Compte rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – 29 janvier 2024

Les membres du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance (CCSB) se sont réunis virtuellement le 29 janvier 2024.

Soren Halverson, sous-commissaire de la Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires à l’Agence du revenu du Canada (ARC), a entamé la réunion en prenant un moment pour reconnaître le territoire traditionnel et non cédé du peuple anishinabé algonquin, ainsi que les territoires traditionnels des participants qui se sont joints de partout au Canada. Il a reconnu que le 29 janvier est la Journée nationale de commémoration de l’attentat à la mosquée de Québec et d’action contre l’islamophobie, une journée qui nous rappelle qu’il y a encore du travail à faire pour éradiquer l’islamophobie et toutes les formes de haine, de discrimination et de préjugés au Canada.

Les coprésidents du secteur, Sheherazade Hirji et Kevin McCort, ont prononcé un bref mot d’ouverture et souligné que le but de la réunion est de permettre aux quatre groupes de travail de faire le point sur les progrès qu’ils ont réalisés depuis la réunion d’octobre. Les coprésidents ont rappelé l’importance de tenir une discussion significative et approfondie sur les révisions qui ont été apportées aux recommandations à la suite de la réunion d’octobre, d’autant plus que le Comité est tenu de fournir des conseils ou recommandations à la ministre d’ici le 30 avril 2024.

Ensuite, chacun des quatre groupes de travail du CCSB ont eu l’occasion de parler des travaux qu’il a effectués depuis octobre 2023 et de présenter au CCSB ses positions ou recommandations révisées ou peaufinées. Les groupes de travail sont les suivants :

• le Groupe de travail sur la définition d’organisme et de fin de bienfaisance (GTDOFB);
• le Groupe de travail sur la transparence et les données relatives aux autres donataires reconnus et organismes sans but lucratif (GTTD);
• le Groupe de travail sur la relation entre l’Agence du revenu du Canada et le secteur de la bienfaisance (GTARCSB);
• le Groupe de travail sur l’évaluation nationale des risques inhérents (GTENRI).

En se basant sur les conseils, les directives et les commentaires de la réunion d’octobre, chaque groupe de travail ont fourni un aperçu détaillé de ses recherches ou travaux subséquents et de ses recommandations révisées. Le but de cette discussion était de vérifier si tous les membres du CCSB sont toujours en faveur des recommandations une fois les révisions et les changements apportés, et de s’assurer qu’ils comprennent bien les recommandations mises de l’avant par chacun des groupes de travail.

La discussion des groupes de travail a été suivie d’une brève table ronde et d’une discussion sur les prochaines étapes. Les membres du CCSB se sont entendus pour dire que le rapport devra être examiné dans son ensemble pour assurer une certaine uniformité d’un groupe de travail à l’autre, particulièrement en ce qui concerne le ton et la formulation du texte.

Avant de clore la réunion, les coprésidents ont remercié les membres du CCSB pour leur temps et leur engagement, puis ont indiqué qu’ils attendent avec impatience la réunion d’avril, à Ottawa.