Rapports de l'ARC
Rapports au Parlement
- Frais de service de l’Agence du revenu du Canada - Renseignements sur les rapports sur les frais et renseignements connexes
- Résumé du Plan d'entreprise
- Plan ministériel (anciennement appelé Rapport sur les plans et les priorités)
- Rapport annuel au Parlement
- Rapports sur les résultats ministériels (anciennement appelé Rapports ministériels sur le rendement)
- Rapports annuels de l'ARC au Parlement concernant l'administration de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- L'équité en matière d'emploi à l'ARC : Rapports annuels
- Rapport sur les progrès réalisés en réponse au Comité permanent des finances de la Chambre des communes
- Rapport de fin d’année sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2021 de l’Agence du revenu du Canada
- Rapport de fin d’exercice 2021-2022 sur la Stratégie ministérielle de développement durable de l’Agence du revenu du Canada
Rapports à la ministre du Revenu national
2023
- Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (commissaire de l’Agence du revenu du Canada)
2022
- Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (commissaire de l’Agence du revenu du Canada)
2021
- Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (commissaire de l’Agence du revenu du Canada)
2020
- Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (commissaire de l’Agence du revenu du Canada)
2019
- Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (commissaire de l’Agence du revenu du Canada)
Rapports d'entreprise
- Accessibilité :
- Économie clandestine :
- Mise à jour de la planification : administration fiscale et des prestations et pandémie de COVID-19 en 2020-2021
- Résumé du cadre stratégique du portefeuille autochtone de l’Agence du revenu du Canada
- Faits saillants de la planification d'entreprise
- Rapport sommaire sur l’outil diagnostique d’évaluation de l’administration fiscale (TADAT)
- Responsabilisation de gestion à l'ARC
- Rapport financier trimestriel
- Budgets du gouvernement fédéral
- Données supplémentaires sur la mise en œuvre du Budget 2012
- Vérification interne et évaluation des programmes
- Objectif 2020 à l’Agence du revenu du Canada
Rapports de recherche
- Améliorer la gestion du risque d’atteinte à la réputation (Organisation for Economic Co-operation and Development) (PDF)
- Recherche sur l'opinion publique – Sommaires exécutifs
- Résultats du sondage exhaustif de fin de période 2018 du Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt
- Résultats du sondage de fin de période 2019 du Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt
- Résultats du sondage de fin de période 2022 du Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt
- Résultats du sondage de fin de période 2023 du Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt
- Écart fiscal :
- Écart fiscal : vue d’ensemble sommaire
- Écart fiscal au Canada : Une étude conceptuelle
- Estimation et analyse de l’écart fiscal Lié à la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
- Recettes fiscales assurées et écart fiscal du système d’impôt fédéral sur le revenu des particuliers
- Estimations de l’écart fiscal à l’échelle internationale et résultats en matière d’observation pour le système d’impôt fédéral sur le revenu des particuliers
- Écart fiscal et résultats en matière d'observation pour le système d'impôt fédéral sur le revenu des sociétés
- Écart fiscal lié aux droits d’accise fédéraux sur les cigarettes
- Écart fiscal lié aux paiements et efforts de recouvrement
- Rapport sur l’écart fiscal fédéral global : Estimations et principales constatations concernant l’inobservation pour les années d’imposition 2014 à 2018
- Annexe méthodologique sur l’écart fiscal
- Étude ethnographique sur l’expérience de Canadiens sans abri et en situation de logement précaire en matière de production de déclarations de revenus et d’accès aux prestations
- Étude ethnographique sur les expériences des nouveaux arrivants vulnérables en matière d'impôts et de prestations
Consultations
- Consultations sur la déduction simplifiée pour les voyages des habitants de régions éloignées – Rapport sur ce que nous avons appris
- Consultation publique sur une solution pour la paie électronique – Rapport sur ce que nous avons appris
- Rapport des consultations sur l'accessibilité
- Ce que nous avons appris : L’accessibilité des publications de l’Agence du revenu du Canada
- Consultation concernant les signatures électroniques pour le formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d’une déclaration de revenus et de prestations d’un particulier et le formulaire T183CORP, Déclaration de renseignements des sociétés pour la transmission électronique – Rapport sommaire
- Mieux servir les Canadiens – Rapport sommaire
- Rapport sur les consultations « Mieux vous servir » de 2018 de l’Agence du revenu du Canada auprès des petites et moyennes entreprises
- Rapport sur les consultations « Mieux vous servir » de 2016 de l’Agence du revenu du Canada auprès des petites et moyennes entreprises
- Rapport sur les consultations de l'Agence du revenu du Canada auprès des résidents du Nord
- Rapport sur les consultations publiques de 2014 sur la réduction de la paperasse
Détails de la page
- Date de modification :