Compte rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – Les 3 et 4 novembre 2022

3 novembre 2022

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance (CCSB) s’est réuni à Ottawa en personne pour une réunion de deux jours, les 3 et 4 novembre 2022.

Geoff Trueman, sous-commissaire de la Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires à l’Agence du revenu du Canada (l’Agence), a ouvert la réunion en reconnaissant le territoire traditionnel et non cédé du peuple anishinabé algonquin. Il a également présenté la nouvelle coprésidente, Sheherazade Hirji, ancienne représentante résidente du Réseau Aga Khan de développement, Afghanistan.

Geoff Trueman a ensuite remercié les anciens coprésidents, Bruce MacDonald et Hilary Pearson, pour leur travail depuis leur nomination initiale, le 7 mars 2019, et pour leur service continu au sein du Comité alors qu’ils entament leurs nouveaux rôles de coprésident de transition et d’ancienne coprésidente, respectivement.

Hilary Pearson, Bruce MacDonald et Sheherazade Hirji ont tous partagé quelques mots sur le chemin parcouru par le Comité depuis sa création en 2019. La coprésidente actuelle, Sheherazade Hirji, a indiqué que c’est un honneur et un privilège d’être nominée et qu’elle est ravie d’assumer cette énorme responsabilité. Elle a remercié les anciens présidents et le Secrétariat du CCSB.

L’animatrice de la réunion, Kim Fuller, a commencé la présentation de tous les membres et a indiqué que Sarah Midanik et Bob Wyatt n’étaient pas présents à la réunion.

Robert Delaney, directeur de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence, a présenté les mises à jour de l’Agence. Il a fait une mise à jour sur le statut des 48 recommandations formulées dans les Premier, Deuxième et Troisième rapports et a parlé des éléments qui relèvent du mandat de l’Agence. La présentation comprenait également des renseignements sur la structure de l’Agence et sur la façon dont le CCSB s’harmonise avec le mandat de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence. Les membres du Comité ont été invités à soulever des préoccupations et à fournir des commentaires sur l’établissement des priorités des recommandations.

Les membres ont ensuite intégré leurs groupes de travail, axés sur ce qui suit :

• Groupe de travail sur la définition d’oeuvre et de fins de bienfaisance (GTDOFB)
• Groupe de travail sur la transparence et les données liées aux autres donataires reconnus et organismes à but non lucratif (GTTD)
• Groupe de travail sur la relation entre l’Agence et le secteur de la bienfaisance (GTARCSB)

Kim Fuller a demandé aux responsables des groupes de travail de résumer leurs discussions en sous-groupes lors de la séance plénière.

Bruce Macdonald a mis fin à la réunion.

4 novembre 2022

Le 4 novembre, la ministre du Revenu national, Diane Lebouthillier, a assisté à la réunion en personne pour discuter avec le CCSB et formuler des remarques reconnaissant leur excellent travail. Elle a reconnu le travail du Comité, y compris les trois rapports contenant 48 recommandations à ce jour. Elle a souligné l’importance d’établir les priorités du Comité et a mentionné qu’elle valorise le mandat de l’Agence, et a encouragé le Comité à le garder à l’esprit lorsqu’il traite les recommandations. Le Comité a ensuite participé à une séance de questions et réponses avec la ministre.

Kim Fuller a ensuite donné la parole aux membres du Comité concernant leurs pensées et réflexions sur ce qui a été discuté la journée précédente. Par la suite, il y a eu une discussion sur la gouvernance où le Comité a discuté des sujets suivants :

• Qu’est-ce que « consultatif » signifie?
• À qui revient le rôle d’établir les priorités?
• Quelles sont les attentes en matière de transparence pour faire part de ce que nous disons à l’intérieur et à l’extérieur des réunions?
• Quelles lignes directrices devons-nous établir pour le CCSB?

Bruce Macdonald a entamé une discussion concernant un nouveau groupe de travail spécial, chargé de fournir des commentaires, sur l’ébauche des lignes directrices de la Direction des organismes de bienfaisance et concernant les organismes de bienfaisance accordant des subventions à des donataires non reconnus. Il a invité les personnes intéressées à se joindre au groupe de travail pour examiner l’ébauche des lignes directrices et à transmettre leurs commentaires au groupe élargi, aux fins de consultation.

Kim Fuller a conclu la réunion en remerciant les interprètes, le Secrétariat de CCSB et les membres du Comité. Par la suite, chacun des coprésidents, Bruce Macdonald, Geoff Trueman, Sheherazade Hirji et Hilary Pearson, a prononcé un bref mot de la fin.

La réunion a pris fin avec des plans pour une autre réunion en personne à la fin de mars 2023.