Compte rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – Les 25 et 26 mai 2022

Le 25 mai 2022

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance s’est réuni par vidéoconférence pour une réunion en deux parties, qui a eu lieu les 25 et 26 mai 2022.

Il s’agissait de la première réunion depuis l’ajout de neuf nouveaux membres du Comité, qui ont été nommés par la ministre du Revenu national en avril 2022.

Sharmila Khare, directrice générale de la Direction des organismes de bienfaisance à l’Agence du revenu du Canada, a ouvert l’appel en reconnaissant le territoire traditionnel et non cédé du peuple anishinabé algonquin, ainsi que les territoires traditionnels des participants qui se sont joints de partout au Canada. Elle a encouragé les participants à prendre part à la réconciliation, surtout à l’approche du Mois national de l’histoire autochtone en juin.

Sharmila Khare a présenté l’animatrice, Kim Fuller, ainsi que le nouveau directeur de la Division de la politique, planification et législation, Robert Delaney.

En après-midi, le secrétaire parlementaire de la ministre du Revenu national, Peter Fragiskatos, s’est joint à la réunion pour discuter avec les membres du Comité. Il a reconnu le travail accompli jusqu’à présent et a fourni des commentaires positifs sur les progrès réalisés par le Comité.

Il a déclaré que [traduction] « grâce aux connaissances [du Comité] du secteur et des défis qu’il doit relever, nous continuons à apprendre beaucoup sur la façon de moderniser le cadre réglementaire du secteur de la bienfaisance afin d’appuyer le travail important que vous faites ». Peter Fragiskatos a parlé également de l’engagement du gouvernement à favoriser la diversité et l’inclusion, ainsi que l’importance de lutter contre toutes les formes de discrimination et de racisme. Pour conclure, il a répondu ensuite aux questions des membres du Comité, avant de leur souhaiter une bonne séance pour le reste de la réunion.

Les membres du Comité se sont divisés en salles de sous-groupe pour discuter des 48 recommandations présentées à la ministre dans les trois rapports publiés par le Comitéen 2021. Ces conversations avaient pour objectif de répondre à toutes les questions au sujet des recommandations existantes et d’aborder les lacunes que le Comité pourrait tenter de combler à l’avenir. Après les salles de sous-groupe, les membres du Comité se sont réunis en séance plénière et chaque modérateur des salles de sous-groupe a présenté un résumé de sa discussion.

Les coprésidents, Hilary Pearson et Bruce MacDonald, ont conclu la réunion.

Le 26 mai 2022

Le 26 mai, Kim Fuller a dirigé une discussion avec le Comité afin de confirmer les priorités existantes et de déterminer les nouvelles priorités pour l’avenir.

Ces discussions avaient pour objectif de commencer à établir les priorités du Comité et d’articuler la façon dont ces priorités se rapportent aux objectifs et aux recommandations d’autres comités, y compris certains éléments déterminés par le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance. La prochaine étape pour le Comité est d’établir des groupes de travail qui cadrent avec son mandat et ces priorités continues.

Un certain nombre de thèmes ont été cernés au cours de deux jours, notamment :

• amélioration du cadre réglementaire, y compris la définition du terme « organisme de bienfaisance » lui-même;
• mécanismes des appels;
• encouragements fiscaux;
• processus administratifs de l’Agence;
• collecte de données plus nombreuses et de meilleures qualités sur le secteur de la bienfaisance.

Les participants ont reconnu, dans le cadre de la discussion, que bien que le Comité précédent disposait de groupes de travail autonomes sur les communautés autochtones et la réconciliation, ainsi que sur les communautés marginalisées et vulnérables, peut-être que ces points focaux pourraient être intégrés dans le cadre de « l'étoile du nord » ou du principe directeur que le Comité pourrait vouloir identifier. Cette discussion visait à s’assurer que le secteur de la bienfaisance est le mieux placé pour optimiser sa contribution au tissu social du Canada et appuyer une démocratie saine comptant sur un secteur de la bienfaisance dynamique.

Les coprésidents, Hilary Pearson et Bruce MacDonald, ont prononcé le mot de la fin pour clore la réunion. Bruce a remercié tous les membres du Comité et a reconnu que le groupe a fourni des commentaires précieux pour aider à tracer la voie à suivre. Hilary a réfléchi à ce que le Comité a fait jusqu’à présent et a reconnu son rôle important dans l’amélioration de la relation entre le secteur de la bienfaisance et le gouvernement.