Résumé du Plan d'entreprise 2013-2014 à 2015-2016

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3 [traiter l'inobservation]

[total des dépenses prévues]

[introduction]

Dans le chapitre précédent, nous avons exposé les grandes lignes de nos projets destinés à aider les contribuables. Notre régime fiscal repose sur le principe selon lequel la grande majorité des contribuables observent volontairement les lois fiscales. Toutefois, en tant qu'administrateurs responsables, nous devons prendre des mesures d'observation actives dans les cas où des contribuables, par négligence, évitement ou fraude, ne respectent pas leurs obligations.

L'ARC détecte et traite l'inobservation à l'aide de sept activités de programme distinctes, qui vont de la correction automatique des erreurs dans les déclarations de revenus aux enquêtes et poursuites visant les contribuables participant à l'évasion fiscale. Ces activités sont les suivantes :

• valider toutes les déclarations de revenus;
• établir la précotisation de certaines déclarations de revenus afin de corriger les erreurs avant l'envoi de l'avis de cotisation;
• établir la postcotisation de certaines déclarations de revenus en fonctions d'éléments précis comme les demandes de crédit d'impôt et l'écart par rapport aux renseignements de tiers que nous avons reçus;
• sévir contre les particuliers et les entreprises qui n'ont pas produit de déclaration de revenus et qui ne se sont pas inscrits à la TPS/TVH;
• réviser, examiner et vérifier les déclarations pour déterminer si elles sont exactes et complètes;
• recouvrer les montants dus;
• mener des enquêtes et des poursuites criminelles.

Les employeurs jouent un rôle important dans le soutien de notre régime fiscal. Ils sont tenus d'effectuer, de verser et de déclarer les retenues à la source. En 2011-2012, les entreprises ont perçu 222 milliards de dollars de retenues à la source pour le compte du gouvernement du Canada. Nous dirigeons nos activités d'observation des retenues à la source vers la faible minorité des entreprises qui ne retiennent pas correctement les fonds à verser au receveur général. Bien que les taux d'inobservation soient relativement faibles, les montants à risque sont élevés.

« Nous avons recours à l'analytique avancée et à la recherche pour renforcer notre capacité à cerner les secteurs présentant le risque le plus élevé. »

[ce que nous voulons réaliser]

Détecter et traiter le faible segment de la population qui ne produit pas de déclaration, qui ne s'inscrit pas au moment requis, qui ne déclare pas les montants exacts ou qui ne verse pas les montants dus.

[contexte stratégique]

Les interventions en matière d'observation peuvent être vues comme un processus qui va du fait de favoriser l'observation à celui de l'exécuter. À mesure que nous nous dirigeons vers l'exécution, nos activités deviennent plus ciblées et exigent plus de ressources. Puisque l'exécution est coûteuse, nous gérons nos activités d'observation de façon intelligente en utilisant une approche axée sur les risques qui cible les cas où le risque est le plus élevé, tout en tenant compte des limites financières.

renseignements d'entreprise

Nous avons recours à l'analytique avancée et à la recherche pour renforcer notre capacité à détecter les secteurs présentant le risque le plus élevé. Cela nous permet de cibler nos interventions et de les faire au moment où elles sont le plus efficaces. Par exemple, le projet du Recouvrement intégré des recettes a recours à des modèles avancés d'exploration de données et à des analyses prévisionnelles pour améliorer la collecte et l'analyse des données. Ce projet a permis d'intégrer les renseignements d'entreprise à la gestion des programmes à un degré qui était auparavant impossible. L'ARC continuera d'améliorer ses outils et ses processus décisionnels liés aux renseignements d'entreprise en utilisant ces nouvelles technologies de renseignements d'entreprise.

Ces constatations nous donnent des connaissances qui orientent notre approche stratégique et maintiennent des niveaux optimaux d'observation volontaire. Par exemple :

• nos recherches indiquent que les contribuables qui font des versements d'acomptes provisionnels sont sept fois plus susceptibles d'avoir une dette lorsque nous établissons la cotisation initiale. À l'aide d'analyses opérationnelles, nous avons pu établir que ce segment représentait plus de la moitié de la dette T1 au moment où nous établissons la cotisation initiale. À la lumière de ces constatations, nous avons élaboré une stratégie relative à la charge de travail pour cibler ce segment à risque élevé et lui rappeler son obligation de verser toutes les sommes dues. Cela a réduit les cas d'impôts impayés au moment de la cotisation.
• le nouveau Programme de vérification de recherche est un projet de recherche pluriannuel à grande échelle qui donne accès à des données de référence sur l'efficacité de nos modèles de risque actuels. Il nous donnera aussi une idée des segments de contribuables sur lesquels nous avons peu de connaissances. Les conclusions tirées de ces données nous aideront à prendre des décisions plus éclairées et fondées sur des données probantes à l'avenir. Au cours de la période de planification, nous commencerons à recevoir et à analyser les résultats du Programme de vérification de recherche.
• reconnaissant que les employeurs jouent un rôle important dans la collecte et le versement des retenues à la source, nous avons lancé une restructuration du système d'une durée de quatre ans, estimée à 15 millions de dollars, qui permettra à l'ARC de mieux comprendre l'inobservation chez les employeurs.

s'orienter vers l'électronique

Dans le cadre de notre volonté de gérer l'observation de façon plus intelligente, nous visons des stratégies qui utilisent la technologie au profit de l'ARC et des contribuables. Le Transfert électronique d'information comptable, par exemple, permet aux contribuables de transmettre leurs registres comptables par voie électronique à l'ARC au moyen de Mon dossier d'entreprise. Cette innovation rend les données électroniques disponibles dans un plus grand pourcentage de dossiers de vérification. La transmission électronique de renseignements est souvent plus facile pour les contribuables et nous permet d'envoyer rapidement les renseignements là où ils sont nécessaires pour mener à bien notre travail.

L'ARC s'est engagée à simplifier les exigences en matière d'observation et à réduire au minimum le nombre d'interactions avec les contribuables. Nous avons fait de l'amélioration de nos portails en ligne une priorité. Par exemple, notre portail Représenter un client permet aux représentants fiscaux de réaliser des opérations propres au compte, au nom des particuliers et des entreprises qu'ils représentent. Ces fonctions améliorées font en sorte que les préparateurs de déclarations de revenus et les fiscalistes puissent plus facilement gérer les comptes et récupérer les renseignements des clients.

nos employés

Choisir les bons dossiers au bon moment n'est que la première étape en vue de détecter et de traiter l'inobservation de façon efficace. Un autre élément clé est l'assurance de la qualité. Pour soutenir la qualité de notre travail, nous devons nous assurer que nos employés acquièrent et conservent l'expertise nécessaire pour réagir aux changements constants de l'environnement fiscal. Afin de satisfaire à cette exigence, l'ARC s'assure que ses employés ont accès à des séances de formation et d'échange de renseignements qui sont offertes en temps opportun et qui sont pertinentes, interactives et accessibles. Notre approche ne sera durable que si nous pouvons nous assurer que toutes nos activités d'observation respecteront la norme la plus élevée possible. Cette attention à deux volets sur la modélisation efficace des risques axés sur les données probantes et l'assurance de la qualité soutient notre objectif stratégique consistant à gérer l'observation de façon intelligente. 

[nos activités de base]

planification fiscale abusive

La planification fiscale abusive représente un important défi lié à l'observation et une priorité pour l'ARC. La mondialisation du commerce et la mobilité de la main-d'oeuvre ont rendu les transferts financiers et les investissements à l'étranger accessibles à une plus large gamme de contribuables. Les stratagèmes de la planification fiscale abusive sont désormais à la portée de la plupart des contribuables, et non pas seulement des entreprises et des particuliers bien nantis. Ils représentent donc une menace réelle et émergente pour notre assiette fiscale.

De tels stratagèmes peuvent prendre de nombreuses formes et ont habituellement des structures très complexes, comportant à la fois des éléments nationaux et internationaux. Ces stratagèmes sont organisés par des planificateurs et des promoteurs fiscaux et visent les particuliers, les fiducies et les sociétés. Bien qu'ils puissent avoir un fondement juridique d'un point de vue technique, ils vont souvent au-delà de l'intention qu'avait le Parlement lorsque les lois ont été votées. En trouvant des façons de contourner nos lois fiscales, ces stratagèmes exposent l'assiette fiscale du Canada à un risque élevé et sapent l'intégrité et l'équité de notre régime fiscal.

Les stratagèmes de planification fiscale abusive sont complexes et changent constamment. Nous nous fions à deux principaux outils pour contrer ces stratagèmes : les connaissances et les compétences techniques de nos employés et la possession de renseignements exacts et à jour. Nos vérificateurs sont hautement compétents, et nous les appuyons tout au long de leur formation et en leur donnant les plus récents renseignements recueillis sur les stratagèmes de planification fiscale abusive. Nous recueillons une grande partie de ces renseignements en collaborant avec d'autres administrations fiscales et organisations internationales. Nous consultons aussi d'autres administrations fiscales dans le cadre de forums bilatéraux et multilatéraux en vue d'améliorer l'échange de renseignements, de discuter des pratiques exemplaires et d'élaborer des approches visant à lutter contre les paradis fiscaux qui soutiennent parfois des stratagèmes de planification fiscale abusive. Les renseignements que nous recueillons servent aussi à éliminer les échappatoires fiscales et à renforcer les dispositions législatives.

Notre approche est axée sur les éléments suivants :

• détecter le plus tôt possible les pratiques de la planification fiscale abusive;
• publier des alertes fiscales et d'autres documents visant à encourager l'observation et à décourager l'inobservation;
• appliquer les pénalités imposées à des tiers aux promoteurs et aux fiscalistes qui préparent ou promeuvent de fausses déclarations liées à la planification fiscale abusive.

Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• élargir notre collaboration à d'autres autorités fiscales et organes directeurs afin de mieux comprendre les stratagèmes de planification fiscale abusive et les questions liées à l'observation à l'étranger;
• saisir les occasions d'accroître la collaboration internationale en matière d'échange de renseignements, comme les données concernant les opérations bancaires et financières;
• avoir recours à des analyses prévisionnelles pour cerner les secteurs qui présentent un risque élevé;
• traiter les stratagèmes liés au régime enregistré d'épargne-retraite en élaborant des processus d'évaluation des risques destinés à cerner les cas à risque élevé;
• proposer au ministère des Finances des modifications législatives destinées à éliminer les échappatoires et à réduire les occasions de participer à des stratagèmes de planification fiscale abusive.

engagement international

Au Canada comme ailleurs, la mondialisation continue de soulever des questions de fiscalité internationale complexes et dynamiques. Les particuliers et les entreprises canadiens font chaque année des millions d'opérations internationales qui représentant des milliards de dollars. L'augmentation du commerce transfrontalier et les mouvements fluides et rapides de capitaux internationaux sont des défis de taille pour les administrateurs fiscaux de tous les pays.

Compte tenu de ce contexte fiscal, la collaboration internationale est essentielle à l'intégrité, l'observation et à l'application juste des lois fiscales. Pour réagir à l'évolution des dynamiques internationales, nous devons cibler efficacement nos engagements, de façon bilatérale et dans le cadre de forums multilatéraux, afin de soutenir l'élaboration et l'application de normes fiscales internationales.

Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• soutenir et consulter les organisations fiscales internationales et régionales, ainsi que certains pays, afin de promouvoir et d'influencer l'élaboration et l'application de normes et principes fiscaux internationaux, de promouvoir l'observation et d'aborder les questions d'inobservation.

économie clandestine

L'économie clandestine désigne le moment où une opération n'est pas déclarée ou est sous-estimée aux fins du calcul de l'impôt. Nous utilisons une approche à volets multiples pour mieux comprendre les facteurs qui incitent les entreprises et les particuliers à participer à l'économie clandestine.

En plus de nos propres recherches et analyses internes, nous nous appuyons souvent sur des recherches externes pour approfondir notre compréhension. En voici un exemple.

• Le rapport de 2012 de Statistique Canada sur l'économie clandestine a révélé que, au Canada, les activités liées à l'économie clandestine correspondaient à 2,3 % du produit intérieur brut en 2009, soit une baisse par rapport au pourcentage de 2,9 % signalé dans une étude semblable en 1992. Dans la même étude, on a aussi constaté que trois secteurs représentaient près de 60 % de ces activités.

Nous nous servons des constatations de recherches comme celles-ci pour concevoir notre approche stratégique en matière d'économie clandestine et soutenir nos décisions d'affectation des ressources. Nous participons aussi à des projets de recherche, de vérification et de visibilité visant à cibler les risques associés à l'économie clandestine régionale.

Des techniques et stratégies novatrices servent à lutter contre l'économie clandestine. L'ARC continue de faire évoluer sa stratégie de communication, en ayant recours à un mélange d'activités d'information et de visibilité pour sensibiliser les Canadiens aux effets négatifs de l'économie clandestine. Citons par exemple une campagne de lettres qui, pour encourager l'observation de façon proactive, cible les secteurs qui présentent un risque élevé de participer à l'économie clandestine.

Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• continuer de consacrer nos ressources de vérification de l'économie clandestine aux secteurs de la construction, de l'accueil et du détail;
• étudier de nouvelles façons de soutenir notre lutte contre la suppression électronique des ventes dans les secteurs du détail et de l'accueil;
• mettre sur pied des équipes de vérification régionales spécialisées qui seront chargées de cibler les risques associés à l'économie clandestine qui peuvent être propres à des régions précises;
• collaborer avec d'autres ministères et organismes fédéraux, d'autres ordres de gouvernement et d'autres administrations fiscales en vue d'échanger des renseignements et de déterminer les pratiques exemplaires.

observation des grandes entreprises

Les grandes entreprises contribuent grandement à l'assiette fiscale canadienne. Notre approche pour ce secteur prouve que nous allons de l'avant avec la gestion de l'observation de façon plus intelligente et le soutien de notre programme de Vision 2020.

Nous avons peaufiné notre approche axée sur les risques pour les grandes entreprises et l'avons divisée en cinq segments de risque. En pratique, cela se traduit par un moins grand nombre d'interventions pour les segments à faible risque et, donc, par une réduction de leur fardeau. Nous concentrerons plutôt nos ressources sur les segments à risque élevé, qui feront l'objet d' un examen approfondi de notre part. Cette approche est plus efficiente et intelligente pour traiter l'inobservation.

Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• consulter les grandes entreprises pour obtenir leur rétroaction sur la nouvelle approche;
• élaborer un cadre d'examen de l'assurance de l'observation s'appliquant aux segments à faible risque.

petites et moyennes entreprises

Nous allons de l'avant avec l'amélioration de la qualité de nos interventions de vérification chez les petites et moyennes entreprises. Cela se fera en partie à l'aide de l'initiative Renseignements d'entreprise et de l'assurance de la qualité, qui viendra améliorer la sélection des dossiers et l'assurance de la qualité pour les petites et moyennes entreprises. Nous voulons rendre plus uniforme la sélection des dossiers de vérification, nous concentrer sur les dossiers à risque élevé, renforcer notre capacité à recueillir et à utiliser des renseignements d'entreprise, augmenter la qualité de nos vérifications et, plus précisément, cerner les besoins en formation.

Au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• centraliser la sélection de la charge de travail de vérification sous une nouvelle structure des renseignements d'entreprise et de l'assurance de la qualité dans les régions de l'ARC;
• étudier des possibilités d'utiliser la technologie et d'élargir les fonctions de la charge de travail pour renforcer le soutien aux vérifications du commerce électronique;
• renforcer nos processus d'examen de la qualité et d'assurance de la qualité des vérifications;
• alléger le fardeau lié à l'observation qui est imposé aux petites entreprises, en soutenant des initiatives gouvernementales comme le Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif.

« Nous progressons vers l'amélioration de la qualité de nos interventions de vérification auprès des petites et moyennes entreprises. »

intermédiaires fiscaux

Les recherches montrent que 67 % des petites et moyennes entreprises font appel à des intermédiaires fiscaux. Cela indique que ces derniers peuvent jouer un rôle important dans la correction d'un comportement contrevenant.

Les intermédiaires fiscaux constituent un lien essentiel entre le contribuable et l'ARC, car ils sont le premier point de contact utilisé par la majorité des entreprises qui interagissent avec l'ARC. Les entreprises se fient aux connaissances et au professionnalisme de ces intermédiaires pour respecter leurs obligations fiscales.

À l'échelle internationale, les administrations fiscales se préparent à reconnaître, à appuyer et à surveiller le rôle de ces joueurs importants dans le régime fiscal.

Au cours de la période de planification, nous prendrons la mesure suivante :

• consulter les intervenants clés en vue d'élaborer une stratégie plus efficace pour mobiliser les intermédiaires fiscaux.

autres activités

En plus de mettre en oeuvre ces initiatives au cours de la période de planification, nous prendrons les mesures suivantes :

• augmenter l'efficience avec laquelle nous gérons la dette fiscale en comprenant mieux le comportement et les risques liés à l'observation des contribuables;
• mettre l'accent sur l'observation de la TPS/TVH;
• nous servir des différends et de la législation pour décourager l'évitement fiscal et l'évasion fiscale.

[conclusion]

Notre régime fiscal est fondé sur les principes de l'autocotisation et de l'observation volontaire. Cela dépend en grande partie du fait que les contribuables savent que notre régime est juste et équitable et que l'inobservation n'est pas tolérée. Si nous observons la scène internationale, nous pouvons constater que l'assiette fiscale peut s'éroder rapidement lorsque les citoyens perdent confiance dans leur régime fiscal. L'ARC continuera donc de traiter l'inobservation de façon proactive et vigoureuse. Pour cela, elle améliorera les renseignements d'entreprise en vue de cerner les personnes qui sapent le régime fiscal en ne payant pas leur juste part d'impôt, et sévira contre celles-ci. Nous travaillerons aussi à simplifier les exigences en matière d'observation et à soutenir les efforts déployés pour réduire la paperasse, afin de faciliter l'observation. Comme toujours, le succès de ces efforts sera soutenu par la capacité, la volonté et la détermination de nos employés. De cette façon, nous maintiendrons la confiance des contribuables et renforcerons l'intégrité de notre régime fiscal.

[nos indicateurs de rendement pour traiter l'inobservation]

Nous utiliserons les indicateurs suivants pour évaluer dans quelle mesure nous avons mieux repéré et traité les cas d'inobservation. Nous utiliserons également des indicateurs qualitatifs pour bien comprendre nos résultats.

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