Compte rendu : réunion du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance du 23 juillet 2024

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance s’est réuni virtuellement le 23 juillet 2024.

Robert Delaney, directeur de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et président du secrétariat du Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance, a commencé la réunion en souhaitant la bienvenue à tous les membres du Comité et en les remerciant de leur présence. Il a pris un instant pour reconnaître que le lieu où il se trouve à Ottawa, en Ontario, est situé sur le territoire traditionnel et non cédé du peuple anichinabé. Il a aussi invité les participants à reconnaître les territoires traditionnels à partir desquels ils se sont joints, partout au Canada.

Robert Delaney a présenté un aperçu des thèmes clés qui guident la vision de la Direction des organismes de bienfaisance pour moderniser le cadre réglementaire des organismes de bienfaisance. Il a mis l’accent sur les objectifs globaux liés aux efforts de modernisation et les membres du Comité se sont engagés dans une discussion constructive pour établir les domaines prioritaires.

Anne Charron, gestionnaire à la Direction des organismes de bienfaisance de l’ARC, a ensuite fait une présentation sur le formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés. L’objectif était d’identifier les domaines à améliorer et de recueillir les commentaires des membres du Comité. Leurs avis portaient sur les mises à jour potentielles à apporter à la déclaration, notamment la structure actuelle, la clarté, le langage utilisé et les renseignements à ajouter, à modifier ou à supprimer. Le Comité s’est exprimé sur le sujet et la discussion s’est terminée par un consensus sur l’importance de mettre à jour la déclaration, pour qu’elle reflète mieux les besoins et les défis actuels auxquels font face les organismes de réglementation et le secteur.

Blaine Langdon, directeur de la Direction de la politique de l’impôt au ministère des Finances, a conclu la réunion avec une présentation sur l’examen des exigences en matière de déclaration pour les organismes à but non lucratif (OBNL) par le Ministère. La présentation visait à évaluer l’efficacité des exigences actuelles et à recueillir des suggestions d’améliorations. Les membres du Comité ont eu une discussion animée et ont fait part de leurs commentaires concernant la mise à jour du régime de déclaration des OBNL. Ils ont notamment évoqué la nécessité de trouver un équilibre entre les exigences réglementaires et les réalités opérationnelles des OBNL.

Robert Delaney et les coprésidents du secteur ont remercié tous les membres du Comité pour leur participation et leurs commentaires. Ils ont exprimé leur enthousiasme pour les prochaines réunions qui auront lieu à l’automne, puis ont mis fin à la réunion.