Rapport annuel de l'Agence du revenu du Canada au Parlement 2013-2014

Avant-propos du président

À titre de président du Conseil de direction, je suis satisfait des résultats de l'Agence du revenu du Canada pour la dernière année. Je crois que le Conseil a rempli ses responsabilités de surveillance en travaillant avec les membres du Conseil, le commissaire et son équipe de gestion ainsi que les employés de l'ARC.

En remplissant ses responsabilités, le Conseil a aussi aidé l'ARC à réaliser les objectifs stratégiques prévus, avec l'objectif global d'apporter des améliorations continues au service offert aux contribuables et aux bénéficiaires de prestations canadiens.

L'amélioration continue du service offert aux Canadiens demeure une priorité élevée pour le Conseil et l'ARC. Il s'agit de l'un des piliers de notre feuille de route pour l'intégrité et la sécurité, le service et l'observation, laquelle a été approuvée par le Conseil en décembre 2013. Le Conseil participe pleinement à la mise en place d'un accent accru par l'ARC sur l'intégrité et la sécurité, et à son engagement à offrir des services aux contribuables afin qu'ils respectent leurs obligations fiscales.

En 2013-2014, l'ARC a poursuivi la transformation en ce qui concerne les efforts de rétablissement de l'équilibre fiscal global du gouvernement. Le Conseil est satisfait des progrès de la transformation jusqu'à présent et continue d'encourager l'ARC à se concentrer sur la réduction de la paperasse à l'interne ainsi qu'à l'égard des Canadiens, particulièrement pour les petites et moyennes entreprises lorsqu'elles traitent avec l'ARC. À cette fin, le Conseil demeure engagé à travailler auprès du commissaire et du personnel afin de toujours trouver des façons de simplifier les processus tout en présentant de nouveaux services électroniques aux contribuables canadiens.

« Le Conseil soutient les objectifs stratégiques de l'ARC, l'objectif global étant d'apporter des améliorations continues au service offert aux contribuables et aux bénéficiaires de prestations canadiens. » — Richard (Rick) Thorpe

En juin 2013, le Conseil a accueilli le greffier du Conseil privé à sa réunion de planification stratégique, où il a communiqué au Conseil l'Objectif 2020 du gouvernement, à savoir un processus visant à renouveler la fonction publique du Canada. Le commissaire de l'ARC a également fait participer le Conseil aux plans, à la mobilisation des employés et aux consultations de l'ARC liés à Objectif 2020. Le Conseil s'engage à travailler avec le commissaire sur cette initiative prometteuse.

Je tiens à remercier Mme Susan J. McArthur, dont le mandat à titre de présidente du Conseil s'est terminé le 3 août 2013, ainsi que ma collègue, Mme Fauzia Lalani, qui a agi à titre de présidente intérimaire jusqu'au 3 octobre 2013, pour leur service offert aux Canadiens. Je les remercie aussi de leur aide et de m'avoir fourni une orientation, ainsi qu'aux administrateurs du Conseil, pour voir à ce que l'ARC dispose d'un cadre stratégique solide et se concentre sur la prestation de services que les Canadiens méritent.

Au nom du Conseil de direction de l'ARC, je suis heureux de recommander ce rapport à la ministre du Revenu national, l'honorable Kerry-Lynne D. Findlay, en vue de son dépôt au Parlement.

original signé

Richard (Rick) Thorpe, CPA, CMA, FCMA
président,
Conseil de direction