Compte rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – 22 juin 2020

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance a tenu une réunion virtuelle le 22 juin 2020. Lors de cette réunion, les membres du comité se sont concentrés sur la détermination des domaines prioritaires sur lesquels le comité travaillera.

M. Gabriel Bourget, adjoint spécial du Bureau de la ministre du Revenu national, a assisté à la réunion au nom de l'honorable Diane Lebouthillier, qui a manifesté son intérêt pour les travaux de ce comité.

Les coprésidents du comité, M. Bruce MacDonald, Mme Hilary Pearson et M. Geoff Trueman, ont souhaité la bienvenue à tous et ont remercié les membres pour la réunion virtuelle. M. Trueman a ouvert la réunion avec quelques mots de bienvenue et a présenté Mme Kim Fuller, une facilitatrice externe.

Les membres du comité ont participé à des séances virtuelles en petits groupes, animées par Mme Fuller, afin de poursuivre l'exercice d’établissement des priorités amorcé avant la réunion. Grâce à ces séances et à une discussion en plénière, le comité a déterminé les enjeux réglementaires et législatifs liés aux organismes de bienfaisance sur lesquels il se concentrera dans les mois à venir.

Cinq groupes de travail ont été établis et ils examineront les priorités suivantes :

1. Moderniser le cadre réglementaire du gouvernement en ce qui concerne le secteur de la bienfaisance.
2. Soutenir le travail des organismes de bienfaisance qui desservent les populations vulnérables.
3. Explorer les enjeux réglementaires et législatifs liés aux organismes de bienfaisance auxquels sont confrontés les peuples et organisations autochtones.
4. Examiner l’approche règlementaire des fins et des activités de bienfaisance, y compris son impact sur les organismes de bienfaisance travaillant avec des donataires non reconnus et les organismes de bienfaisance s’engageant dans des activités génératrices de revenus.
5. Améliorer la collecte et l'analyse des données liées au secteur de la bienfaisance.

Les membres du comité ont également exprimé leur soutien aux efforts plus larges faits par le secteur de la bienfaisance pour répondre à ses besoins de financement d'urgence et d'infrastructure, et ont exploré l'idée de soutenir ces initiatives.

Les groupes de travail se réuniront au cours des prochaines semaines pour établir leurs plans et leur calendrier de travail pour faire avancer leurs domaines de priorité. Le comité se réunira entièrement de nouveau à l'automne.