction dans le but de discuter des principales initiatives que l'ARC entreprendra afin de faire avancer Vision 2020, avec un accent particulier sur les petites et moyennes entreprises.
services aux canadiens
Le Conseil s'assurera que la stratégie de services renouvelée de l'ARC est axée sur des approches ciblant les contribuables en fonction de la segmentation, de la résolution au premier contact, des améliorations aux offres de services électroniques et à la prestation de services à l'échelle du continuum de l'observation. Le Conseil s'assurera également que les services de l'ARC sont fondés sur des renseignements d'entreprise améliorés, y compris les indications et les attentes des contribuables, et que leur prestation est assurée de la façon la plus efficace et la plus efficiente possible.
gestion des personnes et des ressources humaines
La réussite de l'ARC liée à l'avancement de sa Vision 2020 dépend de ses personnes. Par conséquent, une priorité importante du Conseil sera de s'assurer que l'ARC dispose du leadership et de la fonction des ressources humaines dont elle a besoin aux fins de la gestion efficace d'un milieu de travail moderne et d'un effectif de plus en plus agile et informé.
À mesure que le profil de l'effectif de l'ARC se transforme et que des employés clés prennent leur retraite, d'autres entreprises importantes du Conseil comprendront la fourniture d'une orientation au Plan stratégique de l'effectif de l'ARC afin de s'assurer qu'il est harmonisé avec les besoins actuels et futurs en matière de compétences et de qualités des employés. Cela comprendra également la surveillance par le Conseil de l'élaboration de stratégies et de plans portant sur la gestion des talents, la planification de la relève; le perfectionnement et la formation des employés et de la direction, et le transfert efficace des connaissances.
Le Conseil continuera en outre de superviser les négociations collectives, y compris le fait de participer au processus de négociation collective de l'ARC avec l'élément du Syndicat des employés de l'impôt de l'Alliance de la Fonction publique du Canada, dont la convention collective a expiré le 31 octobre 2012.
intégrité
Comme il a été souligné plus tôt dans le Résumé du Plan d'entreprise, la confiance du public dans l'intégrité de l'ARC est essentielle pour que l'ARC soit efficace, efficiente et durable. En conséquence, une importante responsabilité du Conseil sera de superviser les mesures prises afin de promouvoir l'intégrité à l'ARC, de prévenir, de surveiller, de détecter et de gérer les manquements à l'intégrité, et d'atténuer le risque de fraude interne. Cela comprend la supervision par le Conseil des pratiques de gestion de l'ARC et des systèmes afin de protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements des contribuables et des bénéficiaires de prestations, et l'évolution du programme de sécurité de la technologie de l'information de l'ARC.
souplesse et durabilité de la technologie de l'information
Le soutien et l'avancement de la technologie de l'information sont essentiels à la capacité de l'ARC d'assurer l'exécution efficace et efficiente de ses principaux programmes et de réaliser les initiatives de Vision 2020. En conséquence, le Conseil s'assurera que la souplesse et la durabilité de la technologie de l'information sont bien définies et atteintes. Cela comprend l'approbation de la stratégie renouvelée de la technologie de l'information et la surveillance des priorités en matière d'investissement requises afin de maintenir l'exécution efficiente et efficace des programmes de l'ARC et des initiatives de Vision 2020. Tout au long de la période de planification, le Conseil continuera également de superviser les services de l'infrastructure de la technologie de l'information fournis à l'ARC par Services partagés Canada, et surveillera le cadre de gouvernance et les ententes en matière de gestion des relations signées entre les deux organisations.
surveillance et gouvernance efficaces
Un rôle de supervision du Conseil consiste à s'assurer que l'ARC dispose d'une structure de responsabilisation interne rigoureuse harmonisée aux priorités clés de l'ARC et du Conseil. Un élément fondamental que le Conseil utilise pour exécuter cette responsabilité est de fixer des objectifs de rendement pour le commissaire, et de mener à la fois un examen de miexercice et une évaluation annuelle du rendement. Le Conseil fournira aussi des commentaires sur les objectifs et les évaluations de rendement des principaux cadres supérieurs de l'ARC.
Un autre outil de surveillance précieux que le Conseil continuera d'utiliser est le Cadre de surveillance du Conseil de direction. À titre de complément au processus d'évaluation du Cadre de responsabilisation de gestion géré par le Secrétariat du Conseil du Trésor, le Cadre est conçu afin de permettre au Conseil d'évaluer, dans les secteurs de son ressort, les processus, pratiques et résultats de l'ARC en matière de gestion en les comparant à une liste claire d'attentes en matière de gestion.
Pour ce qui est de la gouvernance, le Conseil continuera de faire évoluer son rôle de conseiller auprès de la haute direction afin de tirer pleinement avantage de l'expérience et de l'expertise des membres du Conseil. Le Conseil améliorera également ses processus et pratiques afin d'accroître son efficacité et efficience globales.