Résumé du Plan d'entreprise 2013-2014 à 2015-2016
6 [le fondement de l'entreprise]
[total des dépenses prévues]
| Prévision des dépenses 2012-2013 | Dépenses prévues 2013-2014 | Dépenses prévues 2014-2015 | Dépenses prévues 2015-2016 |
|---|---|---|---|
| 1 399 696 | 1 128 367 | 1 099 782 | 1 089 215 |
[introduction]
L'ARC est reconnue comme une administration fiscale et de prestations de calibre mondial. Nous jouons un rôle central dans l'exécution des programmes de prestations importants qui assurent un soutien du revenu au nom des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Nous soutenons la croissance économique en réduisant le fardeau lié à l'observation et en contribuant à faire du Canada un pays de choix pour faire des affaires. Le succès de notre organisation repose sur un fondement d'entreprise solide qui est maintenu en place par des pratiques opérationnelles modernes, une saine infrastructure et un effectif professionnel et novateur.
« Nous cherchons continuellement de nouvelles façons d'exécuter notre mandat de façon plus efficiente et efficace. »
[ce que nous voulons réaliser]
Maintenir des services fiscaux, de prestation et connexes viables et de haute qualité à l'aide de pratiques de gestion modernes et d'une saine infrastructure.
[contexte stratégique]
À mesure que nous modernisons nos services au public afin qu'ils soient conformes aux principes établis dans nos orientations stratégiques, nous trouvons de nombreuses possibilités d'économies et d'améliorations applicables à nos opérations administratives. Nos orientations stratégiques incitent aussi à faire évoluer la culture de notre effectif et de notre milieu de travail afin de mettre en place une organisation hautement engagée et collaboratrice qui est capable de relever les défis à venir.
Nous avons réalisé des progrès dans de nombreux secteurs, dont les suivants :
- nous disposons désormais de circuits de travail et d'outils de libre-service informatisés qui nous permettent de rationaliser les opérations et de réaliser des gains en efficience;
- les activités qui se faisaient autrefois sur papier ou qui nécessitaient des interactions en personne ne sont plus rattachées à un emplacement géographique en particulier;
- les travailleurs du savoir, avec leurs compétences variées, représentent une proportion croissante de notre effectif;
- nous tirons parti de la technologie pour établir un environnement de travail plus dynamique qui permet aux employés et aux gestionnaires d'être plus productifs et de collaborer davantage.
Toutefois, nous reconnaissons que pour réaliser notre vision stratégique, nous devons en faire plus pour :
- améliorer les renseignements d'entreprise, afin de nous permettre de cerner plus efficacement les tendances et les risques émergents;
- tirer parti des possibilités de développer une plus grande souplesse opérationnelle;
- maximiser la productivité afin de réaliser des économies et de maintenir les services;
- miser sur notre culture d'intégrité pour maintenir la confiance du public dans notre capacité à protéger ses renseignements personnels et à exécuter notre mandat.
[nos activités visant à favoriser les activités opérationnelles de base]
Nous employons des méthodes et pratiques de gestion modernes qui garantissent ce qui suit :
- mener à bien les pratiques des ressources humaines qui soutiennent l'atteinte des objectifs opérationnels;
- maintenir et développer nos biens de la technologie de l'information (TI), qui sont essentiels à l'exécution de nos programmes;
- observer les exigences en matière de responsabilisation qui sont prévues dans les lois, les règlements, les politiques gouvernementales et les directives régissant les finances et l'administration;
- protéger en tout temps la confidentialité des renseignements sur les contribuables et les bénéficiaires de prestations;
- employer les principes de la saine gestion des risques pour la prise de décisions responsables et la bonne gouvernance.
[prochaines étapes]
intégrité et sécurité
L'intégrité et le comportement éthique de nos employés sont essentiels au maintien de la confiance dans notre administration de l'impôt et des prestations. À l'aide d'outils comme le Cadre d'intégrité, nous continuerons de favoriser l'adhésion des employés à nos valeurs fondamentales que sont l'intégrité, le professionnalisme, le respect et la collaboration. Pour mieux parvenir à ce but, nous investissons actuellement 24 millions de dollars dans des projets qui viendront renforcer les contrôles sur l'accès des employés aux renseignements sensibles, en plus de garantir que les renseignements sur les contribuables sont utilisés à leur fin prévue.
Le Cadre d'intégrité de l'ARC rassemble nos politiques, nos programmes et nos processus d'une façon qui contribue davantage à une solide culture d'intégrité et qui nous permet de cerner les secteurs que nous devons renforcer.
« Notre objectif est de nous assurer que nos données, nos renseignements et nos biens continuent d'être protégés. »
Au cours des dernières années, nous avons mis l'accent sur l'amélioration des contrôles que nous utilisons pour prévenir l'accès inapproprié aux renseignements et la divulgation inappropriée de renseignements. Étant donné que nous avons une très forte présence sur Internet et que nous gérons de vastes quantités de renseignements sensibles et confidentiels sur les contribuables, nous avons pour objectif de veiller à ce que nos fonds de renseignements et nos biens de la TI soient protégés contre toutes les menaces actuelles et futures, y compris les attaques aux services en ligne.
Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :
- améliorer la façon dont nous gérons l'accès des employés aux systèmes qui renferment des renseignements sensibles;
- continuer d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme complet de sensibilisation à la sécurité et de mettre à jour les instruments de politique liés à la sécurité;
- faire évoluer notre programme de sécurité de la TI afin de veiller à ce que nous continuions de respecter ou de dépasser les normes établies par le gouvernement du Canada.
efficience
L'ARC continue de promouvoir une utilisation efficiente et efficace des ressources financières. En plus de mettre en place des contrôles financiers rigoureux qui garantissent que les dépenses sont autorisées et appropriées, nous entreprendrons une planification minutieuse en vue d'affecter des ressources aux initiatives et aux activités qui soutiennent visiblement les résultats de programmes et les priorités gouvernementales, tout en abordant les menaces et les risques émergents. Nous continuerons de veiller à ce que des renseignements complets, y compris les résultats des recherches et des analyses à l'échelle organisationnelle, soient disponibles pour orienter les décisions concernant les investissements stratégiques.
L'automatisation est l'un des moyens qu'emploie l'ARC pour être plus efficiente. Les investissements que nous avons réalisés et que nous continuons de réaliser dans la technologie viennent réduire le coût des opérations individuelles. Le fait de tirer parti de l'infrastructure de la TI nous a donné la marge de manoeuvre nécessaire pour affecter les ressources à d'autres domaines prioritaires, y compris ceux qui continueront de reposer sur les connaissances des travailleurs du savoir en raison de la complexité du travail et du jugement requis.
En tant qu'organisation, l'ARC est présente dans de nombreux immeubles partout au Canada. En adoptant des approches efficientes en matière d'utilisation des immeubles et des espaces à bureaux, nous augmenterons la durabilité en général et réduirons nos dépenses globales liées aux biens immobiliers, tout en maintenant un bon environnement de travail pour nos employés.
Nous continuons de chercher à conclure des ententes novatrices et avantageuses sur le plan des affaires. Récemment, en réaction à l'annonce de Bibliothèque et Archives Canada concernant son intention de suspendre ses services d'entreposage des documents papier, l'ARC a annoncé qu'elle utiliserait des services d'entreposage gérés pour ses documents papier.
« Nous continuons de compter sur l'expertise et la résilience de notre effectif pour offrir nos services de base. »
L'ARC restructure son approche à la gestion des dossiers papier afin d'éliminer des étapes de traitement et d'accroître les économies. Cela lui permettra de gérer la baisse de charge de travail associée aux dossiers papier à mesure que l'utilisation des services électroniques par les Canadiens augmente. Étant donné que l'ARC prend très au sérieux la sécurité des renseignements de tous les contribuables, nous nous assurerons que les renseignements personnels ainsi que la vie privée des contribuables et des bénéficiaires de prestations continuent d'être protégés par cette nouvelle approche.
De plus en plus, les autorités fiscales de partout dans le monde se tournent vers les renseignements d'entreprise pour mieux comprendre le comportement des contribuables et améliorer leurs processus administratifs. L'ARC a réalisé d'importants progrès sur le plan de l'utilisation des renseignements d'entreprise dans plusieurs programmes, et elle élaborera une stratégie visant l'application complète des renseignements dans tous les programmes où cela la rendra plus efficace et efficiente.
Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :
- continuer de faire avancer l'automatisation et le libre-service grâce à la technologie dans le cadre des activités internes et externes;
- faire appel à un fournisseur de services du secteur privé pour gérer les processus d'entreposage et la récupération des documents papier;
- entreprendre des mesures visant à augmenter l'efficience et la durabilité de notre utilisation des espaces à bureaux;
- élaborer une stratégie relative aux renseignements d'entreprise.
durabilité
Nous cherchons à nous assurer que des ressources sont investies pour répondre à nos besoins opérationnels croissants et pour réaliser la durabilité à long terme, en nous assurant que nos services fiscaux et de prestations disposent des ressources, de l'infrastructure et de l'orientation appropriées.
L'une de nos plus grandes priorités en matière de durabilité est la restructuration du système automatisé du programme de l'impôt sur le revenu des particuliers T1 (restructuration de la T1). Dans le cadre de ce projet à long terme, qui sous-tend notre plus important programme fiscal, nous cherchons à nous assurer que notre système automatisé continue de soutenir le service ininterrompu et qu'il jette les bases pour rendre possible un meilleur service aux contribuables et une plus grande efficacité opérationnelle. Le gouvernement nous a octroyé 251 millions de dollars pour que nous mettions à jour ce système clé au cours des sept prochaines années.
Pour que nous continuions de connaître du succès dans cet environnement en rapide évolution où les dépenses doivent être limitées, nous devons nous tenir au courant des risques auxquels notre organisation doit faire face.
Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :
- améliorer la surveillance et l'établissement de rapports quant à l'état d'avancement des activités que nous entreprenons pour aborder les risques de l'entreprise cernés;
- atteindre les objectifs de durabilité et les jalons de la restructuration de la T1.
[nos employés]
Notre succès repose sur notre approche prospective en matière de planification stratégique des ressources humaines et sur notre capacité à réagir à l'environnement socio-économique en évolution. Un effectif qualifié et mobilisé est essentiel si nous voulons maintenir la confiance des contribuables et soutenir nos activités opérationnelles de base.
employés qualifiés et compétents
Nous continuons de compter sur l'expertise et la résilience de notre effectif pour offrir nos activités de service et d'observation de base, de même que les services internes qui les soutiennent.
Notre organisation devra toujours être dotée d'employés qualifiés et compétents qui s'engagent à offrir le meilleur service possible aux Canadiens. Des documents complets et prospectifs comme RH 2020 et le Plan stratégique de l'effectif de l'ARC présentent de meilleures approches de planification de la relève qui garantiront que l'ARC continuera d'avoir un effectif doté des capacités et de compétences appropriées pour respecter ses priorités et exécuter ses programmes. À l'aide de la formation, du perfectionnement et d'activités de recrutement ciblées, nous sommes convaincus que notre effectif contiendra la bonne combinaison de souplesse et de faculté d'adaptation pour relever les défis à venir.
un milieu de travail souple
La souplesse et l'innovation seront les mots d'ordre alors que l'ARC maintiendra l'excellence opérationnelle tout en se transformant continuellement en réaction aux changements dans son environnement opérationnel. La collaboration sera essentielle pour que nous relevions avec succès les défis à venir. Nous devons être en mesure de collaborer efficacement entre nous ainsi qu'avec les autres organismes du secteur public, les intervenants clés de la collectivité, les intermédiaires fiscaux et les administrateurs fiscaux internationaux.
Les technologies de collaboration contribueront à faciliter cette transition en offrant de nouveaux outils destinés à rendre possibles le changement et l'innovation et à assurer une plus grande souplesse organisationnelle. Par exemple, la répartition de la charge de travail électronique, la gestion virtuelle et les outils de libre-service viendront rationaliser nos opérations et accroître notre efficience.
organisation à rendement élevé
L'environnement de travail sain de l'ARC – axé sur l'harmonisation, les bons résultats et le renouvellement, et caractérisé par la confiance – sera fondé sur un partenariat de cadres de direction, de gestionnaires et d'employés. Chaque partenaire sera disposé à innover et à remettre en question les façons traditionnelles de penser et de collaborer.
Les cadres continueront d'exercer activement leurs responsabilités de gestion des personnes en communiquant ouvertement et en échangeant les renseignements. Les gestionnaires représenteront un lien indispensable dans la chaîne de communication, traduisant le mandat et la vision stratégique de l'ARC en des objectifs de programme concrets et en des responsabilités significatives pour chaque employé. La gestion du rendement sera ancrée dans la rétroaction continue entre les gestionnaires et les employés, faisant l'objet de rapports dans le cadre du processus des attentes de rendement et de l'évaluation du rendement.
leadership fondé sur l'intégrité
Au coeur de notre approche de gestion des personnes, nous voulons avant tout mobiliser et inspirer nos employés afin qu'ils donnent le meilleur d'eux-mêmes. À cette fin, nous veillons à mettre en place un environnement de travail sain, nous communiquons notre orientation et son objet, nous établissons des liens significatifs et nous encourageons les employés à échanger leurs idées d'améliorations.
La planification de la relève et le perfectionnement en leadership nous permettront d'être dotés de bons leaders qui seront prêts, disposés et aptes à atteindre nos objectifs de programme. Compte tenu de l'évolution des activités, de l'environnement opérationnel et de l'effectif de l'ARC, nous chercherons à outiller les gestionnaires et les cadres pour qu'ils jouent leurs rôles de plus en plus importants de leadership transformationnel et de gestion du changement. Les leaders sont essentiels à la mise en oeuvre réussie des transformations opérationnelles, puisqu'ils peuvent influer sur l'attitude et les convictions de leur organisation en matière de changement et d'innovation, ainsi que façonner ces dernières.
Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :
- élaborer et publier le Plan stratégique de l'effectif de l'ARC 2013-2016 en l'harmonisant avec Vision 2020, afin de veiller à ce que nous disposions de l'effectif nécessaire pour répondre à nos besoins opérationnels actuels et futurs;
- élaborer et mettre en oeuvre, dans le cycle de 2013-2014, de nouveaux processus qui renforceront le programme de gestion du rendement.
[conclusion]
L'ARC est une organisation vaste et bien établie qui évolue dans un contexte socio-économique complexe. Afin de répondre à nos exigences opérationnelles en évolution, nous continuerons d'élaborer des pratiques de gestion novatrices. Nous sommes convaincus, compte tenu de nos capacités en matière de ressources humaines et de nos processus financiers et administratifs solides, que le fondement de l'entreprise fera avancer nos orientations stratégiques et garantira la durabilité de nos activités opérationnelles de base.